PREVENTICA 2015 Toulouse Conférence inaugurale

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1 PREVENTICA 2015 Toulouse Conférence inaugurale
Ouverture Michel DUCROT , Directeur régional DIRECCTE Midi-Pyrénées

2 PREVENTICA TOULOUSE PREVENTICA 28ème édition nationale, qu’est ce que c’est ? Deux manifestations annuelles sur la maîtrise des risques professionnels et la sécurité des entreprises Variété des thèmes abordés (santé sécurité au travail, mais aussi sécurité au sens large : conférence sur travail illégal entreprises de sécurité privée, conférence sur la prévention des risques majeurs en Midi-Pyrénées…) 380 exposants, 120 conférences, visiteurs ?…. Le salon repose sur un réel partenariat ainsi que le montre l’organisation des manifestations Des échanges entre experts de la prévention, entreprises et institutionnels

3 PREVENTICA TOULOUSE Préventica : cette édition intervient un moment clef à plusieurs titres Intervient à un moment clef pour les acteurs de la prévention des risques professionnels Pour la DIRECCTE, quelques mois après la réforme du Système d’Inspection du Travail (national, régional, en département) et la création des unités de contrôle qui visait notamment un renforcement sur les actions prioritaires santé sécurité alors que des projets de textes importants (loi croissance et activité « Macron ») renforcent considérablement les pouvoirs de la DIRECCTE sur les questions de santé sécurité au travail et de lutte contre la PSI frauduleuse et alors que nous sommes engagés avec la DIRECCTE de Languedoc Roussillon dans une démarche de fusion à effet du 1er janvier prochain

4 PREVENTICA TOULOUSE Aussi à un moment clef pour la mise en œuvre de la réforme des Services de Santé au Travail Politique d’agrément présentée au CRPRP et concrétisant progressivement la loi de 2011 Dynamique des CPOM : une conférence sur ce thème et même une signature pendant le salon La question de l’aptitude de nouveau en discussion (rapport ISSINDOU) Et alors que s’annonce la concrétisation du futur PNST 3…

5 PREVENTICA TOULOUSE Prochain moment clef : la construction puis la mise en œuvre du prochain PRST3 : un chantier très important qui concerne aussi tous nos partenaires dans la démarche de prévention (partenaires sociaux, CARSAT, MSA, OPPBTP, MIDACT, SST…) Une date de mise en œuvre : le 1er janvier 2017 (décalage d’un an par rapport aux régions non fusionnées) Date proche au regard de l’ampleur des travaux à conduire : construction autour d’enjeux et de priorités partagés, actions prioritaires communes, pilotage et gouvernance, nouveau CRPRP (composition, mais aussi rôle accru des partenaires sociaux) Tout ceci nécessitera donc un véritable partenariat dans l’action

6 PREVENTICA TOULOUSE Le partenariat : selon une définition courante, c’est « l’association active de différents intervenants qui, tout en maintenant leur autonomie, acceptent de mettre en commun leurs efforts en vue de réaliser un objectif commun ». C’est une belle définition de l’action des préventeurs qui sont réunis autour de cette table ronde. Ce salon va être l’occasion d’illustrer concrètement à travers les diverses manifestations organisées, auprès des professionnels comme du plus grand nombre, que la prévention des risques professionnels est d’abord affaire de partenariat

7 PREVENTICA TOULOUSE Au-delà, ce partenariat déjà bien réel va devoir se prolonger et s’approfondir dans la construction puis dans la mise en œuvre du PNST 3 En s’appuyant sur le bilan du PRST2 (qui s’achève) Mais aussi en identifiant les pistes de progrès pour demain : les GT du niveau national rassemblent tous les organismes de prévention À partir des orientations définies par le Conseil d’orientation sur les conditions de travail (COCT) : consensus des partenaires sociaux une ambition partagée avec les pouvoirs publics (l’État, la sécurité sociale) : affirmer une approche positive du travail et la santé comme condition de performance des entreprises. Avec une implication accrue des partenaires sociaux territoriaux (CRPRP)

8 Les 7 axes nationaux du PST3
1. Faire de la prévention des risques une priorité, en rupture avec une approche qui fait prévaloir la réparation. 2. Développer l’accompagnement des travailleurs et des entreprises dans la prévention de la rupture des parcours professionnels en lien avec l’état de santé et favoriser leur maintien en emploi. 3. Accompagner les entreprises dans leur démarche « Qualité de vie au travail ». 4. Simplifier le droit pour renforcer l’efficacité et l’effectivité des règles pour une plus grande protection des salariés, notamment dans les PME-TPE. 5. Prioriser certains risques pour renouveler la prévention d’accidents et de l’usure professionnelle. 6. Rassembler et mettre en perspective les données de santé au travail pour aboutir à un système d’informations plus lisibles, partagées entre tous les acteurs, et davantage mises au service de l’action en matière de prévention. 7. Améliorer la complémentarité opérationnelle des acteurs de la santé au travail pour renforcer l’efficacité de l’action publique et privée dans le domaine de la santé au travail.

9 Nouvelle approche : des axes forts transversaux qui supposent un travail partenarial
Faire de la prévention primaire une priorité Mieux prendre en compte les spécificités des TPE/PME Développer une offre coordonnée en faveur du maintien en activité professionnelle Favoriser et accompagner la démarche QVT des entreprises (outiller, former, expérimenter)

10 Nouvelle approche : des axes forts transversaux qui supposent un travail partenarial
Simplifier, rendre les règles plus intelligibles et accessibles aux acteurs Renouveler l’approche préventive des risques professionnels récurrents, émergents, ou multifactoriels Mieux connaître, mesurer et exploiter les données sur la santé au travail Mieux évaluer les résultats des actions conduites

11 Une grande ambition mais des questions immédiates
Construction du PRST3 dans le cadre de la nouvelle grande région Des acteurs publics restructurés : une seule DIRECCTE, DREAL, DRAAF, ARS L’OPPBTP couvre déjà les deux régions actuelles Création d’une ARACT unique, mais plusieurs CARSAT et CMSA Services de Santé au Travail : une politique d’agrément et de CPOM harmonisée Partenaires sociaux : des sujets de structuration des organisations et de positionnement Un enjeu clef : l’implication attendue du « nouveau » CRPRP Quelles marges dans les axes du PRST par rapport au PNST ? Quelle action régionale (un enjeu de santé publique identifié : les produits phytosanitaires) ?

12 PREVENTICA TOULOUSE PREVENTICA : qu’est ce que c’est ?
Trois jours bien remplis avec : Des conférences ouvertes animées par les organismes de prévention : inaugurale, les risques phytosanitaires, le bilan de la réforme des SST 3 ans après, RPS/TMS, Travail et prévention des conduites addictives, DIPLUS : un outil internet pour la santé sécurité en TPE …. Une conférence inter CTR (amiante) Des ateliers thématiques (amiante)….un thème qui reste d’actualité forte De nombreuses animations et une organisation qui vont permettre de faire progresser la prévention des risques professionnels Une opportunité pour chacun de découvrir, de s’informer, d’échanger….pour agir dans son champ de responsabilité !

13 PREVENTICA TOULOUSE PRST 2 2011-2014
BILAN Présentation Nathalie Vitrat

14 PRST 2 2011-2014 7 axes Des actions partenariales
AXE 1 : Prévenir le risque chimique AXE 2 : Prévenir les risques Musculo squelettiques AXE 3: Mieux vivre le travail AXE 4 : Prévenir le risque routier professionnel AXE 5 : Agir sur la gestion des âges et les conditions de travail AXE 6 : Renforcer le rôle des services de santé au travail dans la prévention des risques professionnels AXE 7 : Promouvoir le rôle de prévention des CHSCT Des actions partenariales Des actions partenaires Des actions complémentaires

15 AXE 1 : Prévenir le risque chimique
Amiante : Une publication régulière a été mise en place « Amiant’express » Des actions particulières : Action bailleurs sociaux, sensibilisation des services de santé au travail ayant des entreprises SS3, plaquette sur la gestion des déchets avec la DREAL… Aéronautique: Un groupe de travail réunissant agents de contrôle et CARSAT. Des échanges sur l’impact REACH avec l’exemple du chrome hexavalent dans la liste des substances soumises à autorisation (ce qui a pour conséquence une interdiction à septembre 2017). Produits Phytopharmaceutiques: Un groupe de travail relié au groupe de travail ECOPHYTO Des opérations de sensibilisation et de contrôle

16 AXE 1 : Prévenir le risque chimique
Tous les partenaires du PRST faisaient de la prévention du risque chimique un axe prioritaire dans leurs interventions quotidiennes. Le PRST a apporté dans ce contexte : une mise en cohérence des attentes des agents en charge du contrôle et de la prévention du risque chimique, pour une meilleure lisibilité et efficacité de leurs interventions dans les entreprises. une véritable campagne de sensibilisation/communication sur la problématique amiante mais aussi Phyto – une véritable appropriation de ces risques par tous les partenaires. 

17 AXE 2 : Prévenir les risques Musculo squelettiques
Dans le cadre de l’action TMS portée par le SAMSI une formation a été dispensée aux différents membres du PRST ainsi qu’aux employeurs et représentants des salariés L’action TMS Pros portée par la CNAM qui, après avoir ciblé des entreprises ayant un nombre notable de TMS reconnus, impose l’inscription de ces entreprises dans une dynamique de diagnostic et de mise en place d’actions. La pénibilité liée avec les TMS: transversalité des actions et des axes. L’action originale DIAPASON: 8 entreprises retenues ACTIONS IMPORTANTES SUR LA THEMATIQUE PAR LA MSA Constat GT : la diminution de la prévalence des TMS dans le secteur de l’industrie pour les deux sexes, dans le secteur de l’administration et des activités spécialisées et de soutien chez les femmes uniquement, pourrait être le reflet des premiers effets des efforts réalisés en termes de prévention, mais aussi peut-être d’une baisse d’attention accordée à ces pathologies dans un contexte général d’augmentation de la souffrance psychique. A contrario, on observe chez les hommes, une augmentation de la prévalence des TMS dans le secteur de l’administration (collectivités territoriales, état).

18 AXE 2 : Prévenir les risques Musculo squelettiques
Les entreprises ont appris et apprennent à être accompagnées en matière de prévention TMS. Toutefois, au regard des enjeux (première cause de maladie professionnelle) ,les demandes des entreprises restent faibles vis-à-vis des partenaires du PRST. La piste de l’investissement en formation initiale est privilégiée. Les liens institutionnels restent à approfondir entre prévention et maintien dans l’emploi. Besoin d’une coopération plus intégrée sur cette thématique.

19 AXE 3: Mieux vivre le travail
La création d’un lien entre recherche appliquée et services de prévention, pour une meilleure compréhension et prévention des risques psychosociaux : Organisation d’un séminaire d’échanges préventeurs / chercheurs Enquête STOP (Santé travail organisation petites entreprises) Projet Pratiques managériales et TMS Contribution au projet INRS / ANACT sur l’évaluation L’identification et la diffusion des bonnes pratiques entre les partenaires et les entreprises : Projet de développement d’une formation pour les préventeurs généralistes Actions de communication sur le thème des RPS ou de la QVT Actions de formation

20 AXE 3: Mieux vivre le travail
Le déploiement d’actions de prévention des addictions sur le lieu de travail : Formation des professionnels des services de santé au travail Contribution au comité de pilotage de la charte addiction dans les transports Participation aux groupes territoriaux Participation à l’action visant les apprentis du BTP Une véritable dynamique s’est instaurée. Il reste beaucoup à faire : la prise en compte de l’organisation du travail et des politiques managériales et dans la construction de plans d’actions visant ces deux domaines.

21 AXE 4 : Prévenir le risque routier professionnel
L’outil d’analyse d’un accident et de diagnostic sur le risque routier a été expérimenté ponctuellement en 2014. Concernant la charte régionale sur l’hygiène de vie et la prévention des addictions : 220 entreprises adhérentes fin 2014 pour 20 000 salariés. Des petits déjeuners sur les addictions et leur prévention ont été organisés Proposition de travaux en 2015 portant sur le sommeil avec pour objectif d’organiser une manifestation sur ce thème en décembre 2015 avec production d’ un document sur cette thématique.

22 AXE 5 : Agir sur la gestion des âges et les conditions de travail
Des outils ont été développés en 2013/2014 par MSA et OPPBTP pour aider les entreprises à mettre en place les fiches individuelles de prévention de la pénibilité et élaborer un plan d'action.  Des réunions d'informations ont été réalisées. Le travail sur l'analyse des accords a été finalisé (formalisation d'un document) mais le contenu n'a pas été partagé avec les partenaires sociaux au vu de l'évolution de l'actualité. Enjeu fort pour PRST 3 : prise en compte par une approche transversale.

23 AXE 6 : Renforcer le rôle des services de santé au travail dans la prévention des risques professionnels Plusieurs actions de valorisations de bonnes pratiques des services de santé au travail en termes de prévention : travail spécifique sur la FE actions visant à faire monter en compétences les professionnels des SST actions visant à rapprocher CARSAT et SSTI afin de faciliter leur collaboration au sein des CPOM: ex :Animation de rencontres régionales des IPRP Bonne implication de l’AR2ST

24 AXE 6 : Renforcer le rôle des services de santé au travail dans la prévention des risques professionnels Une vrai dynamique partenariale sur le sujet Toutefois le suivi de l’état de santé des salariés s’espace sans possibilité encore faire le constat du renforcement des actions de prévention en entreprise. Nécessité de maîtriser plusieurs composantes : L’évaluation des actions menées et la communication Un axe consacré au renforcement du rôle des SST dans la prévention des risques professionnels doit être maintenu dans le futur PRST.

25 AXE 7: Promouvoir le rôle de prévention des CHSCT
Accompagner les CHSCT pour qu’ils progressent dans leur mobilisation Mobilisation des Présidents de CHSCT (24 personnes) Organisation du 3° Forum des membres de CHSCT (150 personnes). Articulation des partenaires institutionnels autour du CHSCT Animer le Réseau des organismes de formation des membres de CHSCT et optimiser le référentiel pour améliorer la qualité de la formation. Des réunions d’ organismes de formation avec l’introduction dans le référentiel la notion de « genre et conditions de travail ».

26 Des actions complémentaires
Actions portant sur la veille sanitaire : Suivi des maladies à caractère professionnel Implantation en Midi-Pyrénées le réseau EVREST Exploitation de l’enquête SUMER Production d’un tableau de bord régional de la santé au travail Participation au groupe de travail national sur les risques liés aux nanoparticules

27 PREVENTICA 2015 Toulouse Conférence inaugurale
TOUR DE TABLE PARTENAIRES AR2ST MIDACT OPPBTP MSA CARSAT

28 Intervention de l’AR2ST Bernard LATTES

29 LE MIDACT, OUTIL DE MODERNISATION DES ENTREPRISES DES PARTENAIRES SOCIAUX EN MIDI-PYRÉNEES
PRÉVENTICA Toulouse, le 9 juin 2015

30 Le Midact, outil des partenaires sociaux
L’ambition de tout le réseau Anact-Aract : Hisser les conditions de travail comme levier de performance pour l’entreprise Trois priorités : Expérimentations en matière de Qualité de Vie au Travail Promotion de la santé au travail Prévention de l’usure professionnelle en vue du maintien dans l’emploi

31 Le Midact, outil des partenaires sociaux
Association régionale de Midi-Pyrénées d’action pour l’amélioration des conditions de travail Pilotage par les partenaires sociaux régionaux Appartient au réseau Anact-Aract Approche paritaire, organisationnelle et préventive des CDT Financement : Direccte, Région Midi-Pyrénées, Anact, FSE

32 La mission LA MISSION Amélioration des conditions de travail
Appui à la modernisation humaine et technique des entreprises Approche paritaire de la modernisation Lien Prévention & Performance de l’entreprise Lien Parcours professionnels / Santé

33 Les modalités d’action
TROIS CIBLES : Partenaires sociaux, Entreprises, Acteurs relais MODALITÉS : Interventions systémiques et participatives, individuelles et/ou collectives, Appui au développement des partenariats (institutionnels, internes à l’entreprise, animation de réseaux…) Transferts (informations, colloques, documents et outils, formations-actions)

34 Midact Association régionale pour l’amélioration des conditions
Pour nous joindre Midact Association régionale pour l’amélioration des conditions de travail en Midi-Pyrénées 25, rue Roquelaine – Toulouse Tél. : /

35 Les prestations de l’OPPBTP
L’OPPBTP propose une gamme complète de prestations exclusivement dédiée à la prévention des risques professionnels pour les entreprises du BTP. FORMATION INFORMATION CONSEIL

36 Le Conseil Première évaluation des risques pour les TPE
démarches conseil Première évaluation des risques pour les TPE Le contrat d’amélioration des conditions de travail L’accompagnement des CHSCT outils L’analyse des risques différés L’analyse des risques chimiques L’aide à la rédaction du Document Unique expertise Étude et conseil technique

37 L’Information Les Éditions OPPBTP
Plus de 300 titres : guides, fiches pratiques, affiches... Téléchargeables en ligne. La revue et le site internet Prévention BTP 1er magazine d’actualité de la prévention du BTP + la Newsletter en ligne. Des campagnes nationales 100 minutes pour la vie Amiante réponse d’expert Les entreprises agissent

38 La Formation formation professionnelle continue formation initiale
Le catalogue VISION prévention 60 stages et sessions d’information. formation initiale - IUT Génie Civil, écoles d’ingénieurs - CFA: 100 minutes et Zoom chantier formation aux métiers de la prévention Licence Professionnelle Santé Sécurité BTP, en partenariat avec le CNAM

39 Intervention de la MSA

40 Rôles et missions Carsat MP Service Prévention

41 La Carsat Midi-Pyrénées Trois grandes missions de service public au profit des salariés et entreprises relevant du régime général de la Sécurité sociale : Assurance Retraite, Assurance Maladie et Assurance Maladie Risques Professionnels  Assurance Maladie Risques Professionnels  Assureur unique du risque professionnel pour les entreprises du régime général, Gouvernée par les partenaires sociaux,  Réparer, tarifier, prévenir les risques accident du travail, accident de trajet et maladie professionnelle  Gestion du risque professionnel.

42 Le Service Prévention de la Carsat Midi-Pyrénées - Contribuer à  la prévention des risques professionnels - Politique définie par les partenaires sociaux et contractualisée  COG et CPG - Programmes de prévention  TMS-PROS, CMR, Chutes dans le bâtiment, entreprises à forte sinistralité, Transport, EHPAD… - Equipe de 52 personnes : ingénieurs-conseils, contrôleurs de sécurité et autres personnels technique et administratif - Partenariats

43 PREVENTICA 2015 Toulouse Conférence inaugurale
ECHANGES AVEC LA SALLE