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Les différents Risques TASQ-OM

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1 Les différents Risques TASQ-OM

2 Les différents Risques
Quels sont les risques que vous connaissez ?

3 La chasse au risque

4 Les différents Risques
Chute de plain pied Chute de hauteur Mécanique Manutention manuelle (port de charge…) Circulation Chutes d’objet Bruit Incendie Explosion Electricité Eclairage Utilisation d’écran Ambiance thermique Routier Ergonomie Vibration Rayonnement Chimique Biologique Voir Ed 840

5 Risque : le bruit Le bruit est une nuisance - Concernant tout le monde
- chez soi et au travail - génératrice de surdité, mais aussi de stress, de fatigue On parle de bruit lorsqu'un ensemble de sons est perçu comme gênant. Cela en fait une notion subjective : le même son peut être utile, agréable ou gênant selon qui l'entend et à quel moment. Au-delà d'une certaine limite (niveau sonore très élevé), tous les sons sont gênants voire dangereux.

6 Risque : le bruit Décibel "physiologique" : décibel A, dont l'abréviation est le dB(A). 0 dB(A) = bruit le plus faible qu'une oreille (humaine) peutpercevoir 50 dB(A) = niveau habituel de conversation 80 dB(A) = seuil de nocivité (pour une exposition de 8h/j) 120 dB(A) = bruit provoquant une sensation douloureuse

7 Risque : le bruit

8 Risque : le bruit Les niveaux sonores ne s'ajoutent pas, ils se "composent«  Si une machine produit 80 dB(A), alors : 2 machines produisent 83 dB(A) ; 3 machines produisent 85 dB(A) ; 4 machines produisent 86 dB(A) ; 5 machines produisent 87 dB(A) ; 10 machines produisent 90 dB(A).

9 Risque : le bruit Pour une journée de travail (8 heures), on considère que l'ouïe est en danger à partir de 80 dB(A). Si le niveau de bruit est supérieur, l'exposition doit être de plus courte durée. Si le niveau est extrêmement élevé (supérieur à 135 dB(A),toute exposition, même de très courte durée, est dangereuse. Depuis 1963, il est reconnu comme cause de maladies professionnelles (tableau 42 du régime général et tableau 46 du régime agricole).

10 80 dB(A) 135 dB(A) 85 dB(A) 137 dB(A) 87 dB(A) 140 dB(A) Seuils
L’exposition est évaluée à partir de 2 paramètres : - l’exposition moyenne sur 8 heures (notée Lex, 8 heures), - le niveau de bruit impulsionnel maximal, dit niveau de crête (noté Lp, c.) Chacun de ces 2 paramètres est comparé à 3 seuils : Valeur d’exposition inférieure déclenchant l’action (VAI) : c’est le seuil le plus bas ; il déclenche les premières actions de prévention. Valeur d’exposition supérieure déclenchant l’action (VAS) : c’est le 2e seuil ; des actions correctives doivent être mises en œuvre. Valeur limite d’exposition (VLE) : ce 3e seuil ne doit être dépassé en aucun cas. À la différence des seuils précédents, il prend en compte l’atténuation du bruit apportée par les protecteurs individuels. Seuils Paramètre Nouvelle réglementation Valeur d’exposition inférieure déclenchant l’action (VAI°) Exposition moyenne (Lex ,8H) 80 dB(A) Niveau de crête (Lp,c) 135 dB(A) Valeur d’exposition suprieure déclenchant l’action (VAI°) 85 dB(A) 137 dB(A) Valeur limité d’exposition VLE 87 dB(A) 140 dB(A)

11 Risque Physique : le bruit
Durées d'exposition quotidienne au bruit nécessitant une action Niveau sonore en dB(A) Durée d'exposition maximale 80 8h 83 4h 86 2h 89 1h 92 30 mn 95 15 mn 98 7.5 mn

12 Comment se protéger du bruit? Quelle stratégie ?

13 Les protecteurs individuels contre le bruit (PICB) :
Ils reposent tous sur le même principe : former un obstacle à l'accès des ondes sonores dans l'appareil auditif. Dans la pratique, on distingue deux catégories de matériels : les protecteurs munis de "coquilles" (casques, serre-tête, serre-nuque) qui constituent un obstacle au niveau du pavillon de l'oreille et qui englobent ce dernier ; les bouchons d'oreilles qui obstruent le conduit auditif. Pour qu'un PICB joue bien le rôle de protection, il doit être : efficace, c'est-à-dire affaiblir suffisamment le bruit auquel est exposé le sujet ; le plus confortable possible ; porté en permanence.

14 Mesurage ponctuel On utilise, en premier lieu, des mesures instantanées, effectuées avec un sonomètre, comprenant un micro et un ensemble électronique. Ces mesures sont faites à hauteur d’oreille. On détermine ainsi les situations les lieux de travail les plus bruyants. Exposimétrie Pour les salariés travaillant dans les zones trop bruyantes, on réalise de nouvelles mesures : soit à l'aide d'un exposimètre porté par le travailleur et mesurant en continu le niveau de bruit ; soit à l'aide d'un sonomètre (échantillonnage effectué par un spécialiste, donc "maîtrisé").

15 Cartographie La cartographie est une représentation graphique des niveaux sonores dans l'espace de travail. Cette cartographie peut aussi être simulée par calcul en fonction des caractéristiques des locaux et des sources de bruit. R : L'employeur évalue et, si nécessaire, mesure les niveauxde bruit auxquels les travailleurs sont exposés. Cette évaluation et ce mesurage ont pour but : 1° De déterminer les paramètres physiques définis à l'article R ; 2° De constater si, dans une situation donnée, les valeurs d'exposition fixées à l'article R sont dépassées. R : L'évaluation des niveaux de bruit et, si nécessaire, leur mesurage sont planifiés et réalisés par des personnes compétentes, avec le concours, le cas échéant, du service de santé au travail. Ils sont réalisés à des intervalles appropriés, notamment lorsqu'une modification des installations ou des modes de travail est susceptible d'entraîner une élévation des niveaux de bruit. En cas de mesurage, celui-ci est renouvelé au moins tous les cinq ans. La norme de référence pour déterminer l’exposition au bruit en milieu de travail est la norme NF EN ISO 9612 (2009). Outil si vous réalisez la mesure du bruit par vous-même : calculette ISO 9612

16 Action sur la propagation du bruit : - L'éloignement,
- Le traitement acoustique du local, - Le cloisonnement des machines, - Les encoffrements de machines - Les écrans acoustiques Cloisonnement Cloisonner consiste à mettre en place une paroi hermétique permettant de séparer l’ensemble des sources de bruit des opérateurs. Encoffrement des machines L’encoffrement consiste à placer la machine bruyante dans une boîte présentant un isolement phonique élevé.

17 Qu’est ce que le risque machine?
Risque mécanique Qu’est ce que le risque machine?

18 Répond à la définition de machine : R. 4311-4-1
1° Un ensemble équipé ou destiné à être équipé d'un système d'entraînement autre que la force humaine ou animale appliquée directement, composé de pièces ou d'organes liés entre eux dont au moins un est mobile et qui sont réunis de façon solidaire en vue d'une application définie ; 2° Un ensemble mentionné au 1° auquel manquent seulement des organes de liaison au site d'utilisation ou de connexion aux sources d'énergie et de mouvement ; 3° Un ensemble mentionné aux 1° et 2°, prêt à être installé et qui ne peut fonctionner en l'état qu'après montage sur un moyen de transport ou installation dans un bâtiment ou une construction ; 4° Un ensemble de machines mentionnées aux 1°, 2° et 3° ou un ensemble de quasi-machines définies à l'articleR , qui, afin de concourir à un même résultat, sont disposées et commandées de manière à être solidaires dans leur fonctionnement ;

19 Les risques mécaniques sur les machines :
Risques entraînement dus aux mouvements Risques d’écrasement, cisaillement, coupure et abrasion. Risques de projection de pièces, d’outils, de fragments d’objet., Risques de projection de particules solides : étincelles, copeaux, liquide corrosifs, huile...

20 Comment réduire ces risques ?

21 Comment réduire ces risques ? >>> Avoir des machines conformes
Pour être aptes à fonctionner, à être réglées et entretenues sans exposer les personnes à un risque, les machines doivent être conçues en respectant des règles techniques de conception définies par la directive européenne Machines (transposée dans le Code du travail). Un marquage CE Une notice Technique Un certificat CE A demander lors de l’installation de toute nouvelle machine Faire passer un bureau de contrôle, lors de l’installation

22 Comment réduire ces risques
Comment réduire ces risques ? Machine mises en service avant le premier janvier 1993 Décret n°93-40 du 11 janvier 1993 relatif aux prescriptions techniques applicables à l'utilisation des équipements de travail soumis à l'article L du code du travail, aux règles techniques applicables aux matériels d'occasion soumis à l'article L du même code et à la mise en conformité des équipements existants et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) : I. - A compter du 1er janvier 1997, les équipements de travail en service dans l'entreprise avant le 1er janvier 1993 ne pourront être maintenus en service dans la même entreprise que s'ils sont conformes aux prescriptions techniques d'utilisation définies par la section III du chapitre III du titre III du livre II du code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat). III. - Le chef d'établissement doit, avant le 30 juin 1995 au plus tard, transmettre à l'inspecteur du travail ou au fonctionnaire assimilé, après consultation du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel, un plan de mise en conformité des équipements de travail avec les prescriptions techniques d'utilisation qui leur sont applicables à compter du 1er janvier 1997.

23 Comment réduire ces risques ? : la maintenance
R : Les équipements de travail et moyens de protection, quelque soit leur utilisateur, sont maintenus en état de conformité avec les règles techniques de conception et de construction applicables lors de leur mise en service dans l'établissement, y compris au regard de la notice d'instructions. Ces dispositions ne font pas obstacle à l'application des règles d'utilisation prévues au chapitre IV. R : vérification initiale obligatoire Des arrêtés du ministre chargé du travail ou du ministrechargé de l'agriculture déterminent les équipements de travail et les catégories d'équipements de travail pour lesquels l'employeur procède ou fait procéder à une vérification initiale, lors de leur mise en service dans l'établissement, en vue de s'assurer qu'ils sont installés conformément aux spécifications prévues, le cas échéant, par la notice d'instructions du fabricant et peuvent être utilisés en sécurité. Cette vérification est réalisée dans les mêmes conditions que les vérifications périodiques prévues à la sous-section2. R : vérification périodiques (les VGP) Des arrêtés du ministre chargé du travail ou du ministre chargé de l'agriculture déterminent les équipements detravail ou les catégories d'équipement de travail pour lesquels l'employeur procède ou fait procéder à des vérifications générales périodiques afin que soit décelée en temps utile toute détérioration susceptible de créer des dangers. Ces arrêtés précisent la périodicité des vérifications, eur nature et leur contenu.

24 Intervention sur les machines et maintenance : la consignation
R : Lorsque des transmissions, mécanismes et équipements de travail comportant des organes en mouvement susceptibles de présenter un risque sont en fonctionnement, les travailleurs ne peuvent être admis à procéder à la vérification, à la visite, au nettoyage, au débourrage, au graissage,au réglage, à la réparation et à toute autre opération de maintenance. Préalablement à l'exécution à l'arrêt de tels travaux, toutes mesures sont prises pour empêcher la remise en marche inopinée des transmissions, mécanismes et équipements de travail en cause. Lorsqu'il est techniquement impossible d'accomplir à l'arrêt certains de ces travaux, des dispositions particulières sont prises pour empêcher l'accès aux zones dangereuses ou pour mettre en oeuvre des conditions de fonctionnement, une organisation du travail ou des modes opératoires permettant de préserver la sécurité des travailleurs. L'employeur rédige une instruction à cet effet. Dans ce cas, les travaux ne peuvent être accomplis que par des travailleurs affectés à la maintenance et au démontage des équipements de travail.

25 Nature de l’énergie Phase de consignation Electrique Fluides Mécanique
Séparation Mise hors tension de tous les circuits de puissance et de commande de façon pleinement apparente* y compris les alimentations Suppression des arrivées de tous les fluides de façon apparentes, y compris les circuits auxiliaires Coupure de la transmission de toutes les formes d’énergiede façon pleinement apparente* y compris secours et accumulateurs d’énergie. Condamnation Verrouillage par un dispositif matériel difficilement neutralisable, dont l’état est visible de l’extérieur, réversible uniquement par un outil spécifique personnalisé pour chaque intervenant. Information claire et permanente de la réalisation de la condamnation. Dissipation Mise à la terre et en court circuit des conducteurs (opération à réaliser après la vérification). Décharge des condensateurs. Vidange, purge, nettoyage. Elimination d’une atmosphère inerte ou dangereuse.. Ventilation Mise au niveau d’énergiele plus bas par:arrêt des mécanismes, y compris volants d’inertie, mise en équilibre mécanique stable (point mort bas) ou, à défaut, calage mécanique, mise à la pression atmosphèrique.

26 Risque mécanique Nature de l’énergie Vérification et test
Phase de consignation Electrique Fluides Mécanique Vérification et test Absence de tension entre tous les conducteurs(y compris le neutre) et entre eux et la terre. Absence de : Pression Écoulement Contrôle spécifique éventuel (athmosphère, ph…) Absence d’énergie

27 Risque mécanique Attestation de consignation + registre
Cadenas ou autres

28 Comment réduire : ces risques ?
Mise en place d’une barrière matérielle ou immatérielle : Barrière matérielle : suivant la forme qu’on lui donne : elle peut être appelée : écran, carter, couvercle, enceinte… seule, elle n’est efficace que si elle est utilisée, Associée à un dispositif de verrouillage ou d’inter-verrouillage, la protection est assurée quelle que soit la position du protecteur.

29 Risque mécanique

30 Risque mécanique Barrière immatérielle :
Les barrières immatérielles de sécurité sécurisent l’accès à une machine, un robot ou une chaîne de production. Elles offrent l’avantage de ne pas encombrer les ateliers et de libérer le passage aux flux de produits ou de matières, contrairement aux barrières grillagée Ces barrères sont des “barrières multifaisceaux”. Le faible espacement entre les différents faisceaux leur permet de détecter les plus petits objets, en l’occurrencele doigt, la main ou le bras d’un opérateur, l’objectif étant bien sûr à chaque fois de détecter l’intrusion au plus tôt. En fonction de la dangerosité de l’opération et de la proximité du danger par rapport à l’opérateur, on utilisera des barrières avec plus ou moins de faisceaux et on la placera à une certaine distance de la machine, en prenant en compte le temps d’arrêt de la machine

31

32 Risque Chimique

33 Le risque chimique ? Quels sont les risques et dommages associés?

34 Risque cutané du à des contacts : brulures, contamination
Risque par inhalation : asphyxie, empoisonnement… Risque d’incendie et/ou d’explosion

35 Obligation de formation et d’information
R L'employeur veille à ce que les travailleurs ainsi que le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, les délégués du personnel : 1º Reçoivent des informations sous des formes appropriées et périodiquement actualisées sur les agents chimiques dangereux se trouvant sur le lieu de travail, telles que notamment leurs noms, les risques pour la santé et la sécurité qu'ils comportent et, le cas échéant, les valeurs limites d'exposition professionnelle et les valeurs limites biologiques qui leur sont applicables ; 2º Aient accès aux fiches de données de sécurité fournies par le fournisseur des agents chimiques ; 3º Reçoivent une formation et des informations sur es précautions à prendre pour assurer leur protection et celle des autres travailleurs présents sur le lieu de travail. Sont notamment portées à leur connaissance les consignes relatives aux mesures d'hygiène à respecter et à l'utilisation des équipements de protection individuelle. R (FDS simplifiées) L'employeur établit une notice, dénommée notice de poste, pour chaque poste de travail ou situation de travail exposant les travailleurs à des agents chimiques dangereux. Cette notice, actualisée en tant que de besoin, est destinée à informer les travailleurs des risques auxquels leur travail peut les exposer et des dispositions prises pour les éviter.La notice rappelle les règles d'hygiène applicablesainsi que, le cas échéant, les consignes relatives à l'emploi des équipements de protection collective ou individuelle. Obligation de formation et d’information

36 Fiche de données sécurité : la FDS
1: Identification de la substance ou de la préparation, et de la personne physique ou morale responsable de la mise sur le marché 2 : composition/informations sur les composants 3 : Identification des dangers 4 : Premiers secours 5 : Mesures de lutte contre l’incendie 6 : Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle 7 : Manipulation et stockage 8 : Contrôle de l’exposition et protection individuelle 9 : Propriétés physiques et chimiques 10 : stabilité et et réactivité 11 : Informations toxicologiques 12 : Informations écologiques 13 : Considérations relatives à l’élimination 14 : Informations relatives au transport 15 : Informations réglementaires 16 : Autres informations Fiche de données sécurité : la FDS R : Le fournisseur d'une substance ou mélange dangereux fournit au destinataire de cette substance ou mélange une fiche de données de sécurité conforme aux exigences prévues La fiche de données de sécurité est importante puisqu'elle contient toutes les informations relatives à un produit dangereux : 16 rubriques

37 Identification des produits et étiquetage
Le règlement CLP décrit les règles de classification, d’étiquetage et d’emballage des produits chimiques. Entré en vigueur début 2009, sa mise en application est progressive. Au 1er juin 2015, le système réglementaire préexistant sera définitivement abrogé. Pour les mélanges, elle deviendra obligatoire au 1er juin Les fournisseurs peuvent néanmoins décider d'adopter le nouveau dispositif dès à présent. Pour éviter toute confusion, les mélanges ne peuvent pas porter de double étiquetage. Obligatoire pour les sunstances.

38 -Etiquettage Nouvel étiquetage : Ancien étiquetage
L’étiquette selon le règlement CLP Nom, adresse et numéro de téléphone du ou des fournisseurs Identificateur du produit Pictogrammes de danger Mention d'avertissement Mentions de danger Conseils de prudence Informations supplémentaires Ancien étiquetage

39 Les phrases de risque ("phrases R") sont des indications présentes sur les étiquettes de produits chimiques, qui indiquent les risques encourus lors de leur utilisation, de leur contact, de leur ingestion, de leur inhalation, de leur manipulation ou de leur rejet dans la nature ou l'environnement. Liste des Phrases de Risques R1 : Explosif à l'état sec. R2 : Risque d'explosion par le choc, la friction, le feu ou d'autres sources d'ignition. R3 : Grand risque d'explosion par le choc, la friction, le feu ou d'autres sources d'ignition. R4 : Forme des composés métalliques explosifs très sensibles Liste des Combinaisons de Phrases de Risques R14/15 : Réagit violemment au contact de l'eau en dégageant des gaz extrêmement inflammables. R15/29 : Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques et extrêmement inflammables. R20/21 : Nocif par inhalation et par contact avec la peau. R20/22 : Nocif par inhalation et par ingestion. R20/21/22 : Nocif par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion. R21/22 : Nocif par contact avec la peau et par ingestion Les conseils de prudence ("phrases S") sont des indications présentes sur les étiquettes de produits chimiques, qui conseillent l’utilisateur quant aux précautions à prendre lors de leur manipulation ou utilisation. Liste des conseils de prudence (Phrases S) S 1 : Conserver sous clé. S 2 : Conserver hors de la portée des enfants. S 3 : Conserver dans un endroit frais. S 4 : Conserver à l’écart de tout local d’habitation. S 5 : Conserver sous… (liquide approprié à spécifier par le fabricant). S 6 : Conserver sous… (gaz inerte approprié à spécifier par le fabricant). ….

40 Agent chimique dangereux
L’exposition aux agents chimiques dangereux est  considéré comme un travail pénible, l’employeur doit donc établir des fiches de préventions des expositions pour  cette exposition professionnelle  aux agents chimiques dangereux ( pénibilité)  afin d’assurer la traçabilité des expositions à ces travaux pénibles.

41 4° Facilement inflammables : substances et mélanges :
Sont considérés comme dangereux les substances et mélanges correspondant aux catégories suivantes : 1° Explosibles : substances et mélanges solides, liquides, pâteux ou gélatineux qui, même sans intervention d'oxygène atmosphérique, peuvent présenter une réaction exothermique avec développement rapide de gaz et qui, dans des conditions d'essais déterminées, détonent, déflagrent rapidement ou, sous l'effet de la chaleur, explosent en cas de confinement partiel ; 2° Comburants : substances et mélanges qui, au contact d'autres substances, notamment inflammables, présentent une réaction fortement exothermique ; 3° Extrêmement inflammables : substances et mélanges liquides dont le point d'éclair est extrêmement bas et le point d'ébullition bas ainsi que substances et mélanges gazeux qui, à température et pression ambiantes, sont inflammables à l'air ; 4° Facilement inflammables : substances et mélanges : a) Qui peuvent s'échauffer au point de s'enflammer à l'air à température ambiante sans apport d'énergie ; b) A l'état solide, qui peuvent s'enflammer facilement par une brève action d'une source d'inflammation et continuer à brûler ou à se consumer après l'éloignement de cette source ; c) A l'état liquide, dont le point d'éclair est très bas ; d) Ou qui, au contact de l'eau ou de l'air humide, produisent des gaz extrêmement inflammables en quantités dangereuses ; 5° Inflammables : substances et mélanges liquides, dont le point d'éclair est bas ; 6° Très toxiques : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée en très petites quantités, entraînent la mort ou nuisent à la santé de manière aiguë ou chronique ; 7° Toxiques : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée en petites quantités, entraînent la mort ou nuisent à la santé de manière aiguë ou chronique ; 8° Nocifs : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent entraîner la mort ou nuire à la santé de manière aiguë ou chronique ; 9° Corrosifs : substances et mélanges qui, en contact avec des tissus vivants, peuvent exercer une action destructrice sur ces derniers ; 10° Irritants : substances et mélanges non corrosifs qui, par contact immédiat, prolongé ou répété avec la peau ou les muqueuses, peuvent provoquer une réaction inflammatoire ; .

42 11° Sensibilisants : substances et mélanges qui, par inhalation ou pénétration cutanée, peuvent donner lieu à une réaction d'hypersensibilisation telle qu'une exposition ultérieure à la substance ou au mélange produise des effets néfastes caractéristiques ; 12° Cancérogènes : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence : a) Cancérogènes de catégorie 1 : substances et mélanges que l'on sait être cancérogènes pour l'homme ; b) Cancérogènes de catégorie 2 : substances et mélanges pour lesquels il existe une forte présomption que l'exposition de l'homme à de tels substances et mélanges puisse provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence ; c) Cancérogènes de catégorie 3 : substances et mélanges préoccupants pour l'homme en raison d'effets cancérogènes possibles, mais pour lesquels les informations disponibles sont insuffisantes pour classer ces substances et mélanges dans la catégorie 2 ; 13° Mutagènes : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence : a) Mutagènes de catégorie 1 : substances et mélanges que l'on sait être mutagènes pour l'homme ; b) Mutagènes de catégorie 2 : substances et mélanges pour lesquels il existe une forte présomption que l'exposition de l'homme à de tels substances et mélanges puisse produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence ; c) Mutagènes de catégorie 3 : substances et mélanges préoccupants pour l'homme en raison d'effets mutagènes possibles, mais pour lesquels les informations disponibles sont insuffisantes pour classer ces substances et mélanges dans la catégorie 2 ; 14° Toxiques pour la reproduction : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire ou augmenter la fréquence d'effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives : a) Toxiques pour la reproduction de catégorie 1 : substances et mélanges que l'on sait être toxiques pour la reproduction de l'homme ; b) Toxiques pour la reproduction de catégorie 2 : substances et mélanges pour lesquels il existe une forte présomption que l'exposition de l'homme à de tels substances et mélanges puisse produire ou augmenter la fréquence d'effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives ; c) Toxiques pour la reproduction de catégorie 3 : substances et mélanges préoccupants en raison d'effets toxiques possibles pour la reproduction, mais pour lesquels les informations disponibles sont insuffisantes pour classer ces substances et mélanges dans la catégorie 2 ; 15° Dangereux pour l'environnement : substances et mélanges qui, s'ils entraient dans l'environnement, présenteraient ou pourraient présenter un risque immédiat ou différé pour une ou plusieurs de ses composantes.

43 Dangers : physique / Santé /Environnement

44 Dangers Environnement
Dangers Physique Danger d’explosion Les produits peuvent exploser au contact d’une flamme, d’une étincelle, d’électricité statique, sous l’effet de la chaleur, d’un choc, de frottements… Ce sont par exemple certaines matières explosibles, auto-réactives ou certains peroxydes organiques. Danger d’inflammabilité Les produits peuvent s’enflammer au contact d’une flamme, d’une étincelle, d’électricité statique… Mais aussi sous l’effet de la chaleur, de frottements, au contact de l’air (= composés pyrophoriques) ou encore au contact de l’eau s’ils dégagent des gaz. (voir également Classification des produits inflammables système pré-existant et CLP) Danger produits comburant Les produits comburants (oxydants) qui peuvent provoquer ou aggraver un incendie, ou même provoquer une explosion en présence de produits inflammables. Gaz sous pression Ils peuvent exploser sous l’effet de la chaleur. Il s’agit de gaz comprimés, de gaz liquéfiés et de gaz dissous. Les gaz liquéfiés réfrigérés peuvent, quant à eux, être responsables de brûlures ou de blessures liées au froid appelées brûlures cryogéniques. Dangers Environnement Danger pour l’environnement Notamment pour les organismes du milieu aquatique (poissons, crustacés, algues…) ou pour la couche d’ozone. Ce pictogramme concerne également l’Air, l’Eau et le Sol

45 Danger santé Danger de corrosion Les produits corrosifs provoquent la destruction « non spécifique des tissus » (peau, muqueuses et yeux et voie digestive) par contact ou projection. Danger de toxicité aiguë Les produits portant ce pictogramme empoisonnent rapidement, même à faible dose et peuvent provoquer des effets très variés sur l’organisme : nausées, vomissements, maux de tête, perte de connaissance ou d’autres troubles plus importants entraînant la mort. Toxicité par voie orale, cutanée ou par inhalation. CMR Utilisé pour signaler des produits cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques (CMR) et tous produits pouvant modifier le fonctionnement de certains organes comme le foie, le système nerveux, etc… Selon les produits, ces effets toxiques apparaissent si l’on a été exposé une seule fois ou bien à plusieurs reprises. D’autres produits peuvent également entraîner des effets graves sur les poumons pouvant être mortels s’ils pénètrent dans les voies respiratoires. Il regroupe également les produits qui provoquent des allergies respiratoires comme l’asthme. Nocif / irritant Ce pictogramme signale lui aussi des dangers sur la santé. Les produits chimiques peuvent provoquer l’un ou plusieurs des effets suivants : empoisonnement à forte dose, irritation des yeux, de la gorge, du nez ou de la peau. Ils peuvent provoquer des allergies cutanées (type eczémas) et provoquer des états de somnolence ou de vertige

46 Les règles de rangement de base sont les suivantes
Les règles de rangement de base sont les suivantes. Il faut se reporter également à la FDS pour de plus amples informations. X ne doivent pas être stockés ensemble, 0 ne peuvent être stockés ensemble que si certaines conditions sont appliquées, + peuvent être stockés ensemble

47 Si un produit comporte plusieurs pictogrammes de danger, le rangement en sécurité prendra en compte l’ordre de préséance suivant : Comburant > inflammable > corrosif > toxique > nocif > irritant Acides et bases concentrés seront séparés physiquement (étagères distinctes dans l’armoire de sécurité) et dans des bacs de rétention.  Quelques produits nécessitent des contraintes de rangement particulières Les réducteurs forts (combustibles) et les oxydants forts (comburants) peuvent réagir violemment avec inflammation, parfois explosion : deux placards de rangements distincts sont nécessaires. Ne pas stocker les produits toxiques avec les produits inflammables (aggravation des effets toxiques en cas d’incendie)

48 Stockage et transvasement
Lorsqu’un transvasement est effectué, le nouveau récipient doit porter le nom du produit et un ou des pictogrammes. Ce récipient doit être également adapté à la nature du produit qu’il contient. Les récipients secondaires doivent être étiquetés après transfert en reproduisant l’étiquette du récipient primaire. Si, dans le cadre de l’activité professionnelle de votre entreprise, vous êtes amené à reconditionner des produits chimiques, il sera nécessaire de vous procurer les éléments nécessaires (pictogrammes de danger…) pour réaliser de nouvelles étiquettes. Exemple de transvasement : Whyte spirit versé dans un bocal Essence transporté dans un bidon ou une bouteille

49 Risque Chimique La rétention permet de maîtriser les risques de fuites.Le volume doit être égal à 100% de la capacité du plus grand réservoir et 50 % de la capacité globale des réservoirs associés. La rétention doit être étanche aux produits qu’elle pourrait contenir et résister à l’action chimique des fluides. Les produits interagissant entre eux ne doivent pas être stockés sur une même rétention. L’armoire de stockage permet de stocker les produits inflammables et comburants et d’éviter ainsi tout risque d’incendie. Une rétention peut être associée à l’armoire de stockage. Pour des stockages en fût des conteneurs sont également disponible dans le commerce.

50 Evaluation du risques chimique
Evaluation du risque chimique : Références Réglementaires Art. R.  L'employeur évalue les risques encourus pour la santé et la sécurité des travailleurs pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents chimiques dangereux. Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la santé ou la sécurité des travailleurs. >>> Mesure du risque cutané et inhalation    Art. R.  Pour l'évaluation des risques, l'employeur prend en compte, notamment : 1o  Les propriétés dangereuses des agents chimiques présents sur les lieux de travail ; 2o  Les informations relatives à la santé et à la sécurité communiquées par le fournisseur de produits chimiques en application des articles R. 4411-2, R.  et R.  o  Les renseignements complémentaires qui lui sont nécessaires obtenus auprès du fournisseur ou d'autres sources aisément accessibles ; 4o  La nature, le degré et la durée de l'exposition ; 5o  Les conditions dans lesquelles se déroulent les activités impliquant des agents chimiques, y compris le nombre et le volume de chacun d'eux ; 6o  Les valeurs limites d'exposition professionnelle et les valeurs limites biologiques fixées par décret ; 7o  L'effet des mesures de prévention prises ou à prendre sur le risque chimique ; 8o  Les conclusions fournies par le médecin du travail concernant la surveillance médicale des travailleurs ; 9o  Les travaux conduits et propositions émises par les intervenants en prévention des risques professionnels mentionnés à l'article R.   Voir recommandation CRAM R 409

51 R : Lorsque les résultats de l'évaluation des risques révèlent un risque pour la santé et la sécurité des travailleurs, l'employeur met en œuvre les dispositions suivantes : 1° Mesures et moyens de prévention prévus aux articlesR à R ; 2° Vérifications des installations et appareils deprotection collective prévues à la sous-section 4 ; 3° Contrôle de l'exposition prévu à la sous-section 5 ; 4° Mesures en cas d'accident prévues à la sous-section 6 ; 5° Etablissement de la notice de poste prévue à l'article R ; 6° Suivi et surveillance médicale des travailleursprévus à la sous-section 8. R : Pour l'application du 3° de l'article R , l'employeur procède de façon régulière au mesurage de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux (ACD) présents dans l'atmosphère des lieux de travail. Lorsque des valeurs limites d'exposition professionnelle ont été établies pour un agent chimique dangereux en application des articles R ou R , l'employeur fait procéder à des contrôles techniques par un organisme accrédité dans les conditions prévues aux articles R à R Ces contrôles techniques sont effectués au moins unefois par an et lors de tout changement susceptible d'avoir des conséquences néfastes sur l'exposition des travailleurs.Ils donnent lieu à un rapport, communiqué conformément aux dispositions de l'article R

52 Valeurs limites d’exposition
La valeur limite d’exposition professionnelle à un produit chimique représente la concentration dans l’air que peut respirer une personne pendant un temps déterminé. Elle vise à protéger des effets néfastes pour la santé liés à l’exposition des salariés au produit considéré. La valeur est exprimée en volume (ppm ou partie par million), en poids (mg/m3) ou en fibres par unité de volume (f/m3). Valeurs limites réglementaires : la différence entre contraignante et indicative Contraignantes Le respect de ces valeurs est une obligation minimale pour l’employeur. Leur non-respect expose à des sanctions. Elles sont fixées par décret en Conseil d’État et intégrées au Code du travail (article R.  ) : poussières de bois, amiante, benzène, chlorure de vinyle, plomb, quartz… Indicatives Ces valeurs réglementaires établissent un objectif minimal de prévention à atteindre. Elles sont fixées par arrêté (en application de l’article R.  du Code du travail).

53 Groupes d’exposition homogène
Désormais, pour tous les agents chimiques possédant une valeur limite d’exposition réglementaire, ces contrôles doivent être effectués par des organismes accrédités indépendants des entreprises dans lesquelles ces contrôles sont effectués selon une méthode spécifique Contrôles d’exposition atmosphérique La principale difficulté à résoudre, pour la réalisation de contrôles d’exposition fiables, concerne les fluctuations de ces expositions d’une journée à l’autre, qui sont généralement importantes. Pour s’affranchir de ces fluctuations, il est nécessaire de réaliser plusieurs mesures sur des journées différentes et d’avoir recours à une analyse statistique. >>> Voir décret et arrêté du 15 décembre 2009 Pour cela, il est nécessaire de mettre en place une stratégie de prélèvement définissant l’ensemble des moyens à mettre en œuvre pour le contrôle d’exposition. Celle-ci s’appuiera chaque fois que cela sera possible sur des mesures individuelles et sur des groupes d’exposition homogène (GEH) : il s’agit de groupes de salariés réalisant les mêmes taches et que l’on peut considérer comme exposés d’une façon identique. La sélection de quelques individus par GEH permet de limiter le nombre de mesures à effectuer.

54 Risque : Les troubles musculosquelettiques
En 2000, les TMS représentaient 62 % de l'ensemble des maladies professionnelles recensées par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). Les régions corporelles concernées par les TMS sont principalement le cou, les épaules, les extrémités du membre supérieur et le dos. En France, les TMS du membre supérieur sont reconnus au titre des tableaux 57 et 69 des maladies professionnelles (MP) du régime général et au titre du tableau 39 du régime agricole.

55 Risque : Les troubles musculosquelettiques
Les TMS sont des maladies multifactorielles à composante professionnelle. Les sollicitations qui sont à l'origine des TMS sont biomécaniques, organisationnelles et psychosociales. Certaines de ces sollicitations peuvent exister dans des activités extra professionnelles. Les principaux facteurs de risque biomécaniques sont : - la forte répétitivité des gestes, - les efforts excessifs, - les zones articulaires extrêmes, - le travail en position maintenue. Une forte répétitivité des gestes entraîne une sollicitation prolongée des mêmes structures anatomiques. Des facteurs biomécaniques, la répétitivité est le plus important déterminant dans l'apparition des TMS en secteur industriel.

56 Risque : Les troubles musculosquelettiques
Parmi les types de prise, celle en pince, c'est à dire effectuée entre le pouce et l'index, est généralement sollicitante. En effet, selon la norme X (Sécurité des machines - performance physique humaine - limites des forces recommandées pour l'utilisation de machines), les mouvements exigeants une grande précision peuvent impliquer des efforts musculaires accrus. Le port de gants, les vibrations et le froid constituent des facteurs secondaires. Ils augmentent la force de serrage. De mauvaises relations de travail, de courts délais d'exécution des tâches, le manque de contrôle sur son travail ou de participation à son organisation, le risque de licenciement sont des facteurs psychosociaux qui peuvent être sources de stress. Les effets du stress en liaison avec les TMS sont multiples. Les forces de serrage et d'appui sont accrues, le temps de récupération s'allonge. Le stress amplifie la perception de la douleur et rend les opérateurs plus sensibles aux facteurs de risque de TMS.

57 Risque : Les troubles musculosquelettiques
La démarche ergonomique est organisée en 3 étapes : - mobiliser, - investiguer - et maîtriser.

58 Risque : Les troubles musculosquelettiques
Mobiliser : L'intervention dans l'entreprise nécessite un engagement de la direction qui doit adhérer à la démarche de prévention proposée par les préventeurs et dégager les moyens en hommes, en temps et en argent pour mener à bien cette action. Les TMS peuvent entraîner de l'absentéisme, du turn over ainsi qu'une baisse de qualité des produits fabriqués. De ce fait, ils coûtent chers à l'entreprise. La prévention des TMS permet non seulement de réduire un risque de pathologie professionnelle mais conduit à améliorer la qualité de vie au travail des opérateurs ainsi que la qualité des produits.

59 Risque : Les troubles musculosquelettiques
Investiguer Connaître le risque L'objectif est de rechercher des données sur la santé des salariés et celle de l'entreprise. Ces informations sont collectées par le service médical de l'entreprise. Les consultations des données du bilan social, des registres du personnel, le rapport annuel du CHSCT, le registre d'infirmerie et le rapport annuel du médecin. Ces consultations permettent d'élaborer les premières hypothèses qui orienteront le choix des situations à analyser. Des ateliers, des secteurs ou des postes dans lesquels les problèmes sont plus cruciaux peuvent émerger

60 Risque : Les troubles musculosquelettiques
Analyser les situations de travail et identifier les facteurs de risque L'objectif est de dépister les situations de travail sollicitantes et de rechercher les causes des sollicitations. L'identification des facteurs de risque au poste de travail doit s'accompagner d'une compréhension des mécanismes qui expliquent leur présence. Cela nécessite :   de connaître le ressenti des opérateurs au moyen d'un questionnaire, - d'analyser leur travail, d'étudier leur poste et son environnement physique. Le choix des postes à étudier et des données à recueillir doit être guidé par les informations obtenues lors des étapes précédentes. (voir méthode)

61 Risque : Les troubles musculosquelettiques
Maîtriser le risque L'objectif est de transformer les situations de travail pour réduire les contraintes qui pèsent sur les opérateurs. La prévention des TMS passe par des actions ergonomiques qui visent à modifier la situation de travail. Cette prévention repose sur :   la réduction des sollicitations professionnelles, - l'information - formation des entreprises et de leurs salariés, - le maintien des capacités fonctionnelles. Les contraintes de travail peuvent être réduites en agissant sur :   la conception des outils, la conception des éléments nécessaires à la fabrication des produits, - la conception des produits, - le poste de travail, - l'organisation de la production, - l'organisation du travail.

62 Risque TMS : port de charge
La manutention manuelle, et en particulier le port de charges lourdes, est connue comme un facteur favorisant la lombalgie. Si ces efforts sont faits dans de mauvaises conditions, le risque est alors encore plus important.

63 Risque TMS : port de charge
Les articles R à R du code du travail, la norme AFNOR X et le décret n° du 3 septembre 1992 définissent la limite acceptable de port de charge en fonction de l’âge, du sexe du salarié, de la distance à parcourir et des caractéristiques de la tâche.

64 Risque TMS : port de charge

65 Risque TMS : port de charge

66 Risque TMS : port de charge
La prévention des accidents liés aux manutentions manuelles peut se décliner selon 4 grands axes définis dans la directive européenne n° 90/269/CEE transcrite en droit français (décret du 3 septembre 1992) :   Eliminer ou réduire la contrainte par la mécanisation. Aménager le poste de travail afin de permettre la réalisation des manutentions manuelles dans les meilleures conditions de posture et d’espace de travail. Organiser le travail. Former et informer les salariés.

67 Risque TMS : port de charge
Les aides mécaniques permettent de réduire considérablement les risques de lombalgie en limitant l’effort physique que doivent déployer les travailleurs pour déplacer des objets lourds. Ventouse

68 Risque TMS : port de charge
Réduire le poids des objets jusqu’à une limite acceptable. Modifier l’aménagement des lieux de travail : lorsque l’on déplace un objet, le fait de réduire la distance de déplacement, horizontalement ou verticalement, permet de limiter l’intensité de l’effort. Allouer plus de temps aux tâches de manutention répétitives : cela permet de réduire la fréquence des mouvements, de prévoir des périodes de repos et de laisser le temps de réfléchir avant d’agir. Alterner les tâches lourdes avec des tâches plus légères ou n’utilisant pas les mêmes groupes musculaires pour prévenir le risque de fatigue accumulée.

69 Risque TMS : Vibration On distingue 2 modes d'exposition aux vibrations : les vibrations transmises à l'ensemble du corps par les véhicules et les engins (chariots de manutention, engins de chantier…) et certaines machines industrielles fixes (tables vibrantes, concasseurs…). Les vibrations transmises à l'ensemble du corps, pouvant être responsables de lombalgies et de microtraumatismes de la colonne vertébrale. les vibrations transmises au système main-bras par des machines portatives (meuleuses, marteaux-piqueurs…), guidées à la main (pilonneuses, plaques vibrantes…) ou par des pièces travaillées tenues à la main (polissage…). Les vibrations mécaniques transmises aux mains et aux bras, pouvant entraîner des troubles vasculaires, des lésions ostéo-articulaires ou des troubles neurologiques ou musculaires, Une vibration est un mouvement oscillant autour d'un point d'équilibre d'un solide, d'un liquide ou d'un gaz. Elle se caractérise par sa fréquence, mesurée en Hertz, son amplitude, mesurée en mètres, et son accélération, mesurée en mètres par seconde au carré (m/s2).

70 Risque TMS : Vibration Le décret n° du 4 juillet 2005 a marqué un tournant dans la prévention de l’exposition aux vibrations. Il a conduit à renforcer la lutte contre le risque vibratoire en fixant des valeurs limites d'exposition. Il précise en outre les actions à entreprendre en cas de dépassement de ces valeurs. Référence : et du code du travail Il est créé des valeurs d’exposition sur 8 heures : Valeurs déclenchant l’action de prévention spécifique et la surveillance médicale renforcée :  2,5m/s² pour mains et bras  0,5 m/s² pour le corps entier. Valeurs limites d’exposition à ne pas dépasser :  5 m/s² pour mains et bras  1,15 m/s² pour le corps entier.

71 Risque TMS : Vibration Si l’évaluation des risques montre un risque vibrations, un plan de mesurage doit être fait, avec le concours éventuel du service de santé au travail. Ces mesures sont effectuées par une personne compétente et selon des intervalles précisés. Les résultats sont conservés pendant une durée minimale de 10 ans et consultables sur demande par : DP et CHSCT, médecin du travail, inspection du travail, CRAM, OPPBTP. L’évaluation porte sur : Niveau, type et durée d’exposition, Comparaison des résultats de mesure avec les valeurs indiquées plus haut les populations plus fragiles : femmes enceintes, jeunes de moins de 18 ans, les répercussions des vibrations sur les conditions d’exécution du travail les renseignements fournis par les fabricants d’équipements de travail, l’existence d’équipements similaires moins nocifs, les conditions d’environnement susceptibles de majorer les troubles dus aux vibrations : froid, humidité, les conclusions anonymisées du médecins du travail sur l’état de santé des travailleurs.

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74 Risque Circulation en entreprise
La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate.Cette formation est complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire. Exemple : les Certificat d’aptitude à la conduite d’engin Spéciaux (recommandation CRAM) Engins de chantier : R 372 Chariots de manutention : R 389 Plate forme élévatrice R 386 R : La conduite de certains équipements présentant des risques particuliers, en raison de leurs caractéristiques ou de leur objet, est subordonnée à l'obtention d'une autorisation de conduite délivrée par l'employeur. L'autorisation de conduite est tenue à la disposition de l'inspection du travail et des agents du service de prévention des organismes de sécurité sociale.

75 Risque Circulation en entreprise
circulation en sens unique circulation à double sens Piéton seul (0,90 si issue de secours) 1,50 m Piéton utilisant un engin de manutention largeur de l'engin (ou de la charge) + 1 m largeur des 2 engins (ou des 2 charges) + 1,40 m Cheminement pour personne en fauteuil roulant 1,40 m 1,60 m Véhicule léger 3 m 5 m Poids lourds 4 m en ligne droite 30 m pour faire un demi tour continu 6,50 m en ligne droite Voir ed 975 de l’INRS

76 Risque Circulation en entreprise
Art. R.  L'implantation et les dimensions des voies de circulation, y compris les escaliers et les échelles fixes sont déterminées en tenant compte des dispositions du chapitre VI relatives à la prévention des incendies et l'évacuation. Les voies de circulation sont conçues de telle sorte que : 1o  Les piétons ou les véhicules puissent les utiliser facilement, en toute sécurité, conformément à leur affectation ; 2o  Les travailleurs employés à proximité des voies de circulation n'encourent aucun danger Art. R.  Les portes et les dégagements destinés aux piétons sont situés, par rapport aux voies de circulation destinées aux véhicules, à une distance telle qu'elle garantisse aux piétons une circulation sans danger. Art. R.  Dès que l'importance de la circulation des véhicules ou le danger lié à l'utilisation et à l'équipement des locaux le justifie, le marquage au sol des voies de circulation est mis en évidence. Ce marquage obéit à la réglementation en vigueur relative à la signalisation dans les lieux de travail.

77 Risque Circulation en entreprise
Art. R.  Les dispositions des articles R.  à R.  s'appliquent également aux quais de chargement extérieurs de l'entreprise. Art. R.  Les dimensions des charges susceptibles d'être transportées sont prises en compte pour la conception et la disposition des quais et rampes de chargement. Art. R.  Voir la rédaction de l'article : R.  , alinéa 1 du code du travail Les quais de chargement comportent au moins une issue. Lorsque leur longueur est supérieure à 20 mètres, ils ont une issue à chaque extrémité. Art. R.  Les rampes et quais de chargement sont disposés et aménagés de manière à éviter aux travailleurs les risques de chute

78 Risque Circulation en entreprise Réaliser un plan de circulation
Identifier les flux de circulation La première étape que l’employeur doit effectuer (le plus en amont possible et en considérant l’activité de l’entreprise et les moyens disponibles) est l’identification des différents types de flux liés aux circulations à l’intérieur de l’entreprise, comme par exemple : les flux entrants des matières premières et des produits, les flux liés à la production entre les différents ateliers, les flux liés aux sorties des déchets, les flux piétonniers, etc.

79 Risque Circulation en entreprise Réaliser un plan de circulation
Organiser une démarche de prévention Une fois que tous les flux de circulation sont identifiés, l’employeur peut organiser une démarche de prévention dans l’objectif d’élaborer un plan de circulation, en tenant compte des principes suivants : organiser la circulation en sens unique, dans le sens inverse des aiguilles d’une montre ; indiquer le sens de circulation avec des panneaux de signalisation verticale à l’entrée et à l’intérieur de l’entreprise ; respecter les largeurs des voies de circulation (par exemple 0,80 cm pour un piéton seul, 3 mètres pour un véhicule léger ou 1,40 mètres pour une personne en fauteuil roulant, etc.) ; éviter les croisements des différents flux, en séparant, notamment, les flux entre les piétons et les engins mobiles. Il peut s’agir, par exemple, d’allées de circulations différentes, balisées et identifiées par des garde-corps ou des barrières ; aménager les croisements pour faciliter la visibilité avec un éclairage adapté, un panneau A13b (passage piétons) avec un marquage au sol, etc. ; limiter au maximum les manœuvres des camions, des tracteurs, etc., en marche arrière, en demi-tours. Pour ce faire, prévoir des zones d’attente à proximité des locaux, aménagées spécialement à cet effet ; dimensionner au juste besoin les voies de circulation, les aires de parking, de garage et de manœuvre.

80 Risque Circulation en entreprise Réaliser un plan de circulation
Etablir un plan de circulation Ce plan de circulation peut être établi à partir des étapes suivantes : dessiner un plan de masse de l’entreprise ; recenser tous les moyens de déplacements et de transports utilisés dans l’entreprise ; définir et tracer sur le plan les différents flux liés aux circulations et aux déplacements ; prendre en compte les créneaux horaires de la circulation ; identifier les zones de circulation à croisements multiples ; formaliser les résultats sur un document de synthèse.

81 Risque Electrique Accidents d'origine électrique Lors d'un accident d'origine électrique, il arrive qu'une personne soit électrisée, c'est-à-dire que le courant électrique lui traverse le corps. En milieu de travail, de tels accidents du travail sont rares mais souvent graves : chaque année une dizaine de travailleurs meurent électrocutés Électrisation Manifestations physiopathologiques dues au passage du courant électrique à travers le corps humain. Électrocution Mort consécutive au passage du courant électrique à travers le corps humain.

82 Risque Electrique Un incendie sur cinq serait d'origine électrique. Pour que survienne un incendie d'origine électrique, il faut qu'il y ait simultanément : - une source de chaleur ou une étincelle, - un comburant (l'oxygène de l'air), un combustible. Les principales causes d'incendies d'origine électrique sont : - L'échauffement des câbles dû à une surcharge ; - Le court-circuit entraînant un arc électrique ; - Un défaut d'isolement conduisant à une circulation anormale du courant entre récepteurs et masse ou entre récepteur et terre ; - Des contacts défectueux (de type connexion mal serrée ou oxydée) entraînant une résistance anormale et un échauffement ; - La foudre ; - Une décharge électrostatique Certains facteurs peuvent aggraver les échauffements : -Une ventilation insuffisante, -L'accumulation de poussière ou de dépôts de graisse, -Le stockage de matériaux inflammables à proximité d'installations électriques, -L'empilage des câbles empêchant l'évacuation de la chaleur, -Le maintien en fonctionnements d'appareils ayant subi des courts-circuits.

83 Risque Electrique

84 Risque Electrique Qu'est ce qu'un court-circuit ? Un court-circuit résulte d'une liaison accidentelle entre deux pièces conductrices présentant entre elles une différence de potentiel. Le courant de court-circuit qui en résulte est dangereux : il peut atteindre, selon l'emplacement où il se produit, une intensité très élevée (50 kA et plus). A l'origine des courts-circuits on peut citer : la détérioration des isolants par vieillissement ou usure mécanique, la rupture d'un conducteur, la chute ou l'introduction d'un outil conducteur dans un circuit présentant des parties nues sous tension.

85 Risque Electrique Qu'est ce qu'un arc électrique ? D'une manière générale, les arcs électriques peuvent jaillir entre deux conducteurs ou deux récepteurs voisins portés à des potentiels différents lorsque la couche qui les sépare n'est pas assez épaisse ou que sa qualité d'isolation a été diminuée. La liaison qui en découle est d'abord invisible (courant de fuite) puis visible (arc électrique). Les éclairs qu'on observe pendant les orages sont des arcs électriques entre deux nuages ou entre un nuage et la Terre.

86 Risque Electrique Principales causes des accidents électriques :
mauvais état des isolants : dégât mécanique, désagrégation ou usure ; - modifications sans contrôle : modification ou extension d'une installation électrique par une personne non compétente ; - recherche du prix le plus bas sans souci de conformité : le choix d'un prix compétitif se fait parfois au détriment de la qualité ; - non-respect des distances de garde par rapport aux ouvrages électriques ; - inadaptation aux usages : il faut surtout éviter d'utiliser une installation pour une destination non prévue à l'origine. L'électrisation peut se produire par contact direct (avec une partie active) ou indirect (avec une masse mise accidentellement sous tension). Le courant ne passe que si le circuit est fermé c'est-à-dire s'il y a : - Soit deux points de contact avec des pièces sous tension, - Soit un point de contact avec une pièce sous tension et un autre avec la terre.

87 Risque Electrique R : Les équipements de travail alimentés en énergie électrique sont équipés, installés et entretenus conformément aux dispositions du décret n° du 14 novembre 1988 relatif à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques, de manière à prévenir, ou permettre de prévenir, les risques d'origine électrique, notamment les risques pouvant résulter de contacts directs ou indirects, de surintensités ou d'arcs électriques.

88 Risque Electrique Arrêté du 10 octobre 2000 fixant la périodicité, l'objet et l'étendue des vérifications des installations électriques au titre de la protection des travailleurs ainsi que le contenu des rapports relatifs auxdites vérifications Les vérifications opérées sur les installations électriques d'un établissement en application de la section VI du décret du 14 novembre 1988 susvisé comprennent : - les vérifications initiales ; - les vérifications périodiques ; - les vérifications sur mise en demeure. La périodicité des vérifications est fixée à un an, le point de départ de cette périodicité étant la date de la vérification initiale. Toutefois, le délai entre deux vérifications peut être porté à deux ans par le chef d'établissement, si le rapport précédent ne présente aucune observation ou si, avant l'échéance, le chef d'établissement a fait réaliser les travaux de mise en conformité de nature à répondre aux observations contenues dans le rapport de vérification. Le contrôle des installations électriques doit être réalisé par des personnes agréés (voir arrêté du 14/11/1988)

89 Risque Electrique Intervenant électrique Pour intervenir sur une installation électrique, il est nécessaire de posséder une habilitation délivrée par le chef d'établissement. Cette habilitation est la reconnaissance d'une qualification. Elle légitime la capacité d'une personne à effectuer des opérations en toute sécurité et à connaître la conduite à tenir en cas d'accident. Il existe plusieurs niveaux d'habilitation en fonction de : - la nature des opérations (dépannage, raccordement, essais, vérifications, consignations, nettoyages), - la nature des opérations (d'ordre électrique ou non), - la tension des installations (basse tension, haute tension), - les conditions dans lesquelles sont réalisées ces opérations (hors tension, au voisinage ou sous tension). - La nature d'une habilitation est symbolisée par lettres et un indice numérique. Avant d’être habilité le salarié doit avoir été formé Avant d'être habilité le salarié doit avoir été déclaré apte

90 Risque Electrique Domaines de tension Les principaux domaines de tension sont la haute tension et la basse tension. Ce sont des valeurs de tension qui définissent leurs limites, mais ces limites sont variables selon la nature du courant et les conditions environnementales.  En courant alternatif et à l'intérieur des locaux les domaines de tension sont : Haute tension : U > V Basse tension : 50 < U <= V Très basse tension (TBT) : U <=  50 V

91 Risque Electrique


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