CONSEIL COMMUNAUTAIRE 25 FEVRIER 2016 Chantillac 1
Conseil communautaire du 25 février 2016 Désignation d’un secrétaire de séance 2
Conseil communautaire du 25 février 2016 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 28 janvier
Conseil communautaire du 25 février 2016 Décisions prises du 1 er janvier au 04 février
Conseil communautaire du 25 février 2016 Marchés publics passés en procédure adaptée 5
Conseil communautaire du 25 février 2016 Débat d’orientations budgétaires
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Conseil communautaire du 25 février 2016 Budget assainissement : annulation des titres n°97, n°698, n°699 et n°690 sur l’exercice
9 Facturation à tort de la redevance, déjà intégrée sur la facture d’eau ; Facturation de la redevance pour trois habitations d’1 même propriétaire dont 2 inhabitables ; Facturation à tort de 2 redevances pour 1 seul contrôle.
Conseil communautaire du 25 février 2016 Mise en concurrence / Contrat d’Assurance Groupe garantissant les Risques Statutaires pour les agents affiliés à la CNRACL 10
11 GARANTIES AGENTS CNRACL DécèsAccident du travail Maladie professionnelleMaladie ordinaire Longue maladieMaladie de longue durée MaternitéAdoption PaternitéDisponibilité d’office Invalidité PARTICULARITES DU CONTRAT DUREE :4 ans, au 1 er janvier 2017 REGIME :Capitalisation
Conseil communautaire du 25 février 2016 Demande d’obtention de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants de première et troisième catégories pour Madame Ada WUJEK 12
13 Première catégorie : donne l’autorisation à la CdC d’exploiter le Château et l’Espinoa pour organiser des spectacles Troisième catégorie : permet à la CdC de diffuser des spectacles
Conseil communautaire du 25 février 2016 Demande de subventions pour les travaux sur les équipements 14
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Conseil communautaire du 25 février 2016 Tarifs de restauration scolaire au 1er janvier 2016 : rectificatif et complément de tarifications 18
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Conseil communautaire du 25 février 2016 Signature de l’avenant n° à la convention Enfance Jeunesse 20
QUESTIONS DIVERSES Conseil communautaire du 25 février
AGENDA 22