PERMIS QS MCA 2011

Principes du Permis QS MCA Les engagements DGC/DE sont remplacés par un « Permis QS » Chaque DE/DGC s’engage à obtenir son permis pour l’année. Le permis se compose de 2 parties Une partie théorique « le code » permettant d’obtenir des points en fonction des résultats de l’établissement. Une partie pratique « la conduite » basée sur des audits terrains «check-lists » Le permis traduit le niveau de conformité QS de l’établissement Par la mesure des résultats QS Par la mesure de la maîtrise des processus

Les composantes du Permis QS MCA Le Code « la partie Théorique » Cotation de l’établissement en fonction de ces résultats QS Les critères du Tableau de Bord cotés de 0 à 3 permettant d’obtenir des points. Un taux de conformité des résultats QS est calculé en fonction des points pour chaque établissement Ce taux permettra de comparer les PDC/PPDC sur la base de leurs résultats QS La conduite « la partie pratique » Cotation de l’établissement « site principal + principaux rattachés ciblés» sur la maîtrise des process Audits « contrôles » réalisés sur la base d’une check-list normée DOTC MCA. La Check-list permet de coter le niveau de respect des process.

La cotation de début d’année La cotation initiale se décompose de la façon suivante : Le code : évaluation des résultats En lien avec le tableau de bord Sur les résultats disponibles avant 1ere revue de performance sur la base des résultats de janvier et février. La conduite : la check-list. Cotation des sites avant 1ere revue de performance Appui du CODIR. réalisée par un Binôme « 1 DE + 1 membre du CODIR* » sur le site principal des établissements.

Le Pilotage Annuel Le permis QS sera le fil rouge de QS de la DOTC Pour le code Évaluation trimestrielle par DDI Bilan pour chaque trimestre. Avec point intermédiaire en fonction des date de revue de performance Mise en place d’alerte QS générant une perte de points pour le trimestre. Un dysfonctionnement local « avéré » engendre la perte des points sur l’indicateur concerné . Les points perdus pourront être « récupérés » sous condition de maîtrise après analyse en revue de performance. Le permis QS sera le fil rouge de QS de la DOTC

Le Pilotage Annuel Le permis QS sera le fil rouge de QS de la DOTC Pour la conduite Évaluation trimestrielle de chaque site « 76 sites retenus ». Le Contrôle par trimestre réalisé par « DGC, APC, Anges Gardiens et pôle QS DDI» Participation des membres du CODIR « audit de janvier et action estivale » Les contrôles sur les PDC2 ne peuvent compter au maximum pour 50% de la cotation. Intégration au plan d’action estival DOTC sur le principe des audits croisées de janvier. Le permis QS sera le fil rouge de QS de la DOTC

Le niveau de permis QS 3 strates de permis QS Il traduit le niveau QS de l’établissement en tenant compte de l’évolution des résultats et des actions d’amélioration continue Le taux de conformité de l’établissement intègre les parties Code et Conduite. 3 strates de permis QS Débutant Si Conformité < 75% Confirmé Si Conformité de 75 à 85 % Expert Si Conformité > 85%