Organisation de la Direction des Affaires Scolaires Octobre 2017 Directrice Mission Information Communication Chargé(e) de mission «Réforme de la restauration» Chargé(e) de mission auprès de la Directrice Directeur Adjoint Sous-direction des Ressources En appui des services centraux et des CASPE pour la gestion des ressources humaines, la gestion budgétaire et des marchés, les questions juridiques et les technologies de l’information et de la communication Sous-direction des Etablissements Scolaires Fournit aux établissements scolaires les moyens nécessaires à leur fonctionnement quotidien. Gestion patrimoniale des établissements, restauration scolaire, cours municipaux d’adultes. Sous-direction de la Politique Educative Conçoit, met en place, évalue les activités éducatives des 1er et 2nd degré en temps scolaire, périscolaire et extrascolaire. Pilote en lien avec les partenaires institutionnels, les associations ou prestataires extérieurs les missions de la Direction dans le domaine éducatif. Coordination des Circonscriptions des Affaires Scolaires et de la Petite Enfance (CASPE) Pilote et anime le réseau des CASPE Service des Ressources Humaines  Bureau des conditions de travail et des relations sociales - Risques professionnels et amélioration des conditions de travail des agents : Evaluations, conseils, risques produits chimiques et incendie, prévention risques psycho-sociaux et addictions, équipements de protection individuelle, locaux sociaux, MISST, document unique d’évaluation, registres santé sécurité, accidents du travail, visites médicales, aménagements de poste. - Dialogue social avec les organisations syndicales : Organisation des CHSCT, CT , audiences syndicales, agenda social, plan de prévention de l’absentéisme, suivi social des agents  Bureau de la formation et de l’insertion Politique de formation, d’insertion et de mobilité. Projet « Ecole des métiers de la DASCO ». Suivi de l’exécution du budget, réalisation du bilan formation Recrutements emplois aidés, apprentis, stagiaires. Pilotage du dispositif accueil stages de 3ème. Accompagnement des mobilités en cas d’inaptitude liée à la sante des agents.  Bureau de gestion des personnels - Gestion directe des personnels : personnels administratifs et techniques, Professeurs de la Ville de Paris, Adjoints techniques des collèges, personnels d’animation, de service (hors CASPE) - Affaires disciplinaires et statutaires : dossiers de CAP, délégations de signature, affaires signalées, contentieux, prorogations de stage, refus de titularisation, coordination du réseau chronogestor - Coordination du réseau RH : dossiers RH transverses (dossiers médico-administratifs, médailles, e-planning), coordination pôles RH des CASPE - Suivi des effectifs, pilotage de la masse salariale : Préparation et suivi budget emploi, postes budgétaires, vacataires. Régimes indemnitaires, gestionnaires primes, heures supplémentaires, frais de mission, collectes de fonds. Etudes RH et statistiques.  Mission de gestion des risques et de gestion de crise - Gestion des astreintes de la Direction.  Bureau des affaires juridiques - Contentieux, demandes d’indemnisation, conseil auprès des services. - Conseil de Paris, demandes de subventions (hors TAP) . Logements de directeurs d’école (demandes, programmation des travaux). Redevances d’occupation, indemnités aux directeurs et aux instituteurs. Aide légale à l’enseignement privé sous contrat.  Bureau du budget et des marchés - Prépare et suit l’exécution budgétaire de la direction - Commandes pour le fonctionnement les services centraux et des CASPE. - Régie des Cours municipaux d’adultes et d’Action collégiens - Renouvellement, passation, sécurisation juridique de marchés spécifiques- Enveloppes marchés Alizé  Bureau des projets numériques et informatiques -Projets numériques dans les établissements scolaires, déploiement des équipements : tablettes, vidéoprojecteurs, tableaux numériques, robots -Assistance à maîtrise d’ouvrage sur projets et applications métiers  Projet SI DASCO  Bureau des actions et des projets pédagogiques et éducatifs Coordination et accompagnement des projets pédagogiques et éducatifs sur le territoire parisien Participation à la mise en œuvre de la politique éducative Animation du réseau des professionnels de l’action éducative Dotation des équipes de terrain d’outils et de ressources pédagogiques sur les thématiques clefs du PEDT Pilotage des Centres de Ressources Centraux Accompagnement des projets éducatifs locaux développés par les équipes éducatives et contribution au développement de projets innovants et « passerelles » Pilotage de la formation complémentaire et continue des PVP  Bureau des diagnostics et des moyens éducatifs Suivi des moyens humains, logistiques et financiers consacrés à la politique éducative : - Synthèse budgétaire de la sous-direction - Gestion des dotations de postes, des mouvements et des remplacements des PVP ainsi que des animateurs des 1er et 2nd degrés en lien avec les CASPE et la sous-direction des ressources - Appui logistique : espaces nature, découverte et séjours actions collégiens Pilotage des diagnostics de territoire en lien avec les CASPE Pilotage des TAP et des ateliers bleus, relations avec les associations  Bureau de la réglementation, de l’évaluation et de l’assistance Vérification du respect de la règlementation au sein des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM), notamment des centres de loisirs Développement d’outils et d’indicateurs d’évaluation permettant de suivre la mise en œuvre du PEDT Suivi des relations contractuelles et financières avec la CAF Gestion du lien avec la Direction départementale de la cohésion sociale suite aux contrôles sur place et aux rapports Accompagnement des CASPE dans les situations d’enfants en danger (violences, comportements inadaptés etc…) Suivi et pilotage du développement des applicatifs de la sous-direction : Eudonet (gestion des bases de données écoles, élèves et ateliers), C2L (traitement des inscriptions dans les centres de loisirs), autres applicatifs, assistance et formation auprès des utilisateurs (Directeurs d’école et REV)  Bureau des séjours et de l’accompagnement des élèves Gestion des séjours extrascolaires - vacances arc en ciel, mini-séjours mis en œuvre par les CASPE Accueil en centres de loisirs hospitaliers : mercredis, petites et grandes vacances Gestion des activités en temps scolaire : classes de découvertes, classes à Paris, Coup de Pouce/ALEM, accueil des samedis matin et action des assistants de langue. Pilotage et animation du réseau des CASPE, coordination de leur activité CASPE 1er, 2ème, 3ème et 4ème arrondissements CASPE 5ème et 13ème arrondissements CASPE 6ème et 14ème arrondissements CASPE 7ème et 15ème arrondissements CASPE 8ème, 9ème et 10ème arrondissements  CASPE 11ème, 12ème arrondissements CASPE 16ème, 17ème arrondissements CASPE 18ème arrondissement CASPE 19ème arrondissement CASPE 20ème arrondissement Voir l’organigramme des CASPE en suivant le lien http://pdirecoles.mdp/pdirecoles/download/organigramme_CASPE_avec_fonctions.pdf Service des moyens aux établissements - Relation avec la Région Ile de France - Synthèse budgétaire de la sous-direction Cellule budgétaire et comptable - Suivi du budget de la sous direction - Mouvements comptables, commandes (EJ/EC, liquidations, recettes) Bureau de gestion des établissements - Conventions d’occupation de locaux - Dialogue de gestion avec les établissements du 2nd degré - Suivi des budgets d’établissements du 2nd degré - Dotations de fonctionnement et d’investissement du 2nd degré Bureau de l’organisation des approvisionnements - Pilotage de la commande globale des établissements scolaires, centres de loisirs, RASED, CAPP, centres scolaires en hôpital - Animation du réseau des approvisionneurs et contrôle qualité - Gestion de  l’application e-d@L - Expertise technique des achats de fournitures et d’équipements pour les écoles Bureau des ressources métiers - Contenus des métiers des personnels de service des 1er et 2nd degrés. - Recrutement des gardiens. Expertise de la qualité de l’entretien des locaux dans les établissements du 1er et 2nd degrés. Service du patrimoine et de la prospective Bureau de la fonction immobilière - Gestion du patrimoine scolaire - Dossiers plomb, amiante, végétalisation, accessibilité handicapés - Prévention des risques sanitaires Bureau de la prévision scolaire - Prévision des effectifs scolaires - Gestion des effectifs scolaires du 1er degré - Sectorisation des écoles et collèges parisiens Bureau des travaux - Suivi financier et opérationnel des projets majeurs de construction ou de reconstruction/réhabilitations lourdes d’établissements scolaires des 1er et 2nd degrés (écoles et collèges autonomes) -Suivi des travaux d’entretien courant et d’amélioration fonctionnelle et pédagogique dans les établissements du 2nd degré, dépannages et travaux relevant du propriétaire dans les logements de fonctions du domaine scolaire, contrôles techniques et réglementaires d’équipements dans les écoles.  Bureau des cours municipaux d’adultes - Définit et organise une offre de formation à visées professionnelles pour les parisiens -Ressources humaines, achats, organisation pédagogique, communication et logistique.  Bureau de la restauration scolaire - Dialogue de gestion avec les 20 caisses des écoles et les 40 collèges en restauration autonome - Subventions au titre de la restauration scolaire - Expertise technique dans les opérations de travaux En lien avec chargé(e) de mission « réforme de la restauration » auprès de la Directrice