Faisabilité de l’événement 4 Etapes Clefs

Les 4 Etapes Clefs Déclarations Responsabilité Budget Droits d’auteurs

DECLARATIONS ET AUTORISATIONS PREMIERE ETAPE DECLARATIONS ET AUTORISATIONS 1 – Déclarations en Mairie 2 - Déclaration en Préfecture 3 – Autres déclarations administratives Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

1 – Déclarations en mairie 1.1 - Autorisation d’emprise territoriale 1.2 - Autorisation d’ouverture d’E.R.P. 1.3 - Autorisation d’affichage publicitaire / signalétique 1.4 - Événements rassemblant plus de 1500 personnes 1.5 - Accord des propriétaires privés Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

2 - Déclaration en Préfecture 2.1 – Déclarer une épreuve sportive 2.2 – Déclarer une manifestation culturelle ou artistique 2.3 – Déclarer un événement commercial Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

3 – Autres déclarations administratives 3.1 – Déclaration des fichiers à la CNIL 3.2 – Déclarations fiscales Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

RESPONSABILITES ET ASSURANCES DEUXIEME ETAPE RESPONSABILITES ET ASSURANCES 1 – Assurance responsabilité civile d’organisateur 2 – Assurance tous risques matériels 3 – Assurance annulation (perte financière) Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

1 – Assurance responsabilité civile d’organisateur Sécurité du public Actes des bénévoles Actes des prestataires Actes du public Intégralité du matériel * Cascade juridique des responsabilités Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

2 – Assurance tous risques matériels Incendie Vol Catastrophe naturelle Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

3 – Assurance annulation (perte financière) Annulation de l’événement (interne) Abandon de l’événement (externe) Interruption de l’événement Report de l’événement Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

TROISIEME ETAPE BUDGET PREVISIONEL 1 – Eléments du budget prévisionnel 2 – Recenser ses besoins 3 – Evaluer ses recettes Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

1 – Éléments du budget prévisionnel Dépenses : Moyens techniques Supports de communication Frais d’organisation et de gestion Recettes : Vente de prestations Aides publiques (subventions) Partenariats (sponsoring) Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

2 – Recenser et chiffrer les « besoins techniques » 2.1 - Manger 2.2 - Dormir 2.3 - Sécurité et logistique 2.4 - Appartenance, esprit d’équipe 2.5 – Récompenses 2.6 – Taxes Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

Stands, buvette, encart publicitaires, billetterie 3 – Évaluer ses recettes 3.1 - Recettes marchandes Stands, buvette, encart publicitaires, billetterie 3.2 - Subventions publiques Collectivités territoriales, services de l’état, Europe… 3.3 - Aides financières des partenaires Sponsors, mécènes, parrains … Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

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4 – Étude de cas « Compétition de surf étudiant » Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

QUATRIEME ETAPE LES DROITS D’AUTEURS 1 – Démarches à effectuer 2 – Principe de calcul des droits d’auteur Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

1 – Démarches à effectuer Déclaration à la SACEM (délégation régionale) Retour de contrat État des recettes et des dépenses accompagnée du programme des œuvres diffusées Règlement de la facture par l’organisateur Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

2 – Principe de calcul des droits d’auteur Budget artistique Frais techniques Frais de communication Du fait même de la définition de l’INSEE, sont exclus du recensement tous les logements appartenant à une personne âgée placée dans une institution, les logements en attente de règlement de succession

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