3ème partie : mise en oeuvre

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1 3ème partie : mise en oeuvre
Plan du module PREMIERE PARTIE : LES ENJEUX Introduction par le modèle économique La démographie 3. L’environnement Les pollutions Les déchets Les ressources 4. Les inégalités 3ème partie : mise en oeuvre

2 3ème partie : mise en oeuvre
Plan du module DEUXIEME PARTIE : EMERGENCE 1. Historique 2. Définition des concepts clés 3. Indicateurs 3ème partie : mise en oeuvre

3 3ème partie : mise en oeuvre
Plan du module TROISIEME PARTIE : MISE EN OEUVRE 1. Introduction 2. L’entreprise et sa responsabilité 3. Les moyens de mise en œuvre 4. Une application : l’écologie industrielle 5. Vers la RSE 6. En collectivités… 3ème partie : mise en oeuvre

4 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Normes Réglementation 3ème partie : mise en oeuvre

5 Inventaire des normes existantes
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Inventaire des normes existantes Gouvernance AA 1 000 Environnement ISO Économie ISO 9 001 Social OHSAS SA 8 000 3ème partie : mise en oeuvre

6 3ème partie : mise en oeuvre
Les outils 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Des outils de gestion et maîtrise des démarches environnementales ISO Différentes interprétations suivant les pays ECO AUDIT CEE Similitudes et différences entre les outils 3ème partie : mise en oeuvre

7 3ème partie : mise en oeuvre
Les outils 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Comparaison des certifications Déc 2002 Pays ECO AUDIT ISO 14001 Europe 3797 31354 Monde 47028 France 24 1780 Allemagne 2486 3700 Japon 10952 USA 2400 3ème partie : mise en oeuvre

8 Connaître la situation de l’entreprise : pourquoi ?
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Connaître la situation de l’entreprise : pourquoi ? Maîtriser techniquement et économiquement les problèmes environnementaux Connaître et faire savoir sa capacité à maîtriser l'environnement Sensibiliser et former l'ensemble du personnel Anticiper en les planifiant la maîtrise des contraintes environnementales prévisibles. 3ème partie : mise en oeuvre

9 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Gestion de risques Connaître la potentialité de risques pour Pouvoirs publics Entreprise Actionnaires Public 3ème partie : mise en oeuvre

10 Qui va s’engager dans cette démarche ?
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Qui va s’engager dans cette démarche ? Les industriels et groupes importants ayant une image à défendre vis à vis du public, vis à vis des actionnaires… Les industriels faisant partie de groupes internationaux à des fins de comparaison de site et d'évaluation du patrimoine. 3ème partie : mise en oeuvre

11 3ème partie : mise en oeuvre
Comment ? 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Connaissance de la situation environnementale de l’entreprise : activités, produits et services Elaboration d’un plan d’actions Disposer des éléments pour intégrer à terme l’environnement dans la gestion globale 3ème partie : mise en oeuvre

12 Conditions de mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Conditions de mise en oeuvre L'engagement de l'entreprise dans une démarche ISO ou ECOaudit doit ressortir d'une volonté affichée de la direction ressentie à tous les niveaux La prise de conscience par le personnel que les connaissances d'une situation ayant trait à l'environnement seront recueillies, analysées, critiquées et formalisées par des procédures ou des documents de travail Les entreprises ayant mis en place une démarche ISO ont déjà plus ou moins résolues ces problèmes, elles sont donc les principales intéressées par l'ISO ou l'ECOAudit. 3ème partie : mise en oeuvre

13 Politique environnementale
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités ISO un système de gestion permettant l'amélioration continue PLANIFICATION - Aspects environnementaux - Exigences légales et autres.. - Objectifs et cibles - Programme de management environnemental Politique environnementale MISE EN ŒUVRE - Structure et responsabilité - Formation, sensibilisation, - Communication - Documentation du SME - Maîtrise de la documentation - Maîtrise opérationnelle - Prévention des situations d’urgence CONTRÔLE ET ACTIONS CORRECTIVES - Surveillance et mesurage - Non-conformité, action corrective et préventive - Enregistrements - Audits du SME REVUE DE DIRECTION 3ème partie : mise en oeuvre

14 3ème partie : mise en oeuvre
Méthodologie 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Act Plan Check Do 1. Engagement de la Direction au travers d'une politique affirmée P Act Plan 2. Planification des objectifs associés à cette politique D 3. Mise en oeuvre des dispositions présentées dans le plan Do Check C 4. Vérification et évaluation des résultats et progrès obtenus A 5. Revue pour constamment améliorer le système La Roue de DEMING, base des systèmes de management 3ème partie : mise en oeuvre

15 Quel est l'avenir d'une démarche environnement ?
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Quel est l'avenir d'une démarche environnement ? Dépend de l'engagement des grosses entreprises qui aura un effet d'entraînement sur les P.M.E. / P.M.I. Dépend de l'application au niveau international de la norme Dépend du comportement de la DRIRE vis à vis de l'ISO et de l'ECO AUDIT Dépend de la réactivité du grand public 3ème partie : mise en oeuvre

16 Quel est l'avenir d'une démarche environnement ?
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Quel est l'avenir d'une démarche environnement ? Elargir les finalités de l’entreprise Ethique Concertations nouvelles Un vrai débat sur un modèle de développement nouveau Créer de la richesse, améliorer la qualité des produits, sans pour autant détériorer la planète et affaiblir les populations en difficulté : le progrès économique au service d’un BIEN COMMUN Un mouvement volontaire 3ème partie : mise en oeuvre

17 Exemple d’application aux PME
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Exemple d’application aux PME Engagements par branche (soutien financier de l’Etat, de la Région, de l’Agence de l’eau) Imprimeurs Garages Peintres… Systèmes allégés Alsace qualité… 3ème partie : mise en oeuvre

18 3ème partie : mise en oeuvre
SMI Normes Réglementation 3ème partie : mise en oeuvre

19 Système de Management Intégré (SMI)
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4.Ecologie industrielle 5 Vers la RSE 6. En collectivités Système de Management Intégré (SMI) État des lieux, diagnostic SME Organisation environnementale Norme ISO 14001 SMQ Organisation qualité Norme ISO 9001 planification Amélioration Continues des performances Mise en œuvre et fonctionnement Revue de direction SMS Organisation Sécurité au travail Norme OHSAS 18001 Contrôle et action corrective Certification (éventuelle) SMI Système de Management Intégré Organisation commune intégrant les différents systèmes 3ème partie : mise en oeuvre

20 3ème partie : mise en oeuvre
4. VERS LA RSE 3ème partie : mise en oeuvre

21 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Signification de RSE Origine : commission européenne : les entreprises contribuent à améliorer la société et à protéger l’environnement, en liaison avec les parties prenantes. 3ème partie : mise en oeuvre

22 Responsabilités Sociale des Entreprises (RSE)
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Responsabilités Sociale des Entreprises (RSE) Déclinaison du développement durable dans la stratégie à l’échelle de l’entreprise Repose sur une nouvelle vision d’un partenariat gagnant / gagnant entre l’entreprise et l’ensemble de ses «parties prenantes » Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises : 3ème partie : mise en oeuvre

23 Responsabilité sociétale des entreprises
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Responsabilité sociétale des entreprises Economique : Performance économique "classique", mais aussi capacité de contribuer au développement économique de la zone d'implantation de l'entreprise et celui de ces parties prenantes, respect des principes de saine concurrence (absence de corruption, d'entente, de position dominante). 3ème partie : mise en oeuvre

24 Principe de gouvernance
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Principe de gouvernance Fournir l’orientation stratégique afin de s’assurer que les objectifs éthiques soient atteints, que les risques soient gérés, que les ressources soient utilisées dans un esprit responsable Permettre de tenir compte des parties intéressées en lien avec l’activité de l’entreprise 3ème partie : mise en oeuvre

25 Contexte d’application
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Contexte d’application Les TGE se sont recentrées sur leur métier de base : externalisation d’une partie de la production Sécurisation des filières Naissance de partenariats industriels Les PME adoptent des stratégies responsables Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises : 3ème partie : mise en oeuvre

26 3ème partie : mise en oeuvre
Dilemme 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Comment éviter les abus dans une logique de réduction des coûts : pression sur les prix des fournisseurs Comment rendre compatible une réalité économique avec des pratiques éthiques ? Critères de choix dans les appels d’offre : place du prix 3ème partie : mise en oeuvre

27 1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Dilemme La RSE : pas une nouvelle contrainte mais une opportunité économique ? DECISIONS Pas rentables Rentables DÉVELOPPEMENT DURABLE MILITANT DEVELOPPEMENT DURABLE RENTABLE ERREURS FACILES A CORRIGER (si on sait les identifier) ZONE DE DILEMME ETHIQUE Durables RSE Pas durables Pas RSE DURABILITÉ 3ème partie : mise en oeuvre

28 Intérêts de la RSE de manière générale
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts de la RSE de manière générale Espérance de vie des entreprises Fidélisation des clients (facteurs confiance) Les entreprises engagées sont au moins aussi performantes que les autres et souvent plus Une opportunité économique : champ de la conviction 3ème partie : mise en oeuvre

29 Intérêts de la RSE à court terme
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts de la RSE à court terme Influence positive des agences de rating social et environnemental Evaluation des entreprises sur des critères non commerciaux l’entreprise respecte-t-elle les droits fondamentaux de la personne ? quelle est la politique managériale et sociale de l’entreprise ? quelle est sa politique de gestion des relations client-fournisseur ? quelles mesures l’entreprise a-t-elle prise en matière de gouvernement d’entreprise ? quelles mesures a-t-elle prise en matière de protection de l’environnement ? quelles sont ses relations avec la société� civile ? = Indice de maîtrise des risques 3ème partie : mise en oeuvre

30 Intérêts de la RSE à court et moyen terme
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts de la RSE à court et moyen terme L’économie post-industrielle crée un impératif de confiance Garanties sur le prestataire sur sa capacité à tenir sa parole Offre technique et financière => capital confiance Irréversibilité des fournisseurs : relation durable, évolutive La confiance exige la RSE 3ème partie : mise en oeuvre

31 Intérêts de la RSE à long terme
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts de la RSE à long terme La logique du coût global Système de motivation des acheteurs : attitudes contradictoires Abandon de la recherche du prix le plus bas Calcul complet d’intégration des produits et services achetés dans la chaîne de valeur 3ème partie : mise en oeuvre

32 Intérêts de la RSE à long terme
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts de la RSE à long terme La logique du coût global Référencement d’un troisième fournisseur de photocopieurs aux tarifs inférieurs Augmentation des coûts de gestion de trois fournisseurs au lieu de deux Gestions de trois types de consommables Perte de temps des employés devant manipuler des machines différentes Sollicitation plus morcelée donc moins efficace des SAV Perte d’attractivité du compte pour les fournisseurs en place 3ème partie : mise en oeuvre

33 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Exemple : CASINO Rapport de développement durable du groupe CASINO 1898 personnes dans le monde 25% du CA à l’international 3ème partie : mise en oeuvre

34 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Exemple : CASINO Engagement environnemental : effet de serre, réduction des déchets Promotion de relations sociales de qualité : dialogue social, développement de compétences, santé et sécurité au travail, emploi de travailleurs handicapés, diversité… Commerce responsable et solidaire : politique nutritionnelle, conditions éthiques et sociales des fabricants, développement économiques et social des territoires 3ème partie : mise en oeuvre

35 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Exemple : ACCOR ACCOR Charte achats développement durable Leader européen et n°3 mondial de l’hôtellerie 3ème partie : mise en oeuvre

36 En quoi Accor est concerné par le DD ?
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités En quoi Accor est concerné par le DD ? Tourisme : première activité économique mondiale : principale source de migrations humaines N’existe que si le patrimoine naturel, culturel, socioéconomique et sociétal du territoire est attractif 3ème partie : mise en oeuvre

37 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Exemple : AGF Politique achat : règles qui engagent le fournisseur Déclaration des Droits de l’Homme et la Convention des Nations Unies sur les droits de l’enfant, Conventions de l’Organisation internationale du Travail Questionnaire pour l’actualisation des données (p 46) : cotation A : fournisseur ayant un rating social B : fournisseur engagé dans une démarche DD C : fournisseur non engagé 3ème partie : mise en oeuvre

38 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités GRI SMI Normes Réglementation 3ème partie : mise en oeuvre

39 The Global Reporting Initiative (GRI)
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités The Global Reporting Initiative (GRI) Lignes directrices publiées pour la première fois en 2000 Pour toute organisation Objectifs Des pratiques communes Comparaison entre les entreprises 3ème partie : mise en oeuvre

40 The Global Reporting Initiative (GRI)
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités The Global Reporting Initiative (GRI) Lignes directrices approchantes du développement durable Mise en place d’indicateurs

41 5. APPLICATION PARTICULIERE
3ème partie : mise en oeuvre

42 L’écologie industrielle
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités L’écologie industrielle Une stratégie possible pour répondre aux enjeux de développement durable à une échelle territoriale Une stratégie de dématérialisation Réduction du flux de matières et d’énergie Rendre compatible le cycle des activités économiques avec l’actuel fonctionnement de la biosphère 3ème partie : mise en oeuvre

43 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Analogie sémantique 3ème partie : mise en oeuvre

44 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Analogie sémantique Pollutions Entrants Clients Industrie Déchets 3ème partie : mise en oeuvre

45 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Principes Valoriser systématiquement les déchets à l’image des chaînes alimentaires : tout résidu devient une ressource pour une autre entreprise Minimiser les pertes par dissipation lors de la production et lors de la consommation Décarboniser l’énergie (moins d’hydrocarbures) Dématérialiser l’économie : minimiser les flux totaux en assurant des services équivalents 3ème partie : mise en oeuvre

46 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts Pour les collectivités locales Pour les entreprises Pour la communauté Pour l’environnement 3ème partie : mise en oeuvre

47 Intérêts : collectivités locales
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts : collectivités locales Meilleure maîtrise des flux sur le territoire Réduction des pollutions Valorisation des ressources locales Meilleure connaissance du tissu économique Attractivité du territoire Diminution des coûts de traitement des déchets Contribution au développement d’activité de réinsertion Création d’emplois Etc. 3ème partie : mise en oeuvre

48 Intérêts : entreprises
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts : entreprises Création de nouvelles compétences au travers de partenariats et de services mutualisés Coûts d’éliminaion et de traitement des déchets diminués Meilleure utilisation des ressources et des énergies et diminution des coûts associés Amélioration des systèmes de gestion environnementale Amélioration de l’image Accès à des programmes de financement publics ou privés 3ème partie : mise en oeuvre

49 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts : communauté Amélioration de la qualité de vie Meilleure cohésion sociale Meilleur accès à l’emploi (insertion) Mise en œuvre opérationnelle du développement durable 3ème partie : mise en oeuvre

50 Intérêts : environnement
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Intérêts : environnement Réduction des pollutions locales, régionales, globales Développement de solutions environnementales innovantes Utilisation plus rationnelle des ressources Maintien des écosystèmes naturels Limitation de l’impact environnemental 3ème partie : mise en oeuvre

51 3ème partie : mise en oeuvre
6. En collectivités 3ème partie : mise en oeuvre

52 Les différentes entrées
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Les différentes entrées Par des actions exemplaires Dans l’organisation interne de la structure (diagnostic, système de management, formation du personnel) Dans les documents de planification urbaine Par un projet de territoire ou d’aménagement 3ème partie : mise en oeuvre

53 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Agenda 21 Processus par lequel les collectivité locales travaillent en concertation avec tous les acteurs de la communautés pour élaborer un plan d’actions concrètes visant au développement durable ADOPTÉ LORS DE LA DÉCLARATION DE RIO 3ème partie : mise en oeuvre

54 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Contenu Exemplarité de la collectivité Gestion raisonnée des ressources Développement social et culturel équitable et solidaire Modification des modes de consommation et de production 3ème partie : mise en oeuvre

55 3ème partie : mise en oeuvre
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Contenu Développement des transports propres et d’une mobilité durable Solidarité internationale et coopération décentralisée Démocratie locale participative 3ème partie : mise en oeuvre

56 Les métiers concernés par le développement durable
1 Introduction 2 Responsabilité de l’entreprise 3 Moyens 4 Vers la RSE 5 Ecologie industrielle 6.En collectivités Les métiers concernés par le développement durable Prévention et traitement des pollutions Gestion et préservation des ressources Aménagement du territoire Tourisme, … Management environnemental, Qualité, Maintenance, Ingénierie, Urbanisme, Architecture, Contrôle, surveillance et mesure, conseil, formation, éducation, etc… 3ème partie : mise en oeuvre

57 3ème partie : mise en oeuvre
Questions ? ? 3ème partie : mise en oeuvre