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Programme de prévention des risques Programme de formation des employés Ressources humaines et Développement des compétences Canada.

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1 Programme de prévention des risques Programme de formation des employés Ressources humaines et Développement des compétences Canada

2 2 Aperçu de la séance Introduction Exigences prévues par la loi en ce qui a trait à un programme de prévention des risques (PPR) Programme de prévention des risques du RHDCC Votre rôle quant à la mise en œuvre du Programme de prévention des risques Groupes de profils de risques (GPR)

3 3 Introduction But de la séance : –Présenter aux employés le Programme de prévention des risques du RHDCC, expliquer lorigine du programme et définir le rôle des employés quant à sa mise en œuvre. –Identifier les risques liés au travail des employés du RHDCC. –Identifier les mesures préventives mises en place ou recommandées afin déliminer ou de réduire lexposition aux risques.

4 4 Exigences prévues par la loi en ce qui trait à un programme de prévention des risques La partie 19 du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail exige que les employeurs élaborent un programme de prévention des risques 19.1 (1) Lemployeur,… élabore et met en œuvre un programme de prévention des risques professionnels y compris ceux liés à lergonomie, en fonction de la taille du lieu de travail et de la nature des risques qui sy posent, et en contrôle lapplication. Ce programme comporte les éléments suivants : (a) le plan de mise en œuvre; (b) la méthode de recensement et dévaluation des risques; (c) le recensement et lévaluation des risques; (d) les mesures de prévention; (e) la formation des employés; (f) lévaluation du programme.

5 5 Programme de prévention des risques du RHDCC Afin de répondre aux exigences de la Partie 19 du RCSST, le RHDCC a : –Préparé un document sur le Programme de prévention des risques (PPR) afin dassurer la prévention continuelle des risques. –Élaboré un processus en 5 étapes pour mettre en œuvre le PPR. En mai 2009, il a présenté le plan daction ainsi que la méthodologie du PPR au Comité national dorientation en matière de santé et de sécurité (CNOSS). –Reçu lappui du CNOSS pour exécuter la méthodologie.

6 6 Programme de prévention des risques du RHDCC Le Programme de prévention des risques de RHDCC se trouve dans le Programme de santé et de sécurité au travail – Module II, Programme de prévention des risques (PPR) Le document du PPR indique : –Les rôles et responsabilités pour la mise en œuvre et lévaluation du Programme de prévention des risques. –Le processus de mise en œuvre et dévaluation continue du Programme de prévention des risques. –Les outils que les directeurs doivent utiliser pour une évaluation continue des risques.

7 7 Programme de prévention des risques du RHDCC Le processus de mise en œuvre et dévaluation du PPR tel quil est décrit dans le document du PPR est le suivant : Étape 1Créer une méthode pour le recensement et lévaluation des risques. Étape 2Recenser les risques et remplir les évaluations pour tous les titres de poste au RHDCC; recenser les mesures préventives et élaborer des plans daction. Étape 3 Élaborer des plans de formation des employés en tenant compte de la nature des lieux de travail, des risques associés au travail et des mesures préventives. Étape 4 Mettre en œuvre le programme de formation des employés ainsi que les mesures préventives. Étape 5Évaluer le PPR et établir un rapport.

8 8 Programme de prévention des risques du RHDCC Étapes 1 et 2 (recensement et évaluation) : Créer une liste des groupes de profils de risques (GPR) Les GPR sont des groupes professionnels dont le profil dexposition aux risques est semblable (cest-à-dire des occupations qui entraînent des expositions semblables à des risques semblables).

9 9 Programme de prévention des risques du RHDCC Étapes 1 et 2 (recensement et évaluation) : Décrire les caractéristiques des risques et de lexposition de chaque GPR en examinant la documentation (par exemple, les analyses des risques professionnels, les descriptions demploi, les programmes de formation, etc.). Créer une liste des groupes de profils de risques (GPR). Attribuer tous les titres de poste/profession à chacun des GPR. Valider (et modifier, sil y a lieu) lexistence des risques et des mesures préventives pour chaque GPR en effectuant un sondage auprès de tous les employés du RHDCC.

10 10 Programme de prévention des risques du RHDCC Étapes 1 et 2 (recensement et évaluation) : Évaluer létendue de lexposition aux risques à laide des outils fournis dans le document du PPR du RHDCC. Identifier les mesures préventives additionnelles nécessaires pour limiter lexposition aux risques. Valider (et modifier, sil y a lieu) lexistence des risques et des mesures préventives pour chaque GPR en effectuant un sondage auprès de tous les employés du RHDCC.

11 11 Programme de prévention des risques du RHDCC Létendue de lexposition aux risques est évaluée selon le niveau A, B, C ou D : Niveau de risque Description A Le plus haut niveau de risque. Ce risque exige un plan daction afin didentifier et de mettre en œuvre des mesures préventives. Ce risque est prioritaire parce quil peut causer une grave blessure invalidante si des mesures préventives adéquates ne sont pas mises en œuvre. B Un risque exigeant une attention immédiate. Un plan daction doit être élaboré afin de mettre en œuvre les mesures préventives appropriées. C Un risque ayant un assez faible niveau de gravité. Ce risque ne devrait jamais être ignoré, mais il nest pas une priorité. D Le plus bas niveau de risque. Ce risque ne doit pas être ignoré. Cependant, aucun plan daction immédiat nest requis.

12 12 Programme de prévention des risques du RHDCC Cette présentation est conçue pour aborder les étapes 3 et 4 du processus de mise en œuvre et dévaluation du PPR et elle est basée sur les résultats obtenus aux étapes 1 et 2. Elle fournit aux employés des renseignements sur : –Les dangers quils peuvent rencontrer dans le cadre de leurs fonctions. –Les facteurs qui affectent leur niveau dexposition aux risques. –Les mesures préventives recommandées ou existantes visant à réduire le niveau dexposition aux risques. –Le niveau dexposition (A, B, C ou D) déterminé aux étapes 1 et 2.

13 13 Votre rôle relativement à la mise en œuvre du PPR Les employés ont un rôle à jouer quant à lidentification des risques : –En identifiant les risques, les employés font en sorte que le programme de prévention des risques du RHDCC est mis en œuvre comme il se doit et en tout point. –La partie II du Code canadien du travail (CCT-II) et le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (RCSST) fixent des tâches particulières aux employés.

14 14 CCT-II: 126. (1) Lemployé au travail est tenu : g) de signaler à son employeur tout objet ou toute circonstance qui, dans un lieu de travail, présente un risque pour sa santé ou sa sécurité ou pour celles de ses compagnons de travail ou des autres personnes à qui lemployeur en permet laccès; h) de signaler, selon les modalités réglementaires, tout accident ou autre fait ayant causé, dans le cadre de son travail, une blessure à lui-même ou à une autre personne. Votre rôle relativement à la mise en œuvre du PPR

15 15 RCSST : 15.3 Lemployé qui prend conscience dun accident ou de toute autre situation survenant dans le cadre de son travail qui est la cause ou est susceptible dêtre la cause dune blessure à lui-même ou à une autre personne doit sans délai en faire rapport à lemployeur, oralement ou par écrit. Votre rôle relativement à la mise en œuvre du PPR

16 16 Cette présentation a pour but daider les employés à identifier les risques pour leur santé et leur sécurité ainsi que didentifier les mesures préventives qui sont en place ou qui devraient lêtre afin datténuer leur exposition aux risques en question. Votre rôle relativement à la mise en œuvre du PPR

17 17 Groupes de profils de risques Les étapes 1 et 2 du processus de mise en œuvre et dévaluation du PPR a permis de déterminer que les employés du RHDCC font partie dun des groupes de profils de risques (GPR) ci-après ou de plusieurs dentre eux : –Groupe 1 : Emplois impliquant du travail de bureau –Groupe 2 : Emplois impliquant des interactions avec les citoyens –Groupe 3 : Emplois impliquant des visites sur les lieux du client –Groupe 4 : Emplois impliquant des déplacements –Groupe 5 : Emplois impliquant le transport ou le déplacement déquipement ou de matériel –Groupe 6 : Emplois impliquant le fonctionnement déquipement lourd ou industriel

18 18 Groupes de profils de risques La présente classification a été établie en fonction : –Dun examen des titres de poste/des occupations au RHDCC; –Dune évaluation des documents disponibles en ce qui a trait à la santé et la sécurité (p. ex. les statistiques sur les accidents, les évaluations antérieures des risques, etc.); –Dune enquête à léchelle du service dans le but didentifier les risques auxquels les employés sont exposés ainsi que les mesures préventives qui existent; –Dune évaluation officielle des risques sur les lieux, au besoin.

19 19 Groupes de profils de risques Group 1: Emplois impliquant du travail de bureau Les employés dans ce groupe passent le temps de travail à un bureau ou debout et accomplissent des tâches administratives, rédigent des rapports etc. pour tout ou partie de la journée. Groupe 2: Emplois impliquant des interactions avec les citoyens Employés dans ce groupe passe temps fournissant en face à face ou services téléphoniques aux clients dans les bâtiments du gouvernement du Canada, espace loué. ou alors qu'il visitait les clients sur le client de milieux de travail propre / maisons etc..

20 20 Groupes de profils de risques Group 3: Emplois impliquant des visites sur les lieux du client Employés dans ce groupe visiteraient des sites de client dans le but de contrôler le respect des lois sur l'assurance emploi, lois sur la santé et la sécurité au travail, les lois du travail standards ou autres lois administrées par RHDSC. Sous-groupe A: des employés qui ne visitent pas les sites des clients mais rencontre uniquement le client dans un environnement de bureau où ils peuvent interagir avec les clients, et Sous-groupe B: Les employés qui doivent visiter le site du client où ils peuvent être exposés aux dangers de processus industriels et de construction durant la visite (les agents de santé et de sécurité, Ingénieur de sécurité incendie et inspecteurs de feu avec le programme du travail de RHDSC.

21 21 Groupes de profils de risques Groupe 4: Les emplois impliquant des déplacements. Employés de ce groupe seraient déplaceraient de leur lieu habituel de travail aux sites de client, lieux de diffusion, résidences du citoyen ou autres lieux de travail pour les réunions, conférences, etc..

22 22 Groupes de profils de risques Groupe 5: Emplois impliquant le transportant ou le déplacement déquipement ou matériaux (grâce à l'utilisation de véhicules automatiques ou manuels) Employés dans ce groupe transportent ou déplacement manuellement des équipements ou matériaux en utilisant des chariots à main, camions à plate- forme, ou autre chariots etc. qui sont égale ou supérieure à 10 kg en poids ; et peuvent mettre en place, supprimer ou déplacer de léquipement ou travailler dans un entrepôt, dans une zone dexpédition et de réception, dimpression ou de reliure, ou dans des installations de traitement denvoies en nombre. Groupe 6: Emplois impliquant le fonctionnement des équipements industriels ou lourd Employés dans ce groupe utiliserait une perforeuse à colonne, de léquipement de reliure, dimprimerie, des palettiseurs ou autres types déquipement qui serait jugé de nature industrielle. Ils peuvent également conduire un chariot élévateur, camion à main ou un autre type déquipement mobile de manutention.

23 23 Groupes de profils de risques Emplois impliquant du travail de bureau Emplois impliquant l'interaction avec les citoyens Emplois impliquant des visites de sites client Emplois impliquant des déplacements Emplois impliquant transport et le déplacement d'équipements et de matériaux Emplois impliquant le fonctionnement des équipements industriels ou lourd Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 4 Groupe 5 Groupe 6

24 24 Groupes de profils de risques Employés dans ce groupe travaillent à un bureau et accomplissent des tâches administratives, rédigent des rapports etc. pendant toute la journée ou partie de celle-ci Risques associés au groupe de profil de risque 1: Ergonomie sous-optimale Entretien des locaux : risques dincendie, de chutes/glissades et trébuchements Violence et harcèlement en milieu de travail Risques électriques Heurté par un objet

25 25 Groupe de profile de risques 1 Ergonomie sous-optimale Entretien de locaux Violence et harcèlement en milieu de travail Risques électriques Risques dêtre heurté par des objets GPR-1 – Indices de risque

26 26 Renseignements généraux: –L'ergonomie est l'interaction des personnes avec le milieu de travail y compris les postes de travail, outils et équipement –La conception inappropriée du lieu de travail et l'utilisation incorrecte des matériaux peuvent entraîner une augmentation d'incidence de blessures –Statistique Canada a signalé que plus de 2 millions de Canadiens souffraient d'une blessure répétitive en , ce qui limite leur activité normale avec 55 % du à des activités liées au travail Ergonomie sous-optimale dans le bureau

27 27 Renseignements généraux: –Les effets sur la santé peuvent inclure des blessures aux tissus mous, communément appelé : Blessures musculo-squelettiques Troubles/maladies musculosquelettiques Troubles consécutifs aux traumas cumulatifs Microtraumatismes répétés –fatigue oculaire et maux de tête peut résulter d'un éclairage insuffisant Ergonomie sous-optimale dans le bureau

28 28 Facteurs influençant le niveau dexposition: –Le risque de développer une blessure ergonomique, est influencé par la conception : Du poste (y compris l'équipement, des outils et des matériaux) de travail des tâches de travail Charge de travail –Dans la plupart des cas, ces blessures sont le résultat de répétitions élevées de tâches ou de posture statiques ou inconfortables pour le corps pendant des périodes prolongées Ergonomie sous-optimale dans le bureau

29 29 Facteurs influençant le niveau d'exposition : - Principales considérations d'ergonomie dans un milieu de travail de bureau sont les suivants : La conception et laménagement du poste de travail : 1.Qualités de l'équipement de l'utilisateur 2.Qualités de l'équipement pour la tâche à accomplir 3.Emplacement de lequipment 4.Positionnement de l'opérateur par rapport à l'équipement 5.Positionnement de l'opérateur par rapport aux tâches à portée de main Ergonomie sous-optimale dans le bureau

30 30 Facteurs influençant le niveau d'exposition : Principales considérations d'ergonomie dans un milieu de travail de bureau comprennent: Tâches de travail 1.Organization des tâches 2.Variétés des tâches 3.Postures appropiées de travail 4.Bonnes pratiques de travail Ergonomie sous-optimale dans le bureau

31 31 Facteurs influençant le niveau d'exposition : Principales considérations d'ergonomie dans un milieu de travail de bureau sont les suivants : Charge de travail: 1.Équilibre des tâches et pauses de travail 2.Équilibre postural 3.Périodes dajustement 4.Périodes de repos 5.Cadence de travail Ergonomie sous-optimale dans le bureau

32 32 Ergonomie sous-optimale dans le bureau Mesures préventives: Mettre en œuvre Module III : Programme intégré dergonomie Employés recevrons de la formation en ligne en ergonomie Rédiger des bulletins de santé et de sécurité au travail reliés au posture debout et assise.

33 33 Risques liés à lentretien des locaux Renseignements généraux –Risques liés à l'entretien des locaux pourraient entraîner une exposition à des dangers d'incendie, de chutes / glissades / trébuchements, ou dexposition à des poussières nuisibles –Risques d'incendie se produisent rarement dans des environnements à bureau mais ont le potentiel de causer des pertes catastrophiques

34 34 Risques liés à lentretien des locaux Renseignements généraux : –Chutes /glissades/ trébuchements comptent pour le plus grand nombre de blessures aiguës en milieu de travail au Canada Au Canada, environ travailleurs sont blessés annuel en raison de chutes (CCHST, 2009) –Environ 15 % des « absences du travail sont dues à des blessures de travail » attribuées à des chutes

35 35 Risques liés à lentretien des locaux a) Risques dincendie Facteurs influençant le niveau d'exposition: –La présence de: Sorties d'urgence / incendie bloquées Appareil de cuisine dans les zones non désignés Radiateur électrique non autorisés dans les espaces à bureau Prises de courant et barres dalimentation surchargées

36 36 Risques liés à lentretien des locaux Risques dincendies Mesures Préventives: Inspections régulières du lieu de travail par le comité local de santé et de sécurité ou le représentant. Se référer à l'article 125.1(z.12) du Code canadien du travail Mise à jour de la planification de la sécurité-incendie. Partie XVII Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail et Les normes du Conseil du trésor : Norme de protection incendie Norme pour la planification de la sécurité incendie et d'urgence organisation de feu - chapitre 3-1 Les gestionnaires/superviseurs et comités / représentants recevront de la formation en ligne reliée à l'exécution dinspections en milieu de travail.

37 37 Risques liés à lentretien des locaux Risques dincendies Mesures Préventives : Guide dinspection du lieu de travail à l'usage des comités et représentants en santé et sécurité au travail Rédiger des bulletins de santé et sécurité au travail afin dinformer les employés de la procédure qui est en place pour rapporter au centre de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada les préoccupations relatives à l'entretien / conditions des édifices.

38 38 Mesures préventives: Mise en œuvre du Module IV du Programme de santé et sécurité de RHDCC, Prévention de la violence en milieu de travail Fournir des informations, des instructions et de la formation en ligne aux employés. Rédiger des bulletins de santé et sécurité au travail portant sur la prévention de la Violence Développer un guide pour les employés travaillant seuls. Sensibilisation et formation (en ligne) pour les employés portant sur les politiques et programmes, tel que comment réagir aux menaces ou au harcèlement. Explorer les possibilités de participer à l'atelier de lutte contre le harcèlement de LAlliance de la fonction publique offert par le programme d'apprentissage mixte. Violence et harcèlement dans les lieux de travail

39 39 Measures préventives : Inspections régulières des lieux de travail. Utilisation adéquate de barre dalimentation Garder les cordons électriques élevés du sol Sassurer quaucun équipement non approuvé soit utilisé. Risques électriques

40 40 Heurté par des objects Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Des articles lourds empilés sur les tablettes supérieurs des étagères –Articles empilés sur des tablettes instables ou sur dautres articles –Étagères non fixées solidement aux murs afin de les empêcher de basculer –Présence d'objets tels que une entrée de porte souvrant sur des zones de trafic intense, comme les couloirs ou les salles des toilettes –Présence dune entrée de porte limitant la vue de lautre côté (p. ex. employés incapables de voir si dautres personnes se trouvent de l'autre côté de la porte)

41 41 Mesures Préventives: Pratiques sécuritaires de classement (formation en ligne) sont communiquées et en place (p. ex. fixation des étagères, mécanisme de sécurité sur les classeurs, classement en commençant par le tiroir du bas, etc). Pratiques sécuritaires dempilage sont mises en place (formation en ligne) Signalisation où les portes peuvent être ouvertes dans les couloirs etc. où une personne peut être heurtée accidentellement. Inspections périodiques des gestionnaires et les superviseurs et les comités / représentants de santé et de sécurité. Acheter des nouveaux classeurs avec dispositifs de sécurité appropriés. Heurté par des objects

42 42 GPR-1 – Indices de risque Un des niveaux de risque suivants a été appliqué à chacun des risques discutés dans cette GPR Niveau de risque Description A Le plus haut niveau de risque. Ce risque exige un plan daction afin didentifier et de mettre en œuvre des mesures préventives. Ce risque est prioritaire parce quil peut causer une grave blessure invalidante si des mesures préventives adéquates ne sont pas mises en œuvre. B Un risque exigeant une attention immédiate. Un plan daction doit être élaboré afin de mettre en œuvre les mesures préventives appropriées. C Un risque ayant un assez faible niveau de gravité. Ce risque ne devrait jamais être ignoré, mais il nest pas une priorité. D Le plus bas niveau de risque. Ce risque ne doit pas être ignoré. Cependant, aucun plan daction immédiat nest requis.

43 43 GPR-1 – Indices de risque Le niveau de danger attribué à chaque danger a été déterminé sans prendre en considération les mesures préventives qui sont déjà en place. Les niveaux de risque sont inférieurs si des mesures préventives adéquates ont été mises en œuvre pour le risque en question.

44 44 GPR-1 – Groupe de Profil de Risque RisquesIndice de risque Ergonomie inadéquate (a) Posture statique A (b) Mouvements répétitifs A (c) Reflet C Entretien inadéquat des locaux (a) Risques dincendie A/B (b) Glisser, trébucher, tomber A/B (c) Accumulatioin de poussière/amiante C/D Maladies infectieusesAgents biologiques (a) Virus de la grippe et d'autres maladies transmissibles C (b) Moisisure C (B*)

45 45 GPR-1 – Niveau de Risque Risques Indice de risque Violence et harcèlement (a) Menaces verbales C (b) Violence physique B (c) Harcèlement C Bruit (a) Équipement bruyant à proximité D (b) Employés bruyants/Environnement de travail bruyant en raison des activités du centre dappel) D

46 46 GPR-1 – Niveau de Risque Risques Indice de risque Heurté par un objet (a) empilage/rangement inadéquat B/C (b) Système de classement inadéquat C (c) Portes battantes qui heurtent les employés C Risques électriques (a) Mauvaise utilisation des barres d'alimentation C (b) L'utilisation de l'équipement électrique non approuvé / appareils au bureau C Qualité de lair inadéquat (a) Exposition à des produits chimiques suite à une rénovation D (b) COV élevées C/D (B*) (c) Mauvaises odeurs D

47 47 GPR-1 – Niveau de Risque Risques Indice de Risque Qualité de lair inadéquat (d) Concentration élevée de monoxyde de carbone / dioxyde de carbone C (e) Accumulation d'ozone C/D (f) Trop/pas assez dhumidité C (g)Trop/pas assez de chaleur C Exposition aux produits chimiques (a) Produits nettoyants/produits chimiques dans le bureau D (b) Odeurs D (B*) (c) Allergènes D (B*)

48 48 Profils de risques - Groupe 2 Les employés dans ce groupe ont un contact direct ou par téléphone avec des clients que ce soit dans les immeubles du Gouvernement du Canada, dans un local loué, sur leslieux de travail du client ou à sa résidence, etc. Risques associés au Groupe de profils à risques 2 : Maladies infectieuses / Biorisques Contact avec des personnes susceptibles de se comporter de façon violente

49 49 Profils de risques – Groupe 2 Maladies infectieuses / Biorisques Contact avec des personnes susceptibles de se comporter de façon violente GPR-2 – Indices de risque

50 50 Renseignements généraux : –Lexposition à des personnes pouvant être infectieuses (tuberculose, grippe, etc.) ou le contact avec des surfaces contaminées peuvent se produire au cours dinteractions avec des citoyens. Maladies infectieuses / Biorisques

51 51 Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Mode de transmission de lagent (p. ex. contact direct avec les surfaces contaminées, inhalation de petites particules transportant un pathogène, contact étroit avec les personnes qui émettent des gouttelettes en toussant ou en éternuant, etc.) –Virulence de lagent biologique –Proximité dun employé par rapport à la source infectée –Santé/Sensibilité du système immunitaire de la personne –Quantité de lagent biologique présent –Fréquence et durée de lexposition à la source infectée –Emplacement de linteraction (cest-à-dire emplacements où les maladies particulières sont prévalentes) Maladies infectieuses / Biorisques

52 52 Mesures préventives existantes ou recommandées : –Distanciation sociale (cest-à-dire lemployé garde une certaine distance entre lui-même et le citoyen); –Désinfection des surfaces; –Services de conciergerie; –Programme dintervention en cas de pandémie; –Disponibilité du respirateur N95; –Tests afin de déterminer la bonne taille de respirateur; –Formation des employés sur les modes de transmission des maladies infectieuses/agents biologiques; Maladies infectieuses / Biorisques

53 53 Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Durée de lexposition aux citoyens –Nombre dinteractions –Contexte de linteraction (p. ex. traitement de fonds ou des déclarations de sinistres) –Contact direct avec des citoyens inconnus (et comportements inconnus) –Vulnérabilité de lemployé (p. ex. âge, sexe, expérience au travail) –Comportement de lemployé influant sur le contexte de linteraction (p. ex. longues files dattente) –Présence du public Violence et harcèlement dans le lieu de travail

54 54 Facteurs influençant le niveau d'exposition: –Démographie / attributs du public : Région / emplacement reconnu comme ayant un taux de criminalité élevé Citoyens reconnusd comme étant sous l'influence de drogues ou d'alcool Citoyens ayant des antécédents de violence verbale ou physique envers un employé ou un membre du public Violence et harcèlement dans le lieu de travail

55 55 Mesures Préventives: RHDSC va instaurer progressivement un Modèle de service à la clientèle en personne pour tous les citoyens qui font face à des environnements Mis en œuvre du Module IV du Programme de santé et de sécurité de RHDCC : Prévention de la Violence Directives fournies en ligne régulièrement à tous les employés qui interagissent avec les clients / citoyens, sur quoi faire lorsque menacé et harcelé Tous les employés qui interagissent avec les clients / citoyens seront informés de leur droit de se retirer à un endroit sécuritaire, si ils se sentent menacés et recevront une formation en ligne sur la façon de gérer les clients difficiles Violence et harcèlement dans le lieu de travail

56 56 Mesures préventives: RHDSC doit assurer quil y a des moyens pour les employés dappeler pour de lassistance en cas d'urgence Les employés qui travaillent seuls seront informés des mesures visant à atténuer les risques de violence, d'intimidation ou de menaces RHDSC encourage le personnel à compléter le formulaire de rapport dincident de sécurité ADM3061 concernant tout incident de sécurité qui a eu lieu, par exemple les personnes qui ont été difficiles, ont fait de menaces, etc.. Violence en harcèlement dans le lieu de travail

57 57 GPR-2 Indices de risque Un des niveaux de risque suivants a été attribué à chacun des risques qui a fait lobjet du présent GPR Niveau de risque Description A Le plus haut niveau de risque. Ce risque exige un plan daction afin didentifier et de mettre en œuvre des mesures préventives. Ce risque est prioritaire parce quil peut causer une grave blessure invalidante si des mesures préventives adéquates ne sont pas mises en œuvre. B Un risque exigeant une attention immédiate. Un plan daction doit être élaboré afin de mettre en œuvre les mesures préventives appropriées. C Un risque ayant un assez faible niveau de gravité. Ce risque ne devrait jamais être ignoré, mais il nest pas une priorité. D Le plus bas niveau de risque. Ce risque ne doit pas être ignoré. Cependant, aucun plan daction immédiat nest requis.

58 58 GPR-2 Indices de risque Le niveau de danger attribué à chaque danger a été déterminé sans tenir compte des mesures préventives en place. Les niveaux de risque sont inférieurs si des mesures préventives ont été mises en œuvre pour le risque en question.

59 59 GPR-2 – Indices de risque Risques Indice de risques Maladies infectieuses/ Biorisques (a) Grippe et autres maladies transmissibles (autres que la TB) C (b) Tuberculose au cours dune visite des populations à haut risque (p. ex. réserves autochtones ou pénitenciers) B (c) VIH au cours dune visite des populations à haut risque (p. ex. pénitenciers) B (c) Moisissure, insectes, animaux dans les maisons C Violence et harcèlement dans les lieux de travail (a) Menaces/Violence verbales C (b) Violence Physique B (c) Harcèlement C (d)Vol C

60 60 Profil de risque – Groupe 3 Les employés de ce groupe se rendent sur les lieux des clients dans le but de surveiller lobservation des lois de lassurance-emploi, de la législation en matière dhygiène et de sécurité du travail, des lois sur les normes du travail ou des autres lois gérées par le RHDCC. Risques associés au groupe de profils de risques 3 : Maladies infectieuses / Biorisques Contact avec des personnes susceptibles de se comporter de façon violente Espaces clos Expositions aux produits chimiques Risques mécaniques Dangers de brûlure Radioexpositions Risques gravitationnels Faune Ergonomie sous-optimale Noyade

61 61 Profils de risques - Groupe 3 Le GPR-3 peut être divisé en 2 sous-groupes : –Sous-groupe A : Les employés qui ne visitent JAMAIS les lieux du client et qui passent leur temps SEULEMENT dans un environnement de bureau où il se peut quils interagissent avec les clients; et –Sous-groupe B : Les employés qui passent leur temps à rendre visite aux clients où ils peuvent être exposés à des risques professionnels/de construction/de traitement. Les diapositives dans le présent GPR sappliquent aux deux sous- groupes, sauf indication contraire.

62 62 Groupe de profil de risque 3 Maladies infectieuses/Biorisques Contact avec des personnes susceptibles de se comporter de façon violente Espaces clos Expositions aux produits chimiques Risques mécaniques Dangers de brûlure Radio expositions Risques gravitationnels Faune

63 63 Profils de risque – Groupe 3 Ergonomie sous-optimale GPR-3 – Indices de Risque

64 64 Renseignements généraux : –Les employés dans ce groupe de profils de risques peuvent être exposés à des personnes pouvant être infectieuses, à de la moisissure, aux virus transmis par les insectes ou les animaux, à des virus ou des bactéries. Maladies infectieuses / Biorisques

65 65 Maladies infectieuses / Biorisques Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Type dagent biologique –Mode de transmission de lagent (p. ex. contact direct avec les surfaces contaminées, inhalation de petites particules transportant un pathogène, contact étroit avec les personnes qui émettent des gouttelettes en toussant ou en éternuant, etc.) –Présence de vecteurs (cest-à-dire tiques, rongeurs, etc.) –Virulence de lagent biologique –Proximité dun employé par rapport à la source infectée –Santé/Sensibilité du système immunitaire de la personne –Quantité de lagent biologique présent –Fréquence et durée de lexposition

66 66 Mesures Préventives: Former les employés (en ligne) sur la distanciation sociale Fournir linformation aux employés au sujet de la reconnaissance des risques, de l'évaluation et du contrôle des maladies infectieuses (p. ex. la grippe, la tuberculose, l'hépatite, le VIH, etc..) Fournir d'équipement de protection individuelle et de la formation sur son utilisation appropriée Explorer avec Santé Canada les programmes dinoculation contre l'hépatite pour les employés du sous-groupe B Rédiger des bulletins dinformation de santé et de sécurité sur l'hépatite, la tuberculose et le VIH. Maladies Contagieuses/ Risques Biologiques

67 67 Violence au Travail Facteurs influençant le niveau d'exposition: –Durée de l'exposition aux citoyens –Nombre dinteractions –Contact direct avec des citoyens inconnus (et comportements inconnus) –Vulnérabilité de lemployé (p. ex. âge, sexe, expérience au travail)

68 68 Violence au Travail Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Comportement de lemployé qui influe sur le contexte de linteraction (p. ex. longues files dattente) –Présence de public –Données démographiques/Attributs du public : Région/Emplacement reconnu comme ayant un taux de criminalité élevé Citoyens reconnus comme étant sous linfluence de lalcool ou des drogues Citoyens ayant des antécédents de violence verbale ou physique envers un employé ou un membre du public –Caractéristiques individuelles du transgresseur et de la victime (cest-à- dire apparence, préjudice, caractère, maladie mentale, etc.)

69 69 Mesures préventives: Lorsqu'un employé doit se rendre au site du client ou à un autre emplacement pour fournir des services gouvernementaux, une fiche de vérification pour employé qui travaille seul doit être complétée Fournir aux employés des dispositifs de communication appropriés, tels que les téléphones cellulaires ou satellite, quand ils voyagent. Fournir aux employés une formation (en ligne) sur comment gérer les clients difficiles Produire un Guide pour employés travaillant seul Violence au Travail

70 70 Espaces clos (sous-groupe B) Renseignements généraux : –Un « espace clos » est un espace totalement ou partiellement fermé qui à la fois : (a) nest ni conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à lêtre, sauf pour lexécution dun travail; (b) a des voies dentrée et de sortie restreintes; (c) peut présenter des risques pour toute personne qui y pénètre, en raison : (i) soit de sa conception, de sa construction, de son emplacement ou de son atmosphère, (ii) soit des matières ou des substances quil contient, (iii) soit dautres conditions qui sy rapportent. Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (RCSST), partie XI

71 71 Renseignements généraux : –Exemples despace pouvant répondre à la définition dun « espace clos » : Élévateurs à grains Silos Coques de navire Vides sanitaires Tunnels destinés aux services publics/saignées Puits Réservoirs / Chaudières Fosses / Excavations Espaces Clos

72 72 Renseignements généraux : –Risques associés aux espaces clos : Asphyxiation en raison de lutilisation ou de la production de produits chimiques, ou dun manque de ventilation Exposition aiguë aux produits chimiques toxiques Exposition aux agents biologiques Risques dexplosion et dincendie associés à lutilisation de produits chimiques et aux conditions atmosphériques Risques de chute ou de trébuchement Risques ergonomiques découlant de postures incommodes Présence de risques mécaniques et électriques selon les outils et léquipement utilisés Présence de systèmes sous pression Travail en hauteur Espaces Clos

73 73 Mesures Préventives: –Formation et sensibilisation sur les espaces clos afin que les employés puissent les reconnaître; –Formation sur lentrée dans un espace clos, pour les employés qui pourraient avoir à y entrer; –Politique et procédure pour entrer dans les espaces clos (cest-à-dire interdiction dy entrer sans avoir reçu une formation adéquate, mesures particulières à prendre, etc.); –Disponibilité des intervenants en cas durgence; mesures de contrôle de la qualité de lair et équipement de protection individuelle; –Tests afin de déterminer la taille du respirateur approprié; –Formation sur la façon de porter ou dutiliser un respirateur et tout autre équipement de protection individuelle. Espaces Clos

74 74 Exposition aux produits chimiques (sous-groupe B) Renseignements généraux : –Les employés peuvent être exposés à divers produits chimiques sur les lieux des clients : Inhalation de gaz ou de vapeurs dévaporation provenant de liquides, de poussières ou de brouillards Contact cutané avec les produits chimiques à proximité Contact oculaire avec les vapeurs ou les brouillards –Des produits chimiques se trouvent dans presque tous les lieux de travail –Exemples de produits chimiques pouvant se trouver sur les lieux du client : Solvants de dégraissage Amiante ou silice Vapeurs de soudage Fluides à façonner le métal Produits chimiques industriels (cest-à-dire produits chimiques utilisés dans un processus industriel) Carburants (p. ex. propane, essence)

75 75 Exposition aux produits chimiques Facteurs influençant le niveau d'exposition : –La façon dont le produit chimique est utilisé ou généré (p. ex. sous- produit dune activité industrielle, échappement des véhicules, contenant de liquide en vrac, etc.) –Propriétés du produit chimique (p. ex. solubilité, pH, taux dévaporation, inflammabilité, etc.) –Durée et fréquence de lexposition au produit chimique –État du produit chimique (p. ex. poussière, vapeur, brouillard, etc.) Les poussières, les vapeurs, les brouillards et les gaz peuvent être inhalés Les liquides peuvent sinfiltrer dans le corps par contact cutané si lemployé nest pas bien protégé Des traces de liquide ou de poussière sur les mains dune personne peuvent être ingérées par accident si la personne touche à sa bouche

76 76 Mesures préventive: Formation sur le recensement, lévaluation et le contrôle des produits chimiques; Procédure pour obtenir des renseignements du clients avant la visite sur les lieux, exigences incluant la formation spécifique au lieu du client Disponibilité de léquipement de protection individuelle; Formation sur lutilisation et lentretien de léquipement de protection individuelle; Tests afin de déterminer quelle est la bonne taille de respirateur; Respirateurs, gants et combinaisons fournis Exposition aux produits chimiques

77 77 Risques mécaniques (Sous-groupe B) Renseignements généraux : –Les risques mécaniques désignent les risques associés avec des objets en mouvement. –Exemples : Être heurté par un équipement lourd ou industriel Travailler à proximité de pièces en mouvement (cest-à-dire transporteurs) Senchevêtrer dans des pièces qui tournent Être écrasé par des pièces lourdes Rester coincé sous des pièces en mouvement

78 78 Risques mécaniques Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Proximité des employés par rapport aux pièces en mouvement –Fréquence et durée du travail à proximité de la machinerie industrielle –Fréquence et durée du travail dans des lieux où de léquipement lourd est utilisé –Type de travail effectué (p. ex. linspection dune pièce de machinerie par opposition à linspection dun lieu de travail où il ny a aucun contact avec de la machinerie) –Bonne connaissance des processus industriels et des pièces de machinerie particulières utilisés sur les lieux du client

79 79 Mesures préventives : Veste de haute visibilité sera fournie; Formation spécifique du client sur les lieux et présence dun accompagnateur représentant le client autant que possible; Les employés de s'abstenir de pénétrer dans les zones où les risques existent, s'ils ne sont pas suffisamment protégés Risques mécaniques

80 80 Dangers de brûlure (Sous-groupe B) Renseignements généraux : –Exemples denvironnements où le stress thermique peut être un risque : Activités dans une fonderie Activités à proximité dune chaudière Congélateurs Activités à lextérieur

81 81 Danger de brûlure Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Durée du travail à lextérieur à des températures extrêmes –Proximité des pièces chaudes (p. ex. machinerie industrielle, moteurs, etc.) –Température des pièces chaudes –Présence de vêtements de protection (p. ex. gants résistant à la chaleur) ou de dispositifs de protection recouvrant les pièces chaudes

82 82 Mesures préventives : Vêtements appropriés à la saison ou au temps; Équipement de protection individuelle; Périodes de repos prévues; Réhydratation régulière. Danger de brûlure

83 83 Risques dirradiation (Sous-groupe B) Renseignements généraux : – Exemples de sources de rayonnement auxquelles lemployé peut être exposé : Exposition à des rayons UV (lumière du soleil) si on travaille à lextérieur Exposition à des arcs de soudure Exposition au gaz de radon dans des mines Exposition à des matières radioactives dans des installations nucléaires Facteurs influençant le niveau d'exposition: –Fréquence et durée de lexposition à la source de rayonnement –Distance de la source de rayonnement –Présence de barrières (p. ex. écrans de soudeur)

84 84 Mesures préventives: –Utilisation de protection solaire lorsquon travaille à l'extérieur –Protection solaire, lunettes de soleil et chapeaux doivent être fournis à lemployé –Activités de soudure bien protégées –Formation spécifique sur les risques au site du client si disponible. Risques de Radiation

85 85 Risques gravitationnels (Sous-groupe B) Informations Générales: –Risques Gravitationnels incluent: Être atteint ou écrasé par des objets ( ex. objets surélevés qui tombent au cours du transport) Tomber de Haut Glisser ou tomber

86 86 Risques gravitationnels Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Objets surélevés (p. ex. grues, monte-charges ou chariots élévateurs transportant des charges, articles entreposés sur des étagères ou des tablettes, etc.) –Fréquence du travail en hauteur (p. ex. échafaud, table élévatrice à ciseaux ou échelle) ou à proximité dun bord non muni dun dispositif de protection (p. ex. puits à ciel ouvert, toit dun bâtiment, etc.)

87 87 Risques gravitationnels Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Présence de : Surfaces mouillées ou huileuses Revêtement de sol décollé ou mobile Surfaces glacées ou à faible traction Vue obstruée Éclairage insuffisant Objets saillant Éclairage inadéquat

88 88 Mesures préventives: Équipement de protection individuel fournis et de la formation sur son utilisation Formation sur la sécurité et les échelles ainsi que sur lutilisation de harnais et de systèmes de protection de chutes Chaussures de protection Procédures pour obtenir des renseignements de la part des clients au sujet de l'opération avant de visiter le site et obtenir de la formation au besoin. Risques gravitationnels

89 89 Faune (Sous-groupe B) Renseignements généraux : –Les déplacements vers un site peuvent exiger de saventurer dans des environnements extérieurs où vivent des espèces animales. –Il peut exister des problèmes de dératisation sur les lieux des clients ou à la résidence dun citoyen. –Les sites peuvent être reconnus comment ayant des infestations dinsectes (p. ex. tiques).

90 90 Mesures Préventives: Trousse de premiers soins fournie Formation pour la faune dangeureuse au besoin Répulsif à ours fournis au besoin Insectifuge fourni au besoin Faune

91 91 Ergonomie sous-optimale Renseignements généraux : –Les employés qui se trouvent dans ce groupe de profils de risques peuvent être exposés à des risques ergonomiques lorsquils soulèvent ou transportent des matériaux lourds et lorsquils utilisent des postes de travail sous-optimaux. –Lergonomie, cest linteraction des personnes avec les éléments dans leur lieu de travail, notamment les postes de travail, les outils et léquipement. –Une mauvaise manipulation du matériel peut causer une hausse des blessures. –Selon Statistique Canada, en 2000/2001, plus de 2 millions de Canadiens ont souffert dune blessure répétitive qui a limité leurs activités normales; 55 % des blessures découlaient dactivités liées au travail.

92 92 Ergonomie sous-optimale Renseignements généraux : –Les effets sur la santé peuvent comprendre entre autres, des lésions aux tissus mous désignées sous le nom de : Blessures musculosquelettiques Troubles/maladies musculosquelettiques Troubles consécutifs aux traumas cumulatifs Microtraumatismes répétés

93 93 Ergonomie sous-optimal Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Facteurs de risque de développer des lésions aux tissus mous pour les employés qui se trouvent dans ce GPR : Mouvements répétitifs Postures statiques ou inconfortable

94 94 Ergonomie sous-optimale Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Scénarios où les risques sont accrus pour ce qui est de développer une lésion aux tissus mous : Garder longtemps une posture statique en position assise ou debout; Travailler à des postes de travail temporaires; Soulever ou transporter de léquipement ou du matériel; Utiliser des ordinateurs portatifs.

95 95 Mesures préventives: Mettre en œuvre Module III : Programme intégré dergonomie Dispositifs de levage fourni aux employés de levage, dolly/charriot. Formation offerte aux employés qui doivent lever manuellement ou transporter des charges en fonction règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail 14,48 et Ergonomie sous-optimale

96 96 GPR-3 – Indices de risque Un des niveaux de risque ci-après a été attribué à chacun des risques qui fait l'objet du présent GPR. Niveau de risque Description A Le plus haut niveau de risque. Ce risque exige un plan daction afin didentifier et de mettre en œuvre des mesures préventives. Ce risque est prioritaire parce quil peut causer une grave blessure invalidante si des mesures préventives adéquates ne sont pas mises en œuvre. B Un risque exigeant une attention immédiate. Un plan daction doit être élaboré afin de mettre en œuvre les mesures préventives appropriées. C Un risque ayant un assez faible niveau de gravité. Ce risque ne devrait jamais être ignoré, mais il nest pas une priorité. D Le plus bas niveau de risque. Ce risque ne doit pas être ignoré. Cependant, aucun plan daction immédiat nest requis.

97 97 GPR-3 – Indices de risque Le niveau de risque attribué à chaque risque a été déterminé sans prendre en considération les mesures préventives qui sont déjà en place. Le niveau de risque est inférieur si des mesures préventives ont été mises en œuvre pour le risque en question.

98 98 HPG-3 – Cote de Risque Risques Indices de risque Maladies infectieuses/Biorisques a)Grippe et autres maladies transmissibles (sauf la tuberculose) C b)Tuberculose au cours dune visite de population à haut risque (p.ex. réserves autochtones ou pénitenciers) B c)VIH (p. ex. au cours dune visite dun pénitentier) B d)Moisissure, insectes, animaux dans une maison D (B*) e)Exposition à des agents biologiques dans un laboratoire, au cours du traitement des eaux usées, etc. (sous-groupe B SEULEMENT) C Contact avec des personnes susceptibles de se comporter de façon violente, menaçante ou intimidante a)Menaces et violence verbales C b)Violence physique A/B c)Harcèlement C

99 99 GPR-3 – Indices de risque Risques Indices de risque Risques dans un espace clos (sous-groupe B SEULEMENT) a)Exposition à des gaz ou des produits chimiques toxiques b)Risques mécaniques, électriques, pneumatiques ou hydrauliques c)Explosion et incendie d)Engouffrement e)Chutes A/B Exposition à des produits chimiques (sous-groupe B SEULEMENT) a)Amiante et silice B b)Divers produits chimiques industriels B/C c)Vapeurs de soudage B/C

100 100 GPR-3 – Indices de risque RisquesIndices de risque Exposition aux produits chimiques (sous-groupe B SEULEMENT) d)Sulfure dhydrogène (cest-à-dire rejet dans une installation pétrochimique) B Risques mécaniques (sous-groupe B SEULEMENT) a)Être heurté par de léquipement lourd ou industriel A b)Travailler à proximité de pièces en mouvement (p. ex. transporteurs, etc.) A Dangers de brûlure (sous-groupe B SEULEMENT) a)Travailler à lextérieur à des températures extrêmes C b)Travailler autour de processus chauds ou froids (p. ex. congélateurs ou fonderies) C Radioexpositions (sous-groupe B SEULEMENT) a)Rayons UV au cours dun travail à lextérieur A/B

101 101 GPR-3 – Indices de risque RisquesIndices de risque b)Rayons UV au cours dactivités de soudure C c)Gaz de radon dans une mine C d)Exposition à des matières radioactives dans des installations nucléaires ou des mines C Ergonomique a)Postures incommodes causées par une station debout prolongée ou lutilisation de bureaux de fortune A/B b)Station assise prolongéeA/B c)Manipulation de matériel A/B Bruit (sous-groupe B SEULEMENT) A Noyade (sous-groupe B SEULEMENT) a)Travail sur leau ou à proximité de celle-ci A/B b)Travail autour de produits chimiques industriels, de lagunes, etc.B

102 102 GPR-3 – Indices de risque RisquesIndices de risque Risques gravitationnels (sous-groupe B SEULEMENT) a)Être heurté ou écrasé par du matériel qui tombe (p. ex. cours dexpédition) A/B b)Tomber de haut A/B c)Tomber au sol parce que la surface est glissante en raison dune accumulation de glace, etc. A Faune (sous-groupe B SEULEMENT) a)Travailler dans la nature, à lextérieur; possibilités de rencontrer des animaux B b)Morsures, piqûres dinsectesC (A/B*) c)Exposition au sumac vénéneux ou à dautres végétaux ou pollen allergènesC

103 103 Profils de risques – Groupe 4 Les employés de ce groupe se déplacent de leur lieu de travail habituel vers lemplacement du client, un emplacement éloigné, la résidence dun citoyen ou un autre lieu de travail. Risques associés au Groupe de profils de risques 4 : Collision/panne/fonctionnement dangereux dun véhicule Biorisques Ergonomie sous-optimale Climat politique précaire Maladies associées aux voyages internationaux

104 104 Profils de risques – Groupe 4 Collision, panne, fonctionnement dangereux dun véhicule Biorisques Ergonomie sous-optimale Climat politique précaire Maladies associées aux voyages internationaux GPR-4 – Indices de risque

105 105 Collision/Panne/Fonctionnement dangereux dun véhicule Renseignements généraux: –Cette catégorie peut inclure les collisions avec un autre véhicule, avec des objets en mouvement ou stationnaires ainsi que la perte de contrôle dun véhicule lors du déplacement vers un lieu de travail. –Cette catégorie comprend aussi le risque de rester en panne en raison dun bris ou dune collision lorsquon voyage seul ou vers un emplacement éloigné.

106 106 Collision/Panne/Fonctionnement dangereux dun véhicule Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Le risque dune collision dépend de : La compétence du conducteur La rapidité desprit du conducteur Létat du véhicule Les conditions atmosphériques Le moment de la journée La présence dautres conducteurs à proximité La fonction visuelle du conducteur Les obstructions sur le chemin La fréquence des déplacements

107 107 Collision/Panne/Fonctionnement dangereux dun véhicule Mesures préventives: S'assurer que les employés qui voyagent dans des endroits éloignés et autres endroits non urbaines recoivent de l'équipement pour assurer leur sécurité jusqu'à ce qu'ils peuvent obtenir de l'aide Fournir les outils/cartes de navigation appropriés S'assurer que les équipements de protection individuelle et la formation appropriées soient fournies aux employés qui voyagent par d'autres moyens de transport tels que le bateau, la motoneige, le véhicule tout-terrain Employés connaissent de leur droit de ne pas utiliser ou embarquer sur les véhicules de transport qui ne leur semblent pas sécuritaires Guide dutilisation sécuritaire de véhiculede HRDCC(en cours d'élaboration) Au besoin, former lemployé sur la conduite de véhicule suite à une évaluation du gestionnaire/superviseur

108 108 Biorisques Renseignements généraux : –Les employés peuvent être exposés aux biorisques suivants lors de leurs déplacements selon le type dhôtel ou de motel quils fréquentent : Punaises des lits dans les hôtels ou motels

109 109 Biorisques Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Fréquence des visites dans les hôtels ou les motels –Propreté dans les hôtels ou les motels –Type de population qui fréquente lhôtel ou le motel (p. ex. membre du personnelle porteur de punaises des lits)

110 110 Biorisques Mesures Préventives: Les employés qui passent la nuit dans des hôtels / motels devraient être informés de la possibilité de rencontrer des punaises de lit dans les hôtels / motels ainsi que quoi faire si cela arrive Rédiger des bulletins de santé et de sécurité

111 111 Ergonomie sous-optimale Renseignements généraux : –Les employés, qui au cours de leur emploi, se déplacent souvent ou sur de longues distances peuvent souffrir de douleurs musculaires causées par des postures statiques. –Les employés qui transportent des valises et de léquipement (p. ex. imprimante, documents, ordinateur portatif, dossiers, etc.) peuvent souffrir de fatigue ou de douleurs musculaires sils nutilisent pas de bonnes techniques de soulèvement ou si la charge est trop lourde ou peu maniable.

112 112 Ergonomie sous-optimale Facteurs influençant le niveau d'exposition: –Les facteurs de risque pour le développement de blessures aux tissus mous chez les employés qui se trouvent dans ce GPR inclus : Les mouvements répétitifs Les forces excessives / manipulation de poids lourds Les postures statiques et inconfortables

113 113 Ergonomie sous-optimale Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Scénarios où les risques sont accrus pour ce qui est de développer une lésion aux tissus mous : Garder longtemps une posture statique en position assise ou debout Travailler à des postes de travail temporaires Soulever ou transporter de léquipement ou du matériel Utiliser des ordinateurs portatifs

114 114 Mesures préventives: Des renseignements sur le programme intégré d'ergonomie seront fournis aux employés. La formation sur les bonnes techniques de manipulation (en ligne) est requise pour les employés dans cette HPG : si ils sont tenus de porter ou lever des matériaux lourds : Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail Ergonomie sous-optimale

115 115 Climat politique précaire Renseignements généraux : –Les employés peuvent faire face à un climat politique précaire au cours de leurs déplacements dans le monde. Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Fréquence des voyages internationaux –Emplacements visités (p. ex. endroits où les conditions sont dangereuses en raison dune guerre ou dun climat politique précaire, dun taux élevé de criminalité, denlèvements connus de diplomates ou dexpatriés, etc.)

116 116 Climat politique précaire Mesures préventives: RHDSC exigera des employés qui voyageront à létranger de s'inscrire avec les Affaires étrangères et Commerce International Canada sur le site web suivant: https://www.voyage2.gc.ca/Registration Employés devront recevoir les vaccinations tel que requis

117 117 Maladies associées aux voyages internationaux Renseignements généraux : –Les employés qui voyagent à létranger peuvent être exposés à un risque de contracter une maladie endémique à ces pays. Mesures préventives existantes ou recommandées : - vaccination avant de voyager à létranger.

118 118 GPR-4 – Indices de risque Un des niveaux de risque ci-après a été attribué à chacun des risques qui fait l'objet du présent GPR. Niveau de risque Description A Le plus haut niveau de risque. Ce risque exige un plan daction afin didentifier et de mettre en œuvre des mesures préventives. Ce risque est prioritaire parce quil peut causer une grave blessure invalidante si des mesures préventives adéquates ne sont pas mises en œuvre. B Un risque exigeant une attention immédiate. Un plan daction doit être élaboré afin de mettre en œuvre les mesures préventives appropriées. C Un risque ayant un assez faible niveau de gravité. Ce risque ne devrait jamais être ignoré, mais il nest pas une priorité. D Le plus bas niveau de risque. Ce risque ne doit pas être ignoré. Cependant, aucun plan daction immédiat nest requis.

119 119 GPR-4 – Indices de risque Le niveau de risque attribué à chaque risque a été déterminé sans prendre en considération les mesures préventives déjà en place. Le niveau de risque est inférieur si des mesures préventives ont été mises en œuvre pour le risque en question.

120 120 GPR-4 – Indices de risque RisquesIndices de risque Collision/Panne/Fonctionnement dangereux dun véhicule (a) Collision/Fonctionnement dangereux dun véhicule B (b) Panne dun véhicule D Biorisques associés au séjour dans un hôtel (a) Moisissure D (b) Infestation de punaises des lits D Ergonomique (a) Postures statiques prolongées C (b) Soulèvement/Transport de valises ou déquipement C (c) Postures incommodes lors de lutilisation dun ordinateur portatif ou dun bureau de fortune B

121 121 GPR-4 – Indices de risque RisquesIndices de risque Qualité de lair à lintérieur D Climat politique précaire associé aux voyages internationaux C Maladies associées aux voyages internationaux C

122 122 Profils de risques - Groupe 5 Les employés de ce groupe transportent ou déplacent manuellement de léquipement ou du matériel dont le poids est égal ou supérieur à 10 kg; ils peuvent installer, démonter ou déplacer de léquipement de TI, ou travailler dans un entrepôt, dans une zone dexpédition ou de réception, à des activités dimpression et de reliure ou dans des installations de traitement des envois en nombre. Risques associés au Groupe de profils de risques 5 : Entretien : faux pas et chutes Risques gravitationnels Ergonomie industrielle Objets tranchants Risques liés à léquipement

123 123 Profils de risques - Groupe 5 Entretien : chutes et faux pas Risques gravitationnels Ergonomie industrielle Objets tranchants Risques liés à léquipement GPR-5 – Indices de risque

124 124 Renseignements généraux: –Risques liés à d'entretien des locaux pourraient entraîner des glissements /trébuchements / chutes –Glissements / trébuchements / chutes se produisent : au niveau du sol faisant tomber un employé debout au le sol, ou d'un endroit élevé (p. ex. tomber dune échelle) Risques Liés à lentretien des locaux

125 125 Renseignements généraux: –Les glissements, trébuchements et chutes comptent pour plus grand nombre de blessures et de morts en milieu de travail au Canada Au Canada, environ travailleurs sont blessés annuellement en raison de chutes (CCHST, 2009) Environ 15 % des blessures provoquant de sabsenter du travail sont dues à des chutes Risques liés à lentretien des locaux

126 126 Risques liés à lentretien des locaux Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Les faux pas peuvent se produire lorsquil y a peu de friction entre la surface et la chaussure. –Les principales causes de faux pas sont notamment : Surfaces mouillées ou huileuses; Revêtement de sol décollé ou mobile Surfaces glacées ou à faible traction; Surface instable ou trop petite pour y tenir debout.

127 127 Risques liés à lentretien des locaux Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Principales causes des faux pas : Vue obstruée Allées piétonnes encombrées Objets saillant Éclairage insuffisant

128 128 Mesures préventives: Des inspections régulières (se référer à l'article 125. ()1)(z.12) Code canadien du travail) du lieu de travail par le Comité de Santé et Sécurité du lieu de travail ou du représentant. HRSDC fera en sorte que tous les employés soient informés de la procédure qui est en place pour rapporter des préoccupations de relatives à l'entretien et condition du bâtiment à TPSGC. Appelez le Développer un Guide dinspection du Lieu de Travail La planification de la sécurité en cas dincendie maitenue-à-jour. Norme du Conseil du Trésor: Norme de Protection contre les incendies Norme de Sécurité en cas dincendie et organization durgence en cas dincendie. Chapter 3-1 Risques liés à lentretien des locaux

129 129 Renseignements généraux : –Risques gravitationnels : Équipement ou matériel qui tombe dans les zones de rayonnage (p. ex. matières rangées sur des tablettes); Employé qui tombe en utilisant une échelle ou un tabouret- escabeau; Charges qui tombent. Risques gravitationnels

130 130 Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Léquipement ou le matériel peut tomber pour les raisons suivantes : Mauvaises habitudes dempilage; Étagères mal utilisées (p. ex. articles lourds rangés sur les tablettes du haut); Étagères qui basculent parce quelles ne sont pas bien construites ou fixées. Risques gravitationnels

131 131 Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Tomber dune certaine hauteur peut se produire pour les raisons suivantes : Instabilité sur léchelle ou le tabouret-escabeau (p. ex. manque de traction entre le pied et léchelon ou la marche) Surfaces mouillées ou huileuses Obstructions Marche ou échelon défectueux ou endommagé Travailler en se tenant sur léchelon au haut dune échelle Utilisation dun appareil élévateur (p. ex. table élévatrice à ciseaux) non muni dun dispositif de protection Risques gravitationnels

132 132 Mesures préventives: Formation sur lutilisation sécuritaire déchelle (en ligne) seront fournis aux employés Employés devront utiliser et suivre une formation (en ligne) sur lutilisation des équipements de protection individuels (par exemple: casque de sécurité, chaussures etc..) Risques gravitationnels

133 133 Ergonomie industrielle Renseignements généraux : –Lergonomie, cest linteraction des personnes avec les éléments dans leur lieu de travail, notamment les postes de travail, les outils et léquipement. –Une mauvaise manipulation (p. ex. descendre/soulever) du matériel peut causer une hausse des blessures ergonomiques. –Selon Statistique Canada, en 2000/2001, plus de 2 millions de Canadiens ont souffert dune blessure itérative qui a limité leurs activités normales; 55 % des blessures découlaient dactivités liées au travail. –Les effets sur la santé peuvent inclure des lésions aux tissus mous désignées sous le nom de blessures musculosquelettiques, troubles consécutifs aux traumas cumulatifs ou microtraumatismes répétés.

134 134 Ergonomie industrielle Facteurs influençant le niveau d'exposition: –Mouvements répétitifs –Utilisation de force excessives –Soulever, transporter, abaisser des objets lourds –Soulever, transporter, abaisser des objets en position inconfortables –Postures statiques ou incommodes pendant de longues périodes de temps

135 135 Mesures préventives: RHDSC veillera à ce que tous les employés de ce GPR soient formés (sur le web) sur les techniques appropriées de levage et de transportation pour réduire au minimum les tensions musculaire Les employés seront formés (en ligne) sur l'utilisation d'équipement manuel ou de charriot La formation et certification d'employés par des personnes qualifiées dans l'utilisation et le fonctionnement déquipement motorisé ou de charriots sont requis Mettre en œuvre Module III : le Programme intégrée dergonomie Employés feront une rotation des tâches et/ou prendront des pauses régulières pour réduire les postures statiques et inconfortables afin de minimiser la contrainte ergonomique Employés feront une rotation des tâches et/ou prendront des pauses régulières pour réduire les mouvements répetitifs. Ergonomie industrielle

136 136 Objets tranchants Renseignements généraux : –Les employés peuvent utiliser des objets tranchants ou des outils électriques pour emballer ou déballer des marchandises (p. ex. couteau X-Acto, ciseaux, etc.). Mesures préventives : Les employés qui doivent utiliser des couteaux exacto ou d'autres outils tranchants à lames remplaçables recevront une formation en ligne sur lutilisation sécuritaire et sur lutilisation de contenants sécuritaires pour l'élimination des lames utilisées Fourniture d'équipement de protection individuelle tels que des gants résistant aux objets tranchants ainsi que la formation en ligne surleur utilisation

137 137 Risques liés à léquipement Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Les employés qui travaillent autour de véhicules ou déquipement mobiles risquent dêtre heurtés par le véhicule ou tout autre équipement mobile. –Les employés qui travaillent autour dune plateforme de chargement peuvent rester coincés ou être écrasés lorsque les portes bougent.

138 138 Risques liés à léquipement Mesures préventives: Employés utilisera EPI lorsqu'ils travaillent dans des endroits à proximité de véhicules et autres appareils mobiles. Formation sur l'utilisation des EPI en ligne. Les voies de véhicule sont clairement identifiés (c.-à-d. peinture jaune sur les étages) Plaque de guai de chargement / débarcadère avec lumières Miroirs installés dans les coins Éclairage appropriée

139 139 GPR-5 – Indices de risque Un des niveaux de risque ci-après a été attribué à chacun des risques qui fait l'objet du présent GPR. Niveau de risque Description A Le plus haut niveau de risque. Ce risque exige un plan daction afin didentifier et de mettre en œuvre des mesures préventives. Ce risque est prioritaire parce quil peut causer une grave blessure invalidante si des mesures préventives adéquates ne sont pas mises en œuvre. B Un risque exigeant une attention immédiate. Un plan daction doit être élaboré afin de mettre en œuvre les mesures préventives appropriées. C Un risque ayant un assez faible niveau de gravité. Ce risque ne devrait jamais être ignoré, mais il nest pas une priorité. D Le plus bas niveau de risque. Ce risque ne doit pas être ignoré. Cependant, aucun plan daction immédiat nest requis.

140 140 GPR-5 – Indices de risque Le niveau de risque attribué à chaque risque a été déterminé sans prendre en considération les mesures préventives déjà en place. Le niveau de risque est inférieur si des mesures préventives ont été mises en œuvre pour le risque en question.

141 141 GPR-5 – Indices de risque RisquesIndices de risque Entretien inadéquat des locaux (a) Faux pas/Chute/Trébuchement A/B Risques gravitationnels (a) Procédures dempilage inadéquates/Mauvaise utilisation des tablettes ou des étagères C (b) Chute : échelle et table élévatrice à ciseaux B (b) Charges qui tombent B Ergonomie industrielle (a) Mauvaises techniques de soulèvement et de transport C (b) Traction/Poussée excessivesde léquipement mobile ou des chariots B (c) Postures statiques ou incommodes B (d) Mouvements répétitifs B

142 142 GPR-5 – Indices de risque Risques Indices de risque Produits chimiques (a) Exposition aux produits chimiques dangereux qui sont expédiés ou reçus D (b) Manipulation demballages suspects C Coupures ou lacérations suite à la manipulation dobjets tranchants B Risques liés à l'équipement B (a) Heurté par B (b) Écrasement sur le quai de chargement A

143 143 Profils de risques – Groupe 6 Les employés de ce groupe actionnent une foreuse à colonne, du matériel de reliure, une presse à imprimer, un palettiseur ou tout autre type déquipement considéré comme étant de léquipement industriel. Ils peuvent aussi conduire un chariot élévateur à fourche, un camion ou un autre type déquipement de manutention du matériel. Risques associés au Groupe de profils de risques 6 : Risques mécaniques Ergonomie industrielle Bruit

144 144 Profils de risques – Groupe 6 Risques mécaniques Ergonomie industrielle Bruit GPH-6 – Indices de risque

145 145 Renseignements généraux : –Les risques mécaniques désignent les risques associés avec des objets en mouvement. –Exemples : Être heurté par un équipement lourd ou industriel Travailler à proximité de pièces en mouvement (cest-à-dire transporteurs) Senchevêtrer dans des pièces qui tournent Être écrasé par des pièces lourdes Rester coincé sous des pièces en mouvement Risques mécaniques

146 146 Risques mécaniques Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Proximité des employés par rapport aux pièces en mouvement –Fréquence et durée du travail à proximité de la machinerie industrielle –Fréquence et durée du travail dans des lieux où de léquipement lourd est utilisé –Type de travail effectué (p. ex. entretien/recherche de panne par opposition à observation visuelle de léquipement) –Bonne connaissance des processus industriels et des pièces de machinerie particulières

147 147 Mesures Préventives: Gilets de haute visibilité fournis Équipement lourd/industriel muni davertisseur qui s,active lors de la marche arrière Voies de passage distinctes pour équipement mobiles et les piétons Signaleur si la vue du conducteur est obstruée Glissières de sécurité le long de allées piétonnes pour séparer les véhicules des piétons Risques mécaniques

148 148 Mesures préventives: Des procédures de fonctionnement sécuritaire de matériel spécifique Installation de contrôle de verrouillage et détiquetage pour empêcher que léquipement soit activé lorsquil manque un dispositifs de protection; Dispositif de protection fixe pour empêcher que les employés aient accès aux composantes en mouvement Cheveux longs attachés lorsquon utilise de l'équipement Vêtements amples, bijoux interdits losquon utilise de léquipement. Les employés porteront des gilets à haute visibilité lorsqu'ils travaillent dans des endroits à proximité de véhicules et dautres appareils en mouvement Risques mécaniques

149 149 Mesures préventives: RHDSC placera des rubans jaunes pour délimiter les voies piétonnes des voies déquipement Un signaleur sera utilisé dans tous les cas où la vue de l'opérateur est obstruée Une politique de verrouillage et détiquettage et une procédure spécifique à chaque pièce déquipement requérant un verrouillage Un calendrier d'entretien sera développé et maintenu pour assurer que léquipement est constamment maintenu en bon état de fonctionnement Toutes les partie dappareil où un employé peut accéder au composantes en mouvement doivent être munis de garde pour restreindre l'accès et les employés doivent être incapables de déactiver les gardes Une formation et certification déquipement motorisé ou charriots sont requises Risques mécaniques

150 150 Ergonomie industrielle Renseignements généraux : –Lergonomie, cest linteraction des personnes avec les éléments dans leur lieu de travail, notamment les postes de travail, les outils et léquipement. –Une mauvaise manipulation (p. ex. descendre/soulever) du matériel peut causer une hausse des blessures ergonomiques dans ce groupe de profils de risques. –Selon Statistique Canada, en 2000/2001, plus de 2 millions de Canadiens ont souffert dune blessure itérative qui a limité leurs activités normales; 55 % des blessures découlaient dactivités liées au travail. –Les effets sur la santé peuvent inclure des lésions aux tissus mous désignées sous le nom de blessures musculosquelettiques, troubles consécutifs aux traumas cumulatifs ou microtraumatismes répétés.

151 151 Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Les employés qui utilisent de léquipement industriel ou de léquipement mobile sont exposés à des risques ergonomiques : Sils sont debout ou assis (position statique) pendant des périodes prolongées; Sils soulèvent des boîtes, du matériel pour les placer sur de léquipement de manutention ou pour les enlever de celui-ci; Sils effectuent des mouvement répétitifs; Sils sont exposés aux vibrations dun équipement. Ergonomie industrielle

152 152 Mesures préventives: Les employés sont formés (en ligne) sur les techniques appropriées pour lever et transporter afin de réduire au minimum les risques de blessures musculaires Mettre en œuvre le Module III : Le Programme intégré dergonomie Formation et sensibilisation (en ligne) sur l'utilisation d'équipement manuel ou de charriots sont requises Faire une rotation des tâches et des périodes de pauses prévues pour réduire les postures statiques et inconfortables prolongées sont encouragées afin de minimiser les contraintes ergonomiques Ergonomie industrielle

153 153 Bruit Renseignements généraux : –Définit dune façon générale comme un son « non désiré ». –Peut causer un malaise ou une incapacité à se concentrer. –Les bruits de moins de 85 décibels (dB) ne sont généralement pas considérés comme suffisamment élevés pour être dangereux pour laudition. –Comparaison de certains niveaux de bruit : Seuil daudibilité dune personne normale0 dB Voix chuchotée40 dB Conversation normale65 dB Mélangeur domestique90 dB Décollage dun aéronef à réaction120 dB

154 154 Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Le risque deffets sur la santé dépend de nombreux facteurs : Lintensité du son La durée de lexposition Le type de bruit (fréquence) La proximité de la source du bruit Bruit

155 155 Bruit Renseignements généraux : –Le bruit peut être produit par de léquipement industriel ou de léquipement mobile (p. ex. transpalettes à main, chariot élévateur à fourche, etc.). –Les effets de la surexposition modérée ou soutenue au bruit sont cumulatifs et difficiles à reconnaître

156 156 Bruit Renseignements généraux : –Les effets sur la santé de lexposition au bruit sont notamment : Déficience auditive graduelle Dommage irréversible aux cellules auditives Incapacité à distinguer les sons Tintement dans les oreilles Hypertension Troubles du sommeil Légère immunosuppression Traumatisme acoustique (habituellement, suite à une explosion)

157 157 Bruit Facteurs influençant le niveau d'exposition : –Intensité du son (niveau de la pression acoustique) –Durée de lexposition –Type de bruit (fréquence) –Proximité de la source du bruit

158 158 Mesures préventives: Fournir de léquipement de protection individuelle approprié, tel que des bouchons d'oreille et/ou cache-oreilles antibruits Formation sur lutilisation appropriée dun dispositif de protection anti- bruit et sur les circonstances où on doit le porter Signalisation indiquant les circonstances et les zones où le dispositif de protection anti-bruit est nécessaire. Bruit

159 159 GPR-6 – Indices de risque Un des niveaux de risque ci-après a été attribué à chacun des risques qui fait l'objet du présent GPR. Niveau de risque Description A Le plus haut niveau de risque. Ce risque exige un plan daction afin didentifier et de mettre en œuvre des mesures préventives. Ce risque est prioritaire parce quil peut causer une grave blessure invalidante si des mesures préventives adéquates ne sont pas mises en œuvre. B Un risque exigeant une attention immédiate. Un plan daction doit être élaboré afin de mettre en œuvre les mesures préventives appropriées. C Un risque ayant un assez faible niveau de gravité. Ce risque ne devrait jamais être ignoré, mais il nest pas une priorité. D Le plus bas niveau de risque. Ce risque ne doit pas être ignoré. Cependant, aucun plan daction immédiat nest requis.

160 160 GPR-6 – Indices de risque Le niveau de risque attribué à chaque risque a été déterminé sans prendre en considération les mesures préventives déjà en place. Le niveau de risque est inférieur si des mesures préventives ont été mises en œuvre pour le risque en question.

161 161 GPR-6 – Indices de risque Risques Indices de risque Risques mécaniques (a) Heurté par de léquipement mobile B (b) Coincé sous de léquipement mobile exposé A/B Ergonomie industrielle (a) Techniques de soulèvement et de transport inadéquatesC (b) Poussée/Traction excessives des chariots ou de léquipement mobile B (c) Mouvements répétitifs et postures inconfortable, statiques pendant une longue période B Risques chimiques (a) Exposition à des produits chimiques dangereux utilisés au cours de lexploitation D (b) Exposition aux sous-produits de la combustion provenant de léquipement mobile à carburant C

162 162 GPR-6 – Indices de risque Risques Indices de risque (c) Acides des batteries D Incendie/Explosion (a) Incendie/Explosion causé par la libération dhydrogène C Risques électriques lors de la recharge de la batterie des chariots élévateurs à fourche C Tension thermique (a) Travailler à proximité de léquipement produisant de la chaleur D Exposition au bruit B

163 163 Éléments supplémentaires provenant du comité de consultations Ces recommandations sont communes à plusieurs groupes de profil de risque suite –Tests audiométriques pour les employés exposés au danger de bruit. –Programme d'Incident critique pour les employés exposés à des risques psychosociaux.


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