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1 Quand et comment facturer un acte technique ? Dr Maravic Hôpital Bellan, Département dInformation Médicale Hôpital Lariboisière, Rhumatologie, Paris.

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1 1 Quand et comment facturer un acte technique ? Dr Maravic Hôpital Bellan, Département dInformation Médicale Hôpital Lariboisière, Rhumatologie, Paris Septembre 2008

2 2 Quand facturer lacte technique ? Le rhumatologue code et facture un acte technique lorsquil réalise au cours de sa consultation un acte intellectuel avec un ou plusieurs actes techniques mais : –le tarif de lacte intellectuel après application des modalités du parcours de soins est inférieur à celui de lacte technique ; –Lacte technique ne peut être facturé avec lacte intellectuel car il ne sagit pas dune association autorisée.

3 3 Comment facturer lacte technique ? Pour coder lacte technique réalisé, le rhumatologue utilise la classification commune des actes médicaux (CCAM) et plus précisément lindex rhumatologique de la CCAM ( lindex). La version 13 (Mai 08) est actuellement en vigueur. A la CCAM, il doit renseigner les modalités du parcours de soins en plus des informations renseignées sur la partie supérieure de la feuille de soins ou les codes spécifiques en cas de télétransmission ( quand et comment facturer un acte intellectuel ?).

4 4 Quest ce lindex rhumatologique de la CCAM ? Il sagit dune sélection des acte spécifiques à la rhumatologie réalisée par le groupe nomenclature de la SFR et organisée selon deux critères : –Typologie de lacte : exploration neurologique, imagerie, bilan fonctionnel, ponction / biopsie, arthroscopie, réduction orthopédique, mobilisation articulaire, traction / élongation / manipulation, évacuation / drainage / exérèse / perforation / aponévrotomie, destruction / thermo coagulation, injection / infiltration / synoviorthèse / cimentoplastie, algologie, appareillage, gestes complémentaires et suppléments de rémunération, actes isolés. –Localisation : tête / cou, tronc, membre supérieur, membre inférieur, corps entier, sans mention de localisation.

5 5 Quelle est lorganisation de la CCAM ? CCAM –Chapitres 1 à 17 Par système anatomique Actes diagnostiques et thérapeutiques –Chapitre 18 Anesthésies et gestes complémentaires –Chapitre 19 Actes isolés, suppléments de rémunération et modificateurs

6 6 Comment lire les libellés de la CCAM (1) ? Article partitif « de » = quelque soit le nombre –LHLB001 – Infiltration thérapeutique darticulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée sans guidage –Quelque soit le nombre darticulation articulaire postérieure infiltrée, lacte ne sera codé quune seule fois.

7 7 Comment lire les libellés de la CCAM (2) ? « un » comme adjectif numéral = un seul –MHMP007 – Confection dune orthèse statique dun doigt Indication numérique –MHMP002 – Confection dune orthèse statique de 2 doigts –MHMP003 – Confection dune orthèse statique de 3 doigts

8 8 Comment lire les libellés de la CCAM (3) ? Conjonction « et » = avec –AHQP003 – Mesure des vitesses de conduction motrice et de lamplitude musculaire de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale Conjonction « ou » –PBQM002 – Échographie unilatérale ou bilatérale dune articulation Expression « et/ou » –MGQM002 – Confection dun appareil rigide dimmobilisation du poignet et/ou de la main

9 9 Comment lire les libellés de la CCAM (4) ? Notes explicatives –Segment de la colonne vertébrale = portion cervicale ou thoracique ou lombale ou sacrale de la colonne vertébrale Notes indicatives –AFLB007 – Injection thérapeutique péridurale [épidurale] dagent pharmacologique sans guidage –Injection péridurale par le hiatus sacral

10 10 Comment lire les libellés de la CCAM (5) ? Notes dexclusion : limitatives –AHLB012 – Infiltration thérapeutique de nerf profond dun membre, sans guidage –A lexclusion de : Infiltration thérapeutique Dun nerf médian dans le canal carpien (AHLB006) Dun nerf profond dans un canal ostéofibreux sans guidage (AHLB004) Notes de prise en charge –LHRP001 – Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale –Indication : pathologies mécaniques du rachis –Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale

11 11 Quest la notion dacte global ? Lacte global de chaque libellé de la CCAM correspond à lensemble des gestes nécessaires à la réalisation dun acte conformément aux données acquises de la science et au descriptif de lacte. Un code = un libellé

12 12 Quels sont les différents codes associés aux actes de la CCAM ? Codes obligatoires –Code principal –Code activité –Code phase de traitement Codes facultatifs –Code remboursement exceptionnel –Modificateur –Code association

13 13 NEQK010 [B,C,D,E,F, P,S,U,Y,Z] Radiographie de larticulation coxo- fémorale selon 1 ou 2 incidences (YYYY030, YYYY187) 10 Code principalCode activitéCode phase Modificateurs Geste complémentaire Supplément de rémunération Remboursement exceptionnel Association CODES OBLIGATOIRES CODES FACULTATIFS

14 14 Code obligatoire : code principal Code alphanumérique NEQK010 – Radiographie de larticulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences –N : système ostéo-articulaire et musculaire du membre inférieur –E : articulation coxo-fémorale –Q : action denregistrer –K : acte à rayons X sans accès –Compteur aléatoire à 3 chiffres permettant de différencier tout acte qui débuterait par les quatre même lettres.

15 15 Code obligatoire : code activité Il identifie les gestes réalisés au cours dun même acte par des médecins différents. « 1 » : geste principal, valable pour tous les actes de rhumatologie. Sauf « 2 » pour un seul acte : –PBLL001 – Synoviorthèse isotopique dun membre Activité 1 : préparation du produit radio isotopique Activité 2 : injection intra articulaire de produit radio isotopique

16 16 Code obligatoire : code phase Pour les actes réalisés en plusieurs temps « 0 » pour les actes de rhumatologie Information non renseignée sur la feuille de soins.

17 17 Remboursement exceptionnel Code facultatif « X » : lettre à identifier sur la feuille de soins Condition précisée de réalisation de lacte Ne concernent que 2 actes en rhumatologie –LHRP001 – Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale –PAQK007 – Ostéodensitométrie [Absorptiométrie osseuse] sur 2 sites, par méthode biphotonique

18 18 Modificateur : définition Code facultatif Information associée à un libellé indiquant un critère particulier pour la réalisation dun acte ou pour sa valorisation Autorisé avec une liste définie dacte Indiqué en crochet sous le code principal de lacte

19 19 Modificateurs : valorisation (1)

20 20 Modificateur : valorisation (2) Il a un impact sur la tarification et sapplique sur le tarif de base de lacte. On peut associer au maximum 4 modificateurs. Un seul modificateur durgence peut être appliqué (U,P,S,F). Urgence : réalisation dun acte non prévu 8 heures avant.

21 21 Code association Code facultatif Codage utilisé lors de la facturation de lacte, en cas dassociation dactes réalisés dans le même temps, pour le même patient, par le même médecin En labsence dincompatibilité entre les actes Utilisation dun code spécifique

22 22 Quels sont les associations possibles (1)? Consultation et CCAM technique –Ne peuvent être codés ensemble sauf consultation et ostéodensitométrie ( quand et comment facturer un acte intellectuel et un acte technique ?) CCAM technique et NGAP –Pas de code dassociation –Acte CCAM tarifé à taux plein –Acte NGAP tarifé à 100% si acte CCAM de radiographie, sinon à 50% –Actes NGAP : actes communs aux médecins et auxiliaires médicaux

23 23 Quels sont les associations possibles (2)? Actes de la CCAM –En dehors des exceptions liées à la radiologie conventionnelle et lélectromyographie (à condition qui nexiste pas de procédure pour cette dernière), on ne peut facturer plus de 2 actes ensemble. –Il est important de vérifier quil ny a pas dincompatibilités dans les associations des actes que lon souhaite facturer.

24 24 Quels sont les incompatibilités (1)? Des actes, sil existe une procédure –AHQB032 – Electromyographie de 3 à 6 muscles au repos et à leffort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de lamplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs sans étude de la conduction proximale par électrode de surface, et mesure des vitesses de la conduction sensitive et de lamplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs Un acte incluant un autre acte et ce dernier

25 25 Quels sont les incompatibilités (2)? Un acte « avec ou sans » un autre acte et ce dernier LFQK002 – Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 ou 3 incidences avec ou sans radiographie du sacrum et/ou du coccyx (note explicative) LGQK001 – Radiographie du sacrum et/ou du coccyx Acte identiques sauf mains et pieds Un acte traduisant une même action ou une même finalité sur un même site

26 26 Quels sont les incompatibilités (3)? Pansements, immobilisation ou appareillage éventuel et des actes portant sur les tissus : peau, tissu cellulaire sous cutané, muscles, tendons, synoviales, articulations, vaisseaux, nerfs (acte réalisé le même jour). Des échographies portant sur différentes régions anatomiques dans le champ de la rhumatologie.

27 27 CodeTarifCaractère de lacte 1100% Acte ayant le tarif le plus élevé, Geste complémentaire, supplément 250% 2 ème acte, 3 ème acte si acte chirurgical sur membres différents, ou tronc et 1 membre ou tête et 1 membre 375% 2 ème acte si acte chirurgical sur membres différents, ou tronc et 1 membre ou tête et 1 membre Quels sont les codes pour les associations dactes (1) ?

28 28 CodeTarifCaractère de lacte 4100% Actes de radiologie conventionnelle entre eux ou avec autre acte, quelque soit le nombre de radio Actes de guidage radio avec un acte portant la mention du guidage radio +/- un acte diagnostique de radio conventionnelle réalisé sur un site distinct Acte de guidage scanographique et un autre acte portant la mention de guidage scanographique Actes délectrodiagnostic de stimulation et délectromyogramme associés entre eux et avec un autre acte de la CCAM 5100% Actes réalisés pour des raisons médicales à des moments différents dans la journée sauf réa, SIC sur un même patient Quels sont les codes pour les associations dactes (2) ?

29 29 Quest ce quun geste complémentaire ? Ils sont décrits dans le chapitre 18 de la CCAM. –Il sagit des anesthésies et gestes complémentaires. –Ils accompagnent lacte principal. –Ils ne sont pas obligatoirement réalisés. –Ils ne peuvent être codés seul. –Ils sont codés par celui qui les effectuent. Exemple : –MZHB001 – Biopsie dun os et/ou dune articulation du membre supérieur, par voie transcutanée –Geste complémentaire : ZZLP025 – Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1

30 30 Quest ce quun supplément de rémunération ? Ils sont décrits dans le chapitre 19 de la CCAM. –Il sagit de supplément de rémunération. –Ils accompagnent lacte principal. –Ils ne sont pas obligatoirement réalisés. –Ils ne peuvent être codés seuls. Exemple : –NAQK015 – Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence –Supplément de rémunération: YYYY030 – Supplément pour réalisation dun examen radiographie à image numérisée

31 31 Quest ce quun acte isolé ? Ils sont décrits dans le chapitre 19 de la CCAM. Ils sont transitoires et sont le fruit de ladaptation du passage de la NGAP à la CCAM. Exemple –ZZLJ002 : Transcodage NGAP : K5/2 + KE20 Tarification CCAM : ZZLJ002 (=K5/2) + YYYY028 (=KE20) ZZLJ002 YYYY028 Injection dagent pharmacologique dans un organe superficiel par voie transcutanée avec guidage échographique Guidage échographique ,60 37,80

32 32 Quelles sont les prises en charges décrites ? Il y a quatre types de prise en charge. –Prise en charge et remboursable –Prise en charge mais sans honoraire : forfait ou uniquement dans le secteur hospitalier –Prise en charge et remboursable sous condition –Non pris en charge Il existera des actes à remboursement pour pathologie inhabituelle. –Demande adressé par le médecin à la caisse –Ne concerne pas a priori les actes de rhumatologue.

33 33 Exonération du ticket modérateur avant juin 2006 Deux types de codes sont décrits pour chaque acte de la CCAM concernant le type dexonération ou non du ticket modérateur. : –« 2 » : actes diagnostiques non invasifs Non cumulable pour la comparaison au seuil de 91 Exonération que si le tarif dun acte est à 91 –« 1 » : actes diagnostiques invasifs ou thérapeutiques Exonération si la somme du tarif dun acte ou de plusieurs actes à 91

34 34 Exonération du ticket modérateur à partir de juin 2006 Ce qui change cest quil ny a plus dexonération à 100% par rapport au seuil de 91, le patient doit une part appelée « participation de lassuré » (PA) dun montant de 18 quil faut lui réclamer. –Exception : Contexte : affection de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle, invalidité Pour les CMU, AME, régimes miniers, SNCF, régime local dAlsace Lorraine : –mentionner le code PAV sur la feuille de soins ou lors de la télétransmission après le codage de lacte, –montant non dû par le patient car pris en charge par les régimes complémentaires Type dacte : actes de radiodiagnostic pour le champ de la rhumatologie –Application en rhumatologie pour certains dactes dexploration neurologique, arthroscopie, certains biopsie sous guidage, certaines tractions, aponévrotomie, cimentoplastie, certains appareillage, certaines réductions orthopédiques

35 35 Le compte-rendu (CR) est-il obligatoire ? Le CR est obligatoire pour tout acte CCAM facturé. Il doit comprendre : –Renseignements administratifs –Renseignements médicaux –Indication de lacte –Modalités techniques –Résultats quantitatifs et qualitatifs pertinents –Conclusions motivées +/- Accompagné : iconographie, tracé Le CR doit être disponible dans le dossier patient.

36 36 Le compte-rendu en radiologie Radiologie (arrêté du 22/09/06) –Identification patient, médecin réalisateur –Date réalisation de lacte –Eléments justifiant lacte et procédure réalisée –Eléments didentification du matériel utilisé pour les techniques les plus irradiantes (radio interventionnelle, scanographie) –Résultats quantitatifs et qualitatifs pertinents –Informations utiles à lestimation de la dose reçue au cours de la procédure réalisé : Radio diagnostique ou interventionnelle (cible tête, cou, thorax, abdomen, pelvis) –Produit dose. Surface pour les appareils disposant de cette information Examens itératifs (< 16 ans, région pelvienne chez femme en âge de procréer, expo abdominopelvienne justifiée chez femme enceinte : –Tension électrique –Éléments disponibles : charge électrique, distance foyer-peau, durée scopie, courant associé pour chaque type dentrée et nb dexpo faite en graphie

37 37 Quel est le rôle de la Haute Autorité de Santé ? Avis sur tous les actes de la CCAM LHRP001 – Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale –Indication : pathologies mécaniques du rachis –Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Modalité davis redéfini et étendu au service attendu dans chacune de ses indications –Efficacité, sécurité, place dans la stratégie de prise en charge –Intérêt de santé publique attendu

38 38 Comment est calculé le tarif cible de lacte ? Prix du travail médical + Coût de la pratique Score du travail : durée, stress, technique, effort mental Prix du travail médical : score du travail * valeur du point travail Valeur du point travail : 0,44 Coût de la pratique : score travail * valeur des charges par point travail propre à chaque spécialité

39 39 Comment est calculé le tarif actuel des actes CCAM ? Tarif de référence + [(tarif de référence – tarif CCAM) * taux de revalorisation] Taux de revalorisation = 33% Tarif de référence = tarif NGAP

40 40 Exemple de tarif dun acte Exemple : NZLB001 – Injection thérapeutique dagent pharmacologique dans une articulation ou bourse séreuse du MI, par voie transcutanée, sans guidage –Cotation NGAP : K7,5 soit 14,40 euros –Point travail : 46 –Valeur du point travail : 0,44 euros –Valeur des charges propre à la rhumatologie : 0,230 –Tarif CCAM = (46*0,44) + (46*0,230) = 30,82 euros –Tarif 2005 = 14,40 + (30,82-14,40)*0,33 = 19,82 euros –Tarif 2008 (atteinte du tarif cible depuis le 15/04/2006 tarif CCAM) = 30,82 euros

41 41 Comment remplir la feuille de soins ? Le rhumatologue code et facture sur la feuille de soins le ou les actes techniques au cours de sa consultation. Aux actes, il doit renseigner les modalités du parcours de soins en plus des informations renseignées sur la partie supérieure de la feuille de soins ou les codes spécifiques en cas de télétransmission ( quand et comment facturer un acte intellectuel ?).

42 42 Exemples de facturation dactes en consultation Les exemples suivants concernent des patients vus : – par un rhumatologue en secteur 1 ; – pour un patient vu dans le cadre du parcours de soins.

43 43 Ne pas oublier de remplir la partie supérieure de la feuille de soins Renseigner en le nom et le prénom du médecin traitant déclaré du patient vu dans le cadre du parcours de soins. Ou code MTO en cas de télétransmission. Xxx Yyy

44 44 Code principalCode activitéTarif de lacte Modificateur(s)Code association Remboursement exceptionnel Partie inférieure de la feuille de soins

45 45 DATE N Z L B ,82 30,82 NZLB001 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse dune articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A lexclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique dun membre 1030,82 Acte sans modificateur ou geste complémentaire (1) Acte unilatéral

46 46 DATE N Z L B ,82 46,23 Acte sans modificateur ou geste complémentaire (2) Acte bilatéral DATE N Z L B ,41 Code association : 1 (100%), 2 (50%) NZLB001 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse dune articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A lexclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique dun membre 1030,82

47 47 Acte avec modificateur (1) AHLB004 [F,P,S,U] Infiltration thérapeutique dun nerf profond dans un canal ostéofibreux, sans guidage 1024,56 Réalisation dune infiltration du nerf tibial, un dimanche – Modificateur F (valorisation à 19,06 euros) DATE A H L B F 43,62 43,62 Le tarif facturé « 43,62 » correspond à (24, ,06).

48 48 Acte avec modificateur (2) NEQK010 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] Radiographie de larticulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences YYYY030, YYYY ,95 Réalisation dune radiographie comparative de hanche par le rhumatologue – Modificateurs « C » (+49%) et « Y » (+ 15,8%) DATE N E Q K C Y 32,88 32,88 Le tarif facturé « 32,88 » correspond à [19,95 + (19,95*0,49) + (19,95*0,158)].

49 49 Acte avec modificateur (3) NEQK010 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] Radiographie de larticulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences YYYY030,, YYYY ,95 Réalisation dune radiographie bilatérale de hanche par le rhumatologue – Modificateur « Y » (+ 15,8%) DATE N E Q K Y 4 23,10 46,20 DATE N E Q K Y 4 23,10 Code dassociation « 4 » car actes de radiographie, tarif 100% Répétition du code de lacte car acte bilatéral

50 50 Acte avec supplément (1) NEQK010 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] YYYY030 [Y,Z] Radiographie de larticulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences YYYY030, YYYY187 Supplément pour réalisation dun examen radiographique à image numérisée ,95 2,66 Réalisation dune radiographie numérisée de hanche par le rhumatologue – Modificateur « Y » (+ 15,8%) DATE Y Y Y Y Y 3,08 26,18 DATE N E Q K Y 23,10 Pas de code dassociation car association répertoriée

51 51 Acte avec supplément (2) NEQK010 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] YYYY187 Radiographie de larticulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences YYYY030, YYYY187 Supplément pour archivage numérique dun examen radiographique ou échographique ,95 3,00 Réalisation dune radiographie archivée de hanche par le rhumatologue – Modificateur « Y » (+ 15,8%) DATE Y Y Y Y ,00 26,10 DATE N E Q K Y 23,10 Pas de code dassociation car association répertoriée Utilisation de « YYYY187 » si adhésion à loption conventionnelle darchivage

52 52 Association dactes Exemple 1 - Infiltration dun genou et dun canal carpien DATE A H L B ,74 45,56 DATE N Z L B ,82 Code dassociation « 1 » pour lacte dont le tarif est le plus élevé (100% du tarif de lacte) et « 2 » pour celui qui est le moins élevé (50%) NZLB001 AHLB006 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une Articulation ou une bourse séreuse dune articulation du Membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A lexclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique dun membre Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien ,82 29,48

53 53 Exemple 2 – Évacuation et infiltration dune genou (après analyse articulaire) DATE N Z L B ,41 62,49 DATE N Z J B ,08 Code dassociation « 1 » pour lacte dont le tarif est le plus élevé (100% du tarif de lacte) et « 2 » pour celui qui est le moins élevé (50%) NZJB001 [F,P,S,U] NZLB001 Évacuation dune collection articulaire du membre inférieur, Par voie transcutanée sans guidage A lexclusion de larticulation coxo-fémorale (ZZLP025) Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse dune articulation du Membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A lexclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique dun membre ,08 30,82

54 54 Exemple 3 - Radiographies du rachis lombaire et de la hanche DATE N E Q K Y 4 23,10 83,17 DATE L F Q K Y 4 60,07 Code dassociation « 4 » car acte de radiographie (100%) et Modificateur « Y » car radiographie réalisée par le rhumatologue LFQK002 [B,D,E,F,P,S,U,Y,Z] NEQK010 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 à 3 incidences avec ou sans radiographie du sacrum et/ou du coccyx YYYY030, YYYY187, ZZLP025 Radiographie de larticulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences YYYY030, YYYY ,87 19,95

55 55 Exemple 4 - Radiographies comparatives des genoux suivies dune infiltration du genou sans guidage DATE N Z L B ,82 68,08 DATE N F Q K YC 4 37,26 Code dassociation « 4 » car les radio peuvent être associées à un autre acte de la CCAM (tarification à 100%) NFQK003 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] NZLB001 Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences YYYY030, YYYY187, ZZLP025 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse dune articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A lexclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique dun membre ,61 30,82

56 56 Exemple 5 - Radiographies bilatérales des genoux suivies dune infiltration des genoux sans guidage DATE N Z L B ,82 98,59 DATE N F Q K Y 1 26,18 Code dassociation « 1 » car association de la radio à 2 actes CCAM dont un avec tarif réduit (code association « 2 ») - Maximum 2 radio « tarifables » NFQK003 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] NZLB001 Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences YYYY030, YYYY187, ZZLP025 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse dune articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A lexclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique dunmembre ,61 30,82 DATE N Z L B ,41 DATE N F Q K Y 1 26,18

57 57 Exemple 6 – Association dactes délectrodiagnostic et délectromyographie DATE A H Q P ,59 96,17 DATE A H Q P ,58 Code dassociation « 4 » (tarif 100%) AHQP003 AHQP011 Mesure des vitesses de conduction motrice et de lamplitude musculaire de 2 à 4 nerfs, sans étude de la Conduction proximale Mesure des vitesses de conduction sensitive et de lamplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs 1046,58 49,59

58 58 Exemple 7 – Association dacte délectrodiagnostic et délectromyographie à une acte de la CCAM DATE A H L B ,48 151,44 DATE A H Q B ,96 Code dassociation « 4 » (tarif 100%) AHQB032 AHLB006 EMG de 3 à 6 muscles striés au repos et à leffort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de lamplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale par électrode de surface et mesure des vitesses de conduction sensitive et de lamplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs Exploration électrphysiologique dune atteinte du nerf médian au canal carpien Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien ,96 29,48

59 59 Exemple 8 – Infiltration dune hanche sous guidage radiologique DATE Y Y Y Y Y 4 22,34 36,74 DATE N Z L H ,40 Code dassociation « 4 » (tarif 100%) NZLH002 YYYY033 [E,F,P,S, U,Y,Z] Injection thérapeutique dagent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, Par voie transcutanée, avec guidage radiologique A lexclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique dun membre Guidage radiologique Radioscopie de longue durée avec amplificateur de brillance Facturation : ne peut être facturé avec un autre examen radiographique ,40 19,29

60 60 Exemple 9 – Infiltration dune épaule sous guidage radiographique avec un acte de radiologie diagnostique réalisée sur un site anatomique différent (rachis cervical) DATE M Z L H ,60 84,30 DATE L D Q K Y 4 52,36 Code dassociation « 4 » (tarif 100%) LDQK002 [B,D,E,F,P, S,U, Y,Z] MZLH002 YYYY033 [E,F,P,S, U,Y,Z] Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 3 incidences ou plus (YYYY030, YYYY187, ZZLP025) Injection thérapeutique dagent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre supérieur, par voie transcutanée, avec guidage radiologique A lexclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique dun membre Guidage radiologique Radioscopie de longue durée avec amplificateur de brillance Facturation : ne peut être facturé avec un autre examen radiographique ,22 9,60 19,29 DATE Y Y Y Y Y 4 22,34

61 61 Exemple 10 – Infiltration dune articulation sous guidage échographique DATE Y Y Y Y ,80 42,60 DATE Z Z L J ,80 Code dassociation « 1 » (tarif 100%) pour lacte dont le tarif est le plus élevé et « 2 » pour celui qui lest moins (tarif 50%) ZZLJ002 YYYY028 [F,P,S,U] Injection dagent pharmacologique dans un organe superficiel, par voie transcutanée, avec guidage échographique Guidage échographique ,60 37,80

62 62 CCAM et secteur 1 Patient en dehors du parcours de soins Majoration des actes CCAM jusquà 17,5% Cocher « accès hors coordination » sur la feuille de soins ou renseigner le code HCS en cas de télétransmission Rajout de la mention DA (pour dépassement autorisé) sur la feuille de soins – se reporter à quand et comment facturer un acte intellectuel et un acte technique avec lexemple de lostéodensitométrie.

63 63 CCAM et secteur 2 option de coordination Patient dans le parcours de soins Majoration des actes CCAM jusquà 15% Rajout de la mention DM (pour dépassement maîtrisé) sur la feuille de soins) – quand et comment facturer un acte intellectuel et un acte technique avec lexemple de lostéodensitométrie

64 64 DATE N Z L B NZLB001 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse dune articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A lexclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique dun membre 1030,82 Acte unilatéral CCAM et secteur 2 (1) Tarif appliqué avec tact et mesure

65 65 60 Acte bilatéral CCAM et secteur 2 (2) Tarif appliqué avec tact et mesure NZLB001 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse dune articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A lexclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique dun membre 1030,82 DATE N Z L B DATE N Z L B


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