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Circuit / Documents Traitement interne Processus dengagement Expression dune commande+détail. Centre de Consommation Le Maire Service administratif et.

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Présentation au sujet: "Circuit / Documents Traitement interne Processus dengagement Expression dune commande+détail. Centre de Consommation Le Maire Service administratif et."— Transcription de la présentation:

1 Circuit / Documents Traitement interne Processus dengagement Expression dune commande+détail. Centre de Consommation Le Maire Service administratif et financier Fournisseurs Expression dune commande + détail (S) Archive Vérifications du crédit, de la régularité et vérification des Fonds disponibles Consultations de Fournisseurs Dépense conforme au budget, crédits et fonds disponibles Comptabilisation Consultation de fournisseurs, ou de la base de données, Devis Fournisseurs Devis de Fournisseurs Bon de Commande Bon de Commande Acte du Maire Bon de Commande Acte du Maire Archive Contrôle Conformité avec le Budget Demande rejetée

2 Circuit / Documents Traitement interne Liquidation / Mandatement / Paiement Bordereau Livraison + Factures. BL + Factures. Mandat Pour signature Mandat 2 exempl + Bordereau de transmission. Contrôles : 1.Conformité Factures + BC + BL 2.Délais de livraison 3.Calcul du prix a payer Mandat + BT Archive Comptabilisation Fournisseurs Contrôles : 1.Des fonds disponibles 2.Régularité Document justifiant le paiement Modes de paiement : 1.Virement bancaire ou postal 2.En numéraire (RM ou Régisseur) Archive Service Administratif et Financier Fournisseurs Le Maire Le Receveur Municipal

3 Circuit / Documents Traitement interne Emission des titres de recettes Établissement des titres de Recettes. Archive Journal Service Administratif et Financier Bordereau de transmission Le Maire Bordereau de transmission + OR S Le Receveur Municipal Bordereau de transmission + OR S Les régisseurs Le contribuables Titres de Recettes Journal Paiement Journal + Paiement Liste de Recouvrement A régulariser Liste de Recouvrement A régulariser Titres de Recettes de Régularisation Bordereau de transmission + ORR S


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