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Le Système TIR en opération pour développer les échanges commerciaux au Cameroun et en Afrique Yaoundé, 12 avril 2012.

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Présentation au sujet: "Le Système TIR en opération pour développer les échanges commerciaux au Cameroun et en Afrique Yaoundé, 12 avril 2012."— Transcription de la présentation:

1 Le Système TIR en opération pour développer les échanges commerciaux au Cameroun et en Afrique Yaoundé, 12 avril 2012

2 Système TIR et Gestion des risques Yaoundé, 12 avril 2012 Jean Acri Conseiller Spécial TIR

3 Le Système TIR Page 3 © International Road Transport Union (IRU) 2012

4 Les six piliers du Régime TIR Page 4 © International Road Transport Union (IRU) 2012

5 Cadre SAFE de lOMD Page 5 © International Road Transport Union (IRU) 2012

6 Les 4 éléments fondamentaux du SAFE de lOMD sont : Envoi préalable dinformations sur le chargement Contrôle avant le départ 1 Reconnaissance mutuelle et accès contrôlé 2 3 Gestion des risques pour la sûreté et la sécurité 4 Avantages pour le commerce Plateforme de communication entre les OEA et les autorités Gestion des risques dans la Convention TIR (ex. Annexe 10) 3 4 Pré-déclaration électronique 2 1 La Convention TIR remplit parfaitement les conditions du SAFE de lOMD et des OEA Page 6 © International Road Transport Union (IRU) 2012

7 Marchandises interdites sous TIR Pas dalcool (HS , 2208xx) ni tabac (HS , , ) (sauf bière, vin et tabac brut) Page 7 © International Road Transport Union (IRU) 2012

8 Carnet TIR– éléments de sécurité Carnet TIR– éléments de sécurité Carnet TIR Carnet TIR Éléments visuels de sécuritéÉléments visuels de sécurité Éléments de sécurité techniquesÉléments de sécurité techniques Depuis 1949: La part de Carnets TIR falsifiés en comparaison aux Carnets TIR émis est de moins de 0,00002% Page 8 © International Road Transport Union (IRU) 2012

9 Eléments de sécurité Page 9 © International Road Transport Union (IRU) 2012

10 CUTE- Wise Gestion des risques & traçabilité Douanes Titulaire IRU dbase Contrôle de lIRU Carnet TIR Cycle de vie Données TIR électroniques Association Emettrice Titulaire Chauffeur Association Emettrice SafeTIR Stockage Archives de lIRU Page 10 © International Road Transport Union (IRU) 2012

11 Page 11 SafeTIR SafeTIR : système de contrôle des Carnets TIR Annexe 10 de la Convention TIR : confirmer en temps réel la fin dun transport TIR Annexe 10 de la Convention TIR : confirmer en temps réel la fin dun transport TIR © International Road Transport Union (IRU) 2012

12 Page 12 SafeTIR IRU Base de données Temps réelTemps réel Saisie & Transmission des données SafeTIRSaisie & Transmission des données SafeTIR © International Road Transport Union (IRU) 2012

13 SafeTIR en temps réel (RTS) : LAssociation peut émettre en toute sécurité La Douane peut prendre en charge un Carnet TIR en toute sécurité sans risque dun Carnet TIR invalide Quel est le statut du Carnet TIR ? Statut du Carnet TIR : Valide (avec les détails : No ID du Titulaire, date de validité, Association Emettrice) Invalide Non émis Gestion des Risques: SafeTIR © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 13

14 SafeTIR en temps réel (RTS) Avantages pour les Douanes Facilite et sécurise les opérations TIR Réduit les tâches administratives et élimine les risques derreurs Accélère le passage en douane Facilite lanalyse de risques et permet de prévenir les fraudes Lapplication du RTS est facile, rapide et économique et sans coût pour la Douane © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 14

15 TIR-EPD TIR Electronic Pre- Declaration de lIRU © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 15

16 TIR-EPD Le concept du guichet unique TIR Le Titulaire TIR soumet gratuitement ses pré- déclarations électroniques aux Douanes. La Douane confirme la réception de la pré-déclaration TIR et vérifie la validité du Carnet et du Titulaire. Cette transmission des données facilite lanalyse de risques avant larrivée au bureau de douane et le passage frontière est plus simple, sur et rapide Page 16 © International Road Transport Union (IRU) 2012

17 Le TIR-EPD de lIRU Linterface est disponible en 19 langues Linterface est disponible en 19 langues Opérationnel maintenant dans 21 pays Opérationnel maintenant dans 21 pays Compatible avec les règles de sûreté et de sécurité de lUnion européenne et de lOMD Compatible avec les règles de sûreté et de sécurité de lUnion européenne et de lOMD La couverture géographique ne cesse de sétendre La couverture géographique ne cesse de sétendre © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 17

18 TIR-EPD vs. Carnet TIR Page 18 TIR-EPD = Carnet TIR et données de sécurité de lOMDTIR-EPD = Carnet TIR et données de sécurité de lOMD © International Road Transport Union (IRU) 2012

19 TIR-EPD – Valeur ajoutée pour les Douanes Sécurité : avec TIR-EPD, la Douane peut sassurer de la validité du Carnet Sécurité : avec TIR-EPD, la Douane peut sassurer de la validité du Carnet Sécurité : avec TIR-EPD, la Douane est certaine que la déclaration vient dun Titulaire autorisé Sécurité : avec TIR-EPD, la Douane est certaine que la déclaration vient dun Titulaire autorisé Linformation préalable permet lanalyse de risques anticipée Linformation préalable permet lanalyse de risques anticipée Plus besoin de saisie manuelle par la Douane Plus besoin de saisie manuelle par la Douane Des procédures aux frontières plus simples, plus sures et plus rapides Des procédures aux frontières plus simples, plus sures et plus rapides Page 19 © International Road Transport Union (IRU) 2012

20 TIR-EPD : Avantages supplémentaires pour les Douanes Page 20 Pas besoin de développer des systèmes nouveaux Pas besoin de ressources supplémentaires Assistance technique de lIRU Conforme au cadre de normes de lOMD © International Road Transport Union (IRU) 2012

21 ASYCUDA WORLD / TIR IRU - CNUCED LIRU et la CNUCED ont signé un Protocole dAccord le 27 April 2010 LIRU et la CNUCED ont signé un Protocole dAccord le 27 April 2010 SIDONIA MONDE intègre maintenant RTS et TIR-EPD SIDONIA MONDE intègre maintenant RTS et TIR-EPD Déjà déployé en Moldavie et en Géorgie et bientôt en Afghanistan Déjà déployé en Moldavie et en Géorgie et bientôt en Afghanistan © International Road Transport Union (IRU) 2012

22 Démarches à entreprendre Accession Accession

23 Démarches à entreprendre Accession Accession

24 Page 24 © International Road Transport Union (IRU) 2012


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