Diagnostic préalable des situations de pénibilité au travail

Présentation au sujet: "Diagnostic préalable des situations de pénibilité au travail"— Transcription de la présentation:

1 Diagnostic préalable des situations de pénibilité au travail
Comité de Pilotage, le 29 novembre 2011

2 Présentation Cadre réglementaire 3
Définition des critères et des seuils de pénibilité Analyse des situations de pénibilité : Données sociales Analyse des situations de pénibilité : Groupes métiers et questionnaires 25 Synthèse Annexe : maladies professionnelles déclarées en

3 Le cadre réglementaire

4 Pénibilité au travail : cadre légal
Ce qui existe déjà Ce qui est nouveau avec la réforme de la retraite Obligation de l’employeur d’assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. (article L du code du travail et suivants) Agents chimiques dangereux et produits cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction : recensement des salariés exposés et tenue d’une fiche et mesures (article R du code du travail) En matière de conditions de travail et de GPEC : Obligation de mener des négociations triennales de branche relatives aux conditions de travail et à la GPEC (article L ) En matière de travail des mineurs Publication de restrictions au travail des mineurs (article D ) Obligation de prévention L'employeur doit agir pour réduire ou supprimer l'exposition à la pénibilité (modification de l'article L ) Responsabilité de l'employeur Le CHSCT doit procéder à l'analyse de l'exposition des salariés à des facteurs de pénibilité mais c'est l'employeur qui est seul responsable de l'évaluation des risques (article L ) Tenue d'une fiche individuelle de pénibilité (= traçabilité) Obligation d'établir, de tenir à jour et de communiquer au Médecin du Travail une fiche individuelle précisant : la nature des facteurs de risques, la durée d'exposition (nouvel article L ) Départ anticipé à la retraite à 60 ans (taux plein) si le salarié atteste d'une incapacité > 20% ou s'il prouve une exposition minimum de 17 ans à un travail pénible et une incapacité comprise entre 10 et 20%. Intégration dans le Document Unique de la liste des postes exposés à des facteurs de pénibilité (fiches de pénibilité) Établissement d’un diagnostic préalable des situations de pénibilité dénombrant les salariés exposés à un ou plusieurs des 10 facteurs de pénibilité définis par le Décret du 30 mars 2011 Plus de 50% de l'effectif exposé : négociation d’un accord ou établissement d’un plan d'action en faveur de la prévention de la pénibilité (article L à 31 code Séc. Soc.), abordant des thématiques prédéfinies (D. 7 juillet 2011)

5 portant réforme des retraites
Pénibilité au travail : cadre légal Codification de la notion de Pénibilité au Travaildans le cadre de la loi portant réforme des retraites La prise en compte de la pénibilité au travail (Art. L Code du travail) L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent : Des actions de prévention des risques professionnels et de la pénibilité au travail Des actions d'information et de formation ; La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés. L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes. Suivi individuel de la pénibilité (Art. L Code du travail) Pour chaque travailleur exposé à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels déterminés par décret et liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables identifiables et irréversibles sur sa santé, l'employeur consigne dans une fiche, selon des modalités déterminées par décret, les conditions de pénibilité auxquelles le travailleur est exposé, la période au cours de laquelle cette exposition est survenue ainsi que les mesures de prévention mises en œuvre par l'employeur pour faire disparaître ou réduire ces facteurs durant cette période.

6 Pénibilité au travail : cadre légal
Le Décret n° du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels définit 10 facteurs de pénibilité L’existence de contraintes physiques avérées 1 Les manutentions manuelles de charges Les postures pénibles définies comme positions forcées des articulations Les vibrations mécaniques L’existence d’un environnement agressif 2 Les agents chimiques dangereux Les activités exercées en milieu hyperbare Les températures extrêmes Le bruit Les risques psychosociaux ne sont pas inclus dans la liste des facteurs de pénibilité. L’existence de rythmes de travail difficiles 3 Le travail de nuit Le travail en séquences successives alternantes Les gestes répétitifs

7 Obligation d’un accord ou plan d’action Pénibilité
Pénibilité au travail : cadre légal Obligation d’un accord ou plan d’action Pénibilité Accord ou plan d’action pénibilité (Art.L Code Sécurité Sociale) Pour les salariés exposés aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L du code du travail, les entreprises employant une proportion minimale fixée par décret de ces salariés, y compris les établissements publics, mentionnées aux articles L et L du même code employant au moins cinquante salariés, ou appartenant à un groupe au sens de l'article L du même code dont l'effectif comprend au moins cinquante salariés, sont soumises à une pénalité à la charge de l'employeur lorsqu'elles ne sont pas couvertes par un accord ou un plan d'action relatif à la prévention de la pénibilité. Plan d’action pénibilité (Art.L Code de la Sécurité Sociale) Les entreprises mentionnées au premier alinéa de l'article L ne sont pas soumises à la pénalité lorsque, en l'absence d'accord d'entreprise ou de groupe, elles ont élaboré, après avis du comité d'entreprise ou, à défaut, des délégués du personnel, un plan d'action établi au niveau de l'entreprise ou du groupe relatif à la prévention de la pénibilité dont le contenu est conforme à celui mentionné à l'article L La durée maximale de ce plan d'action est de trois ans. Il fait l'objet d'un dépôt auprès de l'autorité administrative.

8 Diagnostic préalable et communication sociale
Pénibilité au travail : cadre légal Diagnostic préalable et communication sociale Diagnostic préalable (Art. D C.T Décret n° du 7 juillet 2011 relatif aux accords conclus en faveur de la prévention de la pénibilité) L’accord ou le plan d’action repose sur un diagnostic préalable des situations de pénibilité et prévoit les mesures de prévention qui en découlent ainsi que les modalités de suivi de leur mise en œuvre effective. Chaque thème retenu dans l’accord ou le plan d’action est assorti d’objectifs chiffrés dont la réalisation est mesurée au moyen d’indicateurs. Ces indicateurs sont communiqués, au moins annuellement, aux membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, ou, à défaut, aux délégués du personnel.

9 Pénibilité au travail : cadre légal
Régimes d’évaluation et de prévention spécifiques Les risques faisant l’objet de Régimes d’évaluation et de prévention spécifiques ne figurent pas parmi les facteurs de pénibilité définis par le Décret du 30 mars 2011. Cela concerne notamment : Rayonnements ionisants Risques biologiques Risque amiante Accidents d’exploitation du sang Etc. Calcul de la durée d’exposition Pour tous les facteurs de pénibilité définis par le Décret n° du 30 mars 2011 , la durée d’exposition s’entend sur une année complète et non sur des périodes exceptionnelles, sauf à ce que le cumul de celles-ci égale une année.

10 Critères et seuils de pénibilité

11 FACTEURS DE PENIBILITE
Définition des seuils de pénibilité FACTEURS DE PENIBILITE SEUILS DE PENIBILITE DUREE D'EXPOSITION SOURCES MANUTENTION MANUELLE DE CHARGES Port de charges < 30 kg Pose / Dépose de charges < 50 kg 35 h / semaine Art. R du Code du travail : Travailleur isolé (ascensoriste) Charges < 25 kg et 12 tonnes/j sur 2 mètres Poussé/Tiré < 350 Kg > 20 h / semaine Norme X35-109 Max. H < 55 kg Max. F < kg > 50 kg  contrôle de l'aptitude médicale Art. R , R , R à 15 du Code du travail POSTURES PENIBLES (Positions forcées des articulations) Position accroupie, agenouillée, allongée, bras en l'air, en torsion, penchée en avant Études INRS Position debout (statique, piétinement) VIBRATIONS MECANIQUES Vibrations transmises aux bras et aux mains : Valeur limite d'exposition (VLE) = 5 m / s² Art. R du Code du Travail Vibrations transmises à l'ensemble du corps : Valeur limite d'exposition (VLE) = 1,15 m / s² Décret du 4/07/05 (Seuils de vibration au corps BRUIT Pression acoustique continue > 85 db Art. R , R , R à 15 du Code du Travail Pression acoustique de crête > 137 db Ponctuelle et renouvelée > 10 fois / jour Avec protections individuelles : Pression acoustique continue > 87 db Valeur limite de crête = 140 db

12 FACTEURS DE PENIBILITE
Définition des seuils de pénibilité FACTEURS DE PENIBILITE SEUILS DE PENIBILITE DUREE D'EXPOSITION SOURCES TEMPERATURES EXTREMES Chaleur : > 30°à l'ombre Froid : < - 15° > 20 h / semaine Art. R , R , R à 15 INRS "Travailler par de fortes chaleurs en été"; étude la commission de la santé et de la sécurité au travail (Canada) AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX (ACD) + CMR+ POUSSIERES ET FUMEES Valeurs moyennes d'exposition 35 h / semaine Art. R et du Code du Travail INRS ED-984 Des valeurs de seuils sont définies pour les CMR et plus de 100 ACD (Ministère du Travail, CEE). TRAVAIL EN MILIEU HYPERBARE > 100 hP Art. R du Code du Travail TRAVAIL DE NUIT Travail au moins 2 fois par semaine au moins 3 h dans la plage 21h-6h > 270 h dans l'année Art. L , L , R du Code du Travail TRAVAIL EN EQUIPE SUCCESSIVE ALTERNANTE Travail en 3x8, 2x7, 5x8 Art. L et suivants du Code du Travail TRAVAIL ET GESTE REPETITIFS Temps de cycle < 30 s Ou Geste répétitif > 50% du temps de travail Facteur d'aggravation des TMS : > 40 actions techniques par minute Art. R du Code du Travail

13 Un participation active et constructive de tous les participants.
Les informations collectées et exploitées Données sociales (DRH) : accidents du travail, maladies professionnelles, absentéisme, ... Réunions de groupes métiers : Groupes métiers Date de réunion Lieu Réparation 26 octobre DR Lyon Maintenance - dépannage 27 octobre Maintenance & RAS/RTM 02 novembre DR Alsace Montage – Modernisation 03 novembre DR Lille Montage IN 07 novembre DR IdF (Arcueil) Un participation active et constructive de tous les participants. Questionnaires : administratifs, commerciaux, sécurité, bureaux d'étude Visites d'activités et accompagnement de techniciens : Paris, Vélizy

14 Analyse des situations de pénibilité
Objectif Faire apparaître l'existence d'une possible corrélation entre les données sociales (absentéisme, accidents du travail, maladies professionnelles, ...) et les facteurs de pénibilité. Analyse des situations de pénibilité Données sociales

15 Analyse de la répartition des effectifs (1/3)
Répartition de l'effectif selon la structure de qualification 64,6% Σ effectif à fin 2010 : 2 615 Hommes : 89,4% (2 338) Femmes : 10,6% ( 277) 39% 25% 19% 15% Ouvriers : niveaux I.3 à III.3 TA : Techniciens Atelier - Ouvriers niveaux III.3 à IV.3 ATS : Administratifs et techniciens niveaux III.2 à V.3 Les catégories "Ouvriers" et "TA" représentent près de 65% des effectifs de Schindler, Ces catégories se positionnent au cœur des métiers de l'entreprise (maintenance/dépannage, réparation, modernisation, montage-modernisation, montage-neuf) et occupent, en conséquence, une place centrale dans le diagnostic préalable, Un effectif très majoritairement masculin.

16 Analyse de la répartition des effectifs (2/3)
Répartition de l'effectif selon l'âge Un effectif jeune : ~ 70% < 45 ans, En particulier pour la catégorie "ouvriers" (moyenne d'âge ~ 30 ans), Une population plus agée : Les TA (moyenne d'âge > 40 ans), Les 'ouvriers" et "TA" de plus de 55 ans représentents 5,1% de l'effectif total de Schindler, mais ils occupent aussi des fonctions moins exposées, Un vieillissement modéré de l'effectif, Au final, un nombre limité de personnels exposés à la pénibilité en raison de leur âge Répartition de l'effectif par structure de qualification et âge (2010) Ouvriers < 44 ans = 90% Ouvriers > 55 ans = 3% TA < 44 ans = 64% TA > 55 ans = 11% Effectif Schindler > 55 ans = 8,9%

17 Analyse de la répartition des effectifs (3/3)
Répartition de l'effectif selon l'ancienneté Ouvriers < 9 ans = 90% Ouvriers > 20 ans = 6% TA < 9 ans = 46% TA > 20 ans = 30% TA > 30 ans = 11% Une ancienneté logiquement faible parmi les "ouvriers" compte tenu de l'âge moyen, Mais plus élevée parmi les effectifs de TA : 41 % d'entre eux ont plus de 20 ans d'ancienneté et 11% plus de 30 ans.

18 Analyse de l'absentéisme (1/2)
Ouvriers MALADIE (Nombre de journées d'absence) 2008 2009 2010 Ensemble de l'effectif Schindler + 16,4% - 0,3% 2008 2009 2010 -2,1% - 15% + 14% - 2% Jours d'absence / Salarié 7,01 8,34 9,78 - 2,2% - 4% Taux d'absentéisme 5,0% 5,5% 5,9% Techniciens d'Atelier (TA) 2008 2009 2010 Jours d'absence / Salarié 6,38 7,43 7,59 Taux d'absentéisme 4,0% 4,7% 4,9% + 1,3% + 8,9% Augmentation de l'absentéisme pour cause de maladie dans un contexte de diminution tendancielle des effectifs, avec des situations différenciées selon les catégories de qualification : Ouvriers : forte augmentation en 2009 et stabilisation en 2010 TA : faible augmentation en 2009 et plus importante en 2010 Augmentation continue depuis 3 ans du nombre de journées d'absence par salarié, notamment parmi les ouvriers. -3,3% + 2,5% Jours d'absence / Salarié 7,14 7,49 7,96 Taux d'absentéisme 4,0% 4,7% 5,0%

19 Analyse de l'absentéisme (2/2)
Ouvriers ACCIDENTS (Nombre de journées d'absence) 2008 2009 2010 Ensemble de l'effectif Schindler 2008 2009 2010 - 30% - 44% - 17,6% - 22% Jours d'absence / Salarié 1,95 1,39 0,91 Techniciens d'Atelier (TA) 2008 2009 2010 Jours d'absence / Salarié 0,94 0,79 0,64 + 48% - 4,3% Baisse continue de l'absentéisme pour cause d'accident sur l'ensemble de l'effectif de Schindler, Et particulièrement parmi les "ouvriers", Enfin, stabilisation parmi les "TA", après une forte augmentation en 2009. Jours d'absence / Salarié 0,64 0,99 0,92

20 Analyse des accidents du travail (1/2)
2008 2009 2010 Fin oct. 2011 Accidents avec arrêt 61 41 24 18 Accidents sans arrêt 67 77 71 40 Accidents mortels 1 Nombre de journées perdues 3054 (13,8 ETP) 1266 (5,7 ETP) 1126 (5,1 ETP) 1260 Taux de fréquence 14,6 10,0 6,10 5,80 Taux de gravité 0,73 0,31 0,29 0,41 Diminution continue du nombre d'accidents du travail (avec et sans arrêts) Mais, à fin octobre 2011, augmentation du nombre de journées de travail perdues qui revient au niveau de 2009 Légère dégradation du taux de gravité qui se maintient à un niveau bas. TF : Taux de fréquence : nombre d'accidents avec arrêt x 106 /nombre d'heures travaillées TG : Taux de gravité : nombre de journées perdues x 103 /nombre d'heures travaillées

21 Analyse des accidents du travail (2/2)
Risques Accident du Travail, données 2010, sources : Tableaux synthèse sinistralité CNAMTS/DRP TF TG

22 Autres indicateurs MALADIES PROFESSIONNELLES RYTHMES DE TRAVAIL
(déclarées à la Sécurité Sociale) Un nombre très limité et variable de maladies professionnelles, principalement en relation avec les TMS, Pas d'exposition à la pénibilité au titre des rythmes de travail (confirmé lors des réunions en groupes de travail). Une exception toutefois pour 9 salariés qui interviennent la nuit sur la tranche horaire 22h30 – 7h00 : DR IdF : 6 salariés DR Lyon : 3 salariés 2008 : une année atypique marquée par des volumes d'activité élevés, une forte intensité concurrentielle et en conséquences des mouvements importants d'effectifs (recrutements/départs), Diminution et stabilisation du nombre de démissions sur 2009, Diminution de la part des "Ouvriers" et des "TA" sur l'ensemble des démissions. 2008 2009 2010 8 1 6 RYTHMES DE TRAVAIL Horaire hebdomadaire : 35 h Salariés à temps partiel : 64 (dont 54 ≤ 30,8 h / semaine) DEMISSIONS 2008 2009 2010 Total Schindler 144 79 74 Dont Ouvriers 46,5% 45,5% 42% Dont TA 30,0% 24,0% 24%

23 Dépenses - investissements
2008 2009 2010 Dépenses de sécurité (*) 1,9 M€ 2,2 M€ 2,1 M€ Amélioration des conditions de travail (*) 17,4 M€ 17,9 M€ 18,4 M€ Formation (//MS) 3,19% 3,10% 5,54% Dont Entretien / Réparation des véhicule : 59,3% EPI et vêtements : ,4% Entretien des machines : ,4% Dont Location véhicules : 35,0% Matériels informatiques : 31,0% Un niveau de dépense qui traduit la volonté et les efforts de l'entreprise pour améliorer la sécurité, les conditions de travail et les compétences professionnelles des salariés.

24 En conclusion L'analyse des indicateurs issus des données sociales ne permet pas d'établir de corrélation avec la pénibilité des situations de travail : Pas d'effectif anormalement exposé au titre de l'âge et de l'ancienneté compte tenu du métier de Schindler, Un volume d'accidents en constante diminution sur les trois dernières années : Diminution forte du taux de fréquence Maintien du taux de gravité à des niveaux bas Une stabilisation des démissions dans un contexte économique concurrentiel, Un nombre limité et variable d’année en année de maladies professionnelles, A l'exception du travail de nuit (9 collaborateurs), pas d'exposition à la pénibilité au titre des rythmes de travail, Un effort soutenu de l'entreprise pour améliorer la sécurité et les conditions de travail. Elle permet de constater une augmentation avérée du taux d'absentéisme pour cause de maladie dont l'origine doit être étudiée et approfondie : Épidémies saisonnières : grippes, gastro entérites, ... ? Maladies non professionnelles ? Maladies professionnelles : TMS, ... ?

25 Analyse des situations de pénibilité
Groupes métiers

26 Poids estimé des matériels Outillage et matériels d'installation
Groupe métier Montage - IN Description des activités Montage – IN Poids estimé des matériels Moteur / treuil : de 350 à Kg Barres de guidage : 40 kg Plancher : de 150 à 500 kg Panneaux : de 15 à 30 kg Variateur de fréquence : 50 kg Portes : 100 à 200 Kg Câbles de traction : 100 à 150 kg Poulies Contrepoids / Gueuses: 25 kg / unité Armoires et câbles électriques : 20 à 40 kg Installation d'équipements de levage dans des immeubles en construction / en rénovation) Déchargement, stockage et transport des équipements de levage et de l'outillage au pied de la gaine, Montage de l'ascenseur : Mise en place des barres de guidage Implantation du moteur et de sa commande Pose des portes palières et des boutons d'appel Assemblage de la cabine Équipement de la machinerie Attelage et câblage Raccordement électrique Montage et habillage de la cabine Réglage et contrôle préalable à la mise en service Intervention : 3 à 4 semaines à temps complet 2 monteurs par intervention Les Essais Finaux (Essais en charge) Test et contrôle du fonctionnement des équipements après nouvelle installation. Outillage et matériels d'installation Appareils de traction Plateaux de travail Appareils électroportatifs Caisse à outil s: 20 à 25 kg

27 Evaluation de la pénibilité perçue par les membres du groupe Montage IN
Contraintes physiques Environnement physique agressif Rythmes de travail 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Manutention Manuelle de charges Posture Vibrations mécaniques Agents chimiques dangereux Températures extrêmes Bruit Milieu hyperbare Travail & gestes répétitif Travail de nuit Equipes successives alternantes Note moyenne : 4,6 Note moyenne : 3

28 Groupe métier Montage - IN
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Manutention manuelle Début de chantier : Transport, port et stockage des équipements et de l'outillage (1 jour en moyenne) Levage et port des équipements à installer Montage des équipements Fin de chantier : Manutention et transport de l'outillage Oui Non < 20 h /sem. Le déchargement des camions est réalisé en moyenne 10 fois dans l’année, soit une charge de 10 x 1 jour/homme = 10 jours / homme. Des équipements de levage (grue du camion ou chariot élévateur), de transport (diables, chariots, transpalettes), de manutention (palans, tire-fort, mini-fort et tirac, ) sont en règle générale utilisés. Selon la configuration des chantiers, ces équipements ne peuvent cependant pas toujours être utilisés. Les composants des nouveaux ascenseurs, plus légers, facilitent toutefois les manutentions. Manutentions réalisées par le technicien au montage : - Dans 2 cas sur 10, fixation des guides l’un sur l’autre, dans la gaine (5 jours / an) - déballage et montage des portes (10 jours / an) - montage de la cabine (5 jours / an) - mise en place des moteurs (5 jours / an) Soit un port de charge concentré sur une durée moyenne de 25 jours par an À noter les difficultés d’intervention dans les sites occupés (4 ou 5 jours difficiles)

29 Groupe métier Montage - IN
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Posture pénible Les postures pénibles les plus fréquentes : Position debout en milieu confiné Position à genoux et bras en l’air Oui Non < 20 h /sem. Situations les plus pénibles : Position debout, mais non statique pendant 6h / jour : - Déchargement, - Plombage de la gaine - Travail dans la cuvette, pour la mise en place des guides - Travail sur échelle pour la pose des premiers guides, sans possibilité de mise en place d’un échafaudage adéquat. - Travail devant la cabine - Mise en place du moteur sur le toit de la cabine Position agenouillée (limitée car le monteur se met à hauteur) : - Câblage de la machinerie Position bras en l’air : - Port de charges en hauteur sur l’échelle en haut de gaine

30 Groupe métier Montage - IN
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Vibrations mécaniques Utilisation d'équipements électroportatifs : perceuse et percuteur pour fixer les guides et boulonneuse. Oui Non (< 5 m/s²) < 20 h / sem. Poids : 6 à 7 kg Utilisation horizontale ou verticale Durée : 4 à 5 jours / mois Agents chimiques dangereux, CMR, poussières, fumée Utilisation du SUI Clean pour le nettoyage du guide, de chain lube pour le graissage et d’huile pour les machines hydrauliques Exposition quotidienne à la poussière : site, percement, autres corps de métiers. (poussière) Utilisation d’EPI : gants chimiques, lunettes anti-projection Les techniciens n’utilisent pas de masques anti-poussière. Températures extrêmes Interventions en période estivale ou caniculaire (température > 40° en machinerie) Intervention en période hivernale (température externe < 0°) + courant d’air dans les gaines accentuant la sensation de froid. La durée de l'exposition ne porte pas sur toute l'année. Au maximum 3 à 4 semaines en été et pareil en hiver, avec des phénomènes de crête selon la localisation géographique (Est, Nord, Alpes, etc.) Bruit Exposition au bruit fréquente au Montage : outils électroportatifs, co-activité, sites industriels < 20 h/sem. Pas de bruit continu à un niveau élevé

31 Groupe métier Montage - IN
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Gestes répétitifs Aucun au sens de la législation Non Travail de nuit Pas de travail de nuit en Montage IN < 270 h minimum dans l’année Travail en équipes successives alternantes Aucun

32 Moyens de prévention ou de protection Pistes d'amélioration proposées
Groupe métier Montage - IN Facteur de pénibilité Moyens de prévention ou de protection mis en œuvre Pistes d'amélioration proposées 1. Manutention manuelle Grue du camion, chariot élévateur Diables, chariots, transpalettes Palans, tire-fort, mini-fort et tirac Sous-traitance de la manutention et de la préparation des chantiers suite à déchargement. Externalisation du nettoyage de chantier. 2. Posture pénible Mise en place avec des planches d’un plateau de travail sur le support de l’étrier pour disposer d’un espace où mettre les pieds Concevoir et mettre en place des installations facilitant l’intervention des monteurs (ex : positionnement des armoires à bonne hauteur) 3. Vibrations Mise à disposition de matériels Hilti ou Bosch performants intégrant les contraintes de sécurité (poussières, bruit, vibrations) Rappeler les consignes d'utilisation des équipements : Utiliser la bonne machine et la bonne mèche Se doter de machines limitant les vibrations (système AVR chez Hilti) Entretien régulier des machines Utiliser des consommables en bon état de fonctionnement 4. Agents chimiques dangereux, CMR, poussières, fumée EPI : gants, masques, lunettes de protection Utilisation de solvants uniquement à l’extérieur, en atmosphère ventilée Rappeler fréquemment les consignes d'utilisation des EPI, notamment des masques et des lunettes de protection (poussière) Procéder à des mesures d’empoussièrement Fournir des masques à poussière 5. Températures extrêmes Mise à disposition de vêtements "grand froid" : blousons, bottes Mise à disposition des techniciens de : thermostats et de ventilateurs chaussures aérées 6. Bruit Mise à disposition de bouchons d'oreille et de casques anti-bruit Généraliser la distribution individuelle de boîtes de bouchons d'oreille Faire poser par les maçons des rails HALFEN comme cela le pratique Schindler, en Suisse (crochet avec boulon à tige filetée : plus besoin de percer)

33 Poids estimé des matériels Outillage et matériels d'installation
Groupe métier Montage - Modernisation Description des activités Montage – Modernisation (*) Poids estimé des matériels Moteur / treuil : de 350 à Kg Barres de guidage : de 50 à 130 Kg Variateur de fréquence : 50 kg Portes : 100 à 200 Kg Câbles de traction : 100 à 150 kg Poulies Contrepoids / Gueuses: 25 kg / unité Armoires et câbles électriques : 20 à 40 kg Rénovation, renouvellement des équipements de levage dans des immeubles construits Déchargement, stockage et transport des équipements de levage et de l'outillage, Démontage de l'ascenseur à remplacer (Modernisation) Montage de l'ascenseur : Mise en place des barres de guidage Implantation du moteur et de sa commande Pose des portes palières et des boutons d'appel Assemblage de la cabine Equipement de la machinerie Attelage et câblage Raccordement électrique Montage et habillage de la cabine Réglage et contrôle prélable à lka mise en service Intervention : 2 à 3 semaines 2 monteurs minimum par intervention Les Essais Finaux (Essais en charge) Test et contrôle du fonctionnement des équipements après réparation ou nouvelle installation. Outillage et matériels d'installation Appareils de traction Plateaux de travail Appareils électroportatifs Caisse à outil s: 20 à 25 kg

34 Evaluation de la pénibilité perçue : Montage-Modernisation
Contraintes physiques Environnement physique agressif Rythmes de travail 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Poussières (1) Manutention Manuelle de charges Posture Vibrations mécaniques Agents chimiques dangereux Températures extrêmes Bruit Milieu hyperbare Travail & gestes répétitif Travail de nuit Equipes successives alternantes Note moyenne : 6,6 Note moyenne : 4,4 Modernisation (1) : Produits chimiques dangereux

35 Groupe métier Montage-Modernisation
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Manutention manuelle Début de chantier : Transport, port et stockage des équipements et de l'outillage (1 jours en moyenne) Démontage des anciens matériels (40 à 50% des chantiers sous-traités) En cours de chantier : Manipulation et port des équipements à installer, Fin de chantier : Transport et port de l'outillage Oui Non < 20 h /sem. Evaluation des charges de manipulation Manutention de début de chantier : Transport nouveaux équipements : 6 à 8 h par chantier Démontage de l'ancien : 6 à 8 h par chantier Manutention en cours de chantier : 1h / j Manutention de fin de chantier : 6 à 8 h Soit une charge totale estimée de 12 à 13h par semaine sur toute la durée d'un chantier Des équipements de transport (diables, chariots, transpalettes) et de levage (palans) sont mis à disposition et utilisés lors des opérations à mener Recours à sous-traitance éventuelle pour le démontage des anciens équipements Pour les essais finaux, des gueuses de 25 kg sont amenées tous les jours par les 50 REF jusqu’à l’ascenseur par l’extérieur pas toujours achevé (IN) ou le sous-sol (MOD) (déplacement et montées à la main ou par diable électrique (700 kg en moyenne avec un minimum de 400 kg), Les équipements récents, plus légers, facilitent la manutention.

36 Groupe métier Montage-Modernisation
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Posture pénible Les postures pénibles les plus fréquentes : Piétinement et position debout statique Positions à genoux, accroupies et en torsion Oui Non < 20 h /sem. Situations les plus pénibles (1 à 1h30 / jour en installation : outre le déchargement/chargement, accès à l'intérieur machinerie & démontage des anciens équipements, l'altenance des positions (agenouillées, accroupies et torsion pour accéder aux équipements La pénibilité des postures est amplifiée par les caractéristiques et l’environnement du site. Les REF disposent d’escabeaux dans les camions pour pouvoir se mettre à hauteur. Durée d'exposition < à la réglementation Vibrations mécaniques Utilisation d'équipements électroportatifs : perçeuse (assemblage des équipements), disqueuse (meulage, tronçonnage) (< 5 m/s²) < 20 h / sem. Très faible durée d'exposition Agents chimiques dangereux, CMR, poussières, fumée Exposition fréquente à la poussière : site, percement, démontage, Facteur de pénibilité amplifié sur les sites dépourvus d'extracteurs d'air (poussière) Des moyens de protection sont mis à disposition. Le médecin du travail n'observe pas d'effets pathologiques notables au titre des poussières

37 Groupe métier Montage-Modernisation
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Températures extrêmes Interventions en période estivale ou caniculaire (température > 40° en machinerie)  facteur sensible en Modernisation Intervention en période hivernale (température externe < 0°) + courant d'air  facteur sensible en Montage Oui Non < 20 h / sem. La durée de l'exposition ne porte pas sur toute l'année. Au maximum 2 mois l'été et 2 mois l'hiver. Bruit Ponctuellement : usage des équipements électroportatifs L'exposition à des environnements bruyants peut avoir 3 origines : Les équipements d'aération (ventilateurs, extracteurs) Les sites multi-machineries L'environnement client (entreprises, sites industriels) < 20 h/sem Peu de situations avec un environnement continu et bruyant Gestes répétitifs Aucun au sens de la législation Travail de nuit Pas de travail de nuit < 270 h minimum dans l’année Travail en équipes successives alternantes Aucun

38 Moyens de prévention ou de protection Pistes d'amélioration proposées
Groupe métier Montage-Modernisation Facteur de pénibilité Moyens de prévention ou de protection mis en œuvre Pistes d'amélioration proposées 1. Manutention manuelle Transpalette Chariots pliants, diables pour le transport des pièces de rechange et des gueuses Palants pour le transport et l'installation d'équipements lourds, tireforts Pour certains chantiers, recours à la sous-traitance pour les activités de démontage des anciens ascenseurs Avoir un protocole de déchargement harmonisé avec les transporteurs et connus des livreurs Améliorer la stratégie d'intervention (mode opératoire) : démontage des anciens équipements et installation des nouveaux Utilisation de diables électriques (monte escaliers) ? Peut-être également dangereux. Procéder à des formations "gestes et postures" sur le terrain pour avoir des exercices plus "pratiques" et moins "théoriques" Adopter le système de gueuses à 10 kg mis en œuvre en Suisse et doter les REF des mêmes aimants avec tige pour le ramassage des gueuses. Faire tourner les salariés "modernisation" et les REF 2. Posture pénible Formation "gestes & postures" 3. Vibrations Mise à disposition de matériels Hilti ou Bosch performants intégrant les contraintes de sécurité (poussières, bruit, vibrations) Rappeler les consignes d'utilisation des équipements : Utiliser la bonne machine pour la bonne application Se doter de machines limitant les vibrations (système AVR chez Hilti) Entretien régulier des machines Utiliser des consommables en bon état de fonctionnement 4. Agents chimiques dangereux, CMR, poussières, fumée Remplacement en cours du produit SODEX (lubrifiant minérale) par SUIclean (lubrifiant végétale) EPI : gants, masques, lunettes de protection Analyse systématique des chantiers de modernisation et sous-traitance des opérations de désamiantage Formation aux risques chimiques Rappeler fréquemment les consignes d'utilisation des EPI, notamment des masques et des lunettes de protection (poussière) 5. Températures extrêmes Mise à disposition de vêtements "grand froid" : blousons, bottes Décalage des horaires d'intervention en période de grande chaleur Décaler les horaires d'intervention en période caniculaire 6. Bruit Mise à disposition de bouchons d'oreille et de casques anti-bruit Généraliser la distribution individuelle de boîtes de bouchons d'oreille

39 Département technique
Groupe métier Montage – Escalier mécanique Description des activités Montage – Modernisation (*) Département technique Escaliers Mécaniques 2 responsables de travaux une assistante 5 coordinateurs de travaux Pose d’environ 100 appareils par an dont 1/3 livrés en un morceau et 2/3 en plusieurs morceaux. Mise en place des escaliers mécaniques Réassemblage et pose des éléments Pose des panneaux et balustrades Mise en place de l’armoire de manœuvre sur vérin Maintenance des escaliers mécaniques Test et contrôle du fonctionnement des équipements

40 Groupe métier Montage – Escalier mécanique
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Manutention manuelle Les interventions durent rarement plus d’une centaine d’heures (20 à 100 heures). Oui Non < 20 h /sem. Les escaliers mécaniques arrivent montés en un ou plusieurs morceaux. La mise en place est sous-traitée (utilisation de treuils, palans et grues). Les panneaux pèsent au maximum 20kg chacun. Ils sont manipulés par une personne seule à l’aide de ventouses. Les coordinateurs utilisent des vérins pour remonter les appareils après maintenance. Posture pénible Les postures pénibles les plus fréquentes : Piétinement Positions à genoux, accroupies et en torsion (1h à 2h/jour) Les coordinateurs sont amenés à souvent emprunter des postures inconfortables. Ex : nécessité de se contorsionner pour procéder à des réglages ou à des modifications de parties d’appareil dans un petit caisson. Fixation de tous les maillons de la chaîne et câblage électrique en équilibre sur les marches de l’appareil ou sous l’appareil Montage accroupi de 10 à 50 % du temps Postures véritablement pénibles : 2 h par montage, soit 26 heures / an

41 Groupe métier Montage – Escalier mécanique
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Vibrations mécaniques Utilisation épisodique de boulonneuses et de coupe-cisaille. Oui Non (< 5 m/s²) < 20 h / sem. Faible exposition. Agents chimiques dangereux, CMR, poussières, fumée RAS Remplissage de bidons lors de la mise en place du système de graissage. Températures extrêmes Pas d’exposition aux températures extrêmes Faible exposition Bruit Environnement de chantier : co-activité possible Non ? < 20 h/sem . Pas d’exposition pour l’activité.

42 Groupe métier Montage – Escalier mécanique
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Gestes répétitifs Aucun au sens de la législation Non Travail de nuit Pas de travail de nuit en Montage et en Modernisation < 270 h minimum dans l’année Travail en équipes successives alternantes Aucun

43 Groupe métier Maintenance – Dépannage
Description des activités Contrôle, nettoyage, réglage, maintenance (remplacement de petites pièces usagers) et graissage des équipements, 1 réparateur par agence service, 3 types de visites (9 visites par an dont 2 techniques) : La visite d'inspection 7 par an Durée moyenne < 30 minutes La visite technique S1 1 par an Durée moyenne < 1h à 1h30 La visite technique S2 Durée moyenne < 1h30 à 2h00

44 Évaluation de la pénibilité perçue par les membres du groupe Maintenance
Contraintes physiques Environnement physique agressif Rythmes de travail 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Manutention Manuelle de charges Posture Vibrations mécaniques Agents chimiques dangereux Températures extrêmes Bruit Milieu hyperbare Travail & gestes répétitif Travail de nuit Equipes successives alternantes (*) Note moyenne : 3,5 Note moyenne : 2,2 Note moyenne : 0,8 (*) : pas de techniciens en travail de nuit dans le groupe métier

45 Groupe métier Maintenance – Dépannage
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Manutention manuelle Transport de la caisse à outils : ~ 15 kg (de plus en plus d'outillages à transporter : maintenance multiparc) Les techniciens disposent de 2 sacoches de travail (une pour l'entretien et l'autre pour le dépannage) Oui Non < 20 h /sem. 8 à 10 interventions par jour en moyenne dont 1 à 2 visites "S" seulement nécessitant la grande sacoche. Entre 10 et 20% des techniciens se déplacent avec tous les outils pour les maintenance S1 afin d'éviter les allers et venues jusqu’au véhicule. Port ponctuel de volants de masse (jusqu’à 15 kg) et de portes à remettre en place (fait à 2 techniciens) Posture pénible Des contraintes physiques plus ou moins amplifiées selon les sites d'intervention : accessibilité du site, modernité de l'ascenseur Les postures pénibles les plus fréquentes : Position debout prolongée Positions à genoux, accroupies et en torsion (1h à 2h/jour) Position bras en l’air < 20 h / sem. Maintenance des gros appareils (estimation : 1 appareil/1000) : position en torsion pour déverrouiller le frein. 2 à 3 techniciens interviennent simultanément pour déplacer la cabine. Accès à la machinerie en hauteur (1 cas sur 10): soulèvement de trappes lourdes (15 à 20 kg), déplacement de l’échelle et accrochage à la trémie, maintien de la trappe lors de la fermeture. Déverrouillage d’une porte avec triangle à 2m (environ 100 fois par jour soit 15mn/ jour) : existence d’outil rallongé. A genoux (45 mn / jour environ) : remplacement de pièces dans une armoire de manœuvre ou intervention sur le toit de la cabine par exemple (genouillères disponibles) Descente dans la fosse : corps en torsion pour attraper l’échelle à 1m. du palier.

46 Groupe métier Maintenance – Dépannage
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Vibrations mécaniques Utilisation ponctuelle Non < 5 m/s2 RAS Agents chimiques dangereux, CMR, poussières, fumée SODEX (Solvant spécialement conditionné par le fournisseur en bouteille de 240 ml) CHAIN LUB Poussières liées à l’environnement Interventions sur des sites industriels (nucléaires, chimiques, cimenteries, silos à grain, etc.) < 20 h / sem. Maintenance : utilisation moins de 30mn par jour (gants, lunettes) Nettoyage des fosses 3 à 4 jours d’exposition par mois pour 2 à 3 techniciens de la DR Alsace et 1 technicien de la DR Rhône-Alpes intervenant sur sites industriels (avec les EPC et EPI requis) Températures extrêmes Interventions en période estivale ou caniculaire (température > 40° en machinerie en haut de combles souvent vitrés) Intervention en période hivernale (température externe < 0°et vent dans les gaines d’ascenseur ouvertes sur l’extérieur) Oui La durée de l'exposition ne porte pas sur toute l'année. Au maximum 3 à 4 semaines l'été et pareil en hiver (écart de température jusqu’à 40° entre les bâtiments, l’extérieur et la gaine; exposition : environ 3h/jour sur les 3 semaines) Bruit Très rarement L'exposition à des environnements bruyants peut avoir 3 origines : Les équipements d'aération (ventilateurs, extracteurs) Les sites multi-machineries L'environnement client (co-activité, sites industriels, tests d’alarme) < 20 h/sem Utilisation de bouchons en mousse et de casques auditifs

47 Groupe métier Maintenance – Dépannage
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Températures extrêmes Interventions en période estivale ou caniculaire (température > 40° en machinerie en haut de combles souvent vitrés) Intervention en période hivernale (température externe < 0°et vent dans les gaines d’ascenseur ouvertes sur l’extérieur) Oui Non < 20 h / sem. La durée de l'exposition ne porte pas sur toute l'année. Au maximum 3 à 4 semaines l'été et pareil en hiver (écart de température jusqu’à 40° entre les bâtiments, l’extérieur et la gaine; exposition : environ 3h/jour sur les 3 semaines) Bruit Très rarement L'exposition à des environnements bruyants peut avoir 3 origines : Les équipements d'aération (ventilateurs, extracteurs) Les sites multi-machineries L'environnement client (co-activité, sites industriels, tests d’alarme) < 20 h/sem Utilisation de bouchons en mousse et de casques auditifs 7. Milieu hyperbare 8. Gestes répétitifs Aucun au sens de la législation 9. Travail de nuit 1 semaine tous les 6 semaines < 270 h minimum dans l’année 10. Travail en équipes successives alternantes Aucun

48 Groupe métier Maintenance – Dépannage
Facteur de pénibilité Moyens de prévention ou de protection mis en œuvre Pistes d'amélioration proposées par les groupes de travail 1. Manutention manuelle Sac à dos pour la caisse à outils Utilisation d'une caisse à outil moins lourde (< 5 Kg) pour les premiers niveaux de maintenance (contrôles de routine). N'emporter que ce que le technicien a réellement besoin Avoir une bonne connaissance des sites et optimiser les tournées 2. Posture pénible Formation gestes et postures Accroître l'information et la formation sur la prévention en matière de gestes et de postures Mettre à disposition des chaussures plus légères avec amortisseur de choc Utiliser les genouillères à disposition 4. Agents chimiques dangereux, CMR, poussières, fumée Restriction d’usage du SODEX limité aux tambours de frein Renforcement du produit SUIclean (origine végétale) EPI (gants, lunettes, masques) Formation aux risques chimiques Poursuite de l’information et de la communication sur les données de sécurité des produits chimiques 5. Températures extrêmes Décaler les horaires d'intervention en période caniculaire Limiter les interventions sur sites extérieurs exposés (pylônes) les jours de grand froid (visites i plutôt que s) Prévoir la ventilation des machineries et gaines dans les cahiers des charges des nouvelles installations Mettre à disposition un équipement plus chaud en hiver (gants et bottes fourrées) et des chaussures légères en été 6. Bruit Mise à disposition de bouchons d'oreille Généraliser la distribution des bouchons d’oreille et l’utilisation de casques anti-bruit délivrés par le client en site industriel

49 Groupe métier Réparation
Description des activités Réparation Réparation des équipements sur des ascenseurs en services La réparation et le remplacement de petits équipements : cellules, contacteurs, portes, ... Intervention : < 1 jour 1 réparateur par intervention La réparation et le remplacement de gros équipements : machinerie, câbles, treuils, poulies, cabines, armoires de commande, ... Intervention : 1 à 3 jours 2 réparateurs au minimum par intervention Les Essais Finaux Test et contrôle du fonctionnement des équipements après réparation de gros équipements.

50 Evaluation de la pénibilité perçue par les membres du groupe Réparation
Contraintes physiques Environnement physique agressif Rythmes de travail 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Manutention Manuelle de charges Posture Vibrations mécaniques Agents chimiques dangereux Températures extrêmes Bruit Milieu hyperbare Travail & gestes répétitif Travail de nuit Equipes successives alternantes Note moyenne : 5,3 Note moyenne : 4,3

51 Groupe métier Réparation
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Manutention manuelle Transport des matériels depuis le véhicule jusqu'à la machinerie Caisse à outils : ~ 15 kg Palan : ~ 10 kg (réparation lourde) Outillage électroportatif : visseuse, perçeuse, disqueuse, éclairage d'appoint Pièces de rechange (< 20/25 Kg) : poulies, câbles, treuil Manipulation et port des équipements en vue de leur installation Transport et manipulation des gueuses (1 gueuse : 25 kg) par le REF Transport des équipements changés et de l'outillage en fin de chantiers Assistance à la manipulation : Diables, chariots pliants, palan Petites réparations : 1 réparateur Grosses réparations : 2 à 3 réparateurs Oui Non < 20 h /sem. Temps d'intervention court de 1 à 3 jours selon la nature de l'intervention Ports de charge < aux valeurs de seuil. Les plus lourdes (~ 100 à 200kg) sont manoeuvrées à 2 voire 3 réparateurs à l'aide de palans et de chariots pliants Les tâches de manutention et de port sont estimées entre 30 minutes et 2h maxi par jour selon l'ampleur du chantier Transport en début d'intervention des équipements Manipulation pour installation Posture pénible Des contraintes physiques plus ou moins amplifiées : nature de la réparation, accessibilité, modernité de l'ascenseur Les postures pénibles les plus fréquentes : Position debout prolongée, Positions à genoux, accroupies et en torsion (1h à 2h/jour) Maintien des bras en l'air (travail sous cabine et en haut des gaines) < 20 h / sem. Des postures variées limitant les tensions sur les articulations : serrage de vis, intervention sur le toit de cabine, installation de matériels en machinerie Station debout non statique Positions forcées sur les articulations estimées entre 1h et 2h par jour au maximum et < à la durée d'exposition limite

52 Groupe métier Réparation
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Vibrations mécaniques Utilisation d'équipements électroportatifs (courte durée) Oui Non < 5 m/s2 Très faible durée d'exposition Agents chimiques dangereux, CMR, poussières, fumée Solvant : SODEX Lubrifiant : Chain Lube pour lubrifier les treuils, les guides Intervention en milieu poussiéreux Contact occasionnel avec les poussières (fosse, matériels, ...) : laine de verre, cartons, détritus en quantité sur certains sites < 20 h / sem. Le SODEX nocif (irritation principalement) est réservé uniquement au dégraissage des tambours et mâchoires de frein (utilisation restreinte), Les consignes de sécurité précisent les conditions d'utilisation. Pas de recommandation en matière de valeur limite d'exposition, Contact occasionnel avec les poussières (fosse, matériels, ...) : laine de verre, cartons, possibilité de détritus. Températures extrêmes Interventions en période estivale ou caniculaire (température > 40° en machinerie) Intervention en période hivernale (température externe < 0°) La durée de l'exposition ne porte pas sur toute l'année. Au maximum 2 mois l'été et 2 mois l'hiver. Bruit Très rarement L'exposition à des environnements bruyants peut avoir 3 origines : Les équipements d'aération (ventilateurs, extracteurs) Les sites multi-machineries L'environnement client (entreprises, sites industriels) < 20 h/sem Environnement peu bruyant : majoritairement, intervention sur des bâtiments existants et occupés.

53 Groupe métier Réparation
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité 7. Milieu hyperbare Gestes répétitifs Aucun au sens de la législation Non Travail de nuit Très exceptionnel (3 à 4 fois dans l'année) pour intervention dans les centres commerciaux ou le métro (escaliers mécanique) Exceptionnel Travail en équipes successives alternantes Aucun

54 Moyens de prévention ou de protection Pistes d'amélioration proposées
Groupe métier Réparation Facteur de pénibilité Moyens de prévention ou de protection mis en œuvre Pistes d'amélioration proposées 1. Manutention manuelle Chariots pliants, diables pour le transport des pièces de rechange et des gueuses Palans pour le transport et l'installation d'équipements lourds Disposer de véhicules utilitaires légers pouvant accéder jusqu'au sous-sol pour faciliter le transport des gueuses Étudier l’évolution de la caisse à outils 2. Posture pénible Formation à la prévention contre les gestes et les postures pénibles Intervention sur toit de cabine : réfléchir à un mode opératoire d’intervention le plus en amont possible Accroître l'information et la formation sur la prévention en matière de gestes et de postures 3. Vibrations 4. Agents chimiques dangereux, CMR, poussières, fumée Idem Maintenance EPI (gants, lunettes, masques) Formation aux risques chimiques 5. Températures extrêmes Décaler les horaires d'intervention en période caniculaire 6. Bruit Mise à disposition de bouchons d'oreille Sur site industriel et si nécessaire, utilisation de casques anti-bruit délivrés par le client

55 Spider - Réception Facteur de pénibilité
Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Manutention manuelle Réception des colis (3 personnes de 7h30 à 16 h avec pause entre 12 et 13h) Oui Non < 20 h /sem. 90 % des colis sont réceptionnés sur palettes et ne réclament pas de manutentions manuelles hormis le contrôle qualité nécessitant de bouger certains colis pour vérifier le bordereau de livraison. 10 % des colis (environ 20 colis d’un poids moyen : 10 kg, soit 200 kg par jour) sont manutentionnés manuellement. Posture pénible Néant RAS Vibrations mécaniques Utilisation des chariots élévateurs (< 5 m/s²) < 20 h / sem. Le chariot est utilisé par une personne pendant 1h30 à 2h par jour. Un des deux chariots, plus ancien, émet plus de vibrations. Le sol de l’entrepôt est cependant plat. Agents chimiques dangereux, CMR, poussières, fumée Températures extrêmes Pas d’exposition aux températures extrêmes Bruit Environnement non bruyant < 20 h/sem . Pas d’exposition pour l’activité.

56 Spider – Mise en stock et inventaire
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Manutention manuelle Réaménagement des emplacements dans le magasin (4 personnes) Oui Non < 20 h /sem. RAS Posture pénible Mise en de stock Bras levés pour ranger les colis. Vibrations mécaniques Utilisation des chariots élévateurs (< 5 m/s²) < 20 h / sem. Le chariot est utilisé pendant 1h30 par jour. Agents chimiques dangereux, CMR, poussières, fumée Néant Températures extrêmes Pas d’exposition aux températures extrêmes Bruit Environnement non bruyant < 20 h/sem . Climatiseur au-dessus des expéditions bruyant. +Troubles visuels signalés du fait de la lecture de références d’articles écrites trop petit.

57 Spider – Préparation des commandes et expéditions
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés Au-delà des seuils de pénibilité Durée d’exposition Analyse de la pénibilité Manutention manuelle Préparation des commandes (3 personnes de 7h30 à 16 h avec pause entre 12 et 13h) Oui Non < 20 h /sem. 90 % de petites pièces (environ 100 colis de 3 kg par jour = 300 kg) 10 % de pièces lourdes nécessitant le recours à un chariot gerbeur ou à une échelle. Port de charges répété : transport, pesage, mise en zone expédition. Consigne de porter à deux des colis de plus de 25 kg. Posture pénible Picking Expédition Aller chercher une référence au fond des racks ou des pièces au sol en position souvent agenouillée (environ 30mn par jour). Rester debout et marcher (position debout non statique 6h sur 7). Filmage des palettes au sol : position penchée en avant provoquant un mal de dos des opérateurs. (possibilité d’élévation de la palette ?) Vibrations mécaniques Utilisation des chariots élévateurs (< 5 m/s²) < 20 h / sem. RAS Agents chimiques dangereux, CMR, poussières, fumée Néant Températures extrêmes Pas d’exposition aux températures extrêmes Bruit Ventilateur bruyant < 20 h/sem . Allumé le matin en hiver

58 Analyse des questionnaires adressés aux salariés des emplois indirectement productifs
71 questionnaires retournés sur un total de 200 envois, soit un taux de réponse de 35%. Quatre principaux facteurs de pénibilité cités : Le bruit, les contraintes posturales, les températures extrêmes et les poussières

59 Analyse des questionnaires adressés aux salariés des emplois indirectement productifs

60 Analyse des questionnaires adressés aux emplois indirectement productifs

61 Les thèmes abordés dans les commentaires formulés
Analyse des questionnaires adressés aux salariés des emplois indirectement productifs Les thèmes abordés dans les commentaires formulés L’ergonomie perfectible des postes de travail (bureaux, sièges, mobiliers de rangement anciens). La nécessité de conduire des études d’ergonomie pour mieux adapter les postes de travail. Le bruit, notamment sur les plateaux en open-space, avec une demande d’amélioration de l’isolation phonique par la pose de cloisons et d’une moquette au sol La pénibilité morale et le stress engendrés par les conditions de travail : La nécessité de mieux définir/clarifier les postes, à mieux structurer les process et à faire respecter les procédures pour éviter les tensions dans les relations hiérarchiques ou interservices l’attente d’un encadrement plus proche des équipes, plus disponible (proximité) la demande d’un meilleur équilibrage charges / ressources. Les déplacements comme facteur de pénibilité (stress, fatigue, mal de dos) Les troubles visuels en liaison avec un travail prolongé sur ordinateur et un éclairage perfectible.

62 Synthèse

63 Une exposition < aux seuils de pénibilité définis par le Décret du 30/3/2011
Facteur de pénibilité Maintenance - Dépannage Réparation Montage - Modernisation Montage-IN Montage-Escalier mécanique SPIDER Administratifs et autres emplois Manutention manuelle NON Posture pénible Vibrations mécaniques Agents chimiques dangereux, CMR + Poussières et fumées Bruit Températures extrêmes Milieux hyperbares Travail de nuit OUI Travail en équipes successives alternante Gestes répétitifs

64 Dimensionnement de la pénibilité chez Schindler (au 30 oct. 2011)
Une exposition < aux seuils de pénibilité définis par le Décret du 30/3/2011 Dimensionnement de la pénibilité chez Schindler (au 30 oct. 2011) Métiers Effectif non exposé Effectif exposé Maintenance + Agence service 980 / Réparation + Centre 233 Modernisation Montage (+ Spéc. Montage) 341 Spider 3 REF 42 Travail de nuit 9 Administratif et autres métiers 923 Total Effectif Schindler = 2 531 < 50 % de l’effectif au 30/10/2011

65 Synthèse et préconisations
Au regard des durées d'exposition estimées à ce jour, seuls les collaborateurs travaillant de manière fixe la nuit sont exposés au sens du Décret du 30 mars 2011, Schindler n'a pas à conclure d'accord d’entreprise ou de plan d’action unilatéral en faveur de la prévention de la pénibilité au travail, Toutefois, il est incontestable que les personnels interviennent dans des activités nécessitant de produire des efforts physiques avérés pour accomplir leurs missions, Les manutentions manuelles de charges et les postures pénibles constituent les deux principaux facteurs de pénibilité, L’exposition à ces deux facteurs est plus ou moins amplifiée selon les métiers exercés, moins élevée pour les activités de maintenance, plus intense et plus fréquente pour les métiers du montage, avec des niveaux d’intensité variable en fonction de l'accessibilité aux sites, Les situations de travail pénibles sont en partie atténuées par les dispositifs de prévention et de protection mis en place. Nous vous conseillons, au-delà de ce diagnostic préalable, de prolonger l’analyse de la pénibilité par des études ergonomiques de postes (montage et réparation notamment).

66 Maladies professionnelles déclarées
Annexe 1 Maladies professionnelles déclarées

67 Maladies professionnelles déclarées en 2010
Tableaux MP (SS) Description Travaux ou situations susceptibles de provoquer ces maladies Lombalgie MP 97 & 98 Douleurs au bas du dos et aux vertèbres lombaires. Dans 90% des cas, il s'agit de lésions bénignes, dans les cas les plus graves, les lombalgies ont pour origine : Une lésion d'un muscle, d'un tendon ou d'un ligament Une dégénérescence discale Une hernie discale L'arthrite, l'arthrose ou l'ostéoporose Manutentions de charges lourdes Vibrations sur l'ensemble du corps Torsions latérales du torse Stress Facteurs aggravants : Manque d'entrainement Embonpoint Tabagisme État depressif Lombosciatique MP 57 Combinaison de douleurs sur le trajet du nerf sciatique et de douleurs lombaires Idem lombalgies Tendinopathie Pathologies de la coiffe des rotateurs de l'épaule (tendons) Maintien prolongé de postures forcés de l'épaule (> 60° pendant 2h à 3h30 par jour) Epicondylite Inflammation des tendons du coude Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur t'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination. Par exemple, lors de travaux de vissage. Epitrochleite Inflammation du muscle des fléchisseurs du doigt Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.