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HYDRO-QUÉBEC Histoire dun détournement Coalition opposée à la tarification et à la privatisation des service publics.

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1 HYDRO-QUÉBEC Histoire dun détournement Coalition opposée à la tarification et à la privatisation des service publics

2 DÉROULEMENT Bloc 1 Historique de la nationalisation / le pacte social Bloc 2 Limpact de la gourmandise du gouvernement : les hausses de tarifs Bloc 3 Les hausses actuelles proposées Bloc 4 Situation actuelle et perspectives des hausses

3 BLOC 1 Historique de la nationalisation et du pacte social

4 CONTEXTE AVANT LA NATIONALISATION Existence de plusieurs entreprises privées dimportances inégales (12). Grandes inéquités dans les prix entre les régions. Refus des entreprises privées de desservir certains endroits insuffisamment rentables.

5 QUELQUES EXEMPLES DE DISPARITÉS VilleFournisseurCoût du kWh en 1962 MontréalHydro-Québec1,23 QuébecQuebec Power1,22 HullGatineau Power0,89 LachuteGatineau Power1,30 GaspéCoopérative de Gaspé2,63 Mont-LouisCoopérative de Gaspé-Nord5,48 NorandaNorthern Quebec Power1,23

6 LA NATIONALISATION EN QUELQUES DATES Création de la Commission hydrolique du Québec (Hydro-Québec) et expropriation de la Montreal Light, Heat and Power (souvent appelé 1ère nationalisation) Hydro-Québec reçoit les droits exclusifs sur les territoires québécois qui nont pas encore été concédés aux entreprises privées Élection référendaire sur la nationalisation de lélectricité Le gouvernement complète la nationalisation avec lachat des entreprises privées. Sont exclues les installations dautoproduction des groupes industriels comme Alcan.

7 LE PACTE SOCIAL DHYDRO-QUÉBEC Sattaquer aux inégalités des tarifs sur le territoire de la province. Soutenir le développement écononomique des régions. Être une société de service public.

8 MANDAT INITIAL DHYDRO-QUÉBEC La Commission (Hydro-Québec) a pour objet de fournir lénergie aux municipalités, aux entreprises industrielles ou commerciales et aux citoyenNEs de cette province aux taux les plus bas compatibles avec une saine administration financière (article 22 de la Loi dHydro-Québec, 1944).

9 QUESTIONS… Quen pensez-vous? Est-ce que le mandat dHydro-Québec est le même aujourdhui? Quest-ce qui a changé selon vous?

10 BLOC 2 Limpact de la gourmandise du gouvernement : les hausses de tarifs

11 1981 LE PREMIER GRAND CHANGEMENT : LA LOI 16 Hydro-Québec devient une compagnie à fonds social. Ce changement juridique fait passer Hydro-Québec de propriété collective à propriété de lÉtat qui demeure seul actionnaire. Ce nouveau cadre légal permet pour la première fois au gouvernement de toucher des dividendes jusquà 50% des profits. Lexigence des tarifs le plus bas possible nest plus libellée dans la loi.

12 1981 (SUITE) Ce changement se fait sans véritable débat de société même si quelques commentateurs parlent dune forme indirecte de taxation. Il se fait sous légide dun gouvernement du Parti Québécois. Le Président dHydro-Québec, M. Robert A. Boyd, démissionne sur la base de son désaccord avec la Loi 16.

13 Malgré la Loi 16, on constate peu de changements dans la finalité de la mission dHydro-Québec. Toutefois lingérence du politique dans la décision tarifaire soulève lentement de plus en plus de critiques. Cette période culmine en 1995 avec le débat public sur lénergie qui mène à la création de la Régie de lénergie.

14 1996 CRÉATION DE LA RÉGIE DE LÉNERGIE Le but est de dépolitiser le processus de fixation des tarifs d'Hydro-Québec. Le premier champ de compétence de la Régie est de fixer les tarifs et les conditions de service dans le domaine du gaz naturel et de l'électricité après avoir tenu une audience publique permettant dentendre des groupes de la société civile.

15 POUVOIRS DE LA RÉGIE À LORIGINE Scruter les coûts d'Hydro-Québec pour maintenir des bas tarifs; donc peut ordonner une baisse des tarifs, ce qui compromet le versement des dividendes au gouvernement. Décider des nouveaux projets de barrages (planification intégrée des ressources).

16 CHANGEMENT À LA DIRECTION D'HYDRO- QUÉBEC : CHANGEMENT DE VISION 1er octobre 1996 André Caillé devient Président de l'entreprise On note à partir de ce moment un changement important dans la vision d'Hydro-Québec au sein de la haute direction qui s'attaquera directement au pacte social Les barrages en partenariat Hydro-Québec relance la construction de nouveaux barrages sous la forme de partenariat avec des sociétés en commandites. Une brèche vers la privatisation de la production vient dêtre ouverte.

17 CHANGEMENT DE VISION (SUITE) 1997 Le pari du marché de lexportation Hydro-Québec mise résolument sur une stratégie de vente de lélectricité pour lexportation. Cette volonté se manifeste dans un contexte de déréglementation du marché de lénergie partout en Amérique du Nord. La Régie est vite perçue comme une embûche par la direction dHydro.

18 CHANGEMENT DE VISION (SUITE) 1997 Lentente avec les États-Unis Hydro-Québec obtient auprès de la « Federal Energy Regulatory Commission » (FERC), un permis l'autorisant à transiger de l'énergie aux États-Unis, à la condition qu'elle implante un libre accès au marché de l'électricité du Québec.

19 LE GOUVERNEMENT EMBOÎTE LE PAS Le gouvernement Bouchard demande une étude à la firme Merrill Lynch (firme de consultants privés) Cette étude avait pour objectif de « proposer des avenues de déréglementation de la production d'électricité », de manière compatible avec les tendances continentales, tout en respectant un « pacte social québécois », comprenant l'uniformité des tarifs sur l'ensemble du territoire, la stabilité des tarifs et le maintien « des bas tarifs d'électricité, notamment dans le secteur résidentiel ».

20 LAN 2000 : LA LOI 116 « Sépare » Hydro-Québec en trois unités qui n'ont aucun statut légal. Dérèglemente la production de l'électricité Crée le tarif patrimonial

21 LES TROIS UNITÉS DHYDRO-QUÉBEC Hydro-Québec Production Hydro-Québec Transport (TransÉnergie) Hydro-Québec Distribution Chaque unité est une division administrative et comptable sans aucun statut légal. Hydro-Québec est toujours une seule et même entreprise.

22 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION: «LES BARRAGES» Produit de lélectricité pour le marché québécois et commercialise ses surplus sur les marchés commerciaux. Section déréglementée, elle nest plus sous la juridiction de la Régie. Cest la partie rentable dHydro-Québec qui aurait pu justifier des baisses de tarifs si elle était restée sous la juridiction de la Régie. Doit fournir un bloc patrimonial à Hydro- Québec Distribution.

23 HYDRO-QUÉBEC TRANSPORT (TRANSÉNERGIE) : «LES LIGNES DE TRANSPORT» Exploite le réseau de transport délectricité. Veille au développement, à la fiabilité et à la pérennité du réseau. Activités réglementées par la Régie.

24 HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION Assure aux québécoisES un approvisionnement fiable en électricité. Assure les relations avec la clientèle. Activités réglementées par la Régie. Achète lélectricité dHydro-Québec Production mais aussi dautres producteurs du Québec et dailleurs.

25 BLOC ET TARIF PATRIMONIAL Bloc patrimonial = Volume annuel délectricité (165 TWh) quHydro-Québec Production doit mettre à la disposition dHydro-Québec Distribution. Tarif patrimonial = Montant (2,79¢/kWh), fixé par la loi, auquel est vendu le bloc patrimonial. Ce tarif napparaît pas directement sur la facture des consommateurs.

26 CONSÉQUENCE DE LA LOI 116 La production étant retiré du champs de compétence de la Régie, il n'est plus possible de débattre de l'ensemble des enjeux touchant à la construction de nouveaux barrages. Seule l'évaluation environnementale devant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) est évaluée publiquement. Le tarif patrimonial nest plus fixé en fonction des coûts réels de production d'Hydro-Québec qui augmente ainsi sa marge de profits de façon substantielle (récupérés à 75 % par le gouvernement).

27 CONSÉQUENCE SUR LES TARIFS Très tôt, la Loi 116 va faire pression pour une hausse des tarifs d'électricité. Le gel tarifaire décrété par le gouvernement de 1998 à 2003 va empêcher une hausse immédiate. On crée de cette façon des « déficits » chez les deux secteurs réglementés qui vont justifier des demandes de hausses importantes auprès de la Régie. De 2004 à 2010, la hausse cumulative des tarifs atteint 18,4%, nettement au-dessus de l'inflation. La Régie a freiné un peu l'appétit d'Hydro-Québec qui a souvent demandé des hausses supérieures.

28 LES LIBÉRAUX REVIENNENT À LA CHARGE Deux autres décisions gouvernementales vont influencer les tarifs entre Le gouvernement va augmenter sa ponction sur les profits en allant chercher jusqu'à 75% des profits d'Hydro-Québec en dividendes. En 2007, Hydro-Québec est soumis à la nouvelle redevance sur l'eau.

29 LA REDEVANCE SUR L'EAU La redevance sur leau touche les entreprises pour l'utilisation de l'eau. Elle vise à mettre celle-ci à contribution pour les coûts dépuration. Le gouvernement a décidé de soumettre Hydro- Québec à cette redevance! En 2007, la redevance était de $ 263 millions et en 2012, le montant se chiffre à $ 621 millions !!! Même si Hydro-Québec voit diminuer dautant ses profits, le gouvernement ramasse 100 % plutôt que 75 % de ce montant.

30 2010 LA HAUSSE DU TARIF PATRIMONIAL Virage tarification Le Ministre des finances Raymond Bachand, dans son budget 2010, dépose un ambitieux projet, attaquant sur trois fronts simultanément : Hausse des frais de scolarité Imposition d'une taxe santé régressive Hausse du tarif du bloc patrimonial

31 HAUSSE DU TARIF PATRIMONIAL (SUITE) Le projet visait l'augmentation substantielle du tarif patrimonial à compter du 1 er janvier Le tarif aurait été majoré d'un cent passant à 3,79¢/kWh pour être indexé par la suite. L'impact d'une telle hausse sur la facture aurait été d'environ 3,5% annuellement. La défaite électorale du Parti libéral met fin à cette proposition daugmentation.

32 QUESTIONS... Selon vous, est-ce que des éléments du pacte social tiennent encore aujourd'hui? Selon vous, quel est le rôle principal d'Hydro-Québec aujourd'hui? Est-ce quHydro-Québec nous appartient encore?

33 BLOC 3 Les hausses actuelles proposées

34 TROIS FACTEURS DE HAUSSES Le budget Marceau La privatisation et les contrats privés Les surplus

35 NOVEMBRE 2012 : BUDGET DU NOUVEAU GOUVERNEMENT DU PARTI QUÉBÉCOIS L'élection du Parti québécois laisse planer un répit pendant une brève période. Le premier budget du nouveau ministre des finances du Québec (Marceau) sera une grande déception. Si la hausse prévue du tarif patrimonial du précédent gouvernement est annulée, le budget Marceau trouve de nouvelles façons de prendre de l'argent à Hydro-Québec.

36 LES GRANDES LIGNES DU BUDGET Indexation du tarif patrimonial à compter du 1 er janvier Le gouvernement demande à Hydro-Québec de baisser ses dépenses de 225$ M (coupures de postes) et prend ce montant pour lui, ce qui nécessite labolition de certains pouvoirs de la Régie de lénergie. Il s'accapare aussi d'autres économies sur les charges d'exploitation prévues dans les prochaines années.

37 UNE INTERFÉRENCE MAJEURE DU RÔLE DE LA RÉGIE DE L'ÉNERGIE Les demandes du budget Marceau seront officialisées avec l'adoption du projet de Loi 25 actuellement à l'étude. Il s'agit d'une ingérence directe dans le travail normal de la Régie. Selon le mécanisme actuel de la Régie, une baisse des dépenses devrait se traduire par une baisse des tarifs, ce qui ne sera pourtant pas le cas.

38 LES COUPURES DE POSTES Coupures de postes majeures (2000 postes d'ici la fin de 2013) qui se font de façon arbitraire sans analyse d'impact. Hydro-Québec pourrait ainsi perdre une part importante de son expertise dans différents domaines. Les coupures pourraient affecter la qualité et la fiabilité du service.

39 IMPACT DU BUDGET SUR LA MISE EN PLACE DES COMPTEURS INTELLIGENTS Lan dernier, la Régie de lénergie a accepté le projet des compteurs intelligents sur la base, entre autres, des économies prévues (avec la mise à pied de plus de 600 employés). Or, cette économie disparaît avec l'adoption du projet de Loi 25 puisque le gouvernement va continuer de sapproprier les économies sur les charges salariales pour encore un certains temps. Ainsi, jusquà $500 millions de plus pourrait aller au gouvernement plutôt quen réduction de tarifs.

40 PRIVATISATION DE LA PRODUCTION ÉLECTRIQUE Dès 1981, lorsque Hydro-Québec a été transformé en compagnie à fonds social, des voix se sont fait entendre pour privatiser en tout ou en partie Hydro- Québec. Le taux de rendement très appréciable d'Hydro- Québec rend la société d'État très intéressante pour des entrepreneurs privés. Si une privatisation totale est peu probable pour linstant, la privatisation partielle est bien amorcée avec le développement des petits barrages.

41 LES PETITS BARRAGES La construction de barrages en copropriété existe depuis de nombreuses années. Une accélération sest produite avec le programme des petites centrales hydroélectriques de 50 MW. Il ny avait aucune nécessité de construire tous ces barrages pour répondre aux besoins du Québec, on vise donc le marché de lexportation. Le risque est porté par Hydro-Québec qui signe des contrats qui lengage à acheter lélectricité à ces producteurs, même si on nen a pas besoin.

42 LES PETITS BARRAGES (SUITE) Portrait densemble difficile à faire mais la Fondation Rivières annonçait avoir mis la main sur 44 contrats suite à une demande à la commission daccès à linformation. Selon les premières informations, ces contrats contiendraient des clauses dindexation automatique dau moins 3% par année. Le coût dachat pour Hydro-Québec en 2013 est de 8,08¢/kWh ( soit trois fois le tarif patrimonial !) refilé sur notre facture.

43 LE SCANDALE TRANS CANADA ENERGY (TCE) Cette société a obtenu lautorisation de construire une centrale hydroélectrique au gaz dans le parc industriel de Bécancour. Encore ici, Hydro-Québec a signé un contrat dachat garanti avec TCE. Face aux surplus de production de plus en plus difficile à écouler, la centrale a été fermée en Depuis 2008, Hydro-Québec a payé un milliard de dollars en pénalité. Ce montant est aussi refilé sur notre facture.

44 LE PARC ÉOLIEN Bien que nous sommes daccord avec cette forme dénergie, il faut questionner la façon dont se développe le parc éolien. Plutôt que de mandater Hydro-Québec et nationaliser ainsi la production éolienne, le gouvernement a procédé par appels doffres auprès dentreprises privées ou dautres partenaires. La moyenne du prix de ces contrats est de 10¢/kWh, certains étant à près de 12¢! Hydro-Québec vend son électricité au prix moyen de 7,2 ¢ le kWh à ses clients québécois.

45 LE COÛT DU SURPLUS On estime actuellement quHydro dépensera $ 23 milliards dans les 10 prochaines années pour acheter de lélectricité au privé. Actuellement Hydro-Québec vend son électricité sur les marchés extérieurs à 4¢ du KWh. Cette année seulement, cest une perte de $500M que va subir Hydro-Québec à cause de ces décisions! Lensemble des facteurs que lont vient de mentionner a entraîné un énorme problème de surplus que vont payer les clients dHydro-Québec.

46 QUESTIONS... Que pensez-vous des choix fait par Hydro-Québec et le gouvernement depuis le début des années 2000? Qui sort gagnant de cela? Voyez-vous autre chose qui peut avoir un impact sur les tarifs?

47 BLOC 4 Situation actuelle et perspectives des hausses

48 OÙ EN EST HYDRO-QUÉBEC DANS TOUT ÇA? Le versement sans cesse accru de dividendes nuit aux financement des activités courantes dHydro-Québec. Cela veut dire quHydro-Québec doit emprunter de plus en plus. Cest le comble! À lheure ou le gouvernement est obnubilé par latteinte du déficit zéro, il contribue fortement à lendettement dHydro-Québec et nous refile la facture.

49 À QUOI SATTENDRE EN 2014 Hausse habituelle annuelle demandée par Hydro (2,4% en avril 2013) Hausse du tarif patrimonial (1,2%) Les divisions réglementés dHydro-Québec viennent de déposer une demande dautorisation à la Régie de lénergie pour augmenter leur taux de rendement (marge de profit), à 9,2%. (si accordée, augmententation de 2,6% sur la facture) Donc, il est réaliste de penser quil y aura une augmentation des factures dau moins 6% lan prochain.

50 ET LES PROCHAINES ANNÉES? Difficile de se prononcer avec exactitude mais les hausses vont certainement dépasser le taux dinflation Est-ce que le gouvernement va lancer de nouveaux appels doffre pour de nouveaux projets de production privée? Sil y a un nouveau gouvernement, va-t-on revenir à la charge avec une hausse encore plus importante du tarif patrimonial? Possibilité de dépassement de coûts de certains projets (compteurs intelligents).

51 IMPACT DES HAUSSES SUR LA CLIENTÈLE Un nombre dinterruption de services de plus en plus élevé. Le nombre de débranchements a connu un bond spectaculaire depuis 2010, atteignant les interruptions en Le surendettement des ménages et limpact de la crise économique de 2008 alourdissent le tout. Contrairement à ce que lon pourrait penser, seulement 10 à 15% des débranchements touchent des ménages à faible revenu.

52 UNE TAXE INDIRECTE RÉGRESSIVE Poids de la facture délectricité sur les ménages Les hausses de tarifs délectricité ont un impact plus grand sur les ménages à faible et modeste revenu et contribuent ainsi à creuser la lécart entre les riches et les pauvres Décile de revenu moy Revenu moyen en 000$ 12,630,640,862,075,0114,765,2 Dépense électricité en % 8,75%4,33%3,18%2,36%1,96%1,81%2,30%

53 QUE PEUT-ON FAIRE? Sinformer: Nous mobiliser!

54 FIN


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