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Exposé sur la liste des maladies professionnelles de l'OIT Forum 2005 CCHST Nouvelles stratégies pour reconnaître et prévenir les maladies professionnelles.

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1 Exposé sur la liste des maladies professionnelles de l'OIT Forum 2005 CCHST Nouvelles stratégies pour reconnaître et prévenir les maladies professionnelles Les 3 et 4 mars 2005, Toronto, Canada Shengli Niu, MD, MPH, MSc Spécialiste principal en santé au travail Bureau international du Travail

2 Facteurs de risque professionnels Facteurs de risque chimiques : 100,000 (agents cancérigènes :400) Agents biologiques : 200 Facteurs de risque physiques : 50 Conditions ergonomiques défavorables : 20 Allergènes : 3000

3 Accidents de travail et maladies professionnelles 250 millions d'accidents 160 millions de maladies professionnelles 4 % du produit national brut mondial est perdu Source : Kofi A. Annan. La santé et la sécurité au travail : une priorité importante à l'échelle mondiale, internationale et nationale. Asian-Pacific Newslett on OSH 1997;4:59

4 Décès, incapacités, maladies L'OIT estime que le nombre de décès liés au travail en 2000 variait entre : 1,9 et 2,3 millions

5 Décès annuels liés au travail - monde Population active :2,7 milliards Décès liés au travail 1,9 - 2,3 millions Maladies professionnelles : (limite inférieure) 1,6 million - maladies transmissibles cancers maladies de l'appareil circulatoire maladies respiratoires chroniques (silicose ) maladies du système nerveux maladies de l'appareil digestif maladies génito-urinaires Décès imputables à des accidents de travail Blessures liées aux déplacements (non inclus dans dans le nombre total de décès ci-dessus)

6 Ampleur des problèmes liés à la santé et la sécurité au travail L'OIT estime que 4% du produits intérieur brut mondial est perdu en raison d'accidents et de maladies liés au travail.

7 Economic Aspects of Work-Related Safety and Health Problems Pertes économiques à l'échelle mondiale et PIB de certains pays choisis ( en milliards de $ US) PIB mondial : milliards $ US en 2003

8 Coûts des accidents et maladies liés au travail

9 INTOXICATION CAUSÉE PAR N-HEXANE

10 INTOXICATION ET RÉACTION ALLERGIQUE CAUSÉES PAR LE TRICHLORURE D'ÉTHYLÈNE

11 INTOXICATION AU BENZÈNE

12 PNEUMOCONIOSE

13 Maladies professionnelles Les maladies causées par le travail doivent être d dd découvertes et les victimes doivent être indemnisées convenablement.

14 1.La définition des maladies professionnelles est généralement prévue dans un texte de loi. 2.Les répercussions de l'identification des maladies professionnelles : indemnisation et programmes de prévention à l'échelle nationale et des entreprises.

15 Détermination des maladies professionnelles Lien de causalité entre la maladie et le facteur d'exposition (physique, chimique, biologique ou autre) au travail. La relation entre l'exposition et l'importance de l'incapacité chez les travailleurs. Le nombre de travailleurs exposés

16 Réponse de l'OIT L'Organisation internationale du travail a été fondée en 1919 afin de garantir à tous les travailleurs le droit de gagner leur vie en toute liberté, avec dignité et en sécurité, bref, le droit à un travail décent. Nous n'avons jamais accepté l'idée que les accidents et les maladies « font partie du travail ».

17 Mandat de l'OIT La protection des travailleurs contre les maladies générales ou professionnelles et les accidents résultant du travail est l'une des tâches assignées à l'OIT dans le préambule de sa Constitution.

18 Organisation internationale du Travail Une organisation tripartite Qui établit des normes Des conventions et des recommandations

19 Historique de l'identification des maladies professionnelles En 1919 R. 3 Prévention de la maladie du charbon R.4. Intoxication par le plomb (femmes et enfants)

20 Historique et évolution En 1925 C. 18 Indemnisation des accidentés du travail (maladies professionnelles) 1.Intoxication par le plomb, ses alliages et composés, et séquelles de ces intoxications. 2.Intoxication par le mercure, ses amalgames et composés, et séquelles de ces intoxications. 3.Infection par le bacille du charbon.

21 Historique et évolution 1.intoxication par le plomb 2.intoxication par le mercure, 3.charbon 4.silicose 5.intoxication par le phosphore 6.intoxication par l'arsenic 7.intoxication par le benzène 8.intoxication par les dérivés halogénés des hydrocarbures de la série aliphatique 9.maladies dues aux rayonnements, et 10.cancers de la peau (épithéliomas primitifs de la peau) En 1934 C. 42 révisé C.18

22 Historique et évolution 1964, C.121 et R.121 Prestations pour accident de travail D é finition de maladies professionnelles Modification de la liste des maladies professionnelles Liste des maladies professionnelles

23 Historique et évolution 1. Définition des maladies professionnelles L'alinéa 6(1) de la Recommandation n o 121 définit les maladies professionnelles de la manière suivante : Tout Membre devrait, dans des conditions prescrites, reconnaître comme maladies professionnelles les maladies dont il est connu qu'elles résultent de l'exposition, dans des procédés, activités ou occupations, à des substances ou à des dangers inhérents à ces procédés, activités et occupations..

24 D é finition des maladies professionnelles L'alinéa 7 de la Recommandation n o 121 indique ce qui : –Lorsque la législation nationale contient une liste établissant une présomption d'origine professionnelle pour certaines maladies, il devrait être permis de prouver que d'autres maladies ou des maladies qui, figurant dans la liste, ne se manifesteraient pas dans les conditions sur lesquelles la présomption de leur origine professionnelle est fondée sont d'origine professionnelle.

25 La relation exposition-effet entre un milieu de travail ou une activité en particulier et une maladie particulière. Le fait que ces maladies surviennent dans le groupe de personnes à une fréquence qui est supérieure à la morbidité moyenne observée dans le reste de la population. Deux éléments clés de la définition

26 Liste des maladies professionnelles La Convention n o 121 est accompagnée d'un tableau distinct, ce qui permet de modifier le tableau sans devoir adopter une nouvelle Convention. Ce tableau distinct contient une liste de maladies professionnelles ouvrant droit à des prestations. En vertu de l'article 8 de la Convention n o 121, un État ratifiant la convention doit, à tout le moins, reconnaître l'origine professionnelle de toutes les maladies figurant sur la liste.

27 Historique et évolution Modification de la liste des maladies professionnelles Article 31 de la Convention n o 121 : La Conférence internationale du Travail peut, à toute session où la question est inscrite à son ordre du jour, adopter à la majorité des deux tiers des amendements au tableau I joint à la présente convention.

28 Historique et évolution Tableau I. Liste des maladies professionnelles 1964 : 15 maladies (cinq nouvelles maladies : béryllium, chrome, manganèse, disulfure de carbone,dérivés toxiques des groupes nitro et amido du benzène et ses homologues).

29 Procédure retenue par l'OIT pour la modification de la liste En janvier 1980, un groupe d'experts a proposé une liste amendée Son rapport a été présenté à la 66 e Session de la Conférence internationale du Travail (1980), au cours de laquelle la liste des maladies professionnelles annexée à la Convention n o 121 a été amendée en bonne et due forme La liste amendée des maladies professionnelles de 1980 contenait 29 maladies

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33 Promouvoir l'inclusion de tout un éventail de maladies professionnelles reconnues internationalement dans des listes nationales Harmoniser l'élaboration de politiques sur les maladies professionnelles et promotion de la prévention de ces maladies. Servir d'exemple aux pays qui établissent ou révisent leur liste nationale. Raison d'être et répercussions de la liste de l'OIT

34 Ajouter des maladies à la liste signifierait élargir les mesures préventives pour réglementer l'usage de substances néfastes et faciliterait la surveillance de la santé des travailleurs. Cet effet peut être observé aussi bien dans les pays qui ont ratifié la Convention que dans ceux qui ne l'ont pas ratifiée. Raison d'être et répercussions de la liste de l'OIT

35 Pourquoi la liste doit-elle être mise à jour régulièrement? Nouveaux facteurs de risque Techniques diagnostiques Nouvelles maladies Reconnaissance accrue à l'échelle nationale Développement international

36 90th Session of the International Labour Conference, June 2002, Geneva Recommendation No. 194 Recommendation concerning the List of Occupational Diseases and the Recording and Notification of Occupational Accidents and Diseases.

37 R194 Liste des maladies professionnelles Recommandation, 2002 Paragraphe2 Une liste nationale des maladies professionnelles……… devrait: a) aux fins de prévention, denregistrement, de déclaration et de réparation, comprendre au moins les maladies visées au tableau I de la convention sur les prestations en cas daccidents du travail et de maladies professionnelles,1964, telle quamendée en 1980; b) comprendre, dans la mesure du possible, les autres maladies visées dans la liste des maladies professionnelles annexée à la présente recommandation; c) comprendre, dans la mesure du possible, une partie intitulée « Maladies dont lorigine professionnelle est soupçonnée ».

38 R194 Liste des maladies professionnelles Recommandation, 2002 Le paragraphe 3 énonce ce qui suit : La liste annexée à la présente recommandation devrait être périodiquement réexaminée et mise à jour par le biais de réunions tripartites dexperts convoquées par le Conseil dadministration du Bureau international du Travail. Toute nouvelle liste ainsi établie sera soumise au Conseil dadministration pour approbation et, une fois approuvée, remplacera la liste précédente et sera communiquée aux Membres de lOrganisation internationale du Travail.

39 R194 Liste des maladies professionnelles Recommandation, 2002 Le paragraphe 4 énonce ce qui suit : La liste nationale des maladies professionnelles devrait être réexaminée et mise à jour en tenant compte de la dernière liste actualisée conformément au paragraphe 3.

40 R194 Liste des maladies professionnelles Recommandation, 2002 Le paragraphe 6 énonce ce qui suit : Tout Membre devrait fournir annuellement au Bureau international du Travail des statistiques exhaustives sur les accidents du travail et les maladies professionnelles et, lorsque cela est approprié, sur les événements dangereux et les accidents de trajet, en vue de faciliter léchange et la comparaison internationale de ces statistiques.

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44 R194 Liste des maladies professionnelles Recommandation, ds/relm/ilc/ilc90/pdf/rec-194.pdfhttp://www.ilo.org/public/english/standar ds/relm/ilc/ilc90/pdf/rec-194.pdf.

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46 L'Annexe I concerne des maladies qui sont d'origine professionnelle. L'Annexe II concerne des maladies dont l'origine professionnelle est soupçonnée, qui devraient faire l'objet d'une déclaration et dont l'inscription dans l'annexe I de la liste européenne pourrait être envisagée dans le futur. Liste européenne des maladies professionnelles

47 Maladies dues à des agents chimiques Maladies de la peau causées par d'autres substances ou agents Maladies provoquées par l'inhalation de substances non comprises dans d'autres sections Maladies infectieuses et parasitaires Maladies causées par des agents physiques Liste européenne des maladies professionnelles

48 Mise à jour de la liste des maladies annex é e à la Recommandation R194, 2002 Décision du CA de l'OIT en novembre 2004 Préparation technique Réunion tripartite d'experts qui aura lieu en décembre 2005

49 Préparation technique Analyse des listes nationales D é veloppement international Questionnaires aux 177 É tats membres de l'OIT

50 Préparation technique Cette liste n'englobera pas toutes les maladies professionnelles connues Les maladies sur la liste devraient être communes à un certain nombre de pays ou de populations. Les cas de troubles rares (ou moins fréquents et observés uniquement dans un petit groupe cible) peuvent être réglés à l'échelle locale.

51 Préparation technique Aucun changement à la forme actuelle de la liste : 1.maladies causées par des agents (chimiques, physiques, biologiques) 2.maladies d'appareils ou systèmes cibles (respiratoire, peau, musculosquelettique) 3.cancer d'origine professionnelle.

52 Préparation technique Nous ferons des efforts afin d'éviter les ambiguïtés qui résulteraient d'une inscription en double d'agents ou de maladies. Lorsque des agents sont à l'origine de pathologies intéressant de multiples appareils ou systèmes, ils devraient être inclus dans la liste des agents. Les agent seront classés avec la mention que seuls les résultats autres que le cancer sont pris en considération.

53 Préparation technique Les agents cancérigènes sont énumérés séparément afin d'être en évidence et à cause de leur importance. On a indiqué que l'inclusion de la liste de catégorie I du CIRC était une inclusion minimale et qu'il était possible qu'on ajoute d'autres substances à la liste des agents cancérigènes de catégorie 1.

54 Préparation technique Les titres généraux de chaque section seront maintenus. L'usage de titres généraux pour chaque section permet l'ajout de nouvelles maladies sur la liste et fait en sorte que la liste est ouverte Cette façon de procéder permettrait d'éviter de devoir réviser constamment la liste dans l'avenir en disposant d'un processus continu de reconnaissance des maladies professionnelles confirmées fondé sur de nouvelles données et preuves scientifiques, épidémiologiques et statistiques.

55 Préparation technique Agents/maladies à considérer pour inclusion dans la nouvelle liste : Produits chimiques (pesticides?) Agents physiques (champs électromagnétiques?) Agents biologiques (tétanos, brucellose, VHBVHC, tuberculose, VIH?) Maladies selon les organes cibles (troubles mentaux et du comportement, tels le syndrome de stress post- traumatique imputable à une situation ou un événement stressant et un syndrome psychosomatique ou psychiatrique causé par le harcèlement psychologique, les troubles musculo-squelettiques?) Cancer d'origine professionnelle (arsenic, béryllium, cadmium, erionite, oxydes d'éthylène, silice, virus des hépatites B et C?)

56 Réunion tripartite d'experts sur la mise à jour de la liste des maladies professionnelles, Genève, décembre 2005 des spécialités techniques à couvrir selon les types de maladies de l'expérience générale en matière de politique relative aux maladies professionnelles dans le pays de chaque participant de l'équilibre géographique de l'association avec les gouvernements, les organisations d'employeurs et les syndicats. Les experts seront invités en fonction :

57 Réunion tripartite d'experts sur la mise à jour de la liste des maladies professionnelles, Genève, décembre 2005 Les travaux des experts reposeront sur l'importance de disposer de fondements scientifiques adéquats pour la tenue des discussions. Aucune étude détaillée des critères ne sera réalisée pour les nouveaux ajouts proposés à la liste. La nouvelle liste rendra compte du meilleur jugement scientifique des experts présents.

58 Réunion tripartite d'experts sur la mise à jour de la liste des maladies professionnelles, Genève, décembre 2005 la force de la relation entre l'exposition et l'effet, l'ampleur des facteurs de risque, et le fait qu'une maladie est reconnue dans de nombreuses listes nationales. Les principaux critères pour la mise à jour de la liste de l'OIT peuvent inclure :

59 Merci! D r Shengli Niu OIT/SafeWork


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