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Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La prévention des risques.

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1 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La prévention des risques psychosociaux dans les établissements denseignement supérieur français

2 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Les enjeux Références règlementaires françaises La prise en compte des RPS par les établissements.

3 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 LES ENJEUX

4 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Au sein de lUnion européenne : 22% des salariés souffrent de stress 5% ont subi un harcèlement 5% sont victimes de violence physique Fondation européenne pour lamélioration des conditions de vie et de travail (4ème enquête européenne 2007) En France : 49,3 % des salariés sont concernés par le stress 25,3 % sont dans un état d « hyper-stress » (MSP 25) Panel « STIMULUS » de plus de salariés (janvier 2011) Le stress est le problème de santé le plus répandu dans le monde du travail et va probablement saggraver Agence européenne de sécurité et de santé au travail (Expert Forecast 2007)

5 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Extrait diaporama M.Legeron

6 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Extrait diaporama M.Legeron

7 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 ETUDE « ESENER » Juin 2010 Agence Européenne Sécurité Santé au travail 31 pays (EU-27 + Croatie, Turquie, Suisse, Norvège) Utilisation de procédures pour prévenir le stress : 15% des entreprises – Suède : 68%, Royaume-Uni : 58% Actions sur le stress : 14e rang européen, en dessous de la moyenne des 27 pays de lEU Informations fournies aux travailleurs sur les RPS : avant-dernier rang européen Extrait diaporama M.Legeron

8 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Evénements graves remontés aux inspecteurs depuis le premier janvier Découverte du corps dun agent décédé à son bureau. - Découverte du corps dun étudiant après son suicide dans sa chambre universitaire. - Tentative de suicide dun agent sur le lieu de travail par ingestion de médicaments

9 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Evénements graves remontés aux inspecteurs depuis le premier janvier Tentative de suicide dun agent à son domicile - Signalement Danger Grave et Imminent : agent « à bout » suite à la demande, par son responsable, de sa mutation. - Agression dun chef de de service par un agent placé sous son autorité - Signalement Danger Grave et Imminent pour un agent en souffrance

10 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Evénements graves remontés aux inspecteurs depuis le premier janvier Signalement Danger Grave et Imminent pour un agent en souffrance - Tentative de suicide dun agent à son domicile - Signalement Danger Grave et Imminent suite au suicide dun agent à son domicile - Suicide dun agent sur le campus.

11 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Définitions Selon lOMS « Cest lensemble des risques qui portent atteinte à lintégrité mentale et à lintégrité physique des salariés » (définition centrée sur lindividu) Pour lANACT et lINRS « tensions autour de facteurs de risques, non régulées ou insuffisamment régulées par lorganisation du travail, les modes de management et le système de relations sociales » (définition centrée sur lorganisation et lactivité du travail)

12 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 LA REGLEMENTATION

13 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La réglementation Un principe général de protection de la santé physique et mentale Larticle L du code du travail édicte que « lemployeur prend toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs ». La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 a ajouté la locution « et mentale » au principe originel contenu dans la directive. Si on retient la définition de la santé retenue par lOMS, à savoir « un état complet de bien-être physique, psychique et social », cet ajout nétait pas nécessaire pour comprendre que cette exigence de protection de la santé incluait les risques psychosociaux

14 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La réglementation Le décret n° du 28 mai 1982 modifié Article 10 (2 e alinéa) : rôle des services de médecine de prévention Articles 47, 51 et 57 : compétences et missions des CHSCT

15 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La réglementation La loi n° du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires Article 6 ter : Aucun fonctionnaire ne doit subir les faits : a) Soit de harcèlement sexuel, constitué par des propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante ; b) Soit assimilés au harcèlement sexuel, consistant en toute forme de pression grave, même non répétée, exercée dans le but réel ou apparent d'obtenir un acte de nature sexuelle, que celui-ci soit recherché au profit de l'auteur des faits ou au profit d'un tiers.

16 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La réglementation La loi n° du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires Article 6 ter (suite) : Aucune mesure concernant notamment le recrutement, la titularisation, la formation, la notation, la discipline, la promotion, l'affectation et la mutation ne peut être prise à l'égard d'un fonctionnaire : 1° Parce qu'il a subi ou refusé de subir les faits de harcèlement sexuel mentionnés aux trois premiers alinéas, y compris, dans le cas mentionné au a, si les propos ou comportements n'ont pas été répétés ; 2° Parce qu'il a formulé un recours auprès d'un supérieur hiérarchique ou engagé une action en justice visant à faire cesser ces faits ; 3° Ou bien parce qu'il a témoigné de tels faits ou qu'il les a relatés.

17 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La réglementation La loi n° du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires Article 6 ter (suite) : Est passible d'une sanction disciplinaire tout agent ayant procédé ou enjoint de procéder aux faits de harcèlement sexuel mentionnés aux trois premiers alinéas. Les dispositions du présent article sont applicables aux agents non titulaires de droit public.

18 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La réglementation La loi n° du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires Article 6 quinquies : Aucun fonctionnaire ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel.

19 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La réglementation La loi n° du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires Article 6 quinquies (suite) : Aucune mesure concernant notamment le recrutement, la titularisation, la formation, la notation, la discipline, la promotion, l'affectation et la mutation ne peut être prise à l'égard d'un fonctionnaire en prenant en considération : 1° Le fait qu'il ait subi ou refusé de subir les agissements de harcèlement moral visés au premier alinéa ; 2° Le fait qu'il ait exercé un recours auprès d'un supérieur hiérarchique ou engagé une action en justice visant à faire cesser ces agissements ; 3° Ou bien le fait qu'il ait témoigné de tels agissements ou qu'il les ait relatés.

20 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La réglementation La loi n° du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires Article 6 quinquies (suite) : Est passible d'une sanction disciplinaire tout agent ayant procédé aux agissements définis ci-dessus. Les dispositions du présent article sont applicables aux agents non titulaires de droit public.

21 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La réglementation Le code pénal Article : I. - Le harcèlement sexuel est le fait d'imposer à une personne, de façon répétée, des propos ou comportements à connotation sexuelle qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante. II. - Est assimilé au harcèlement sexuel le fait, même non répété, d'user de toute forme de pression grave dans le but réel ou apparent d'obtenir un acte de nature sexuelle, que celui-ci soit recherché au profit de l'auteur des faits ou au profit d'un tiers.

22 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La réglementation Le code pénal Article (suite) : III. - Les faits mentionnés aux I et II sont punis de deux ans d'emprisonnement et de d'amende. Ces peines sont portées à trois ans d'emprisonnement et d'amende lorsque les faits sont commis : 1° Par une personne qui abuse de l'autorité que lui confèrent ses fonctions ; 2° Sur un mineur de quinze ans ; 3° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de leur auteur ;

23 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La réglementation Le code pénal Article (suite) : III. – (suite) 4° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité ou dépendance résultant de la précarité de sa situation économique ou sociale est apparente ou connue de leur auteur ; 5° Par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice.

24 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La réglementation Le code pénal Article : Le fait de harceler autrui par des agissements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel, est puni de deux ans d'emprisonnement et de euros d'amende.

25 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La réglementation Les circulaires La circulaire n° du 27 février 2007 relatif au harcèlement moral au travail (éducation nationale, enseignement supérieur et recherche). La circulaire n° du 25 novembre 2012 relatif au traitement du harcèlement sexuel (enseignement supérieur et recherche).

26 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 La prévention

27 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin niveaux de prévention Prévention primaire de conception: agir sur les causes (éliminer, à défaut réduire significativement les causes) On sintéresse à lorganisation (organisation du travail, management et lien social au travail, développement des ressources individuelles et gestion des changements) Anticiper une nouvelle organisation, rechercher des facteurs de bien être, diagnostic… Cest la seule prévention agissant sur le long terme.

28 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin niveaux de prévention Prévention secondaire de gestion: « corriger la situation ». Ne supprime pas la cause du problème mais en limite les effets. On sintéresse à lindividu et à lorganisation Organiser des stages pour mieux gérer les situations dagressivité, compenser par des primes une charge de travail importante….

29 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin niveaux de prévention Prévention tertiaire de réparation: agir sur les conséquences (traiter les troubles physiques et/ou psychologiques) On sintéresse à lindividu Prise en charge médico-sociale, éviter aggravation des troubles, accompagnement retour au travail…

30 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Pour être efficace, les risques psychosociaux obligent donc à interroger lorganisation au sein de laquelle ils émergent. Important darticuler les 3 niveaux de prévention.

31 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Prévention tertiaire, la plus développée dans nos établissements. - Mise en place de cellules de veille pluridisciplinaires (attention à la définition des missions, formation des membres, articulation avec CHSCT et groupe de pilotage) - Mise en place de procédures de signalement « souffrance au travail » - Intervention de psychologues du travail externes à létablissement

32 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013

33 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Prévention secondaire Développement des programmes de formation (encadrants, préventeurs, agents)

34 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Prévention primaire Quelques établissements ont développé des grilles danalyse afin dévaluer le risque (souvent sur quelques unités de travail ciblées). Soit des grilles internes, soit la grille externes (Cf : ED 6140 INRS) Très peu danticipation et dévaluation a priori (fusion, réorganisations…).

35 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Situations de crise En cas de S ou TS : enquête de prévention à faire dans le cadre des missions du CHSCT Pas encore systématique dans nos établissements. Soit grille développée en interne (ex Canadienne) soit grille déclinée du guide INRS (ED 6125) Certains ministères demandent à ce que lenquête soit menée même si lévénement a lieu en dehors du lieu de travail.

36 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Situations de crise Nombreux établissements demandent des diag extérieurs (notamment dans le cadre dexpertises agréées). Coût très élevé (dizaines de milliers deuros dans certains cas). Important dintégrer CHSCT à la rédaction du cahier des charges Problème : très peu de plans dactions réellement mis en œuvre !

37 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Très important que le chef détablissement ou lagent en situation hiérarchique (chef de service) : sengage dans la démarche de prévention des RPS (évaluation des risques et mise en place et en œuvre dun plan daction), crée un climat propice aux échanges, informe, communique, organise, et prenne les décisions faces aux diverses situations professionnelles.

38 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Le management (Rapport Lachmann/Larose et Penicaud) A favoriser : Limplication de la direction est indispensable Lévaluation de la performance doit intégrer le facteur humain, et donc la santé des agents. La santé des agents est dabord laffaire des chefs de service ; elle ne sexternalise pas. Les chefs de service sont les premiers acteurs de santé. Donner aux agents les moyens de se réaliser au travail Restaurer des espaces de discussion et dautonomie dans le travail.

39 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Le management A favoriser : Impliquer les partenaires sociaux dans la construction des conditions de santé et sécurité. Le dialogue social, dans létablissement et en dehors, est une priorité. La mesure induit les comportements. Mesurer les conditions de santé et sécurité au travail est une condition du développement du bien-être en établissement. Préparer et former les chefs de service à mieux exercer leur rôle Affirmer et concrétiser la responsabilité du chef de service vis-à-vis des équipes et des hommes.

40 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Le management A favoriser : Ne pas réduire le collectif de travail à une addition dindividus Valoriser la performance collective pour rendre les organisations de travail plus motivantes et plus efficaces. Anticiper et prendre en compte limpact humain des changements Tout projet de réorganisation ou de restructuration doit mesurer limpact et la faisabilité humains du changement. Ne pas laisser lagent seul face à ses problèmes Accompagner les agents en difficulté.

41 Prévention des risques psychosociaux dans lenseignement supérieur français ISSTESR – Journées du GpSup-Liege – 6 et 7 juin 2013 Merci !


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