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Mars 2013 CCAM MODE DEMPLOI Classification Commune des Actes Médicaux Dr. Bruno GUILBERT - SNMV.

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1 Mars 2013 CCAM MODE DEMPLOI Classification Commune des Actes Médicaux Dr. Bruno GUILBERT - SNMV

2 Mars 2013 LA CCAM AUJOURDHUI

3 Mars 2013 OBLIGATOIRE DEPUIS 1er AVRIL 2006

4 Mars 2013 LE CODAGE DES ACTES Le codage principal comporte : Un code à 7 caractères : 4 lettres et 3 chiffres : ABCD123 1° lettre = le grand appareil 2° lettre = lorgane 3° lettre = laction 4° lettre = la voie dabord ou la technique chiffres = # les actes ayant le même codage en lettres Dans une autre case, le code dactivité Éventuellement : le code modificateur (P, ou S, ou F, etc…) le code association dactes (1, 2 ou 3) En fait 6 à 8 codes devraient couvrir 90 % de notre activité

5 Mars 2013 LE CODAGE DES ACTES 1° lettre : LE GRAND APPAREIL : E = Appareil circulatoire D = Cœur et gros vaisseaux 2° lettre : LORGANE OU LA FONCTION : A = artères intracrâniennes B = artères supra-aortiques EBQM 001 C = artères membres supérieurs D = artères iliaques E = artères membres inférieurs F = veines membres supérieurs G = Aorte abdominale DGQM 002 H = Veine cave sup. et inf. J = Veines Membres inférieurs EJQM 003 L = artères abdo et à destinée génitale 3° lettre : lACTION : Q = exploration 4° lettre : VOIE DABORD OU TECHNIQUE : M = ultrasons

6 Mars 2013 LE CODAGE DES ACTES EXEMPLES Écho-doppler des TSA : EBQM001 EBQM002 (avec EDAMI) EBQM003 (avec trans-crânien) Écho-doppler veineux des MI et des V. iliaques : EJQM004 EJQM003 (recherche de TVP) EJQM001 (cartographie ou marquage pré-op) Écho-doppler de laorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques : DGQM002

7 Mars 2013 LA FEUILLE DE SOINS M F Q K E Ce modèle de feuille de soins est un document de travail non encore validé M = membre supérieur F = articulation du coude Q = acquisition de données K= radio E = modificateur enfant

8 Mars 2013 CCAM : CODE « ACTIVITE » Code 1 = Acte réalisé par le premier praticien Code 2 = Acte réalisé par le 2ème praticien Code 3 = Acte réalisé par le 3ème praticien Code 4 = Acte danesthésie Code 5 = Code de CEC

9 Mars 2013 CCAM : CODES ASSOCIATION DACTES Le 1er acte, le plus cher, est facturé à 100% : Code 1 Le 2ème acte est facturé à 50% (si compatible avec le premier) Code 2 Le 3ème acte nest pas facturable (pas de code ?) Exception : Actes de chirurgie portant sur le 2ème membre (supérieur ou inférieur) = facturé à 75 % (code 3) par exemple : crossectomie-stripping, phlébectomies chirurgicales

10 Mars 2013 CCAM : CODES MODIFICATEURS Modificateur = information associée à un libellé qui identifie un critère particulier susceptible de revaloriser lacte : âge du patient (enfant ou vieillard) chirurgie itérative (reprise chirurgicale ou récidive) chirurgie pour actes lourds et plateau technique lourd URGENCE… ( le seul accessible aux actes de Médecine Vasculaire )

11 Mars 2013 LES MODIFICATEURS DE LA CCAM LURGENCE Définition : « Acte non prévu plus de 8 heures auparavant, pour une affection, ou la suspicion dune affection mettant en jeu la vie du patient ou lintégrité de son organisme nécessitant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles. » Code P : Nuit de 20 H à 0H et 6H à 8H = 35 Euros Code S : Nuit de 0H à 6 H = 40 Euros Code F : Dimanche et jours fériés = 19,06 Euros Ne sont pas concernés les actes comprenant implicitement la notion durgence dans leur libellé Urgence diurne non reconnue actuellement

12 Mars 2013 CCAM : ACTES QUI NE CHANGENT PAS Les ED de pratique courante (AMI, VMI, TSA, Artères rénales, etc…) Tous les anciens KE 40 restent tarifés à 75,60 Euros Mais pas daugmentation prévue avant plusieurs années ! Possibilité dassocier 2 actes techniques, le second à 50% Mais ATTENTION AUX INCOMPATIBILITES : Les écho-dopplers sur différents sites ne sont jamais cumulables entre eux (par ex EDAMI et EDVMI non cumulables) Un acte de sclérose et une contention ne sont pas cumulables etc… ED de contrôle (ex KE 20) = 37,80 Euros

13 Mars 2013 CCAM : ACTES DE SURVEILLANCE Acte déchographie ou décho-doppler Surveillance dune pathologie connue et déjà explorée Cest lancien KE 20 YYYY172 = 37,80 EUROS

14 Mars 2013 CCAM : ACTES GAGNANTS ED Aorte + br. Viscérales + Iliaques + Mb. Inf. : DGQM001 = 76,16 EDTSA + transcrânien : EBQM003 = 90,96 EDMI avec marquage ou cartographie : EJQM001 = 75,60 Capillaroscopie : EQQP005 = 18,11 (continuer à prendre un C) mais cumulable avec EDAMS ED FAV : EZQM001 = 75,60 (autrefois KE 20) Pressions distales : « Mesure de la pression intra-artérielle d'un membre en au moins 3 points, par doppler transcutané ou pléthysmographie » EQQM006 = 21,12 Euros. PAS DINCOMPATIBILITES Ex : Aorte + art. MI + pressions = 76, ,12 / 2 = 86,72 Euros

15 Mars 2013 CCAM : ACTES DISPARUS OU NON REMBOURSABLES DOPPLER CONTINU : non cotable non cumulable SAUF : ECQM001 = doppler continu du MS avec manœuvres positionnelles mais non cumulable avec EDAMS ECQM002 SAUF Pressions distales EQQM006 Épreuve deffort sur tapis roulant (STRANDNESS) = Non remboursable MICROSCLEROSE non remboursable, (codée mais non cotée en CCAM ) Pansement dulcères de jambes : resté en NGAP

16 Mars 2013 CCAM : ACTES DE SCLEROTHERAPIE Séance de sclérose de varice sans guidage = EJNF002 = 18,93 Séance de sclérose de veine du mb.inf. avec guidage échographique = EJNJ001 = 37,46 Plus de demande dentente préalable Bilatéralité possible : 2ème jambe cotée à 50 % (avec code 2) EJNFOO2 + EJNF002 x 1/2 = 18,93 + 9,46 = 28, 39 euros EJNJ001 + EJNJ001 x 1/2 = 37, ,73 = 56,19 euros MAIS : ATTENTION

17 Mars 2013 CCAM : ACTES DE SCLEROTHERAPIE POURQUOI ? Tous les actes ne peuvent être bilatéraux Nécessité dun certain nombre de scléroses unilatérales si lon veut en coter en bilatéral = 18,93 euros au lieu de 25 euros Possibilité de continuer à coter en C Sclérose = C + MCG (3 euros) = 26 euros dans le Parcours de Soins et en secteur 1 (uni ou bilatérale) A terme le C (de généraliste) augmentera, pas lacte technique La bilatéralité disparaîtra peut-être dans les versions futures

18 Mars 2013 CCAM : ACTES DE SCLEROTHERAPIE Question évoquée avec Mr. VAN ROEKEGHEM lui-même : 2 situations différentes à envisager (directives du Médecin Conseil National) Scléroses en série, séances courtes, plusieurs patients à la fois (système de cabines), séances rapprochées : CCAM : EJNF002 ou EJNJ001 Séances espacées dau moins 15 jours (1 à 2 séances par mois) = Cotation en C Liberté tarifaire totale pour microscléroses. Pas de feuille de SS. Note dhonoraires Possibilité dans la nouvelle convention de cumuler un acte remboursé et un ANR

19 Mars 2013 CCAM : AUTRES ACTES DE PHLEBOLOGIE PHLEBECTOMIES ET PERFORANTES Phlébectomies (Muller) ou ligature de veine perforante Sous A. LOCALE : EJFB001 = 66,25 = acte médical (!) Pas de bilatéralité. Mais cumul avec la pose dune contention Phlébectomies multiples SOUS AG ou LOCO-REGIONALE : EJFA002 = 117,66 = acte de chirurgie « organe pair » Bilatéralité +75% ( 205,90 ) Pas de cumul avec la contention Ligature de plusieurs perforantes jambières par abord direct (+ ou – AG) EJSA001 = 103,08 = acte de chirurgie (1 ou 2 jambes) Pas de majoration pour bilatéralité Pas de cumul avec la contention

20 Mars 2013 CCAM : AUTRES ACTES DE PHLEBOLOGIE CONTENTION ELASTIQUE Contention veineuse fixe prenant au moins 2 segments de membres, par pose de bande collante ou cohésive EQBP001 = 11,72 ( bilatéralité possible = 17,58 ) Maximum 2 fois par semaine A lexclusion de contention veineuse per-opératoire ou post-opératoire Donc non cumulable avec actes de chirurgie ou de sclérothérapie Cumulable avec - EDV pour recherche de TVP EJQM003 ( si phlébite ) - Thrombectomie

21 Mars 2013 SNMV Février 2013 CCAM : THROMBECTOMIE Évacuation dun thrombus dune veine superficielle par voie transcutanée : EPJB015 = 23,51 = acte médical bilatéralité possible = 35,26 compatible avec contention EQBP001 = 29,60 compatible avec sclérose EJNF002 ou EJNJ001 (écho-guidée) ( les actes EPJB001 (13,38) et EFFA003 (18,83) ont disparu de la CCAM en 2012, remplacés par lacte unique EPJB015 )

22 Mars 2013 CCAM : ACTES DE LYMPHOLOGIE PRESSOTHERAPIE Séance de compression mercurielle dun membre : FCBP001 = 28,80 10 séances maximum en 6 mois Incompatible avec bilatéralité Compatible avec contention EQBP001 ( = 34,33 ) Séance de compression pneumatique unilatérale ou bilatérale FCBP002 = 28,80 10 séances maximum en 6 mois Compatible avec contention EQBP001 ( = 34,33 )

23 Mars 2013 CCAM HELP ! ( FORUM ) SYNDICAT ASSURANCE MALADIE


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