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Vérification des opérations entre apparentés ICCA 6010.

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1 Vérification des opérations entre apparentés ICCA 6010

2 Deux problèmes Vérification des opérations entre apparentés Détection Des apparentés Des opérations Mesure et présentation Des opérations

3 Vérification des opérations entre apparentés Responsabilités de la direction identification de tous les apparentés adoption de politiques et procédures concernant l identification des apparentés et des opérations avec eux présentation et mesure des opérations selon les PCGR

4 Vérification des opérations entre apparentés Incidences pour le vérificateur identification et mesure des opérations difficiles car : apparentés par liens très divers opérations conclues sans contrepartie opérations non conclues en conditions de pleine concurrence (contrôlées, falsifiées, dissimulées par la direction) opérations non conclues dans le cours normal des activités

5 Procédés minimums Vérification des opérations entre apparentés Demande de renseignements à la direction Déclaration écrite de la direction Intégralité, mesure et présentation Communication au comité de vérification

6 Facteurs à considérer à la planification Vérification des opérations entre apparentés Indices sur l existence d apparentés ou opérations non révélées Nature et étendue des rapports avec les apparentés versus fiabilité des éléments probants Importance pour les utilisateurs

7 Facteurs de risque inhérent (intégralité) Vérification des opérations entre apparentés Structure organisationnelle complexe Grand nombre dapparentés ou dopérations Pays étrangers Biens et services fournis gratuitement Pluralité dentités

8 Facteurs de risque inhérent (mesure) Vérification des opérations entre apparentés Opérations conclues hors du cours normal Modifications des conditions des opérations Opérations à létranger Problèmes de continuité de lexploitation Audacieux programmes de rémunération au rendement

9 Facteurs de risque de non-contrôle Vérification des opérations entre apparentés Pas de politiques et de procédures concernant : - lidentification des apparentés - lidentification des opérations entre apparentés (y compris celles sans contrepartie) Pas de système dapprobation des opérations et des prix (y compris celles non conclues dans le cours normal)

10 Si risque (RI, RNC) est plus élevé que faible Vérification des opérations entre apparentés On doit mettre en œuvre des procédés supplémentaires Voir annexe du chapitre 6010

11 Vérification des opérations entre apparentés Risque de non-détection Procédés de vérification habituels peuvent indiquer lexistence d apparentés opérations conclues à des conditions commerciales anormales (prix, taux, garanties) opérations anormales par leur nature ou taille constatées en fin d exercice opérations traitées ou approuvées par personnel inhabituel opérations non enregistrées


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