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Dossier dexamen CER France Revel Compta-Conseils.

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1 Dossier dexamen CER France Revel Compta-Conseils

2 Réseau CER France CER France Revel AGC2M (Midi-Méd.) Activité agricole : BA AGASUD Activité libérale BNC AGCSM (Sud-Méd.) Activité commerciale et artisanale BIC BIC

3 CER France Revel Responsable dagence Comptable conseil : Isabelle Bosc. Comptable Sandrine Buhot. Comptable Jean-Bernard Mignot. Comptable Griselda Drieu. Comptable Annie Cornet. Comptable Estelle Arnaud. Secrétaire assistante comptable Elodie Larroque.

4 Clientèle du cabinet Compta- Conseils Entreprises individuelles et sociétés : SARL, SA, SAS, SNC, SCI, Société de Fait. Entreprises individuelles et sociétés : SARL, SA, SAS, SNC, SCI, Société de Fait. Régimes : BNC BIC BA Régimes : BNC BIC BA Impôts : IR et IS. Impôts : IR et IS.

5 Compta-Conseils Christian ROBIN Expert Comptable SERVICE SOCIAL N.Sédiri Clientèle Uzès SERVICE COMPTABLE N.Maris Comptable confirmée A.Del Aguila Chef de mission J.Aracil Comptable A.Roux Comptable confirmée

6 La TVS Nouveau système Taux démission de CO2 (en g/km) Tarif annuel applicable par g de CO2 (en ) Inférieur ou égal à Supérieur à 100 et inférieur ou égal à Supérieur à 120 et inférieur ou égal à Supérieur à 140 et inférieur ou égal à Supérieur à 160 et inférieur ou égal à Supérieur à 200 et inférieur ou égal à Supérieur à

7 Ancien système Puissance fiscale (en chevaux-vapeur) Tarif annuel (en ) Tarif trimestriel (en ) Inférieur ou égal à De 5 à De 8 à De 12 à Supérieur à


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