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NOUVELLES NORMES Catherine Boënnec, Christine Closier, Xavier Girard, Françoise Léauté, Chantal Marquer, Eric Wallet, Solange Le Buffe I.E.N. COMPTABLES.

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1 NOUVELLES NORMES Catherine Boënnec, Christine Closier, Xavier Girard, Françoise Léauté, Chantal Marquer, Eric Wallet, Solange Le Buffe I.E.N. COMPTABLES

2 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 2 "A chacun sa vérité ! " Il n'y a pas de vérité comptable Que penseriez-vous d'un monde où : - pour un même exercice comptable - pour une même société - ceci en toute honnêteté - sans aucune manipulation comptable - le résultat comptable pourrait passer de 600 à 1800 ? Présentation : Pourquoi de nouvelles normes ?

3 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 3 Impossible diriez-vous ? Mais, que diriez-vous si on vous précise : qu'il s'agissait d'un bénéfice de 600 millions de dollars et d'une perte de 1800 millions ! que la société était le groupe Daimler-Benz ! que le passage d'un résultat à l'autre était la conséquence du reformatage des comptes consolidés du groupe établi en normes allemandes pour être conforme aux normes américaines ! Présentation : Pourquoi de nouvelles normes ?

4 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 4 Présentation : Pourquoi de nouvelles normes ? A lintérieur de lEurope, les normes comptables étaient très hétérogènes. Voici lexemple dune entreprise évaluée dans différents pays européens : (document O. Azières)

5 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 5 Présentation : Pourquoi de nouvelles normes ? Conséquence : Il était nécessaire de mettre en place un référentiel commun : normes comptables internationales dites IFRS (International Financial Reporting Standards) et ce, afin de pouvoir comparer plus facilement : mondialisation oblige !

6 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 6 Présentation : Origine et Historique Il existait : Normes américaines. ( US GAAP ) Normes internationales ( IASB / IFRS ) Règles européennes ( 4 ème et 7 ème directives ) Évolution : Convergence des normes américaines et internationales en 2002 Normalisation des normes de lUE en 2003 ( adoption des normes IFRS ) Et la France ?

7 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 7 Présentation : Origine et Historique Le PCG soriente vers le référentiel I.F.R.S., référentiel dont lun des principes fondamentaux est la prééminence de la réalité sur lapparence, cest à dire de léconomique sur le juridique (Fair Value = Juste Valeur) Le PCG national converge vers ce référentiel international au rythme des intégrations des IFRS dans les nouveaux règlements du CRC.

8 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 8 Présentation : Origine et Historique Deux institutions ont contribué à cette nouvelle règlementation: Conseil National de la Comptabilité (CNC) chargé démettre dans le domaine comptable des avis et recommandations concernant lensemble des secteurs économiques. (Réorganisé en 1996) Comité de la réglementation comptable (CRC) chargé délaborer les normes comptables. (Création en 1998) Les nouveaux règlements CRC sont incorporés au PCG. Les règlements CRC modifient le PCG.

9 9 Présentation : Organisation Force obligatoire Non obligatoire

10 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 10 Présentation : Cadre légal & réglementaire du droit comptable Dans les faits, il existe en France trois référentiels différents selon la nature de lentité qui établit les comptes : PCG destiné aux comptes individuels ou sociaux des entreprises (règlement CRC99-03) Règlement CRC qui concerne les comptes consolidés des groupes non cotés en bourse qui noptent pas pour la présentation de leurs comptes selon les normes I.F.R.S. Les normes I.F.R.S constituent le référentiel obligatoire pour les comptes consolidés des sociétés cotées sur un marché réglementé en vertu du règlement européen du 19/7/2002 et de lordonnance du 20/12/2004.

11 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 11 Présentation : le PCG 2005 Le plan comptable que lon a tous pratiqué et apprécié pour sa simplicité, commençait semble-t-il à être de moins en moins adapté à lenvironnement économique. Depuis 1947, date de sa création, il navait été modifié que trois fois. Le droit comptable est, avant tout, un droit économique, autrement dit un droit vivant qui doit sadapter en permanence.

12 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 12 Présentation : le PCG 2005 Sur la forme : la présentation du plan comptable sous forme darticles codifiés est probablement le symbole le plus fort de cette réforme. Elle marque la volonté de faire évoluer le droit comptable en permettant une adaptation continu du PCG par insertion, retrait ou modification des articles comme le législateur le fait pour un code.

13 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 13 Présentation : le PCG 2005 Le plan comptable est organisé en : Le plan comptable est organisé en : Titres chapitres Sections et sous-sections Articles = 1 er art de la section Exemple : larticle Sur la forme : Section 4 = Changement de méthode Chapitre 1 = comptabilisation des actifs Titre 3 = règles de comptabilisation

14 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 14 Présentation : le PCG 2005 Sur le fond : les réformes actuelles apportent de profondes modifications dans la philosophie même du PCG : la vision traditionnelle du bilan, photographie juridico patrimoniale de lentreprise, laisse peu à peu sa place à une analyse plus économique, moins prudente, dont la finalité est la recherche de limage fidèle.

15 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 15 Présentation : Le PCG 2005 – Principes clés RANGPCG2005PCG Image fidèle Prudence Continuité de lactivité Sincérité Comparabilité Régularité Régularité Permanence des règles & procédures Sincérité Importance relative Prudence

16 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 16 Présentation : Mise en vigueur - Compte tenu de cette idée majeure (image fidèle) les entités sont, depuis le 1 er janvier 2005, dans lobligation de présenter leur bilan selon les nouvelles normes. Nouvelle définition des actifs & passifs Nouvelle définition des amortissements Dépréciation des actifs

17 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES 17 CONCLUSION : Le PCG a subi une véritable révolution : Il a plus évolué en 5 ans, quen 50 ans ! Mais ce nest pas terminé ….. Restons vigilants ! Pensez à consulter notre site : « phares.ac-rennes.fr/eco_gestion_lp »


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