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Assemblée générale TPE Entraide Mardi 7 juin 2011 1.

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1 Assemblée générale TPE Entraide Mardi 7 juin

2 AGENDA Approbation des comptes 2010 Actualités sur l’auto entrepreneur : ▫Précisions sur quelques modifications au 01/01/2011 ▫Précision sur contrat de travail et contrat de prestation ▫Info déclaration impôts 2011 ▫L'auto entreprise 2 ans après ▫La création d'entreprise sur guichet.frguichet.fr Point spécial EIRL Point sur ProTech’auto (Kourou-Guyane française) 4 mois après. Spécial Réseau : ▫15 bonnes idées pour entretenir son réseau ▫Les 10 clés de succès du « réseauteur » 2

3 Approbation des comptes

4 Comptes 2010 PostesEuros Livres, documentation (cd APCE) 87 Fournitures diverses de bureau (Toner) 0 Assurance Responsabilité civile (2009 et 2010) 101 Frais de tenue de compte 8 Organisation réunions 92 Total dépenses 288 Cotisations adhérents 300 Solde de l’année Solde Cumulé

5 Détail livres achetés « 10 points clés pour réussir », JP Tixier « Marketing direct », H. »Rioche « E-marketing et E-commerce », P.Lannoo et C.Ankri 5

6 Budget 2011 PostesEuros Livres, documentation, abonnements 50 Fournitures diverses 0 Domaine tpe-entraide.com 7 Assurance Responsabilité civile Frais tenue de compte 8 Organisation réunions, conférences 120 Total dépenses 286 Cotisations adhérents 350 Solde de l’année Solde cumulé

7 Actualités 7

8 Précisions sur quelques modifications au 01/01/2011 pour l’A.E 1. A compter du 1er janvier 2011, vous devez déclarer votre chiffre d'affaires, même s'il est nul, chaque mois ou chaque trimestre selon la périodicité que vous avez choisie pour cette déclaration. 2.Sortie du régime automatiquement à l'issue d'un délai de 24 mois en cas de non déclaration de chiffres d'affaires pendant ces deux années. 8

9 3.Calcul du chiffre d'affaires au prorata temporis. Ce mode de calcul s'appliquera en fonction de la date de déclaration de l'auto-entreprise et non plus sur l'année civile.auto-entreprise 4.Exonération de Contribution Économique Territoriale (CET) à laquelle tous les auto-entrepreneurs ont droit pour 3 ans à compter de la date de création de leur activité si les conditions suivantes sont remplies :auto-entrepreneurs ▫opter pour le régime micro-social au plus tard le 31 décembre de l'année de création de l'entreprise. ▫l'auto-entrepreneur, son conjoint, son partenaire pacsé, ses ascendants et descendants ne doivent pas avoir exercé, au cours des trois années qui précèdent la création, une activité similaire à celle nouvellement créée. 9

10 5.Obligation de Contribution obligatoire pour la Formation Professionnelle(CFP). Cette contribution sera calculée en pourcentage du chiffre d'affaires. Elle permettra, en contrepartie, l'accès à la formation professionnelle continue.Formation Professionnelle Une partie de ces changements permet de répondre aux critiques avancées notamment par les artisans sur ce régime et les risques de non déclaration de chiffres d'affaires avec, naturellement, derrière cela, la suspicion de travail dissimulé. 10

11 Auto-entrepreneur : Les risques de requalification ne sont pas négligeables Ces nouveaux entrepreneurs, beaucoup plus nombreux, seuls dans leurs activités, cassent les codes traditionnels. Il faut pourtant arriver, en tant que partenaire, à les faire rentrer dans une case, à respecter de part et d’autre les règles en vigueur pour que les entreprises puissent profiter de cette vague entrepreneuriale sans risques, car entre les salariés qui se lancent dans une activité concurrente à celle de leur employeur, et les entreprises tentées de remplacer leurs salariés par des auto- entrepreneurs, les écueils sont nombreux et peuvent coûter cher 11

12 Le contrat de travail est caractérisé par la subordination. Trois critères sont importants : ▫ un travail qui est fourni. ▫des ordres qui sont donnés et le contrôle ou la sanction de ces ordres. A quoi il faut rajouter un critère transversal, ▫la dépendance économique : (il s’agit de l’obligation qu’a l’entreprise de vérifier qu’elle n’est pas la seule et unique cliente de l’auto-entrepreneur) “Un travailleur indépendant ne reçoit pas d’ordres, il propose une prestation qui est acceptée ou non. Il doit être libre de refuser un travail” Auto-entrepreneur : Les risques de requalification ne sont pas négligeables 12

13 Au vue des abus de ces dernières années, l’URSSAF a décidé de mieux contrôler l’usage qui est fait du statut d’auto-entrepreneur. La jurisprudence est unanime : ce qui constitue le contrat de travail n’est pas le nom qu’on lui donne mais le lien de subordination. De ce fait, si vous passez des années à travailler en tant que prestataire auto-entrepreneur, pour un seul et même « client », qui n’est autre que votre « employeur », alors les juges risquent fort de requalifier votre contrat en CDI. 13

14 INFO DECLARATIONS D’ IMPÔTS

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17 DECLARATIONS DE REVENUS DES AUTO ENTREPRENEURS 17

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19 Sur les quatre premiers mois de l’année 2011 on enregistre, en données brutes, demandes de création d'auto-entreprises. Ces demandes représentent un peu plus de la moitié des créations. 19

20 En 2010, les créations d'entreprises ont explosé pour atteindre le chiffre record de créations, mais depuis l'automne dernier, cette fibre entrepreneuriale semblait moins dynamique. Le chiffre d'affaires declaré a ̀ ce jour par les auto-entrepreneurs est d'un milliard d'euros pour l'annee 2009 et de 2,9 milliards en 2010 dont 800 millions au titre du 4e ̀ me trimestre Ce qui porte à 0.14% leur contribution au PIB ! 20

21 La vision des Français sur l'auto-entreprise Cette enquête a été réalisée par l'Institut OpinionWay auprès d'un échantillon de Français, du 6 avril au 8 avril Principaux constats : la notoriété du régime progresse. Près de 2 Français sur 3 connaissent bien ce régime contre 49 % en juin près de 1 Français sur 2 connaît au moins un auto- entrepreneur dans son entourage. 85 % des Français jugent le statut plus simple que les autres statuts. 83 % le jugent comme pouvant servir de transition pour tester une idée avant de développer une entreprise traditionnelle. 85 % le considèrent avantageux pour exercer une activité à temps partiel. Ce baromètre révèle également les valeurs qui seraient, selon les Français, portées par l'auto-entrepreneuriat : la confiance, l'exemplarité, l'ambition et la créativité 21

22 La confiance ▫Les auto-entrepreneurs sont considérés comme des entrepreneurs à part entière auxquels 4 Français sur 5 font confiance et 1 sur 5 ont déjà acheté un produit ou une prestation de service à un auto- entrepreneur. ▫71% des Français interrogés jugent par ailleurs leurs produits et services de qualité similaire à celle des entreprises traditionnelles, et les garanties ou services après-vente aussi intéressants (60%). ▫ 29% des répondants trouvent moins chers les produits proposés par les auto-entrepreneurs. 22

23 L’exemplarité ▫Pour 9 Français sur 10, les auto-entrepreneurs sont des personnes qui se « prennent en main » et ils sont 86% à considérer qu’ils « montrent un bon exemple ». ▫84% estiment également que ces entrepreneurs savent surmonter les difficultés rencontrées. ▫ 85% les décrivent comme « débrouillards » et « malins ». L’ambition et la créativité ▫Les auto-entrepreneurs font preuve d’audace et d’ambition selon 88% des personnes interrogées. Ils sont aussi considérés comme innovants et créatifs par 84% des sondés. 23

24 Des sociétés utilisent des faux sigles pour recevoir des cotisations injustifiées Les nouveaux chefs d'entreprise sont principalement visés. Depuis 3 mois, deux sociétés, le Répertoire des sociétés des indépendants et la Société de référencement sur Internet, les assaillent de courriers les appelant à verser des cotisations. Ces deux sociétés utilisent leurs sigles, respectivement RSI et SRI, pour semer la confusion. Car le RSI est en vérité l'acronyme du régime social des Indépendants, l'organisme qui gère la protection sociale des patrons français.régime social des Indépendants Le problème est qu'il est quasiment impossible de poursuivre ces deux sociétés. Leurs courriers n'ont rien de répréhensible et toutes les mentions légales sont clairement indiquées. Il est difficile de porter plainte et encore davantage de récupérer l'argent versé. 24

25 Entrepreneur individuel : comment passer en EIRL Vous devez effectuer, auprès du centre de formalités des entreprises (CFE) dont vous dépendez : - une modification d'inscription à l'aide du formulaire P2, - et un dépôt de votre déclaration d'un patrimoine d'affectation. Attention ! Si l'un des biens affectés dépasse la valeur de euros, vous devrez le faire évaluer par un professionnel. S'il s'agit d'un bien immobilier, vous devrez avoir recours à un notaire pour l'établissement d'un acte notarié et procéder à la publicité foncière. S'il s'agit d'un bien commun ou indivis, vous devrez obtenir l'accord de votre conjoint commun en biens ou de vos coindivisaires. Le passage d'entrepreneur individuel à EIRL est assimilé fiscalement à un apport en société avec les conséquences qui en découlent : cessation de l'entreprise individuelle avec détermination d'un résultat, constatation des plus-values éventuelles et ouverture d'un nouvel exercice comptable pour l'EIRL. 25

26 Créez votre entreprise en ligne sur Guichet- Entreprises.fr Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat aux PME, a lancé le 23 février 2011 le Guichet Entreprises, un site dédié aux créateurs. Créé en 2009 sous forme d'association, Guichet Entreprises prend d'ailleurs une nouvelle dimension en devenant publique sous forme de groupement d'intérêt public (GIP). Le portail qui fait office de guichet unique, est en phase de test depuis janvier : il permet aujourd'hui à tous les entrepreneurs de créer leur entreprise en ligne et d'accomplir de manière dématérialisée les procédures et formalités nécessaires à l'exercice de leur activité. Sur ce site, les créateurs (et donc bien sur les auto-entrepreneurs) ont accès à une liste de fiches-métiers, une base de données de démarches à accomplir, peuvent trouver la liste des pièces à produire pour chaque formalité et demande d'autorisation. En outre, ils peuvent effectuer le dépôt de dossier de formalités et de demande d'autorisations, et suivre l'avancement de l'instruction de leur dossier. La dématérialisation des principales procédures d'autorisation administrative pour les professions réglementées sera déployée progressivement au cours de l'année

27 L’EIRL 27

28 L’article 1° de la loi du 15 juin 2010 a crée et défini le régime juridique de l’EIRL dont le patrimoine professionnel est distinct du patrimoine personnel sans qu’il y ait néanmoins création d’une personne morale. L’EIRL reste propriétaire des biens qu’il a affecté à son activité professionnelle Ils constituent la garantie des Créanciers exerçant dans le cadre professionnel Le régime de l’EIRL est accessible quelle que soit la catégorie préalable d’I.R (BIC, BNC, BA) Ce régime est avant tout un régime juridique qui existe et s’applique indépendamment du régime fiscal applicable à l’entrepreneur individuel 28

29 Champ d’application du statut d’EIRL Tout entrepreneur individuel quelle que soit son activité, peut prétendre au statut d’EIRL, qu’il débute son activité ou qui l’exerce déjà Composition du patrimoine affecté: 2 catégories de biens Cette première catégorie de biens correspond aux bien affectés par nature à l’exercice de l’activité professionnelle (fond de commerce, outils d’un artisan, droit de la présentation de clientèle d’un professionnel libéral) La seconde catégorie de biens correspond aux biens qui n’étant pas affectés par nature à l’exercice sont néanmoins utilisés dans le cadre de cette activité.(véhicule personnel utilisé pour les trajets professionnels, immeuble d’habitation où a été aménagée une pièce pour l’exercice de l’activité… 29

30 Obligations déclaratives à la charge de l’EIRL Dès lors qu’il constitue un patrimoine affecté, l’entrepreneur individuel doit tenir une comptabilité propre à ce patrimoine affecté (article L du CC) Cette comptabilité est déposée chaque année au Registre où il s’est déclaré. L’article 1655 sexies pose le principe de l’assimilation, sur le plan fiscal de l’EIRL, à une EURL ou EARL dont l’associé unique serait l’entrepreneur Individuel ayant constitué le patrimoine affecté Cette assimilation n’est pratiquée que dans le cas où l’EIRL relève d’un régime réel d’imposition ; il en résulte que l’EIRL est réputée constituer une personne morale distincte de celui qui l’a constitué. le passage d’un bien non affecté au patrimoine affecté doit être traité comme une cession et le retrait de liquidité du patrimoine affecté doit être traité comme un salaire ou une distribution de dividendes Lorsque l’EIRL relève d’un régime forfaitaire d’imposition, la création est considérée comme un non-évènement sur le plan fiscal en dehors du plan juridique, l’EIRL continue d’être traitée sur le plan fiscal, comme s’il ne l’avait pas constitué 30

31 Régime d’imposition de l’EIRL Du fait de son assimilation sur le plan fiscal à une EURL ou EARL, l’EIRL soumise à un régime réel d’imposition est imposée comme une société de personne Les EIRL qui relèvent d’un régime d’imposition forfaitaire ne peuvent opter pour l’impôt sur les société Les règles fiscales applicables aux affectations de biens à une EIRL sont détaillées SUR LE SITE DU GOUVERNEMENT « BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS » DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES 4A Ou l’on peut consulter en détail, les instructions relatives aux différentes situations dont l’EIRL peut dépendre. 31

32 Règles fiscales applicables aux affectations de biens à une EIRL REGIME REEL D’IMPOSITION Transformation d’une entreprise individuelle préexistante en EIRL. Création d’une EIRL sans entreprise individuelle préexistante. Les textes précis relatent avec précision des dispositions concernant : Règles applicables aux biens de l’entreprise individuelle transférés dans le patrimoine de l’EIRL Règles applicables aux biens de l’entreprise individuelle non transférés dans le patrimoine de l’EIRL Règles applicables aux biens provenant du patrimoine privé de l’entrepreneur individuel REGIME FORFAITAIRE D’IMPOSITION La création d’une EIRL à partir d’une entreprise individuelle soumise à un régime d’imposition forfaitaire étant un non-évènement sur le plan fiscal, elle continue d’être imposée comme l’aurait été l’entreprise individuelle soumise à ce même régime d’imposition. 32

33 Point sur le projet Tech’auto 33

34 Le 17 décembre 2010 la SARL Tech’auto a démarré son activité de Garage et ventes véhicules automobiles à Kourou Guyane française… (Centre spatial guyanais- Ariane) Nous avions élaboré un business plan avec un chiffre d’affaires prévisionnel de euros en 1° année…

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38 15 bonnes idées pour entretenir son réseau 38

39 15 bonnes idées pour entretenir son réseau comment entretenir votre réseau quand vous n’avez pas le temps ? ▫Posez vous la question suivante : « J’ai un quart d’heure pour mon réseau, quelle est ma priorité ? » Envoi d’une proposition de mise en relation, partage d’une info ou d’idées… une fois votre choix arrêté, il vous suffit de planifier cette mission comme vous caleriez un rendez-vous client ou une séance de travail dans votre agenda. Efficacité garantie ! 39

40 15 bonnes idées pour entretenir son réseau 2. Mettez votre profil Viadeo ou le lien de votre page pro Facebook en signature de mail. ▫Lors d’échanges de mails, vos nouveaux contacts ont immédiatement la possibilité de rejoindre votre réseau de contacts. Une fois la relation établie, ceux-ci seront automatiquement informés de toute mise à jour de votre profil : actus, annonce, info… un outil simple pour poursuivre le fil de la discussion ! 40

41 15 bonnes idées pour entretenir son réseau 3. Avez-vous toujours accès aux coordonnées de vos contacts ? ▫Si ce n’est pas le cas, pourquoi ne pas utiliser le carnet d’adresse Viadeo ? Il vous suffit de quelques minutes pour le paramétrer sur Viadeo. Où que vous soyez, vous accédez ainsi en quelques clics aux coordonnées de tous vos contacts. Si vous pensez à une mise en relation, ou avez du temps en déplacement pour partager des informations, vous n’êtes jamais bloqué !paramétrer sur Viadeo 41

42 15 bonnes idées pour entretenir son réseau 4. Sur Facebook, une fois de temps en temps « likez » les pages, articles ou statuts de vos relations professionnelles. ▫Un commentaire peut-être également très apprécié ! Bon à savoir si vous avez une page Facebook : vous pouvez dorénavant « liker » et commenter en tant que page. Pratique si vous souhaitez associer vos partages d’information ou prises de position à votre marque ! 42

43 15 bonnes idées pour entretenir son réseau 5. Vous n’êtes pas sur Viadeo ? ▫Dommage, la plateforme vous permet d’identifier des nouveaux contacts et une fois les connexions établies de conserver un lien constant via les mises à jour de votre profil. Par exemple, une simple actu ou un article partagé s’affiche automatiquement sur le profil de vos contacts. 43

44 15 bonnes idées pour entretenir son réseau 6. Vous avez récemment créé une présentation qui met avantageusement en valeur votre expertise ? ▫Prenez 3 minutes pour la publier sur votre profil Viadeo, LinkedIn ou la partager sur Slideshare. 7. Pratiquez le blitzkrieg-réseau : ▫donnez-vous dix minutes pour formuler un objectif ou un progrès professionnel important pour les trois prochaines semaines et notez les 3 membres de votre réseau qui vous viennent spontanément et intuitivement à l’esprit pour avancer. 44

45 15 bonnes idées pour entretenir son réseau 8. Avez-vous en tête une phrase starter pour entamer une demande de recommandation ? ▫C’est un sésame indispensable pour obtenir des réponses concrètes. Pour vous inspirer consulter le répertoire de phrases starter. répertoire de phrases starter. 9. Créez-vous un type que vous pourrez personnaliser facilement pour vos demandes de mise en relation ou de service. ▫9. Créez-vous un type que vous pourrez personnaliser facilement pour vos demandes de mise en relation ou de service. 45

46 15 bonnes idées pour entretenir son réseau 10. Vous êtes abonné à des newsletters ou des quotidiens et magazines en ligne ? ▫Faites votre revue de presse en détectant des articles ou billets qui intéresseraient vos contacts et faites suivre l’information par Ce n’est pas déjà fait ? Réservez votre nom sur Twitter. ▫Même si vous ne comptez pas vous en servir immédiatement. Le jour J, vous pourrez au moins communiquer avec un nom qui vous ressemble ! 46

47 15 bonnes idées pour entretenir son réseau 1ers contacts : outils et bonnes pratiques 12. Avez-vous toujours des cartes de visite sur vous ? ▫Assurez-vous d’être bien équipé, sinon investissez dans un porte-cartes de visite pour transporter vos cartes et les préserver. Ce n’est pas une formalité ! Lors de l’échange avec un nouvel interlocuteur, mettez de l’intention dans le partage de carte. Ce geste sera valorisant pour vous et votre contact. Rien de tel pour marquer les esprits. Et vous êtes aussi certain de ne pas perdre de cartes en route ! Alternative pratique : mettez une enveloppe dans votre 1er tiroir de bureau ou votre sac pour conserver toutes les cartes de visite récupérées en attente de votre tri mensuel dans votre base de contacts. Ainsi finies les cartes égarées ! 47

48 15 bonnes idées pour entretenir son réseau 13. Soignez la mémorisation de vos contacts. ▫À chaque nouvelle carte reçue, consignez les informations utiles : sujets abordés lors de la discussion, engagement pris, et même traits physiques de votre contact pour le “remettre” plus facilement à la prochaine occasion. 14. Le réflexe répertoire Outlook ! ▫À réception d’un d’un nouveau contact, enregistrez immédiatement son adresse dans votre répertoire. Un changement d’adresse mail, idem. Votre base de contacts est ainsi toujours à jour. 48

49 15 bonnes idées pour entretenir son réseau 15. Chargez votre clip pro sur votre mobile. ▫Une vidéo, quelques slides ou encore des photos… Ces supports multimédias peuvent devenir un complément très utile à votre présentation orale. À chaque nouvelle rencontre, vous montrez instantanément ce que vous faites et la transformez en une discussion attractive. Vous marquez les esprits de vos interlocuteurs et laissez une trace durable. 49

50 Les 10 clés du succès du Réseauteur 50

51 Les 10 clés du succès du Réseauteur Développer son réseau, c'est bien plus que serrer des mains et distribuer des cartes de visite ; c'est d'abord créer et construire des relations à long terme. 1 - Assurer le suivi des recommandations : c'est la qualité numéro 1 du réseauteur qui réussit. Si vous présentez une opportunité - que ce soit une simple information, une mise en relation ou une affaire potentielle - à l'une de vos connaissances et que celle-ci ne donne pas suite, il est bien probable que vous ne perdrez plus de temps avec elle ! 2 - Avoir une attitude positive : celui qui se plaint en permanence, qui ne valorise pas son métier et son activité aura du mal à tisser des liens. A contrario, une attitude positive attire, un peu comme un aimant, les contacts et les recommandations. 3 - Faire preuve d'enthousiasme : la première qualité d'un vendeur est la motivation. Il en va de même pour celui qui veut créer des contacts et enrichir son cercle de relations. 51

52 Les 10 clés du succès du Réseauteur 4 - Gagner la confiance : recommander quelqu'un, c'est mettre en jeu sa propre réputation. L'assise d'un bon réseau repose donc sur des relations que l'on sait fiables et qui l'ont prouvé par leur attitude et leurs actions. 5 - Etre à l'écoute : apprenez à être « à l'affût » de l'information intéressante pour pouvoir aider l'autre ; sachez aussi écouter pour apprendre de lui. Certains disent que nous avons deux oreilles et une bouche et qu'il faut les utiliser dans la même proportion Pratiquer au quotidien : développer son réseau n'est pas une tâche en plus qu'il faut exécuter. C'est une attitude à adopter, aussi bien chez le médecin, au supermarché ou lors d'un rendez-vous professionnel. 7 - Savoir remercier : c'est une simple règle de savoir-vivre, mais elle est souvent négligée. Un remerciement, une petite attention pour un service rendu font toute la différence et permettent de sortir du lot. 52

53 Les 10 clés du succès du Réseauteur 8 - Prendre plaisir à aider : il y a de multiples manières d'apporter son concours : écouter, conseiller, transmettre une information, mettre en contact, citer quelqu'un dans un article... Un bon réseauteur aide volontiers les autres parce qu'il connaît la valeur de l'entraide et la force du réseau. 9 - Etre sincère : construire son réseau, c'est aussi rester soi- même. Inutile de se forcer à entretenir une relation avec quelqu'un que l'on ne « ressent » pas. C'est une perte de temps pour tout le monde. Dans un réseau, il faut que le « courant passe » ! 10 - Travailler son réseau : pour développer son « capital relations sociales », il ne suffit pas de se retrouver à discuter autour d'une table ou d'un bon déjeuner. Il faut aussi prendre soin de ses contacts, mettre à jour son carnet d'adresses, être dans l'action, et gérer efficacement ses relations proches. C'est-à-dire : multiplier les rencontres, proposer son aide, partager son réseau... 53


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