Critères habilitants pour le coup de coude à l’Agence du Revenu du Canada Atelier coup de coude 22 juillet 2014.

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1 Critères habilitants pour le coup de coude à l’Agence du Revenu du Canada Atelier coup de coude 22 juillet 2014

2 2  Qu’est-ce que le coup de coude?  Applications du coup de coude dans les administrations à l’international  Initiatives coup de coude à l’Agence du Revenu du Canada (ARC)  Guide pas-à-pas du coup de coude à l’ARC Aperçu de la présentation

3 3 Qu’est-ce que le coup de pouce?  Une interversion de politique qui tend à changer un comportement économique  Cible l’environnement où les décisions sont prises  Une façon efficient au niveau des coûts afin de faciliter l’observation et la conformité volontaire

4 Caractéristiques d’un coup de pouce efficace  Simplifier l’information  Faciliter le processus  Emphase sur le positif  Présenter des options Mettre en relief la “meilleure” option  Utiliser les normes sociales  Mettre de l’avant les avantages de l’approche privilégiée 4

5 Le gouvernement du RU: Nomes sociales et produire en temps  UK 5 9 personnes sur 10 produisent leur rapport à temps

6 Gouvernement Australien: correspondance sur la dette  Objectif: Fait appel aux moteurs psychologiques qui accroissent ou maintiennent l’observation de la dette  Méthode: Poste de versions altérées d’ancienne lettres; mise-à-jour du contenu et du format avec techniques coup de coude  Résultats: Observation accrue, diminution de la non- observation en comparaison des anciennes lettres 6 4.3% 6.8% -2.6% -4.2% -6% -4% -2% 0% 2% 4% 6% 8% Obtenu une entente de paiement Payé en partie ou en totalité Non payé Accroissement de la dette Comportements d’observation comparés au groupe de contrôle

7 ARC: Campagne “Par écrit, s’il vous plaît” 7

8 ARC: Système automatisé d’appel d’annonces (SAAA)  Objectif: Accroitre l’observation de la production de formulaires par des rappels des dates butoirs auprès des contribuables  Méthode: Livré des messages automatisés aux nouveaux déclarant de TPS/TVH qui les informes des dates butoir.  Résultats: Accroissement de la production des formulaires des personnes contactées par le SAAA 8 Paye TPS/TVH

9 CRA: Compte d’épargne libre d’impôts (CÉLI) – approche en développement  Objectif: Encourager la réduction volontaire de la sur contribution au CÉLI de 2013 et accroitre l’observation future  Méthode: Poster une lettre modifiée par coup de coude aux non observateurs  Techniques coup de coude spécifiques utilisées: Information simplifiée Norme d’observation Diminution du texte Format par points, phrases courtes Phases moins compliquées 9

10 Éléments de l’initiative coup de coude 10 Guide par étape du coup de coude Recruter des scientifiques du comportement Travailler avec le milieu académique

11 Guide par étape du coup de coude 1.Déterminer si l’approche est appropriée pour le coup de coude 2.Sélectionner et tester l’approche coup de coude 3.Mesurer les résultats et faire recommandations 4.Mise en place globale de l’intervention coup de coude 11

12 Étape 1: Le coup de coude est-il approprié?  Considérations clés: Objectifs Population cible  Exemples: Scenario 1: Propriétaire d’entreprise dans un secteur reconnu pour une grande part dans l’économie souterraine Scenario 2: Contribuable qui remet son rapport d’impôt en retard les deux dernières années 12 X

13  Sous quelles conditions le coup de coude accroit-il l’observation? 13 Étape 1 suite

14 Étape 2: Sélectionner et tester 14 Approche idéale Approche réalisable  Revue de la littérature  Consulter les experts  Déterminer le model expérimental  Développer le matériel coup de coude  Comprendre les contraintes et restrictions du projet  Tester l’efficacité Groupes de discussion, expériences de précédant la mise-en- place.

15 Étape 3: Mesurer les résultats, faire recommandations  Avant la mise ne place globale, mesurer et valider l’approche coup de coude par l’échantillonnage de la population et l’expérimentation  Créer un proposition d’entreprise  Il est toujours une bonne pratique d’utiliser un groupe de contrôle, surtout lorsque l’on peut pré tester. 15 À partir de faits: Est-ce que l’approche coup de coude a une forte chance de succès? Mesurer l’efficacité: Est-ce que le coup de coude à permi de changer le comportement? De combien? Résultats escomptés: À quel point le coup de coude va-t-il fonctionner? Quel est le retour sur l’investissement attendu?

16 Étape 4: Mise en place globale 16  Suivi du progrès Mesurer le succès Retour sur l’investissement  Après l’an 1 ou l’an 2, retourner à l’étape 3  Déterminer l’efficacité à long terme  Faire des recommandations pour la mise en place globale sur l’ensemble de la population

17 Bénéfices du coup de coude pour l’observation  Une vue plus complète des problèmes d’observation  Approches ciblées pour certains segments de population  Simplifier les processus complexes et les décisions difficiles  Promouvoir une attitude positive face à l’ARC  Observation volontaire au lieu de forcée (moins intrusive)  Efficience 17 Observation Attitudes, cognitif, environnement, normes, prendre decision contexte

18 Où commencer?  Débuter modestement, montrer la valeur 18 Durée avant les résultats Complexité Déplacement vers les services électroniques Résultat désiré: Accroissement des dépôts directs Le contribuable doit de l’impôt Résultat désiré: Le paiement est reçu Changement dans la façon de remplir un formulaire Résultat désiré: Observation des formulaire en temps Nouveau programme d’impôt résulte en de nombreux appels Résultat désiré: Réduire le nombre d’appels

19 19 Merci Jean-Francois.Ruel@cra-arc.gc.ca