Aménagement forestier Modèles de certification spéciaux Version:09-02-2008.

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1 Aménagement forestier Modèles de certification spéciaux Version:09-02-2008

2 2 Contenu 1 2 3 4 Certification de groupe Certification FPDAFI Certification PFNL

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4 4 Certification de groupe Certificat à plusieurs propriétaires ou aménagistes Un certificat est émis à l’entité de groupe Des sous-certificats sont émis aux membres du groupe Meilleur accès à la certification Moindres coûts par membre Certificat ouvert à l’expansion

5 5 Glossaire Gestionnaire de groupe : Fait la demande de certification, détient le certificat, est responsable de la conformité aux normes FSC de tout le groupe Membres du groupe : Propriétaires forestiers ou clients dont les UAF sont certifiées sous le certificat de groupe Portée du certificat : Un territoire défini couvert par le certificat de groupe

6 6 Quelques suppositions importantes… Tous les membres du groupe devront être conformes aux normes de certification FSC Le gestionnaire de groupe est responsable de la conformité de tous les membres

7 7 Modèles de certification de groupe ENTITÉ DE GROUPE CERTIFIÉE Ingénieur forestier consultant Entreprise d’aménagement forestier Entreprise de produits forestiers MEMBRE DU GROUPE Propriétaire privé individuel (travaillant avec l’ingénieur forestier de l’entité de groupe) MEMBRE DU GROUPE Compagnie d’investissements Timberland (travaillant avec l’ingénieur forestier de l’entité de groupe) MEMBRE DU GROUPE Agence ou comité du gouvernement local (travaillant avec l’ingénieur forestier de l’entité de groupe)

8 8 Modèles de certification de groupe ENTITÉ DE GROUPE CERTIFIÉE Association de forêt communautaire Coopérative Organisme à but non-lucratif MEMBRE DU GROUPE Territoire appartenant au gouvernement municipal Utilise son propre personnel forestier MEMBRE DU GROUPE Forêt communautaire Territoire appartenant au gouvernement Utilise le personnel forestier de l’entité de groupe MEMBRE DU GROUPE Propriétaire privé Utilise le personnel forestier de l’entité de groupe ou l’ingénieur forestier consultant de l’entité de groupe

9 9 Association de propriétaires ou de producteurs ou coopérative Tous les membres utilisent le même système de gestion Les membres maintiennent un contrôle opérationnel Les membres s’assurent que les normes soient respectées Différences dans la gestion Gestionnaire forestier certifié Gère des propriétés de propriétaires différents Doit mainternir un contrôle des opérations et s’assurer que les normes soient respectées Avertissement : Si la performance d’UNE UAF fait échec à la certification, TOUTES les forêts certifiées du groupe pourraient perdre leur certification.

10 10 Exigences de la certification de groupe

11 11 Normes additionnelles pour les gestionnaires de groupe Le gestionnaire de groupe est « l’entité légale » Le gestionnaire de groupe a une autorité légale et de gestion suffisante Personnel qualifié Systèmes d’AF Vue d’ensemble administrative Personne-ressource

12 12 Catégorie d’UAF membres définie Formulaires de consentement signés par les membres participants Divulgation de forêts non comprises dans la catégorie (politique de certification partielle) Exigences de membres documentées Responsabilités des gestionnaires et des membres documentées Procédures de suivi de groupe Tenue de registres des activités et des documents de gestion du groupe Normes additionnelles pour la certification de groupe

13 13 Un ajout au processus de certification d’AF Portée (catégorie certifiée) Taille de l’échantillon Stratification de l’échantillon Échelles de performance au sein du groupe Suivi à l’interne par le gestionnaire/groupe Évaluation du fonctionnement et de la stabilité du groupe Processus d’audit d’enregistrement de groupe

14 14 Échantillonage de l’audit d’enregistrement Moins de 100 membres: 1/3 des propriétés doivent être visitées par un auditeur Plus de 100 membres : Pas de % fixe L’équipe d’audit d’enregistrement doit déterminer et justifier le # de sites visités dans le rapport

15 15 Stratification de l’audit d’enregistrement Homogénéité géographique (ex.: type de forêt) Homogénéité de la gestion (ex.: systèmes de silviculture, systèmes de gestion, personnel impliqué dans la gestion) Les échelles d’échantillons doivent être basées sur une stratification justifiée :

16 16 Échantillonage d’audit annuel et de ré-enregistrement Au cours des audits annuels de surveillance & de ré- enregistrement, le nombre d’UAF visitées doit être au moins la moitié du nombre visité au cours de l’audit d’enregistrement.

17 17

18 18 FPDAFI F orêt de p etite d imension ou d’ a ménagement de f aible i ntensité

19 19 La certification est plus accessible & abordables aux plus petites opérations Procédures simplifiées Intensité d’audit réduite Coûts moindres FPDAFI – CARACTÉRISTIQUES CLEFS

20 20 Classification FPDAFISeuil international Petites UAFSuperficie < 1000ha UAF à faible intensité Taux de récolte : < 20% de la croissance annuelle moyenne pas plus de 5000 m 3 /an Groupes de FPDAFI Tous les membres du groupe sont des UAF de petite taille ou de faible intensité. Classement FPDAFI

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22 22 PFNL Produits forestiers non ligneux Tous les produits sauf le bois, y compris d’autres matériaux obtenus des arbres tels la résine et les feuilles, ainsi que tout autre produit végétal ou animal. Source : FSC-STD-01-002, FSC Glossary of terms, July 2004

23 23 PFNL - Évaluation Quand la gestion de PFNL doit-elle être évaluée? TOUJOURS! Les auditeurs doivent tenir compte des impacts potentiels de la récolte de PFNL en tant qu'élément de l'évaluation normale pour la conformité de l’EAF selon la norme FSC applicable…

24 24 MERCI !