La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Problèmes budgétaires liés à la mise en oeuvre du processus DSRP Juan Jos é Almagro et Rosa Alonso I Terme Institut de la Banque mondiale Dakar, Sénégal.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Problèmes budgétaires liés à la mise en oeuvre du processus DSRP Juan Jos é Almagro et Rosa Alonso I Terme Institut de la Banque mondiale Dakar, Sénégal."— Transcription de la présentation:

1 Problèmes budgétaires liés à la mise en oeuvre du processus DSRP Juan Jos é Almagro et Rosa Alonso I Terme Institut de la Banque mondiale Dakar, Sénégal Mars 2003

2 Résumé PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU PROCESSUS DSRP PROBLÈMES BUDGÉTAIRES CLÉS QUESTION MACROÉCONOMIQUES ANALYSE DES DONNÉES BUDGÉTAIRES PARTICIPATION ET TRANSPARENCE BUDGÉTISATION EN FAVEUR DES PAUVRES FINANCEMENT PAR LES BAILLEURS DE FONDS

3 PRÉSENTATION GÉNÉRALE: PRINCIPES DE BASE DU PROCESSUS DSRP PRINCIPES DE BASE DU PROCESSUS DSRP BASES SUR LE CADRE GLOBAL DU DEVELOPPMENT: Le Pays au centre Orienté vers les résultats Global Partenariats Long terme Participation IMPACT FISCAL

4 PRÉSENTATION GÉNÉRALE: LE PROCESSUS DSRP AU NIVEAU MONDIAL Un DSRP, un DSRP intérimaire ou un rapport dactivité de DSRP appuyé par les conseils de la Banque et du Fonds au cours des 12 mois précédents est une condition requise : Pour que les PPTE atteignent le point de décision ou dachèvement Pour lapprobation des prêts du FMI, et de Banque mondiale

5 PRÉSENTATION GÉNÉRALE: Principales conclusions de lexamen du processus DSRP Succ è s: Sentiment grandissant de prise en charge du processus DSRP chez la plupart des gouvernements Dialogue plus ouvert au sein de ladministration et avec certains éléments de la société civile institutionnaliser Accorder une plus grande place à la réduction de la pauvreté dans le débat politique Acceptation générale dans la communauté des bailleurs de fonds des principes de lapproche DSRP nécessité dalignement de laide

6 PRÉSENTATION GÉNÉRALE: Attention accrue aux problèmes budgétaires Nécessité de réalisme Dans les buts chiffrés et les indicateurs Dans les prévisions macro (croissance et revenu) Nécessité dévaluer les coûts des DSRP Nécessité de liens entre intrants, produits, résultats et impact. Nécessité daméliorer la gestion de dépenses publiques Insistance sur la responsabilité et les résultats Suivi et évaluation Responsabilisation financière Alignement de laide avec les priorités DSRP

7 PROBLÈMES BUDGÉTAIRES CLÉS MACROECONOMIE-FISCALITÉ ANALYSE DES DONNÉES BUDGÉTAIRES ET DE LA PAUVRETÉ PARTICIPATION AU PROCESSUS BUDGÉTAIRE BUDGÉTISATION EN FAVEUR DES PAUVRES FINANCEMENT PAR LES BAILLEURS DE FONDS

8 DSRP – Questions budgétaires liées à lexécution: introduction Analyse DP Gestion des dépenses publiques Viabilité budgétaire Affectation efficace Analyse dimpact Réduction de la pauvreté ?? Formulation du budget Exécution du budget Achats Risque budgétaire Rapports et supervision Processus stratégique DSRP Enquetes de suivi des depenses Étude de prestation services Réforme de la fonction publique Décentralisation Questions connexes Donateurs

9 Macroéconomie et Fiscalité : Jusquà présent dans les DSRP: 1.Examen au mieux limité des questions macroéconomiques 2.Projections de croissance trop optimistes 3.Incertitude sur le niveau d'aide au développement 4.Absence de scénarios alternatifs 5.Aucun plan de contingence

10 Le rôle des données La qualité des données budgétaires est essentielle pour le processus DSRP et le suivi budgétaire Lien avec la participation Inclusion globale: Les budgets aux niveaux central, régional et local devraient être inclus Entreprises publiques Activités quasi-fiscales Obligations éventuelles Identification des majeurs risques fiscaux

11 Le rôle des données budgétaires Importance des classifications budgétaires Données suffisamment désagrégées pour suivre le DSRP Classifications économique, fonctionnelle et administrative Classification régionale Si possible, classification par programme

12 Le rôle des données budgétaires et sur la pauvreté Chiffres dexécution – exacts, exhaustifs et a temps: Par trimestre (Tanzanie) Comptes finaux auditésavant dune année après la fin de lannée fiscale Uniformité de classification entre dépenses prévues et exécutées Information sur les 2 années précédentes et 2 années suivantes au budget courrant (Ouganda) Définir et identifier uniformément les dépenses prioritaires aux diverses étapes du cycle budgétaire

13 Disponibilité de données budgétaires Publication des données budgétaires: Au niveau du gouvernement central par trimestres et annuellement; Au niveau local(Vietnam) Utilisation/feedback des données: Données et analyses de pauvreté Revues sectorielles Revues de programmes

14 Le rôle des données budgétaires et sur la pauvreté NÉCESSITÉ DE DONNÉES FIABLES Dans la phase de formulation – déterminer le montant total des ressources -affecter les fonds aux domaines dintervention prioritaires Dans la phase dexécution – affecter des fonds aux unités de dépense, et ce de manière prévisible Dans la phase dinformation – justifier lutilisation des fonds

15 DONNÉES BUDGÉTAIRES Liens entre DSRP et budget doivent être renforcés: Orientation vers les résultats Assurer la compatibilité entre intrants, produits, buts chiffrés et objectifs Affectations budgétaires sectorielles et géographiques explicites et conformes au DSRP Suivre les dépenses, surveiller limpact Enquêtes de suivi des dépenses Rapports de budget-programme ou performance Enquêtes de qualité dans loffre des services

16 Le rôle des DONNÉES Adapt é de Gill, 2002 Données

17 Participation et Transparence Augment de linfluence des minist è res sectoriels Plus de dialogue entre lÉtat, la société civile et les bailleurs de fonds Mais la participation reste très limitée dans les questions macroéconomiques et structurelles La participation des parlements est encore insuffisante

18 Participation: DSRP intermédiaire

19 PARTICIPATION Quelques bonnes pratiques: Revues participatives des dépenses publiques en Ouganda et Tanzanie. Élimination des frais a charge de l'utilisateur dans l'éducation primaire en Tanzanie et au Vietnam. Groupes Thématiques au Burkina-Faso. Budget des femmes en Afrique du Sud. Budget participatif au niveau local au Brésil

20 PARTICIPATION La société civile et les parlements peuvent améliorer les décisions: En simplifiant le budget et en approfondissant le débat En rassemblant et en diffusant des informations Par une analyse critique indépendante En favorisant la légitimité et la responsabilisation

21 PARTICIPATION Décider qui participe Définir des indicateurs Analyser les résultats Recueillir des données Action Fixer des objectifs Partager les Résultats Tiré de Gaventa/McGee DSRP BUDGET Points dentrée pour la participation

22 BUDGET PRO-PAUVRE Dépenses pro-pauvres Dépenses qui bénéficient plus les pauvres que ceux qui ne le sont pas Dépenses qui atteignent vraiment les pauvres Dépenses qui ont un impact sur le bien- être des pauvres

23 BUDGET PRO-PAUVRE Dépenses typiquement pro-pauvres: Éducation primaire Santé primaire Routes rurales Services de base (l'eau et système d'égouts) Ces priorités pro-pauvres sont reflétées dans les DSRPs Assurer que les attributions budgétaires reflètent les priorités des DSRPs

24 BUDGET PRO-PAUVRE Dépenses pro-pauvres ont augmenté dans tous les pays au DSRP complet Surtout dans les domaines Santé et Éducation Effort pour améliorer l efficacité et le ciblage aux pauvres dans les secteurs

25 Politiques pro-pauvres: Succ è s Dépenses pro-pauvres dans sept pays DSRP--Projetées Source: WB

26 Politiques pro-pauvres: Succ è s Dépenses pro-pauvres dans sept pays DSRP--Exécutées Source: WB

27 BUDGET PRO-PAUVRE: Défis Faibles liens entre buts chiffrés et apports absence dindicateurs intermédiaires Parfois, les priorités DSRP ne se reflètent pas dans le budget Faible ordre de priorité des politiques publiques Difficulté des attributions intra-sectorielles pro-pauvres Absence du côté recettes Faible GDP: formulation, classification, exécution des dépenses et rapports et diffusions faibles concernant le budget

28 BUDGET PRO-PAUVRE: Défis Utiliser: Analyse des bénéficiaires Enquêtes de cheminement/suivi des dépense Budget-programme ou basé sur le rendement-résultats Enquêtes doffre des services

29 Le Rôle absent du Revenu Le volet des recettes du budget devrait également être pro-pauvre! Mais… Les DSRPs disent peu du revenu domestique. Le revenu domestique est clé pour que la SRP soit soutenable à long terme Il faut évaluer: Niveau/suffisance du revenu Composition du revenu Efficacité Équité horizontale et verticale

30 DSRP- Questions fiscales pour lexécution: PRO-PAUVRE Structure des principes de DSRP Stratégies pour les secteurs Allocation budget Performance Versements a temps respectant les affectations budgétaires Produits Impact Résultat final SUIVI DES DÉPENSES PUBLIQUES Pro- pauvre PARTICIPATION Aussi à niveau local Lidentification des dépensés pour les pauvres ne doit pas diminuer limportance de surveiller comment les programmes sont effectués

31 LE RÔLE CHANGEANT DES DONATEURS dans le CONTEXTE DSRP Ancienne méthode Axée sur les donateurs Dominée par les projets Non-coordonnée Souvent motivée par la politique Faible responsabilité envers les pays bénéficiaires Nouvelle méthode Axée sur les pays Dominée par les programmes Coordonnée Motivation prédominante réduction de la pauvreté Responsabilité accentuée envers les pays bénéficiaires

32 LE RÔLE des DONATEURS Donateurs Société civile Les pauvres Gouvernement Secteur privé PAYS Coordination CAS Agence Politiques Proc é dures Culture DSRP

33 L'approche DSRP implique Un plus grand engagement des donateurs dans le dialogue sur les politiques publiques Alignement de l'aide avec les priorités des DSRP Recherche de complémentarité et coordination Harmonisation des processus et procédures des donateurs pour alléger les coûts de transaction du pays bénéficiaire Mouvement vers mécanismes de financement en commun, comme: Programmes Sectoriels Appui budgétaire

34 APPUI BUDGETAIRE (AB)-- AVANTAGES Permet au gouvernement de planifier stratégiquement dans et à travers secteurs Encourage lappropriation de la stratégie de la part du gouvernement Encourage un dialogue stratégique et de plus solides partenariats Renforce la responsabilité au cœur des pays Ne substitue pas lexpertise locale pour létrangère comme les projets tendent à faire É vite les pièges de l assistance aux projets comme laide liée

35 LE RÔLE des DONATEURS Mais lAB demande de FORTS partenariats (toujours pas acquis) au sein de la communauté des donateurs entre la communauté des donateurs et le gouvernement Et une forte capacité de la part du gouvernement Pour mener le processus (et les bailleurs)… et développer et mettre en œuvre les stratégies sectorielles D'ailleurs, la dépendance de lAB augmente les risques dans la planification fiscale : même les dépenses récurrentes dépendent des aides! DE FAÇON GÉNÉRALE: bonne occasion pour les pays les plus forts/performants

36 Coordination des donateurs: Succ è s La RP est le seul objectif prioritaire La RP est lun de plusieurs objectifs prioritaires La RP nest pas un objectif prioritaire Australie, Canada, Danemark, Irlande, Luxembourg, Pays Bas, Norvège, Espagne, Suède, RU, PNUD, Banque Mondiale Autriche, Belgique, CE, Finlande, Allemagne, Italie, Japon, Nouvelle Zélande Suisse France, FMI, Portugal, États-Unis Source: DAC Engagement formel envers la Réduction de pauvreté (RP)

37 Coordination des donateurs: Faiblesses OUIUN PEUNON Australie, CE (DG VIII), Allemagne, Irlande, Luxembourg, Pays Bas, Suède, RU, PNUD, Banque Mondiale Canada, Danemark, Finlande, Japon, Suisse. Autriche, Belgique, CE(DG IB), France, FMI, Italie, Nouvelle Zélande, Norvège, Portugal, Espagne, États- Unis Source: DAC La réduction de la pauvreté est-elle exigée par la stratégie daide au pays du donateur ?

38 LE RÔLE des DONATEURS: Défis Horizons à court terme pour les expectatives. Manque d'engagements à moyen terme des écoulements d'aide. Besoin daméliorer l'alignement de l'aide avec les priorités DSRP Nouvelles priorités internationales (Objectifs Millénaires, É ducation pour Tous, etc.) Continuation de l'aide liée.

39 LE RÔLE des DONATEURS: Défis Fournir des informations sur l'aide dans des classifications que les pays bénéficiaires peuvent employer Comment intégrer lassistance technique et le renforcement des capacités dans le nouvel environnement de non-projet. Comment changer la conditionnalité dans le nouvel environnement orienté aux résultats

40 Merci


Télécharger ppt "Problèmes budgétaires liés à la mise en oeuvre du processus DSRP Juan Jos é Almagro et Rosa Alonso I Terme Institut de la Banque mondiale Dakar, Sénégal."

Présentations similaires


Annonces Google