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Enseignants de lU NSA 1 La DHG Comment ça marche ?

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1 Enseignants de lU NSA 1 La DHG Comment ça marche ?

2 Enseignants de lU NSA Les différentes étapes 2 1.Carte des formations: Définition des structures et de leurs capacités daccueil 2.DHG 3.TRMD 4. Les ajustements 5. EdT

3 Enseignants de lU NSA La carte des formations 3 Le rectorat et la région établissent conjointement la carte des formation. (ouvertures et fermetures de sections ou de divisions) Les heures élèves sont calculées en fonction des grilles horaires nationales correspondants aux spécialités de CAP et de Bac Pro Les heures profs pour les effectifs réduits sont calculées sur la base: de seuils de dédoublement pour les CAPde seuils de dédoublement pour les CAP dune estimation des effectifs pour les Bac Produne estimation des effectifs pour les Bac Pro Principes de calcul des heures

4 Enseignants de lU NSA 4 4 La D.H.G « Horaire » : Un volume horaire, décomposé en Heures Postes (HP) Heures Supplémentaires Année (HSA). « Dotation » : attribuée à létablissement par le rectorat pour les LP et par lI.A. pour les collèges à partir des prévisions deffectifs. « Globale » : comprend toutes les heures (enseignement, décharges, UNSS etc…)

5 Enseignants de lU NSA 5 5 Le T.R.M.D. ? Structure DHG Personnels Tableaux de Répartition des Moyens par Discipline

6 Enseignants de lU NSA 6 6 La structure La structure correspond aux nombres de divisions par niveau des sections de CAP et Bac Pro. Il y a aussi des divisions dites « isolées » de spécialité différente qui sont regroupées. Par manque de cadrage ce cas de figure est problématique Lattribution des heures par divisions dépend aussi du projet d'établissement en termes de répartition: disciplinaire des heures dites « complémentaires » pour groupe à effectif réduit, des heures daccompagnement personnalisé des heures denseignement général liées à la spécialité

7 Enseignants de lU NSA 7 7 Les personnels Ce sont les enseignants affectés dans létablissement. Ils « apportent » des heures denseignement. Un PLP, un certifié apporte 18 heures de cours Un PLP, un certifié apporte 18 heures de cours Un agrégé apporte 15 heures (17h pour lEPS) Un enseignant dEPS apporte 20 heures Un enseignant dEPS apporte 20 heures NB : les temps partiels et les décharges à responsabilité académiques sont à retirer de lapport

8 Enseignants de lU NSA 8 8 Deux impératifs : Assurer les enseignements obligatoires Assurer les enseignements obligatoires Rester dans les limites de la dotation (HP + HSA) Rester dans les limites de la dotation (HP + HSA) Contraintes : Respecter les obligations de service et statuts des enseignants. Respecter les obligations de service et statuts des enseignants. Prendre en compte le projet détablissement Prendre en compte le projet détablissement

9 Enseignants de lU NSA Les AJUSTEMENTS 9 Une fois la structure arrêtée, on calcule les besoins par discipline. Cest de là que découlent les mesures concernant les personnels

10 Enseignants de lU NSA Les AJUSTEMENTS 10 La comparaison entre les besoins exprimés et les apports fera apparaître des écarts qui seront résorbés de différentes façons : - Création ou suppression de supports définitifs ou provisoires (BMP – Blocs de Moyens Provisoires, pourvus par contractuels ou Titulaires de Zone de Remplacement – TZR) ; - Compléments de Services Donnés ou Reçus (CSD ou CSR) (titulaires ayant des services complétés entre plusieurs EPLE) ; - Support Stagiaire ; - Heures Supplémentaires Années (HSA) (écarts restants).

11 Enseignants de lU NSA 11 BMP, création de poste. En cas décarts négatifs structurels, létablissement propose la création dun nouveau poste. En Lettres / Histoire Géographie, on a besoin de 90 heures. Léquipe est composée de 4 PLP. Lapport total est donc de 4x18 = 72 heures. Il peut donc être proposé de créer un nouveau poste de lettres / Histoire-géographie.

12 Enseignants de lU NSA 12 BMP, création de poste. En cas décarts négatifs structurels, létablissement propose la création dun BMP. Un Bloc de Moyen Provisoire est un support financé en HP implanté pour une seule année. En maths/sciences, on a besoin de 84 heures. Léquipe est composée de 4 PLP. Lapport total est donc de 4x18 = 72 heures. Il peut donc être proposé de créer un nouveau BMP de maths/sciences de 12 heures.

13 Enseignants de lU NSA 13 HSA, CSD, CSR etc…. En PSE, on a besoin de 60 heures. Léquipe est composée de 4 PLP dont 1 à 50%. Lapport total est donc de 3x18 + 1x9 = 63 heures. Comme il ny a pas assez dheures de PSE, lun des enseignants va devoir aller effectuer un complément de service de 3 heures dans un autre établissement. Létablissement dorigine donne des heures, cest donc un complément de service donné (CSD).

14 Enseignants de lU NSA 14 HSA, CSD, CSR etc…. En Art appliqué, il faut 12 heures dans létablissement. Il ny a quun seul enseignant : un PLP à mi-temps qui napporte que 9 heures. Comme il est à temps partiel il ne peut pas avoir dHSA. Létablissement doit demander à recevoir 3 heures dun autre établissement. Ce sera un complément de service reçu (CSR), pris sur les HP dans la DHG.

15 Enseignants de lU NSA 15 HSA, CSD, CSR etc…. Exemple : Dans une spécialité dEP, le TRMD prévoit 58 heures de cours à assurer. Léquipe de létablissement est composée de 3 PLP. Ils apportent 3x18 = 54 heures. On aura donc 54 heures en Heures Postes. Les 4 heures restantes seront des HSA à répartir entre les collègues

16 Enseignants de lU NSA 16 Les suppressions de poste. Elles découlent de la dotation en Heures Postes et de sa répartition. Souvent, cest la DHG (HP+HSA) qui impose la suppression dun poste à létablissement.

17 Enseignants de lU NSA 17 Les suppressions de poste. Exemple : Un LP dispose dune dotation de 389 HP Son équipe est constituée de 20 PLP, 3 profs dEPS dont 1 à mi-temps. Léquipe apporte au total 20x18 + 2,5x20 heures = 410 heures Le TRMD final devra donc permettre de « supprimer » 21 heures…

18 Enseignants de lU NSA 18 Les suppressions de poste. Une partie de lécart peut-être compensé en CSD Une partie de lécart peut-être compensé en CSD Si lapport des personnels reste supérieur à la dotation en HP, il devient obligatoire de fermer un poste. Si lapport des personnels reste supérieur à la dotation en HP, il devient obligatoire de fermer un poste. La fermeture de poste réduit lapport dheures des personnels et permet de respecter la dotation en HP La fermeture de poste réduit lapport dheures des personnels et permet de respecter la dotation en HP Reste à savoir lequel ?

19 Enseignants de lU NSA 19 Pourquoi ce poste là ? Plusieurs critères peuvent jouer pour déterminer le ou les poste(s) qui seront fermé(s) lécart entre apports et besoins selon les disciplines. lécart entre apports et besoins selon les disciplines. les possibilités pour les enseignants de la discipline daccepter des HSA pour compenser la fermeture. les possibilités pour les enseignants de la discipline daccepter des HSA pour compenser la fermeture. les départs en retraites ou demandes de mutation dans la discipline (pour éviter les Mesures de Carte Scolaire). les départs en retraites ou demandes de mutation dans la discipline (pour éviter les Mesures de Carte Scolaire). Ce choix relève de la responsabilité du C.A.

20 Enseignants de lU NSA 20 Mais en pratique… Ces descriptions théoriques fonctionnent lorsque les DHG sont suffisantes. Lorsquelles sont trop contraintes, il faut parfois jouer sur le TRMD pour respecter la DHG ce qui donne des situations aberrantes : Complément de service donné et HSA dans la même discipline. Complément de service donné et HSA dans la même discipline. Poste supprimé mais nombreuses HSA dans la même discipline. Poste supprimé mais nombreuses HSA dans la même discipline. etc… etc…

21 Enseignants de lU NSA Décision finale… 21 Après la remontée informatique du TRM, les propositions de suppressions ou de créations sont examinées en CTPA qui arrête les décisions.

22 Enseignants de lU NSA Du TRM à l'Emploi du Temps 22 Obligatoirement pour lorganisation de laccompagnement personnalisé, la répartition des heures complémentaires, des heures dEG liées à la spécialité. Le conseil pédagogique peut être consulté à n'importe quelle étape. Les conseil denseignement doivent se réunir. Le chef détablissement peut demander à ce stade, de transformer des HSA en HSE.


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