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Les conséquences de la croissance sur le développement durable

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2 Les conséquences de la croissance sur le développement durable
PARTIE I – CONSTAT Les conséquences de la croissance sur le développement durable

3 Introduction La croissance économique infinie fondée sur l’utilisation de ressources finies et épuisables, n’est pas durable La croissance démographique et son accélération récente = un risque accru de pression sur l’environnement

4 Le changement climatique menace l’humanité toute entière, mais ce sont les pauvres, une catégorie qui n’est pas responsable de la dette écologique que nous accumulons, qui sont confrontés aux coûts humains les plus immédiats et les plus sévères Le changement climatique érode le potentiel humain, les libertés et les droits de l’homme Source : Rapport du PNUD

5 I – Des conséquences dommageables
II – Surtout pour les pays les plus pauvres

6 I- Des conséquences dommageables
Le réchauffement climatique L’épuisement des ressources naturelles

7 A – Le réchauffement climatique
1 – Une augmentation des températures moyennes

8 L’augmentation des émissions de CO2 entraîne une augmentation des concentrations et des températures
En 100 ans, la terre s’est réchauffée de 0,70C Les concentrations atmosphériques de CO2 croissent de 1,9 ppm par an. Elles ont atteint 379 ppm en 2005 Entre 2000 et 2005, en moyenne 26 Gt CO2 ont été relâchées dans l’atmosphère chaque année

9 Réchauffement prévu de l’ordre de 4°C
Selon les conclusions du dernier rapport des experts sur les changements climatiques (IPPC) les résultats des modèles restent dispersés 7 A1F1 A1B 6 A1T A2 5 B1 B2 4 IS92a 3 Changement en température °C 2 Intervalles pour 2100 pour les différents modèles 1 1800 1900 2000 2100 années Source GIEC 2001 © C. Brodhag, ENSM SE,

10 2- LES REPERCUSSIONS DU RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE

11 La diminution de la biodiversité
Indice des espèces forestières, Indice des espèces d’eau douce, Indice des espèces marines, 1,4 1,4 1,4 1,2 1,2 1,2 1,0 1,0 1,0 0,8 0,8 0,8 0,6 0,6 0,6 0,4 0,4 0,4 0,2 0,2 0,2 1970 1975 1980 1985 1990 1995 2000 1970 1975 1980 1985 1990 1995 2000 1970 1975 1980 1985 1990 1995 2000 L’indice « Living Planet » du WWF montre que la biodiversité de la planète diminue à un rythme comparable à celui des grandes extinctions de masse du passé. Source WWF : © C. Brodhag, ENSM SE,

12 3- LE RECHAUFFEMENT AGGRAVE PAR LE GASPILLAGE DE L’EAU PAR L’HOMME

13 La disponibilité en eau
m3/personne/an 2000 2050, sans changement climatique 2050, avec changement climatique 4500 4000 3500 3000 2500 2000 1500 1000 500 Japon France Espagne Chine Inde Turquie Kenya D’après IPCC, 1998 cit. in Martin Beniston, Directeur de l'unité de géographie (Université de Fribourg - Suisse) © C. Brodhag, ENSM SE,

14 B- VERS UN EPUISEMENT DES RESSOURCES NATURELLES ?

15 La production d'énergie dans le monde en 2000
Production primaire totale d'énergie mondiale : 9963 Mtep combustibles renouvelables déchets combustibles renouvelables déchets autres autres 11,1% 0,1% 0,5% charbon 11% charbon hydraulique hydraulique 1,8% 24,9% 2,3% 23,5% 0,9% nucléaire nucléaire 6,8% 16,2% gaz gaz 21,1% pétrole pétrole 45% 34,9% 1973 : 6040 Mtep 2001 : 9963 Mtep OCDE : production primaire totale = Mtep (53 % pour 18,6 % de la population !) © N. Gondran, ENSM SE

16 le gaz naturel et le pétrole conventionnel, le scénario du pic pétrolier
© C. Brodhag, ENSM SE,

17 Evolution de la consommation d’énergie depuis 1970
Source : Agence interrnationale de l’énergieIE , 2007

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19 II – Qui touche particulièrement les pays pauvres

20 Les changement climatique seront dommageables pour l’agriculture des pays en développement

21 Risque et vulnérabilité
Personne au monde n’est à l’abri du changement climatique La vulnérabilité mesure la capacité à gérer les dangers climatiques sans souffrir d’une atteinte au bien-être potentiellement irréversible à long terme Le niveau de développement humain conditionne le processus de transformation des risques en vulnérabilités

22 Les pièges d’un développement humain de faible niveau
Les coûts potentiels du changement climatique ont été sous- estimés Les risques climatiques enferment les gens dans une spirale descendante de désavantages qui sape leurs possibilités d’avenir En Éthiopie, naître pendant une sécheresse augmente de 35 pour cent la probabilité des enfants d’être mal nourris. Cela se traduit par près de 2 millions d’enfants mal nourris supplémentaires en 2005. Les femmes indiennes nées lors d’une sécheresse ou d’une inondation pendant les années 70 avaient 19 pour cent de chance en moins d’aller à l’école primaire.

23 Un différentiel de risque
Les risques de catastrophes affectent de manière disproportionnée les pays en développement 1 personne sur 19 est affectée dans les pays en développement Dans les pays de l’OCDE c’est un personne sur 1,500 Un différentiel de risque de 79

24 Le Rapport mondial du PNUD 2007- 2008 sur le développement humain souligne que :
Les pauvres souffrent et souffriront davantage avec le changement climatique. Ils sont les plus menacés de reculs du développement humain qui conduisent à des pièges de développement humain. Le changement climatique est un problème urgent. Nous devons agir maintenant. Tant l’atténuation que l’adaptation sont nécessaires pour réellement lutter contre le changement climatique et contre les menaces qu’il fait peser sur l’humanité.

25 PARTIE II -L’IMPERIEUSE NECESSITE D’UN
DEVELOPPEMENT DURABLE

26 I –DEFINITION DU DEVELOPPEMENT DURABLE
« un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. Deux concepts sont inhérents à cette notion : - le concept de "besoin", et plus particulièrement des besoins essentiels des plus démunis, à qui il convient d’accorder la plus grande priorité, et - l’idée des limitations que l’état de nos techniques et de notre organisation sociale imposent sur la capacité de l’environnement à répondre aux besoins actuels et à venir. » Rapport Brundtland : Notre Avenir à Tous, rapport de la Commission Mondiale sur l'Environnement et le Développement, Les Editions du Fleuve, 1987, p 51

27 Au moins trois questions majeures sont posées par cette question
Les besoins du présent sont les besoins de qui ? L’orientation du rapport : vers une meilleure équité entre les être humains quel que soit leur territoire d’origine Quel est l’horizon de temps correspondant au futur ? Pas d’horizon précis Et surtout : qui se charge de définir les besoins des générations futures ? Idée que c’est la génération actuelle qui doit faire ses meilleurs efforts pour y parvenir…

28 II - HISTORIQUE DE LA NOTION DE DEVELOPPEMENT DURABLE

29 Le Développement Durable est un concept international né au cours des années 1980 : il revisite les enjeux de la démographie et de la croissance 1798 Révolution industrielle… 1968 1972 1980 1987 1992 2002 …puis 30 glorieuses Conf. ONU sur l’envt de Stockholm + création PNUE Stratégie de préservation mondiale (PNUE/ UICN/ WWF) Club de Rome + rapport Meadows (1972) Notre futur commun (rapport Brundtland pour l’ONU) Sommet de Rio (ONU) Sommet de Jo’burg Rio+10 (ONU) Malthus Essai sur le principe de la population Croissance économique zéro ! Développement Durable ! Stopper la croissance démographique ! Fortes perturbations sur l’environnement (ressources/pollution) Forte croissance économique Forte croissance démographique

30 III- Les apports de la notion de Développement Durable par rapport au club de Rome
Ne pas stopper la croissance économique car elle seule permet l’amélioration des conditions de vie Parvenir une croissance économique élevée dans les pays en développement Découpler la croissance économique de l’utilisation des ressources épuisables dans les pays développés Investir les gains issus de l’activité économique dans l’innovation

31 Le développement durable, une coopération entre environnement & développement
La contradiction entre l'environnement et le développement énoncée par le Club de Rome au début des années 70 pourrait être résolue par la recherche d’un nouveau mode de développement pour lequel la croissance économique serait découplée de la pression sur l’environnement. La commission Brundtland propose en 1987 : le développement durable. Environnement préservé Economie développée Jeu à somme positive Approche coopérative Développement durable Environnement dégradé Economie développée Jeu à somme nulle Economie sous-développée Jeu à somme négative Environnement préservé Approches compétitives d’après Aurélien Boutaud, ENSM-SE, RAE

32 IV- UNE MESURE DU DEVELOPPEMENT DURABLE :
L’EMPREINTE ECOLOGIQUE

33 QU’EST-CE QUE C’EST ? Une mesure de la surface nécessaire pour produire les ressources et absorber les déchets d ’un groupe humain Un indicateur de l’impact global de l’homme sur la planète Elle s’applique à un individu, une ville, un pays, ou à la Terre

34 V – Développement durable et croissance sont ils compatibles ?

35 Le développement durable, une coopération environnement & développement : proposition de méthode d'évaluation Besoins des générations actuelles Niveau de durabilité écologique 1 0,9 développement durable 0,8 IDH, niveau moyen 0,7 0,6 0,5 Indicateur de développement humain –IDH) 0,4 0,3 d’après Aurélien Boutaud, ENSMSE, RAd’après Aurélien Boutaud, ENSMSE, RAE BENOÎT AGASSANT – INSAZUR – 5 MARS 2005 0,2 0,1 Besoins des générations futures 11 10 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Empreinte écologique (ha/hab)

36 Performance des nations en matière de développement durable : combien de planètes?
USA, Australie, Canada Europe du Nord et de l'Ouest Europe du Sud + "NPI" Pays "émergents" d'Asie et d'Amérique du Sud (+ Turquie) Pays "émergents" d'Afrique du Nord, Moyen Orient, Asie Pays en voie de développement d'Asie et d'Afrique 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Empreinte écologique (ha/hab) Besoins des générations futures 0,1 0,2 0,3 0,4 0,5 0,6 0,7 0,8 0,9 11 Indicateur de développement humain –IDH) Besoins des générations actuelles Nombre de planètes nécéssaires en fonction de l’empreinte écologique d’après Aurélien Boutaud, ENSMSE, RAd’après Aurélien Boutaud, ENSMSE, RAE BENOÎT AGASSANT – INSAZUR – 5 MARS 2005

37 Du chemin du développement "classique" aux chemins du développement durable
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Empreinte écologique (ha/hab) Besoins des générations futures 0,1 0,2 0,3 0,4 0,5 0,6 0,7 0,8 0,9 11 Indicateur de développement humain –IDH) Besoins des générations actuelles développement durable : chemins du développement durable /5 /3 d’après Aurélien Boutaud, ENSMSE, RAd’après Aurélien Boutaud, ENSMSE, RAE BENOÎT AGASSANT – INSAZUR – 5 MARS 2005

38 2 hectares/habitant En 2050, si nous ne faisons rien, l’empreinte écologique sera deux fois supérieure à la capacité mondiale. Source :

39 Mardi 23 septembre, rien n'a changé dans le quotidien des Terriens
Mardi 23 septembre, rien n'a changé dans le quotidien des Terriens. Pas de pénurie dans les magasins d'alimentation, pas de coupure d'eau ou d'électricité inhabituelle. Pourtant, selon l'organisation non gouvernementale canadienne Global Footprint Network, le 23 septembre, un événement important a eu lieu. C'était le "Global Overshoot Day", littéralement "le jour du dépassement global". Il signifie que, entre le 1er janvier et le 23 septembre, l'humanité a consommé les ressources que la nature peut produire en un an. A partir du 24 septembre, et jusqu'à la fin de l'année, l'humanité vit en quelque sorte au-dessus de ses moyens. Pour continuer à boire, à manger, à se chauffer, à se déplacer, elle surexploite le milieu naturel et compromet sa capacité de régénération. Elle entame donc son capital. Le "jour du dépassement", image destinée à frapper les esprits, a été inventé par les créateurs du concept d'empreinte écologique. Dans la foulée du Sommet de la Terre de Rio, en 1992, les universitaires William Rees et Mathis Wackernagel ont mis au point une méthode permettant de mesurer l'impact des activités humaines sur les écosystèmes. Selon les calculs de Global Footprint Network, les besoins de l'humanité ont commencé à excéder les capacités productives de la Terre en Depuis, sous l'effet de l'augmentation de la population mondiale, la date à laquelle l'humanité a épuisé les ressources théoriquement produites en un an n'a cessé d'avancer. En 1996, notre consommation dépassait de 15 % la capacité de production du milieu naturel, et le "jour du dépassement" tombait en novembre. En 2007, c'était le 6 octobre. Source : G.Dupont , Le jour où l’humanité a épuisé le produit global de la Terre , Le Monde ,24/09/2008

40 EMPREINTE ECOLOGIQUE PAR PAYS
Source :

41 L'outil utilisé par le Global Footprint Network permet de quantifier l'évolution de la consommation de ressources dans le temps et de sensibiliser aux conséquences de leur surexploitation. Il autorise aussi des comparaisons entre régions du monde. Les habitants des Emirats arabes unis ont l'empreinte écologique la plus élevée : chaque habitant consomme chaque année l'équivalent de 12 hectares globaux. Les Américains les suivent de près, avec 9,5 ha. La France se situe au 12e rang mondial, avec un peu moins de 6 ha. Les habitants du Bangladesh, de la Somalie et de l'Afghanistan sont les plus petits consommateurs de ressources au monde, avec moins d'un demi-hectare. Source : G.Dupont , Le jour où l’humanité a épuisé le produit global de la Terre ,Le Monde , 24/09/2008

42 PARTIE III - QUELLES SOLUTIONS ?

43 I – Croissance et développement durable
ne sont pas incompatibles : la vision optimiste

44 A – La transformation de la demande due à la croissance
La croissance moderne prend généralement la forme d'une production de services plus importante , comme les loisirs, l'éducation ou la santé . Ce ne sont pas des activités polluantes. La croissance des revenus peut aider l’environnement si elle s’accompagne de la croissance de telles activités. Lier croissance et pollution détourne notre attention des activités qui détruisent l’environnement et qu’on pourrait rendre plus chères ( … ) SOURCE : S.Trouvelot et G.Duval , « Entretien avec Robert Solow » , Alternatives économiques , n° 155, janvier

45 B : L'expérience des pays développés a montré que l'enrichissement des populations s'est accompagné de la demande d'un environnement plus sain, ce qui a conduit à un renforcement des normes et à une amélioration de la qualité de l'environnement dans certains domaines (cas de la pollution de l'air dans les villes, notamment).( …) L'environnement serait un « bien supérieur », c'est-à-dire un bien dont la demande augmente avec le revenu (à l'instar de la santé ou des loisirs). Il s'agit là d'une hypothèse très plausible : à l'évidence, pour les individus les plus pauvres, la tâche de se nourrir, se loger, se vêtir, ne laisse guère de place à d'autres préoccupations. Ce qui est vrai au niveau individuel l'est aussi au niveau national : toutes les personnalités auditionnées par votre rapporteur ont confirmé que les pays du Sud étaient, dans les enceintes internationales, moins sensibles aux questions environnementales que les pays du Nord. L'élévation du revenu s'accompagnerait donc d'exigences « citoyennes » nouvelles. De plus, la croissance du PIB permet de dégager plus facilement des ressources pour financer les politiques environnementales. Pour les individus comme pour les nations, il est sans doute plus facile de sacrifier une partie de sa consommation pour protéger l'environnement lorsque les revenus sont élevés. Rapport du Sénat 2008

46 B – Le rôle de la régulation marchande
Le nombre trop élevé de voitures à Paris est un exemple de régulation inefficace. Si on veut augmenter la qualité de l'air, il faut inciter consommateurs et industriels à aller dans ce sens. Dans notre culture, ce seront généralement des incitations financières. Il faut commencer par étudier plus précisément les relations entre les phénomènes :pour diminuer de 1 % la pollution de l'air, il faut diminuer de X% les émissions des véhicules. Les gens pourront alors choisir, par leurs votes ou par leur argent, comment ils veulent atteindre l'équilibre entre la disponibilité des biens et des services et la qualité de l'environnement. SOURCE : S.Trouvelot et G.Duval , « Entretien avec Robert Solow » , Alternatives économiques , n° 155, janvier 1998

47 Evolution du prix du pétrole depuis un siècle

48 Evolution du cours du pétrole depuis 2004

49 La flambée des cours du pétrole en juin a fait chuter la consommation de carburants en France, notamment celle des ménages qui ont nettement moins acheté d'essence pour leur voiture, selon l'Union française des industries pétrolières (Ufip). La demande de carburants en France a subi une "chute énorme" de 10% en juin par rapport à juin 2007, et un recul "significatif" d'environ 1,5% sur six mois, a affirmé jeudi à l'AFP le président de l'Ufip, Jean-Louis Schilansky. Ce recul de la consommation "rejoint la tendance aux Etats-Unis", où la demande d'essence a baissé, et alimente les craintes des marchés d'une baisse de la demande en pétrole. Les prix du pétrole avaient perdu jeudi plus de 20 dollars depuis leur record du 11 juillet, en raison notamment de ces craintes. Dans le sillage de ce recul du brut, les prix des carburants en France ont amorcé une baisse la semaine dernière, qui pourrait se poursuivre la semaine prochaine si les cours du pétrole restent autour de 130 dollars, selon l'Ufip. Source : AFP , la hausse du prix du pétrole a fait chuter la consommation de carburants en France , 24/08/2008

50 C – Le rôle du progrès technique
La population mondiale est bien plus importante aujourd'hui qu'au début du siècle, et pour beaucoup le niveau de vie a considérablement progressé. La question de savoir si le niveau de vie et la population continueront de croître à l'avenir intéresse tout le monde. Pour de nombreux observateurs, les ressources naturelles constituent une limite à la croissance des économies. De fait, puisque certaines ressources naturelles sont non renouvelables, on voit mal comment la population, la production et les niveaux de vie pourraient croître à l'infini. Certains gisements finiront par s'épuiser, ce qui amènera probablement un ralentissement de la croissance et peut-être même une réduction des niveaux de vie... En fait les économistes sont moins inquiets que cela. En effet, pour eux, le progrès technologique fournit souvent les moyens de contourner ces limites. L'utilisation des ressources naturelles s'est nettement améliorée au cours des quarante dernières années. Les voitures modernes consomment beaucoup moins d'essence. Les maisons sont mieux isolées... SOURCE : S.Trouvelot et G.Duval , « Entretien avec Robert Solow » , Alternatives économiques , n° 155, janvier 1998

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53 Un meilleur rendement du charbon pourrait aider à réduire les émissions de CO2

54 On retrouve dans cette thèse la théorie développée en son temps par Walt W. Rostow qui résume l'histoire des sociétés humaines à cinq stades de développement. Une fois le «décollage» effectué, celles-ci connaissent une croissance autoentretenue [self-sustaining growth} qui modifie la structure de l'économie. A mesure que le progrès technique se diffuse, des industries nouvelles prennent le relais des anciennes et fournissent aux capitaux de nouveaux débouchés. La démonstration de G. Grossman et A. Krueger est novatrice dans le fait que, contrairement à W.W. Rostow qui, guerre froide oblige, doutait de l'avenir des sociétés avancées de son temps, elle leur confère un destin plus enthousiasmant.Le développement soutenable ne désignerait-il pas, en paraphrasant W.W. Rostow, la sixième étape de la croissance?C'est bien ce que semble croire la Banque mondiale et le Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE) qui ont repris cet argument dans leurs rapports publiés en 1992. Source : F.D.Vivien , Croissance soutenable ou croissance zéro , Sciences humaines , hors-série n°49 , août 2005 Certes, il y a des effets d'échelle : plus l'économie d'un pays croît, plus elle pollue. Mais cet effet est compensé par deux autres. Un « effet de composition » : les services, moins polluants que l'industrie, prenant une place croissante avec le développement, les économies dégradent de moins en moins l'environnement. Et un « effet technique » : avec l'augmentation du niveau de revenu par habitant, des classes moyennes se développent et demandent une meilleure qualité de vie, ce qui se traduit par un renforcement des normes de protection de l'environnement et par l'adoption de technologies moins polluantes. Ce raisonnement est baptisé courbe environnementale de Kuznets, car il est calqué sur celui développé dans les années 50 par l'économiste Simon Kuznets sur les inégalités : si elles s'accroissent au début du développement, elles finissent par se réduire avec l'augmentation des richesses. Ce phénomène n'a cependant rien d'automatique : il résulte d'actions humaines, et notamment de décisions politiques. Source : C.Chavagneux , Le Sud et le développement durable , Alternatives économiques , HS n°63 , 2005

55 D-LE MARCHE DES DROITS A POLLUER

56 Nos activités entraînent souvent des nuisances pour nos voisins ou pour la collectivité. Le législateur peut bien sûr intervenir pour limiter ces nuisances, mais (...) les libéraux disent que ce n'est pas souhaitable et que le marché est un procédé beaucoup plus commode et efficace.( … ) Les coûts sociaux, estiment les libéraux, résultent d'une absence ou d'une insuffisance de droit de propriété : l'air est pollué parce qu'il n'appartient à personne. Or je suis bien obligé de respirer l'air que les autres me lèguent, même s'ils l'ont rendu irrespirable. En revanche, si l'air m'appartient, les autres ne pourront plus le polluer sauf si je l'accepte, moyennant une indemnisation. Une variante de ce principe consiste à définir, au niveau national ou régional, un seuil maximal acceptable de pollution. La collectivité met alors en vente des "droits à polluer" dont le total représente le plafond toléré de pollution. Si ces droits à polluer sont en faible quantité, leur prix va s'élever et cela deviendra trop cher pour certains producteurs qui cesseront donc leur activité et du même coup leurs nuisances. Quant aux autres, ils seront incités à investir pour trouver et mettre en place des procédés de réduction de leur pollution. Là encore, un marché s'instaure : plus les droits à polluer sont coûteux, plus les acteurs s'efforcent de réduire leurs émissions nocives. On peut même imaginer que certains producteurs particulièrement performants n'utilisent pas tous leurs droits à polluer. Ils peuvent alors les revendre, au prix fort, à des firmes qui sont dans la situation inverse. Dans tous les cas, il s'agit d'internaliser disent les économistes, c'est-à-dire de rendre le coût de la pollution palpable pour susciter des recherches et des investissements. Mais c'est l'intérêt qui pousse les acteurs à agir ainsi, non l'obligation administrative. (...) Source : SOURCE : D.Clerc , Alternatives Économiques, avril 1992.

57 Quand on évoque le marché des droits à polluer aux Etats-Unis, tous les interlocuteurs sans exception vantent les vertus de « la main invisible » - qui régule comme par magie offre et demande - capable de réduire, au moindre coût, le taux de pollution .Avant la loi, régnait le système de la «commande et du contrôle ». Chaque centrale électrique se voyait imposer des limites inflexibles d'émissions de SO,. Elle devait installer une technologie bien précise d'épuration et était sévèrement contrôlée par les agents de l’Environnement Protection Agency (Agence de protection de l'environnement). «Les directions des centrales jugeaient cet investissement trop cher, elles allaient plaider leur cause en justice et tentaient de faire porter le chapeau à d'autres entreprises », explique Cariton Bartels, responsable de la société de Bourse Cantor Fitzgerald, très actif sur le marché des émissions. « Quant aux pouvoirs publics, ils n'avaient ni les moyens ni les informations nécessaires pour faire appliquer la loi. » Pendant ce temps, la pollution continuait. D'où l'idée d'un changement radical. Le gouvernement américain impose en 1990 une réduction drastique : les 263 centrales électriques particulièrement polluantes doivent alléger l'ensemble de leurs émissions de 10 millions de tonnes par rapport au niveau de Et, en l'an 2000, la cible s'élargit aux autres centrales, plus petites et plus propres. L'astuce c’est de laisser aux industriels le soin de l'exécution du programme. Le gouvernement s'en lave les mains. Ses représentants se contentent de distribuer gratuitement aux acteurs les droits à polluer. Et arbitrent le jeu : s'ils réduisent plus que prescrit leurs émissions, ils peuvent garder en réserve leurs droits, les transférer sur une unité plus polluante ou les vendre à un concurrent. Source : C.Talbot , Aux Etats-Unis , la méthode a fait ses preuves pour le dioxyde de soufre , 21 mars 2000

58 Alors que le protocole de Kyoto entre en vigueur le 16 février, l'Union européenne a choisi un système bien particulier pour atteindre les objectifs de réduction d'émission de gaz à effet de serre: les bourses d'échange de droits à polluer. Pour atteindre ses objectifs, l’Europe a préféré mettre en place un système de « droits à polluer » répartis entre les différentes entreprises de chaque pays. Une mesure moins coûteuse que les autres solutions possibles, selon Cédric Philibert, administrateur de la division de l’Energie et de l’environnement pour l’Agence Internationale de l’Energie. « L’intérêt c’est d’arriver au coût le plus bas possible, explique-t-il à Lexpansion.com. Par rapport à l’instauration de taxes et même de normes, ce système d’échange de permis devrait permettre aux entreprises de diviser par deux le coût des objectifs de réduction d’émission ». Cette solution est d'autant plus acceptable qu'il s'agit de contrôler le CO2, polluant à échelle global. S’il s’était agi d’un polluant local cela aurait été plus difficile. Selon l'expert, le fait d’attribuer gratuitement ces quotas devrait également permettre aux entreprises de préserver leur compétitivité sachant que des entreprises concurrentes, dans d'autres pays, ne sont pas soumises à ces contraintes.   Concrètement en France, Bruxelles a recensé 1140 sites industriels concernés par ces « droits à polluer ». Reste encore à répartir les quotas, mesurés en tonnes de dioxyde de carbone, pour chaque établissement. Dans l’Hexagone, les premières transactions sont prévues le 28 février mais déjà une bourse européenne s’est créée en janvier pour organiser les échanges de permis. Un véritable marché où les entreprises qui n’utiliseront pas entièrement leurs quotas pourront les revendre à d’autres plus polluantes. En cas de dépassement, ces dernières devraient en effet s’acquitter d’une amende de 40 euros pour chaque tonne émise au-delà de leur quota. La pénalité s’élevant même à 100 euros la tonne en 2008. L'intérêt des entreprises est donc de réduire rapidement leurs émissions de gaz. La tonne se négociant aux alentours de 8,5 euros fin 2004, les plus vertueuses pourraient alors même faire des profits. Mais des profits minimes et temporaires car les entreprises ont peu de marge de manoeuvre. « L’attribution de quotas se fait tout de même en relation avec l’émission réelle de gaz rejetés par l’entreprise », tempère ainsi Cédric Philibert.

59 II-LES LIMITES DE CES SOLUTIONS : la vision pessimiste

60 A – LES CRITIQUES DES SOLUTION LIBERALES

61 1 – LA CRITIQUE DE LA COURBE ENVIRONNEMENTALE DE KUZNETS

62 A : Les premiers travaux sur la courbe environnementale de Kuznets indiquaient que le point de retournement devait se situer autour d'un PIB par habitant de dollars. Un niveau atteint par le Mexique (en parité de pouvoir d'achat) dès le milieu des années 80. Depuis, constate le chercheur américain Kevin P. Gallagher, l'érosion des sols a pourtant progressé de 89 % dans ce pays, les déchets municipaux de 108 % , la pollution de l'eau de 28 % et la pollution de l'air dans les villes de 97% ! Renforçant la conviction de ceux qui pensent que les pays émergents cherchent à s'abstraire de toute contrainte réglementaire pour mettre en œuvre des politiques de dumping environnemental destinées à attirer les multinationales Source : C.Chavagneux , Le Sud et le développement durable , Alternatives économiques , HS n°63 , 2005 B : Le problème, comme en conviennent G. Grossman et A. Krueger, est que cette relation en U inversé ne peut être généralisée. Elle ne vaut que pour certains polluants qui ont des impacts locaux à court terme et non, par exemple, pour les rejets de CO2 ou la production des déchets ménagers qui croissent avec le revenu par tête. De plus, quand elle est établie, cette relation n'est pas mécanique. C'est parce que des politiques publiques sont menées que l'on peut enregistrer des résultats encourageants dans la lutte contre les pollutions. Enfin, il ne faut pas oublier que les réductions d'émissions observées peuvent être compensées par d'autres augmentations, les industries les plus polluantes pouvant être transférées sous des latitudes où la réglementation est moins contraignante. Source : F.D.Vivien , Croissance soutenable ou croissance zéro , Sciences humaines , hors-série n°49 , août 2005

63 2 – LES LIMITES DU MARCHE DES DROITS A POLLUER

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65 Emissions from Fossil Fuel + Cement
Emissions increased from 6.2 PgC per year in 1990 to 8.5 PgC in 2007, a 38% increase from the Kyoto reference year The growth rate of emissions was 3.5% per year for the period of , an almost four fold increase from 0.9% per year in 2007 Fossil Fuel: 8.5 Pg C 1850 1870 1890 1910 1930 1950 1970 1990 2010 : 0.9% y-1 : 3.5% y-1 Data Source: G. Marland, T.A. Boden, R.J. Andres, and J. Gregg at CDIAC

66 3 – LE ROLE DU PROGRES TECHNIQUE EST A RELATIVISER

67 Drivers of Anthropogenic Emissions
1.5 1.5 1.5 World 1.4 1.4 1.4 1.3 1.3 1.3 1.2 1.2 1.2 Population Wealth = per capita GDP 1.1 1.1 1.1 Carbon intensity of GDP Factor (relative to 1990) 1 1 1 0.9 0.9 0.9 0.8 F (emissions) Emissions 0.8 0.8 0.7 P (population) 0.7 0.7 After decades of improvements, the carbon intensity of the global economy, the carbon emitted per unit of Gross Domestic Product (GDP), was stalled during the period This change was largely caused by China’s rapidly growing share in economic output and carbon emissions. However, since 2005 China’s energy intensity (which underpins carbon intensity) has decreased (improved) by 1.2% in 2006 and 3.7% in 2007 compared to 2005 levels (according to the National Energy Administration in China). g = G/P 0.6 0.6 0.6 h = F/G 0.5 0.5 0.5 1980 1985 1990 1995 2000 2005 1980 1980 Raupach et al 2007, PNAS

68 Regional Emission Pathways
C emissions Wealth per capita Population C Intensity Developed Countries (-) Developing Countries Least Developed Countries A number of regions show little or no sing of improving (decreasing) the carbon intensity of their economies over the period , particularly China which increased dramatically. A component of the decreasing C intensity of developed world is the result of moving manufacturing to less developing countries. One study shows that 20% of the emissions in China are due to exports to the rest of the world. Raupach et al 2007, PNAS

69 III - UNE REMISE EN CAUSE DE LA NOTION DE DEVELOPPEMENT DURABLE :
LA DECROISSANCE ?

70 Dès lors que l’on identifie les efforts à entreprendre , il est assez tentant d’y opposer l’idée que les progrès de la technologie permettront de régler le problème « ailleurs » et «  plus tard » sans qu’il soit nécessaire de faire ici et maintenant des efforts coûteux . ( … ) . Economiser l’énergie à service rendu équivalent représente donc une marge de manœuvre significative , une opportunité réelle pour nos entreprises .Les technologies mises en œuvre pourraient aussi favoriser une évolution des pays émergents mieux adaptés à la préservation de l’environnement . Mais gagner un facteur 2 est à la fois considérable et... insuffisant pour stabiliser la perturbation climatique. Croire que l'on peut tout miser sur le progrès technologique en négligeant ce qui a trait à notre organisation sociale, à notre mode de vie et aux aspirations qu'ils matérialisent relève de l'utopie. Aller au-delà exige que nous développions une société « sobre » en réduisant notre consommation matérielle. En outre, les améliorations techniques sont relativement longues à mettre en œuvre . ( … ) Continuer à jauger la santé d'une nation à la vigueur de la croissance de sa production industrielle ou de la consommation des ménages en produits manufacturés ; développer les infrastructures routières ou aéroportuaires ,et plus généralement favoriser l'augmentation de la mobilité; subventionner l'agriculture sur la base des volumes (alors qu'il faudrait privilégier les consommations locales et la qualité plutôt que la quantité) ; raisonner de manière sectorielle, c'est-à-dire gérer séparément agriculture, transports, urbanisme ou toute activité économique et sociale. Enfin, nous pourrions ajouter : ignorer l'ampleur réelle du problème. (… ) Le PNB, le taux de croissance de l'économie, les chiffres d'affaires et profits des entreprises, etc., sont le résultat de règles conventionnelles qui varient au cours du temps : les mesures économiques sont une représentation indispensable, mais partielle et simplifiée, du monde réel, utile au quotidien, mais insuffisante pour arbitrer des enjeux de très long terme. Dans ce strict cadre, de nombreuses questions n'ont pas de réponse objective : quel prix attribuer à la vie humaine ? Doit-il être le même en France et au Bangladesh ? Quel prix accorder à la disparition d'une espèce animale, des glaciers alpins ou de paysages chers ? En conclusion, il n'est pas souhaitable de se fonder sur ces seuls critères pour juger de la nécessité d'une rupture aussi importante que celle qu'impliquerait une forte réduction des émissions. Car, au bout du compte, savoir si nous entendons privilégier la prudence ou la prise de risques ne relève pas d'un choix économique, mais d'un choix de société. SOURCE : H Le Treut et JM Jancovici, l’effet de serre, dominos, Flammarion,2001

71 On appelle oxymore (ou antinomie) une figure de rhétorique consistant à juxtaposer deux mots contradictoires, comme «l'obscure clarté». Ce procédé inventé par les poètes pour exprimer l'inexprimable est de plus en plus utilisé par les technocrates pour faire croire à l'impossible. Ainsi, une guerre propre, une mondialisation à visage humain, une économie solidaire ou saine, etc. Le développement durable est une telle antinomie. Il y a donc dès le départ une divergence manifeste sur la signification du soutenable/durable. Pour les uns, le développement soutenable/durable, c'est un développement respectueux de l'environnement. L'accent est alors mis sur la préservation des écosystèmes. Le développement signifie, dans ce cas, bien-être et qualité de vie satisfaisants, et on ne s'interroge pas trop sur la compatibilité des deux objectifs, développement et environnement. Cette attitude est assez bien représentée chez les militants d'ONG et chez les intellectuels humanistes. La prise en compte des grands équilibres écologiques, doit aller jusqu'à la remise en cause de certains aspects de notre modèle économique de croissance, voire même de notre mode de vie. Cela peut entraîner la nécessité d'inventer un autre paradigme de développement (encore un ! mais lequel ? On n'en sait rien)7. Pour les autres, l'important est que le développement tel qu'il est puisse durer indéfiniment8. Cette position est celle des industriels, de la plupart des politiques et de la quasi-totalité des économistes. A Maurice Strong déclarant le 4 avril 1992 : Notre modèle de développement, qui conduit à la destruction des ressources naturelles,n'est pas viable. Nous devons en changer, font écho les propos de Georges Bush (senior) : Notre niveau de vie n'est pas négociable9.. Cette ambiguïté est déjà présente en permanence même dans le rapport Brundtland. On lit, en effet, à la page l0 du rapport : Pour que le développement durable puisse advenir dans le monde entier, les nantis doivent adopter un mode de vie qui respecte les limites écologiques de la planète. Toutefois, neuf pages plus loin, il est écrit: Étant donné les taux de croissance démographique, la production manufacturière devra augmenter de cinq à dix fois uniquement pour que la consommation é manufacturés dans les pays en développement puisse rattraper celle des pays développés. Comme le remarque non sans humour Marie-Dominique Perrot : Le Rapport dans son ensemble montre que l'objectif poursuivi ne vise pas tant à limiter l'opulence économique et le gaspillage des puissants (au Nord comme au Sud) qu'à proposer une sorte de saut périlleux fantasmatique qui permette de garantir le beurre (la croissance), l'argent du beurre (l'environnement) ainsi que le surplus du beurre (la satisfaction des besoins fondamentaux) et même l'argent du surplus (les aspirations de tous aujourd'hui et à l'avenir).On ne peut que reprendre sa conclusion désabusée : «Qu'est-ce donc que le développement durable, sinon l'éternité assurée à une extension universelle du développement? Source S Latouche, l’imposture du développement durable, in monde en développement, vol 31

72 Dès les années 1970, les travaux de Nicholas Georgescu-Roegen et de René Passet, notamment, ont montré que la logique de croissance infinie propre au capitalisme était physiquement insoutenable. (..] Nicholas Georgescu-Roegen montre qu'il ne suffit pas de renoncer à la croissance. En effet, le simple maintien de notre niveau de vie actuel pérenniserait des prélèvements considérables dans notre patrimoine, au détriment des perspectives de survie des générations futures : « Chaque fois que nous produisons une voiture, nous le faisons au prix d'une baisse du nombre de vies à venir. » Ainsi, la croissance zéro ne ferait que retarder les catastrophes; seule la «décroissance» permettrait de retrouver un mode de vie soutenable. Une autre excellente raison de prôner la décroissance, au moins dans les pays du Nord, réside dans l'impératif de développement des pays du Sud. Dans un monde où les 20% d'habitants du Nord consomment 80 % des ressources mondiales, l'engagement du Sud dans un mouvement mondial pour le développement durable est politiquement insoutenable s'il ne consiste pas à redistribuer la consommation des ressources à son profit. François Schneider propose un calcul grossier, mais très éclairant sur ce qui est ici en jeu. Si, pour rétablir la justice à l'horizon 2050, nous devions offrir une consommation par habitant partout équivalente à celle qui prévaut aujourd'hui au Nord, et en supposant que ce dernier se contente du niveau actuel, il nous faudrait disposer d'un espace naturel équivalent à douze planètes ! Le seul scénario autorisant l'égalité mondiale à un niveau soutenable impliquerait un doublement de la consommation dans les pays du tiers monde et sa décroissance annuelle de 5 % dans les pays industrialisés pendant quarante-huit ans! Source :Jacques Généreux, Alternatives économiques n° 206, septembre 2002.

73 On peut certes discuter ces estimations, mais cela ne changera rien au problème. Quand bien même la décroissance nécessaire pour «libérer» les ressources nécessaires au développement du Sud serait de cinq à dix fois inférieure à ce qu'indiquent les chiffres de Schneider, une décroissance serait politiquement impossible et socialement inacceptable. Quand on considère les problèmes sociaux insolubles auxquels nous sommes confrontés dès que la croissance est seulement ralentie, il est évident qu'un recul annuel permanent de la production de 1 % ou même de 0,5% engendrerait un véritable chaos social. Seules des dictatures effroyables pourraient l'imposer avant de s'orienter rapidement vers une autre solution : le génocide des pauvres. Après tout, s'il nous faut deux ou trois planètes pour rendre notre mode de vie soutenable, il « suffirait» de diviser la population mlondiale dans les mêmes proportions ! Si l'on estime que notre culture relativement démocratique nous interdit d'envisager une telle perspective, il faut se rendre à l'évidence qu'elle nous interrdit aussi de promouvoir la décroissance que l'écologie radicale nous présente comme une nécessité vitale. La seule issue à cette impasse est de rechercher non pas la décroissance, mais une autre croissance qui substitue progressivement la consommation de services immatériels et de manière recyclée aux biens dont la fabrication détruit le patrimoine naturel. Une voiture fabriquée avec les matériaux d'une ancienne voiture et consommant de l'électricité solaire ou éolienne n'est pas produite « au prix d'une baisse du nombre de vie à venir». Source :Jacques Généreux, Alternatives économiques n° 206, septembre 2002.


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