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Dr Jean-Marie DRUGE Médecin conseil 1 / 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Plan daccompagnement sur la radiologie conventionnelle.

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1 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin conseil 1 / 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Plan daccompagnement sur la radiologie conventionnelle 2011 Réunion du 05 octobre 2011

2 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 2/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Programme national de GDR 10 priorités de gestion du risque fixées aux ARS dont limagerie avec 2 axes de travail : Réguler les dépenses dimagerie conventionnelle en limitant la réalisation dactes dimagerie conventionnelle non indiqués ou redondants => plan daccompagnement de lA.M.* Favoriser un développement soutenable des équipements IRM, => dépend des ARS *Assurance Maladie

3 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 3/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Contexte et Objectif Pour lAssurance Maladie lobjectif consiste à réduire le nombre dactes de radiologie conventionnelle dont : Actes de radiographie du crâne : Baisse de 70% Actes de radiographie du thorax : Baisse de 30% Actes de radiographie de lASP* : Baisse de 30% Ces 3 actes ciblés représentent 20 % des actes de Rx conventionnelle * Abdomen sans préparation

4 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 4/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Contexte et Objectif Marges de manœuvre financières attendues pour financer les autres types dimagerie, en particulier lIRM Localisation Montant remboursé privé Montant remboursé public Total Crâne16,5 millions d'3,9 millions d'20,4 millions d' ASP6,2 millions d'2,6 millions d'8,8 millions d' Thorax28,5 millions d'10,1 millions d'38,6 millions d' Total51,2 millions d'16,6 millions d'67,8 millions d'

5 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 5/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Contexte et Objectif En matière dirradiation : Exposition naturelle 73 % Exposition artificielle 27% nucléaires, industries = 3 % activités médicales = 24 %

6 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 6/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Contexte et Objectif Place du scanner dans lexposition dorigine médicale

7 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 7/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Contexte et Objectif Évolution et structure du nombre dactes dimagerie par type ( de janvier à septembre 2010 – RG hors SLM )

8 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 8/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Contexte et Objectif

9 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 9/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Contexte et Objectif Répartition par modalité dimagerie des trois topographies concernées (Régime Général hors SLM)Répartition par modalité dimagerie des trois topographies concernées (Régime Général hors SLM)

10 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 10/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Laccompagnement de lAssurance Maladie Sappuie sur : Les recommandations issues des rapports dévaluation de la HAS, sollicitées par lAssurance Maladie Loutil daide à la prescription et le guide des examens radiologiques rédigé par la Société Française de Radiologie Sur une modification de la CCAM qui intègre des notes de facturation

11 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 11/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Laccompagnement de lAssurance Maladie HAS 2008 : recommandation sur les indications et les non indications des radiographies du crâne et/ou du massif facial => 2 fiches de bon usage des technologies de santé –« Que reste-t-il de la radio standard du crâne ? » –« Que reste-t-il de la radio standard du massif facial – (sinus et face)? »

12 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 12/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Laccompagnement de lAssurance Maladie HAS 2009, recommandations sur les indications et les non indications de la radiographie du thorax et de labdomen sans préparation (ASP) => 4 fiches de bon usage des technologies de santé « Quand ne pas prescrire une radio du thorax ?» « Que reste-t-il de la radio dabdomen sans préparation en pathologie digestive ?» « Que reste-t-il de la radio dabdomen sans préparation chez lenfant ? » « Que reste-t-il de la radio dabdomen sans préparation en urologie et gynécologie ? »

13 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 13/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Laccompagnement de lAssurance Maladie Trois raisons à ces recommandations : 1) Enjeu de santé publique Pour les patients : Réduction de lirradiation inutile (cancérogenèse et tératogenèse) Pour les médecins : Amélioration des pratiques cliniques par la juste prescription des examens dimagerie

14 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 14/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Laccompagnement de lAssurance Maladie 2) Objectif gouvernemental Directive européenne 97/43 Euratom, transposée en droit français (ordonnance du 28 mars 2001), explicite les étapes nécessaires à lobtention de la radioprotection des patients dans le cadre dune démarche dassurance qualité.

15 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 15/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Laccompagnement de lAssurance Maladie 3) Promotion des 3 grands principes de radioprotection Limitation des examens Justification des expositions, Optimisation de la dose

16 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 16/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Laccompagnement de lAssurance Maladie Modifications de la CCAM Intégration de notes de facturation et dindications aux actes concernés : Décision UNCAM du 26 mai 2010 publiée au JO du 31 août 2010 (effective 30 septembre 2010) Décision UNCAM du 16 novembre publiée au JO du 26 décembre 2010 (effective 25 janvier 2011)

17 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 17/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Les radiographies en excès : crâne Indications radiographie du crâne surveillance de cathéter de dérivation dune hydrocéphalie, ostéomyélite, ostéomalacie, maladies osseuses métaboliques et maladie de Paget, Cancer = myélome, tumeurs osseuses primitives du crâne ou métastases osseuses, suspicion de maltraitance chez lenfant Indications de radiographie du massif facial sinusite aiguë maxillaire ou frontale après échec dun traitement bien conduit, recherche de corps étranger radio opaque, traumatisme orbitaire

18 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 18/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Les radiographies en excès : thorax Non indications de radiographie du thorax Infections des voies aériennes hautes isolées suivi périodique de lhypertension artérielle suivi périodique de linsuffisance cardiaque congestive chronique et des cardiomyopathies en préopératoire de chirurgie non cardiothoracique chez les adultes de moins de 60 ans sans pathologie cardio- pulmonaire ou avec pathologie cardiopulmonaire stable. HAS - « Avis sur lacte de radiographie du thorax » - 02/2009.

19 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 19/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Les radiographies en excès : ASP Non indications de radiographie de labdomen sans préparation (ASP) Douleurs abdominales Syndromes occlusifs Saignements gastro-intestinal aigus : hématémèse, mélaena Pathologies vésiculaires, biliaires et pancréatiques HAS - « Avis sur lacte de radiographie de labdomen sans préparation » - 01/2009.

20 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 20/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Rappel des Dispositions Générales de la CCAM Article I-13-H : Conventions décriture des libellés « Les notes relatives à la prise en charge précisent les conditions de remboursement de lacte : - conditions de réalisation de lacte, indications médicales, environnement, formation, nécessité dun recueil prospectif de données - conditions de facturation. »

21 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 21/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Rappel du calendrier des décisions LAQK003 Crâne et massif facial selon 1 ou 2 incidences Décision UNCAM 26 mai 2010 JO 31 août 2010 CCAM V22 septembre 2010 LAQK005 Crâne selon 3 incidences ou plus Décision UNCAM 26 mai 2010 JO 31 août 2010 CCAM V22 septembre 2010 ZBQK002 Thorax Décision UNCAM 16 novembre 2010 JO 26 décembre 2010 CCAM V23 Janvier 2011 ZCQK002 Abdomen sans préparation Décision UNCAM 16 novembre 2010 JO 26 décembre 2010 CCAM V23 Janvier 2011

22 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 22/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Conséquences Devant une demande dexamen de radiologie sur une des 3 topographies, crâne et/ou massif facial, thorax, abdomen Il appartient au radiologue de valider lindication justifiant la prise en charge par lassurance maladie et den garder une trace écrite Les notes de facturation et dindications médicales de la CCAM, pour les radiographies du crâne, du thorax et de labdomen sans préparation sont opposables en cas de contrôle

23 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 23/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Outil daide à la demande dun examen de radiologie Rédigé par la société Française de Radiologie (SFR) Comprend 5 questions qui doivent être posées avant toute demande dexamen dimagerie médicale : 1 - Lexamen a-t-il déjà été pratiqué ? 2 - Est-ce que lexamen va modifier la prise en charge ? 3 - Est-ce que jai besoin de lexamen maintenant ? 4 - Est-ce lexamen le plus indiqué ? 5 - Ai-je bien posé le problème ?

24 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 24/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Plan daccompagnement national Un accompagnement sera réalisé par des représentants de lAssurance Maladie auprès des : –Des médecins généralistes (25 000) –Des radiologues (3441) avec profils dactivité –4 ème trimestre 2011 par les Délégués de lA.M. –Des établissements de santé > 01/01/2012 par les médecins conseils de lA.M.

25 Dr Jean-Marie DRUGE Médecin Conseil 25/ 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Conclusion La radioprotection est un enjeu de Santé Publique. La HAS a publié et diffusé des fiches de Bon Usage des examens de radiologie conventionnelle notamment pour la radiographie du crâne, du massif facial, du thorax et de labdomen sans préparation. LAssurance Maladie conditionne le remboursement de ces actes aux situations médicales qui le justifient conformément aux rapports dévaluation de ces actes par la HAS. Les radiologues doivent disposer de toutes les informations sur le contexte clinique de la part des médecins prescripteurs pour établir la facturation de lacte, dont il sont responsables vis à vis de lassurance maladie.


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