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Les molécules onéreuses : Quelle place en psychiatrie ? 1 9 èmes Rencontres de lInformation Médicale CH RAVENEL 14 Mai 2009 D r Cyrille JEANNOEL Pharmacien.

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1 Les molécules onéreuses : Quelle place en psychiatrie ? 1 9 èmes Rencontres de lInformation Médicale CH RAVENEL 14 Mai 2009 D r Cyrille JEANNOEL Pharmacien

2 Les molécules onéreuses (1) 2 Article L du Code de la Sécurité Sociale Modifié par Loi n° du 17 décembre art. 47Loi n° du 17 décembre art. 47 L'Etat fixe la liste des spécialités pharmaceutiques qui peuvent être prises en charge …par les régimes obligatoires d'assurance maladie en sus des prestations d'hospitalisation

3 Les molécules onéreuses (2) 3 Article L Modifié par Loi n° du 21 décembre art. 59 JORF 22 décembre 2006Loi n° du 21 décembre art. 59 JORF 22 décembre 2006 Le tarif de responsabilité des spécialités pharmaceutiques mentionnées à larticle L est égal au prix de vente aux établissements de santé déclaré par lentreprise au Comité économique des produits de santé et publié par ce dernier. A défaut de déclaration ou en cas dopposition définitive du comité, le tarif de responsabilité est fixé par décision du comité et au plus tard dans un délai de soixante-quinze jours après linscription sur la liste mentionnée à larticle L

4 Impacts sur la tarification 4 Système spécifique pour les produits innovants et/ou coûteux Non inclus dans le tarif des GHS Remboursés en sus (pour le public et le privé) Prix de vente négocié avec le CEPS Incitation financière Positive : Intéressement à la négociation Négative : Pénalisation sur le remboursement en cas de non signature et non respect du BUM BU 50% Tarif de ResponsabilitéPrix dachatBase de facturationMontant du remboursement Hors BU 30% TR

5 Contrat de BUM 5 - Encadrer la prescription des produits, notamment innovants et coûteux. - Dès 2005, utiliser les médicaments facturés en sus des GHS conformément aux protocoles définis par : LAfssaps La HAS ( Haute Autorité de Santé) qui englobe lancienne ANAES + Commission de transparence Institut National du Cancer (INCa) Justification par les sociétés savantes ou des publications internationales - Sécuriser et informatiser le circuit du médicament - Systématiser la dispensation nominative - Développer les pratiques pluridisciplinaires ou en réseau et respecter les référentiels.

6 Situation en psychiatrie (1) 6 Etat des lieux dans le Grand Est : 11 établissements psychiatriques contactés Sarreguemines Brumath Erstein Lorquin Laxou St Nicolas de Port Mirecourt Rouffach Toul CHU Fains-Veel Novillars Dispensation en janvier et février de médicaments onéreux ? CTJ > 20

7 Situation en psychiatrie (2) 7 6 Réponses : 6 établissements non concernés en 2009 mais… en 2008 : EPO : - 1 Et : MIRCERA ® : 213/mois depuis août 2008 ! - 1 Et : EPREX ® : 5000/année CH Ravenel : ARANESP® : (570 pour 4 mois)

8 Situation en psychiatrie (3) 8 Et encore… en 2009 : - 1 patient avec une trithérapie : 49/j - CH Ravenel : 1 patient avec ttt antirejet : 23/j depuis septembre 2008 en 2008 : - 1 Et : 23200/année (anticancéreux, interféron, EPO…) - CH Ravenel : 10200/année dont un anticancéreux (2130 le ttt/mois soit CTJ 71)

9 Situation en psychiatrie (4) 9 Coût médicaments onéreux CH Ravenel

10 Conclusion 10 Situation très disparate : dun établissement à lautre dune année sur lautre Prendre en compte les spécificités de la psychiatrie : trithérapie, ttt des hépatites, nouveaux antiparkinsoniens, nouveaux antiépileptiques…

11 11 Sans médicament efficace, un médecin en est réduit à la compassion. P r Iroshi NAKAJIMA


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