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GUIDE METHODOLOGIQUE DE MISE EN PLACE D UN CARNET SANITAIRE DES INSTALLATIONS DEAU Aurélie BOUCHERAT Biohygiéniste Ce document sera disponible en avril.

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1 GUIDE METHODOLOGIQUE DE MISE EN PLACE D UN CARNET SANITAIRE DES INSTALLATIONS DEAU Aurélie BOUCHERAT Biohygiéniste Ce document sera disponible en avril 2005.

2 Référentiel de la sécurité des réseaux de distribution deau dans les établissements de santé (Sécurité sanitaire des installations deau des établissements de santé décembre 1999) Carnet sanitaire des installations deau Mise en place dun carnet sanitaire pour chaque installation à risque dans lequel lensemble des opérations réalisées doivent être consignées : extension de réseaux, désinfection, résultats danalyses de leau, relevés de températures, volumes consommés en eau froide et en eau chaude…(Circulaire DGS 22 avril 2002)

3 Documents constitutifs : documents informatifs : plan de situation et de masse de l'établissement, réglementations et recommandations, définitions et terminologie, les intervenants et leurs missions … documents descriptifs : plans des réseaux, synoptiques des réseaux deau, bilan des points dusage, rapport de diagnostic technique sanitaire, liste des installations à risque… Carnet sanitaire des installations deau

4 Documents constitutifs : documents opérationnels : protocoles écrits et détaillés de maintenance, d'entretien et de surveillance, conduite à tenir dans différentes situations… documents démonstratifs : registre des interventions effectuées, preuves de l'application des mesures, résultats d'analyse… Carnet sanitaire des installations deau

5 GUIDE METHODOLOGIQUE DE MISE EN PLACE D UN CARNET SANITAIRE DES INSTALLATIONS DEAU Travail de la cellule de coordination du RFCLIN Proposition aux établissements de santé de la région Aucune obligation

6 Guide méthodologique pour la mise en place du Carnet sanitaire : mode d emploi Informations : Théoriques Recommandations = GUIDE METHODOLOGIQUE Chapitre X Informations : Pratiques Manière de faire = EXEMPLE DE REDACTION CARNET SANITAIRE

7 Carnet sanitaire Documents informatifs Documents descriptifs Documents opérationnels Documents démonstratifs

8 1.00 Rubriques introductives 1.01 Objet et domaine dapplication responsable du carnet sanitaire 1.02 Présentation de létablissement description générale patients à haut risque 1.03 Réglementation applicable et recommandations 1.04 Définition et terminologie document informatif

9 2.00 Groupe de travail « Installations deau » 2.01 Intervenants internes et externes acteurs et responsabilités 2.02 Missions, organisation rôle du groupe de travail composition organisation des réunions document informatif

10 3.00 Typologie, alimentation et distribution de leau 3.01 Typologie de leau 3.02 Conditions dalimentation en eau réseau deau dadduction publique arrivée deau au sein de létablissement 3.03 Réseaux deau description des éléments constitutifs réalisation de synoptiques et de plans document descriptif

11 Typologie de leau Eau pour piscine de rééducation et balnéothérapie Eau destinée à la consommation humaine Eaux pharmaceutiques Eau bactériologiquement maîtrisée Eaux techniques Eau exempte de micro-organismes pathogènes opportunistes Eau exempte de micro-organismes pathogènes Eau du réseau dadduction Eau embouteillée Eau des fontaines réfrigérées Glace alimentaire Préparation et conservation des denrées alimentaires Eau stérile versable Eau pour préparation injectable Eau dhémodialyse Eau chaude sanitaire Eau pour climatisation Eau déminéralisée Eau pour fabrication de glace non alimentaire Eau adoucie Eau du réseau incendie Eau osmosée Eau fontaines décoratives Références des documents pour les eaux en usage dans l'établissement Autres eaux Prév. de la légionellose Autres eaux Bloc opératoire Eau dhémodialyse Autres eaux Eau de piscine de rééduc et de balnéothérapie Autres eaux Prév. de la légionellose Leau à lhôpital

12 3.00 Typologie, alimentation et distribution de leau 3.01 Typologie de leau 3.02 Conditions dalimentation en eau réseau deau dadduction publique arrivée deau au sein de létablissement 3.03 Réseaux deau description des éléments constitutifs réalisation de synoptiques et de plans document descriptif

13 ÉtagesCM8CM9CM10CM11CM12CM13CM L – Ch 015 WC – Ch 015 Dt – Ch 015 L – Ch 016 WC – Ch 016 Dt – Ch 016 L – Ch 115 WC – Ch 115 Dt – Ch 115 L – Ch 116 WC – Ch 116 Dt – Ch 116 L – SdS ambulatoire E – SdS ambulatoire L – Bureau ergothérapie L – Ch 315 WC – Ch 315 Dt – Ch 315 L – Ch 316 WC – Ch 316 Dt – Ch 316 L – Ch 013 WC – Ch 013 Dt – Ch 013 L – Ch 014 WC – Ch 014 Dt – Ch 014 L – Ch 113 WC – Ch113 Dt – Ch113 L – Ch 114 WC – Ch 114 Dt – Ch 114 L – Ch 213 WC – Ch 213 Dt – Ch 213 L – Ch 214 WC – Ch 214 Dt – Ch 214 L – Ch 313 WC – Ch 313 Dt – Ch 313 L – Ch 314 WC – Ch 314 Dt – Ch 314 L – Bureau internes L – Ch 017 WC – Ch 017 Dt – Ch 017 L – Ch 118 WC – Ch 118 Dt – Ch 118 L – Ch 117 WC – Ch 117 Dt – Ch 117 L – Bureau consultations L – Bureau médecins L – Ch 317 WC – Ch 317 Dt – Ch 317 L – Ch 318 WC – Ch 318 Dt – Ch 318 L – Ch 007 WC – Ch 007 Dt – Ch 007 L – Ch 008 WC – Ch 008 Dt – Ch 008 L – Ch 107 WC – Ch107 Dt – Ch107 L – Ch 108 WC – Ch 108 Dt – Ch 108 L – Ch 207 WC – Ch 207 Dt – Ch 207 L – Ch 208 WC – Ch 208 Dt – Ch 202 L – Ch 307 WC – Ch 307 Dt – Ch 307 L – Ch 308 WC – Ch 308 Dt – Ch 308 L – Ch 009 WC – Ch 009 Dt – Ch 009 L – Ch 010 WC – Ch 010 Dt – Ch 010 L – Ch 109 WC – Ch109 Dt – Ch109 L – Ch 110 WC – Ch 110 Dt – Ch 110 L – Ch 209 WC – Ch 209 Dt – Ch 209 L – Ch 210 WC – Ch 210 Dt – Ch 210 L – Ch 309 WC – Ch 309 Dt – Ch 309 L – Ch 310 WC – Ch 310 Dt – Ch 310 L – Ch 011 WC – Ch 011 Dt – Ch 011 L – Ch 012 WC – Ch 012 Dt – Ch 012 L – Ch 111 WC – Ch111 Dt – Ch111 L – Ch 112 WC – Ch 112 Dt – Ch 112 L – Ch 211 WC – Ch 211 Dt – Ch 211 L – Ch 212 WC – Ch 212 Dt – Ch 212 L – Ch 311 WC – Ch 311 Dt – Ch 311 L – Ch 312 WC – Ch 312 Dt – Ch 312 L – Kinésithérapie E – Salle détente L – SdS E – SdS E - SdS E – Salle détente L – Kinésithérapie E – SdS L – SdS E – Salle détente E – SdS E - SdS L : lavaboE : Evier Dt : DouchetteLV : lave-vaisselle D : Douche : Nappe horizontale bouclée: Colonne montante bouclée : Colonne montante non bouclée

14 Combles 2ème étage 1er étage Cloître Chaufferie Bilan au 2 juin 2004 E, E, LM, GP Cuisines LM Réfectoire L, D, D, E Vestiaires Personnel L Ch 605 L Ch 606 L Ch 604 L Ch 603 L Bureau Médecin E Salle de soins L Chapelle L Bureau Economat E Pharmacie L Stock Pharmacie E Bureau Direction L Stock Economat L Bureau Surveillante L Ch 602 L Ch 601 L Ch 600

15 3.00 Typologie, alimentation et distribution de leau 3.04 Production deau chaude sanitaire description des éléments constitutifs réalisation dun schéma de principe 3.05 Points dusage de leau bilan de la fréquence dutilisation des points deau mesures à mettre en place pour les points deau peu ou pas utilisés document descriptif

16 C Grimont Croix du Dan Montaine Alimentation chauffage T°C F A R C Traitement filmogène EP B Égout Morgue Bouclage Schéma de principe 5 mars 2004 Légende

17 3.00 Typologie, alimentation et distribution de leau 3.04 Production deau chaude sanitaire description des éléments constitutifs réalisation dun schéma de principe 3.05 Points dusage de leau bilan de la fréquence dutilisation des points deau mesures à mettre en place pour les points deau peu ou pas utilisés document descriptif

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24 4.00 Eau destinée à la consommation humaine Chapitre vide actuellement 5.00 Eaux pharmaceutiques Chapitre vide actuellement

25 Procédures-protocoles

26 6.00 Eau chaude sanitaire 6.01 Maintenance et surveillance de la production et de la distribution dECS opérations de maintenance à réaliser surveillance à mettre en place 6.02 Actions curatives au niveau de la production et de la distribution dECS document opérationnel

27 6.00 Eau chaude sanitaire 6.03 Détartrage et désinfection de la robinetterie démontable 6.04 Prélèvement dECS 6.05 CAT en cas de taux de Legionella pneumophila supérieur à 10 3 UFC/L dans lECS 6.06 Mesures techniques préventives et mesures de protection des patients au niveau des points de puisage document opérationnel

28 6.00 Eau chaude sanitaire 6.07 CAT en cas de légionellose 6.08 CAT en cas de légionellose nosocomiale … 7.00 Autres eaux techniques Chapitre vide actuellement document opérationnel

29 CAT en cas de légionellose

30 7.00 Autres eaux techniques Chapitre vide actuellement document opérationnel

31 8.00 Tableaux de bord Chapitre en cours de construction surveillance de leau destinée à la consommation humaine, de lECS… actions réalisées suite à un mauvais résultat danalyses de leau destinée à la consommation humaine, de lECS… lien avec les interventions réalisées au niveau de la production dECS, de la distribution, des points deau… document démonstratif

32 Tableau de suivi des prélèvements dECS et des actions mises en place

33 9.00 Traçabilité Chapitre en cours de construction réalisation des prélèvements deau destinée à la consommation humaine, dECS, réalisation des différentes interventions réalisées au niveau de la production dECS, de la distribution, des points deau… document démonstratif


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