Le SEMS Charles Yvinec ATAF - Samedi 18 novembre 2006 Directeur de la Sûreté du groupe Air France

LE SEMS – SEcurity Management Systems Système de Management par la Sûreté Introduction : En mars 2005, le thème retenue de l’AG était celui de IOSA; a l »époque AF et la RAM ici reprénsetée (à v »érifier) avait présenté ce sujet aux membres de l’ATAF qui sont tous à ce jour engagés dans cette démarche. Le SEMS processus de management par la sûreté a depuis connu un essor nouveau puisqu’il est repris dans l’un des textes fondateurs de la sûreté de l’aviation civile…..

l’évaluation de la menace, SEMS- définition Une approche pro active de la sûreté de l’Aviation Civile fondée sur : l’évaluation de la menace, l’efficacité et l’efficience des mesures de sûreté, la mise en œuvre de procédures applicables dans un environnement opérationnel Voici comment on pourrait définir le SEMS : ………..

Security Management Systems -SEMS Système de Management par la Sûreté directement inspiré des audits sécurité Intégré comme une recommandation dans le prochain amendement de l’annexe 17 de l’OACI IATA le rendra obligatoire au travers de IOSA à partir du 1er juillet 2007 Éléments de définition et avenir du concept

Security Management Systems -SEMS Son succès dépendra : De l’indispensable mise en conformité du transporteur avec les obligations réglementaires de la volonté des différents acteurs (transporteurs, législateurs, gestionnaires de plate forme) à le mettre en oeuvre Ce concept ne pourra fonctionner que si ……

Trois objectifs principaux : SEMS - objectifs Trois objectifs principaux : Harmonisation et standardisation des procédures Adoption d’une démarche pro active Mise en place de « best pratices » par l’ensemble des acteurs Pour aboutir à la réussite du SEMS il faut garder à l’esprit trois objectifs principaux qui sont : …………..

SEMS – principe général Intégrer la sûreté dans la culture d’entreprise en : minimisant les risques et les perturbations opérationnelles engendrées par la mise en œuvre de nouvelles mesures rehaussant la conformité grâce à une coopération accrûe avec le Législateur obtenant le soutien de sa Direction Générale sans lequel la seule politique de sûreté serait inefficace L’enjeu majeur est d’intégrer la sûreté dans la culture d’entreprise au même titre que la sécurité des vols en : Minimisant……………… Rehaussant……… Obtenant le soutien de la DG ………. Mon expérience m’incite à souligner qu’il faut aussi considérer des autres partenaires internes importants essentiels dans la compagnie : les représentants de syndicats tant des personnels sol que des personnels navigants (ex : concertation test anti échappement et validation de la suppression du comptage

SEMS – organisation & Management Le Directeur de la Sûreté doit : reporter directement au DG établir une organisation claire des rôles et responsabilités au sein de sa direction définir et diffuser les coordonnées des experts concernés obtenir et formaliser l’engagement sûreté des hauts responsables de l’entreprise dans un document écrit Le SEMS repose sur une organisation précise qui implique que : Le Directeur doit……….. établir une organisation claire des rôles et responsabilités au sein de sa direction (ce fut l’une des mes toutes premières préoccupations lorsque je me suis vu confier la Direction de al sûreté du Groupe Air France : re structuration et rationalisation des départements………….. définir et diffuser les coordonnées des experts concernés , obtenir et formaliser l’engagement sûreté des hauts responsables de l’entreprise dans un document écrit, rédaction de contrats de services et protocoles avec les Délégués Généraux Sûreté de la compagnie

SEMS - organisation & Management La sûreté doit faire partie intégrante du plan de pilotage de l’entreprise par : Une communication adaptée L’assurance que les prestataires s’intègrent dans une démarche similaire Un référentiel sûreté centralisé et accessible aux intéressés Pour aboutir à la mise ne place d’une culture sûreté et responsabiliser chaque employé Il est nécessaire de développer des supports de communication adaptés (intranet, lettre mensuelle, bulletin des risque, rapport trimestriel , flash sûreté , info sûreté etc) Démarche similaires pour les prestataires passent par la rédaction de clauses de sûreté et annexes dans tous contrats liant la compagnie à des tiers Un référentiel sûreté accessible en totalité ou partie

Favoriser la pro activité … SEMS – outils & moyens Favoriser la pro activité … Analyse de la menace et évaluation des risques Adoption de mesures adaptées au niveau de risque préalablement déterminé Analyse plus rapide des rapports d’incidents Analyse de la menace : réactivité, indépendance de la décision qu ipeutr aller jusqu’à la suspension de l’hébergement équipage, ou des opérations sur une escale…. Analyse plus rapides des rapports d’incidents : chez AF analyse des RDS Rapport de Sûreté des CdB sous 3 ou 6 semaines maxi (à vérifier catherine deniel) Adoption de mesures adaptées au niveau de risque préalablement déterminé signifie aussi être capable de faire bouger le curseur vers le haut et vers le bas autrement dit, lors du retour à une situation acceptable, les mesures additionnelles , autres que réglementaires, doivent pouvoir être retirées

Faire évoluer des aptitudes … SEMS – outils & moyens Faire évoluer des aptitudes … Formation sûreté appropriée aux mesures à mettre en œuvre Appréciation régulière des performances des personnels Interconnexion avec les autres systèmes de management par la Qualité et la Sécurité Le SEMS repose sur des outils et moyens connus dans l’entreprise – et pour lesquels il est nécessaire de faire évoluer des aptitudes tendant à accroître l’Interconnexion avec les autres systèmes de management par la qualité et la sécurité : S’appuyer sur les système qualité existant et développer des items pour la sûreté et non pas re créer un système autonome de management par la sûreté Formation organisée en initiale et continue avec un contrôle des connaissances (test écrit) , traçabilité, auto formation, e-learning ou présencielle en salle (ex : le programme de formation de NWA (northwest airlines a été présenté à la TSA et approuvé en vue de son déploiement), une formation qui soit pratique et qui fasse acquérir « une conscience un esprit» sûreté, un reflexe Appréciation régulière de performances des personnels : le retours d’expérience sur les incidents sûreté permet notamment de mettre en place des actions correctives nécessaires à l’amélioration continue des processus. Le facteur humain doit être considérer comme essentiel.. Il est impératif de motiver les personnels et de les impliquer dans toutes les étapes de la chaînes de sûreté slogan » La sûreté est de la responsabilité de chacun; «  la sûreté est l’affaire est tous ! »

L’Assurance Qualité Sûreté vise à pérenniser le SEMS au moyen …. SEMS – outils & moyens L’Assurance Qualité Sûreté vise à pérenniser le SEMS au moyen …. de la mise en place d’un système rationalisé de contrôle de l’application des mesures de sûreté de l’analyse des performances d’exercices de simulation de crise On entre dans le vive du sujet …. Nécessite de mettre en place un système d’assurance qualité sûreté : Mise en place d’un système rationalisé de contrôle de l’application des mesures de sûreté afin de vérifier qu’elles sont en conformité avec les exigences réglementaires Système documentaire : Un manuel d’assurance Qualité sûreté, un programme d’assurance qualité (déposé auprès de l’autorité – calendrier prévisionnel des audits obligatoires), des procédures, une système de contrôles (au travers d’audit qui peuvent être conduites, pour les escales les moins sensibles par des experts Qualité « classiques », des fiches d’action corrective en tant que de besoin et un manuel de sûreté en conformité avec la réglementation en vigueur

Parer à toute éventualité en déclinant les SEMS – outils & moyens Parer à toute éventualité en déclinant les procédures d’urgence pour faire face aux incidents sûreté majeurs que sont : les alertes à la bombe, les détournements, les attaques contre les biens et les personnes sous la responsabilité du transporteur Procédures de PC Crise back office sûreté

Le SEMS permettra aux compagnies SEMS - conclusion Le SEMS permettra aux compagnies d’être conformes aux exigences et recommandations IOSA