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Prière de faire respecter les consignes suivantes : Faire entrer les étudiants dans la salle dexamen dès que possible. Leur rappeler de déposer, au.

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4 Prière de faire respecter les consignes suivantes : Faire entrer les étudiants dans la salle dexamen dès que possible. Leur rappeler de déposer, au pied du tableau sacs, cartables et tout document non autorisé. Lutilisation du téléphone portable par les étudiants est formellement interdite. Léchange de matériel (blanco, calculatrice, stylo …) entre étudiants nest pas autorisé. Leur demander de déposer sur la table, bien en vue, le reçu dinscription aux examens, la carte détudiant et la CIN. Demander aux candidats de commencer par écrire nom, prénom, n° dexamen sur leur copie dexamen. Informer les candidats que toute tentative de fraude sera sanctionnée par un rapport, voir par lexpulsion de la salle dexamen, en cas de flagrant délit. Demander aux étudiants déteindre leurs téléphones portables. NOTE A LATTENTION DES ENSEIGNANTS

5 Après distribution des épreuves dexamen, informer les étudiants sur le nombre de pages imprimées. Informer les étudiants sur la durée de lépreuve : heures de début et de fin dexamen et la noter au tableau. Durant les 30 premières minutes, les étudiants ne doivent pas quitter la salle dexamen. Le délai maximum pour un retardataire est fixé à 30 minutes. Contrôler la présence des candidats, vérifier leur identité et la reporter sur le PV de présence. Si un candidat ne présente aucune pièce didentité (reçu dinscription aux examens, carte détudiant, CIN), demander sa fiche auprès du service de scolarité. En cas de tentative de fraude, avertir le(s) concerné(s) et si possible et leur faire changer de place. En cas de fraude avérée, expulser le(s) concerné(s) et établir un PV. 5 minutes avant la fin de lépreuve, avertir les candidats en leur demandant de vérifier quils ont bien noté nom et prénom sur toutes les copies et les numéroter. Récupérer les copies dexamen, les compter et noter sur les enveloppes le nombre de copies, de présents et dabsents. Signer le PV de lépreuve. Rendre le PV au service des examens et les copies des examens aux responsables des matières examinées. Le Doyen

6 VERIFICATION DE LA PRESENCE : Vu les nombreux problèmes rencontrés, les Enseignants sont priés de : Vérifier lidentité des étudiants cas par cas (carte détudiant et CIN) Demander la fiche auprès de ladministration en cas de problème. Reporter sur le PV dabsence, la liste précise des étudiants absents. Signer le PV dabsence. ETUDIANTS MANQUANT SUR LES LISTES : Malgré toutes les précautions prises, certains étudiant(e)s peuvent ne pas figurer sur les listes. Dans ce cas, les Enseignants sont priés de : Laisser létudiant passer lexamen. Vérifier son identité (reçu dinscription aux examens, carte détudiant et CIN) Reporter le fait sur le PV de surveillance. Signer le PV de surveillance. Aviser le service des examens. Le Doyen AVIS AUX ENSEIGNANTS

7 Létudiant doit se présenter une demi-heure avant lheure prévue pour le début de chaque épreuve, muni obligatoirement de la carte détudiant, du reçu dinscription aux examens et de la CIN. Létudiant ne doit pas être admis à concourir lorsque le retard est supérieur à 30 mn après le début de lépreuve. Tout document, autre que ceux autorisés, doivent être déposés au pied du tableau. Durant lexamen, il est formellement interdit de communiquer sous quelque forme que se soit. Toute fraude ou tentative de fraude expose son auteur à des sanctions administratives (pouvant aller de la note zéro à linterdiction permanente de se présenter aux examens) et pénales (Dahir du 25 Juin 1958). Il est formellement interdit de laisser allumer son téléphone portable. Avis aux étudiants Extrait du règlement des examens Avis aux étudiants Extrait du règlement des examens

8 Sauf en cas de force majeure, admise par les surveillants, il est strictement interdit de quitter la salle dexamen durant la 1 ère demi-heure de lépreuve. Les épreuves dexamen ne doivent pas quitter la salle dexamen durant la 1 ère demi-heure. Les étudiants doivent être munis du matériel nécessaire (stylos, crayons, blanco, gomme, papier millimétré, calculatrice etc…) et aucun échange ne sera autorisé lors de lépreuve. Il est recommandé aux étudiants de toujours vérifier et numéroter les feuilles dexamen. Il est formellement interdit de garder allumé les téléphones portables lors de lépreuve. Le Doyen Avis aux étudiants Extrait du règlement des examens Avis aux étudiants Extrait du règlement des examens

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19 إعـــلان للطـلـبـة مقتطف من نظام الامتحانات

20 يجب على الطالب أن يتقدم بنصف ساعة (30 دقيقة) قبل موعد الامتحان مصحوبا إجباريا ببطاقة الطالب و بطاقة التعريف الوطنية. لا يسمح للطالب الذي تأخر أكثر من نصف ساعة (30 دقيقة) عن بداية الامتحانات بولوج قاعة الامتحانات. أي وثيقة "غير ما هو مسموح به" يجب أن توضع قرب السبورة. خلال الامتحان ، لا يسمح بالتواصل تحت أي ظرف ، أي غش أو محاولة للغش تعرض صاحبها للعقوبات التأديبية المنصوص عليها قانونيا (ابتداء من نقطة الصفر إلى المنع من اجتياز الامتحان). عدا الحالات القاهرة المبررة للمراقبين ، يمنع منعا كليا مغادرة القاعة خلال النصف ساعة الأولى من بداية الامتحانات.

21 أسئلة الامتحانات لا يجب أن تخرج من القاعة خلال النصف ساعة الأولى من بدايتها. على الطلبة أن يصحبوا معهم الأدوات اللازمة (أقلام ، حاسبة ، ممحاة ،...) و لا يسمح بأي تبادل خلال الامتحان. يجب على الطلبة التأكد من رقم الامتحان و الإسم الشخصي والعائلي على ورقة الامتحان. يمنع منعا كليا ترك الهاتف المحمول مشغلا خلال الامتحان.

22 مرسوم رقم صادر في 28 من شوال 1429 (28 أكتوبر 2008) يتعلق بالمجلس التأديي الخاص بالطلبة

23 المادة الرابعة تشتمل العقوبات التأديبية المتخذة من قبل مجلس المؤسسة المجتمع بصفة مجلس تأديبي وذلك حسب درجة خطورة التصرفات المرتكبة على ما يلي :

24 الإنذار ؛ التوبيخ ؛ الإقصاء المؤقت من كل أنشطة المؤسسة الجامعية أو بعض منها مع المشاركة في الامتحانات و تقييم المعلومات لمدة لا تتجاوز 15 يوما كاملة حسب الرزمانة الجامعية ؛ الإقصاء من المؤسسة الجامعية لمدة تفوق 15 يوما و تقل أو تعادل 30 يوما كاملة حسب الرزمانة الجامعية مع المنع أو عدمه من المشاركة في كل الامتحانات و تقييم المعلومات أو بعض منها ؛

25 الإقصاء من المؤسسة الجامعية لمدة تفوق 30 يوما و تقل أو تعادل 90 يوما كاملة حسب الرزمانة الجامعية في حدود الفترة المتبقية برسم السنة الجامعية مع المنع أو عدمه من المشاركة في كل الامتحانات وتقييم المعلومات أو بعض منها؛ الإقصاء من المدة المتبقية من السنة الجامعية المقصودة مع المنع من المشاركة في الامتحانات و تقييم المعلومات في الدورة الجارية ، وعند الاقتضاء الدورة الموالية من نفس السنة ؛ الإقصاء من المؤسسة الجامعية مع المنع من التسجيل في الجامعة المعنية لمدة تمتد من سنة جامعية إلى سنتين جامعيتين ؛ الإقصاء النهائي من الجامعة المعنية.

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27 Règlement de lEvaluation des Filières Licences (Complément au cahier des Normes Pédagogiques Nationales)

28 Tentatives de Fraude Les contrôles doivent se dérouler dans un esprit dégalité et de loyauté entre les étudiants ; aussi, le (ou les) auteur(s) de tentatives de fraude dûment constatées et attestées par un rapport du ou des surveillants, seront traduits devant le conseil de discipline de létablissement. Le module pour lequel la tentative de fraude a été constatée ainsi que le semestre en question ne sont plus délibérables quaprès lavis du conseil de discipline. Ce dernier peut prononcer lune des sanctions prévues par la réglementation qui peut aller de lavertissement à lexclusion temporaire (du reste des examens en cours, des examens suivants, de lun ou des semestres suivants ou définitive. Règlement de lEvaluation des Filières Licences (Complément au cahier des Normes Pédagogiques Nationales)


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