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1 ANADERIS Pourquoi évaluer les risques Quest-ce que lévaluation des risques Objectifs de lévaluation des risques Obligations réglementaires Présentation.

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1 1 ANADERIS Pourquoi évaluer les risques Quest-ce que lévaluation des risques Objectifs de lévaluation des risques Obligations réglementaires Présentation du logiciel Pour aider les entreprises à évaluer leurs risques en matière de Sécurité et de Santé du personnel et selon une démarche simple et pragmatique, JJD CONSULTANT et JMS INFORMATIQUE ont développé un logiciel

2 2 Pourquoi évaluer les risques ? Lévaluation à priori des risques constitue un préalable à la définition des actions de prévention fondée sur la connaissance en amont des risques et vise à accroître la protection de la santé et la sécurité du personnel de lentreprise. Quest-ce que lÉvaluation des Risques ? Cest une analyse globale, rationnelle, concertée et systématique des risques du travail dans lentreprise pour assurer une prévention optimale en matière de sécurité et de santé du personnel réalisée sous la responsabilité du Chef dEntreprise. Lévaluation des risques impose létude systématique de tous les aspects du travail susceptibles de porter atteinte à lintégrité physique ou mentale du personnel de lentreprise. Objectifs de lÉvaluation des Risques ? Lévaluation des risques permet détablir un Document Unique pour la Sécurité et la Santé du personnel afin : déviter les risques, dévaluer les risques qui ne peuvent pas être évités, de combattre les risques à la source, dadapter le travail à lhomme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé,

3 3 de tenir compte de létat dévolution de la technique, de remplacer ce qui est dangereux par ce qui nest pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux, de planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, lorganisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et linfluence des facteurs ambiants, de prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle, de donner les instructions appropriées aux salariés Obligations Réglementaires La loi du portant transposition de la directive européenne 89/391 qui a précisé les principes généraux de prévention mis à la charge de lemployeur définis à larticle L230-2 du code du travail, le décret du 05 Novembre 2001 qui a rendu obligatoire pour lemployeur la tenue et la mise à jour annuelle dun document unique consignant les résultats de lévaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs et en prévoyant un dispositif de sanctions pénales en cas de non respect de ces obligations (articles R230-1 et R nouveaux du code du travail), la circulaire n° 6 DRT du 18 Avril 2002 prise pour lapplication du décret n° portant création dun document relatif à lévaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par larticle L du code du travail et modifiant le code du travail.

4 4 PRESENTATION DU LOGICIEL ANADERIS ANADERIS est programme créé sous Windev7.5. Il existe sous trois versions 1 - PMI version intégrale sous réseau. 2 - PME version intégrale en mono-poste. 3 - TPE version allégée (très petites entreprises, moins de 20 salariés et un seul site) en mono-poste. Les écrans présentés sont ceux de la version PME. Le principe de base de lanalyse des risques suivant la méthode de JJD Consultant est de « découper » lentreprise en postes de travail appelés dans le programme Unités de travail.

5 5 Une unité de travail est définie par son éventuel secteur et indique le poste, la définition, le personnel qui y travaille ainsi que le nom de lévaluateur. Chaque poste de travail quel quil soit devient une « Unité de travail » Bien sûr, le nombre de fiches dunité dépend de la taille de lentreprise. Toutes les unités ayant été crées, ces renseignements contribuent à établir un plan théorique de lentreprise : la cartographie.

6 6 La cartographie terminée, lévaluateur va reprendre chaque fiche dunité et analyser les risques qui lui sont liés. Il y a 18 catégories de scénarios de risques elles-mêmes décomposées en cinq familles : Process, Manutention, Déplacement, Poste de Travail, Site. Par exemple : Dans les risques liés à la manutention, on considérera les scénarios liés à la manutention mécanique, ceux liés à la manutention manuelle et ceux liés au stockage en hauteur. En cliquant sur un carré jaune, on retrouve pour information les scénarios des risques liés à cette activité.

7 7 Pour chaque thème, un au moins pour chaque ligne danalyse, lévaluateur devra saisir par menus déroulants auto-alimentés (pour éviter les saisies identiques) les rubriques suivantes : Date danalyse Le thème (P1 à S5) Le scénario lié au thème sélectionné Le ou les risques lié(s) à ce scénario Les trois saisies suivantes sont : Fréquence, Gravité et Prévention

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9 9 Cest le cœur de la méthode. Pour chaque sélection de fréquence, gravité et prévention, la grille renvoie une valeur de cotation de 1 à 10. Le produit de ses valeurs sappelle « la Criticité ». Celle-ci varie de 1 à Pour une criticité supérieure ou égale à 100 (indiquée en rouge à lécran), il est conseillé de mettre en oeuvre un « plan daction sécurité » pour lunité concernée.

10 10 Dans ce cas, lévaluateur devra indiquer : La date du plan Le plan daction sécurité Le nom du responsable du projet Les différents paramètres estimés de la nouvelle criticité à atteindre La date de validation si le plan est achevé Eventuellement le coût de lopération Ces renseignements permettront déditer non seulement les documents réglementaires mais aussi les listes des plans achevés ou en cours. Chaque fiche dunité comportera au minimum 18 lignes danalyse correspondant au 18 scénarios possibles. Si lun deux nétait pas applicable (reflets décran sur un parking par exemple), lévaluateur choisira dans le menu déroulant non applicable ou pas de scénario. Par contre, il peut exister un ou plusieurs dysfonctionnements sur une même unité : fil électrique dénudé et absence dappareil de coupure de courant. Les plans daction étant différents, il y aura deux lignes danalyse distinctes pour chaque cas. Le tri des lignes danalyse peut se faire par : le thème (P1 à S5), la date danalyse ou la criticité.

11 11 Toutes les lignes danalyse étant renseignées, on peut éditer le document unique pour une ou toutes les fiches dunité. On retrouvera sur les éditions tous les éléments saisis à lécran. La liasse des éditions est le document unique obligatoire à tenir à disposition de linspection du travail.

12 12 AUTRES FONCTIONS DANADERIS Sous-menu présentation Mode d emploi du logiciel

13 13 Sous-menu des éditions Par sélections successives, cet écran permet de créer une combinaison infinie déditions !

14 14 Les documents supports sont des tableaux de saisie vierges à compléter sur le terrain Le graphe permet de visualiser toutes les criticités > ou = 100

15 15 Menu général Affiche à lécran les fiches d unités et les lignes d analyse Sous-menu présentation Stocke la clef de sécurité et les coordonnées des personnes concernées Sous-menu édition

16 16 Les installations seffectuent par fichier autoextractible. Installation Quelle que soit la version utilisée des choix demplacements sont proposés par défaut et restent modifiables par l utilisateur ou l administrateur réseau. Contacts Service commercial : JJD CONSULTANT Service technique : JMS Informatique Tarification prévue : Version PMI/Réseau : 655 HT Version PME/Mono: 505 HT Version TPE/Mono: 250 HT Licence de base et supplémentaire pour TPE : 75 HT


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