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Travail réalisé par: Amira jendoubi Essia guerchi 1 Les immobilisations financières.

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1 Travail réalisé par: Amira jendoubi Essia guerchi 1 Les immobilisations financières

2 Ce cours est destiné aux étudiants de première année LMD. Il sinscrit dans le cadre du cours de la comptabilité financière. Objectif du cours : Définir les immobilisations financières. Connaître leur classification. Maîtriser la technique d'enregistrement des provisions. 2

3 P LAN DU COURS I. Les placements 1. Définition des placements 2. Classification des placements 3. Coût dentrée des placements 4. Evaluation des placements à la date dinventaire 5. Ajustement des provisions 6. Sorties des placements Comparaison avec les normes IFRS. 3

4 Les immobilisations financières comprennent les placements et les autres immobilisations financières. I. Les placements: 1. Définition des placements : Un placement est un actif détenu par une entreprise dont lobjectif den tirer un bénéfice sous forme: dintérêt, de dividendes ou revenus assimilés et de gain en capital. 4

5 Les intérêt sont les rémunérations de la contrepartie de lutilisation des sommes prêtées par lentreprise. Les dividendes constituent une partie du bénéfice distribué aux actionnaires en fonction de lapport de chacun. Les revenues assimilés regroupent les tantièmes et les jetons de présence. Les tantièmes(partie du bénéfice) sont servis exclusivement aux membres du CA. Les jetons de présence peuvent être perçus comme une sorte de récompense fixes accordés aux membres du conseil CA et ce abstraction faite du résultat réalisé par lentreprise. Les gains en capital sont les profits réalisés par les actionnaires lors de la vente des titres. 5

6 C LASSIFICATION DES PLACEMENTS Placement à court terme ou placement courant Cest un placement que lentreprise na pas lintention de le conserver pendant une période qui ne dépasse pas lannée. Lactif peut être liquidé à bref délai. Placement à long terme ou placement non courant Cest un placement détenu dont lintention est de le conserver pendant une période qui dépasse lannée. 6

7 C LASSIFICATION DES PLACEMENTS Le schéma comptable dacquisition des deux types de placements. Placement courant: 52 Placements courants X 532 Banque X Placement non courant: 251 Titres de participation X 261 Titres immobilisés X 532 Banque X 7

8 Afin de mieux saisir les différences entre les placements courants et non courants, nous proposons lalgorithme ci-dessous: 8

9 9 Classification des placements Lentreprise à lintention de les conserver durablement 251Titres de participation permettant dassurer ou exercer un contrôle OUI Placements non courants 261 Titres immobilisés Conservatio n durable 261 Titres immobilisés Conservatio n durable NON 252 placements courants titres acquis par lentreprise en vue de réaliser un gain à très court terme

10 C OÛT D ENTRÉE DES PLACEMENTS En principe (NCT7), les placements sont comptabilisés à leurs prix dacquisition. Les frais dacquisition tels que les honoraires sont exclus. En revanche, les honoraires détudes et de conseil engagées à loccasion de lacquisition de placements à LT peuvent être inclus dans le coût dacquisition. En conséquence, au niveau des notes des états financiers, ce choix devrait être motivé. 10

11 Application: une société « A »a acheté 2000 actions pour un PU de 15 dinars auprès dune société « B ». Les titres achetés ne représentent pas 5% du capital de B. cette acquisition a engendré des frais dintermédiaire de 250 dinars et des frais de conseil et détude de 750 dinars. Le coût dacquisition e les divers frais sont réglés par chèque bancaire. Travail à faire: Passer les écritures comptables chez la société « A » selon les deux hypothèses suivantes: 11

12 H1:placement non courant H2: placement courant H1 261 Titres immobilisés(2000x15+750) Rémunérations dintermédiaires et 250 dhonoraires 532 Banque

13 H2 52 Placements courant(2000x15 ) Rémunérations dintermédiaires 250 et dhonoraires 6271 Frais sur titre Banque

14 E VALUATION DES PLACEMENTS À LA DATE D INVENTAIRE Les principaux cas relatifs à lévaluation des placements sont présentés dans lalgorithme suivant : 14

15 15 Valeur dinventaire des titres 52 placements courants Placements non courants 251 Titres de participations 261 titres immobilisés Évaluation à la valeur dusage Cours boursier ou valeur vénale Entreprises cotées Valeur vénale (juste valeur) Valeur Mathématique Valeur vénale (juste valeur) Valeur Mathématique Cours moyen du dernier mois qui Précède la clôture de lexercice Cours moyen du dernier mois qui Précède la clôture de lexercice Titres très liquides oui plus-value (gain financier) moins-value( charge financière) Valeur dinventaire supérieur au coût dentrée Moins –value : provision Plus-value: rien à constater oui non

16 E VALUATION DES PLACEMENTS À LA DATE D INVENTAIRE Evaluation des placements non courants: Les placements non courants doivent être évalués à la valeur dusage. Selon la NCT7, la valeur dusage correspond au prix quune personne avisée, informée normalement de la situation financière de lentreprise accepterait de payer sil avait à acheter cette action. 16

17 Lors des opérations dinventaire en comparant entre la valeur dinventaire et le cout dentrée deux cas peuvent se présenter: Valeur dusage supérieur au coût dentrée: il ya une plus-value, cette dernière ne devrait pas être constatée. Valeur dusage inférieur au cout dentrée: il ya une moins-value, une provision pour dépréciation des titres devrait être constatée.. 17

18 Notion de la provision: Une provision est la constatation comptable dune diminution de la valeur dun élément des actifs(provision pour dépréciation) ou dune constatation dune augmentation des passifs ( provision pour risque et charge). 18

19 Application: Exemple: le 31/12/N, le portefeuille des titres de participation de la société « A » présente un solde débiteur de 2000dinars. Titre X : 20 titres x 20dinars =400 Titre Y : 40 titres x 40dinars =1600 Au 31/12/N les valeurs dusage sont respectivement de 15, dinars et 55 dinars. Travail à faire: passer les écritures nécessaires aux 31/12/N 19

20 Réponse: 20 Titre s NombrePUPU PIVOValeur dusage +/- Value Observation X Provision à constater Y Rien à constater

21 6866 Dotations aux Prov/pour dépréc/ des 100 éléments financiers Prov. P.dépréc/placements 100 NC Evaluations des placements courants: Titres cotés: Les titres doivent être évaluées à la valeur de marché cette dernière correspond au cours moyen pondérés des dernières transaction sur la bourse des valeurs mobilières. 21

22 dans ce cas on peut ne pas respecter le principe de prudence la plus value peut être constatée parmi les produit financiers Valeur de marché supérieure au coût dentrée(plus-value) Une provision pour dépréciation des titres devrait être constatée. Valeur de marché inférieur au coût dentrée(moins- value) 22

23 Le traitement comptable relatives au cas précédents: 52 placement courant X 541 Plus-value latente sur titres X cotés. cas1 23

24 6866 Dotations aux prov.dépréc X des éléments financiers 592 Prov. P.dépréc des X placements Cas 2 24

25 Application : Le 15/09/N, une société « A » a acheté 500 actions cotées au PU de 20 dinars de la société « B ». La société « A » compte céder les titres « B » dans les plus brefs délais. Au cours du moins de décembre de lannée N. les titres de la société « B » ont connu les transactions suivantes. 25 DatesNombre de titres(ni) Cours boursiers(ci) 12/12N /12/N /12/N5021

26 Travail à faire: passer les écritures comptables relatives à lachat des titres et à linventaire au 31/12/N. Réponse: 26 DATESNombre de titres Cours boursier Valeur de marché 12/12N /12/N /12/N Totaux

27 CMP= 4750/250= 19 Le CMP est inférieur au coût dentrée, nous constatons donc une moins –value de 1 dinars par titre. 52 placement courant Banque Dotations aux prov.dépréc des éléments financiers 592 Prov. P.dépréc des placements 27

28 Titres non cotés: Ils doivent être évaluées à leur juste valeur. Selon la NCT7, cette valeur est définie comme étant le prix auquel le titre pourrait être échangés entre un acheteur et un vendeur normalement informé deux cas peuvent être présentés lors des opérations dinventaire: Juste valeur supérieur au coût dentrée: il ya une plus- value, cette dernière ne devrait pas être constatée. Juste Valeur inférieur au cout dentrée: il ya une moins-value, une provision pour dépréciation des titres devrait être constatée. 28

29 A JUSTEMENT DES PROVISION En fin d'exercice, il faut analyser la nouvelle situation et ajuster l'ancienne provision en conséquence. Cela consiste donc à : calculer la nouvelle provision d'après la nouvelle estimation du risque ou de la charge probable. comparer l'ancienne provision à la nouvelle afin d'évaluer le montant du réajustement: ajustement = nouvelle provision - ancienne provision. 29

30 Lorsque l'ajustement traduit une augmentation de la provision, la comptabilisation est identique à celle lors de la constitution de la provision. Dans le cas d'une diminution de la provision, le montant de l'ajustement est porté au débit d'une subdivision du compte " Provisions" par le crédit du compte : 7865: Reprises sur provisions financières 30

31 Application: Le compte titres de participation, au 31/12/N dune société « A » se présente comme suit: 31 titresVOValeur dusage(N- 1) Valeur dusag e(N) Dotation N-1 Dotation N X Y Z Totaux

32 Travail à faire: passer les écritures dinventaire relatives à lexercice(N-1)et N. Réponse: 31/12/N Dotations aux prov.dépréc 635 des éléments financiers 2951 Prov. P.dépréc/placements 500 NC 2951 Prov. P.dépréc/placements 135 NC 32

33 31/12/N 6866 Dotations aux prov.dépréc 1600 des éléments financier 2951 Prov. P.dépréc/placements 500 NC 2951 Prov. P.dépréc/placements /12/N 2951 Prov. P.dépréc/placements NC 100 (Z) 786 Reprise sur provision

34 34 Cession des titres Placements courants Placements non courants Cession dune fraction des titres oui non Titres non provisionnés prix de cession (PC) au prix dachat(PA) PC = PA PC < PA -Constatation de lencaissement -constatation de la reprise de la provision -Constatation de la sortie des titres -Constatation de lencaissement -constatation de la reprise de la provision -Constatation de la sortie des titres -Constatation de lencaissement -Constatation de la sortie des titres -Constatation de lencaissement -Constatation de la sortie des titres Résultat supérieur à zéro 656 charges nettes de cession de valeurs mobilières 757 produits nets sur cession de valeurs dimmobilisations La sortie des titres est valorisé au CMP ou par la méthode FIFO non oui nonoui

35 C OMPARAISON AVEC LES NORMES IFRS Les IFRS précisent dans les normes IAS39 les critères de reconnaissance, de mesure et de présentation pour les actifs financiers définis y compris les dérivés, alors que les normes comptables tunisiennes ne sont pas prononcés sur les instruments financiers, aucune définition de ces derniers ny est présentés, nous parlons toujours d élément monétaires et non monétaires. Seule la norme comptable 7 relatives aux placements a spécifié le traitement comptable des placements dans les états financiers individuels. 35

36 Les normes comptables tunisiennes appliquent encore la convention de prudence sauf pour les titres de transaction(norme25) et les actifs très liquide(norme7). Cette convention est écartée par la norme IAS39 qui prévoit lenregistrement de toutes les variations (gains ou pertes) en résultat. Les pertes de valeur sur les instruments financiers sont enregistrées selon les NCT au niveau du résultat via la constatation dune provision pour dépréciation, cette dernière est réversible et peut faire lobjet dune reprise sur provision. Contrairement à la norme IAS39 qui prévoit que toute variation de juste valeur est constatée en résultat ou en capitaux propres. 36

37 Merci pour votre attention … Merci pour votre attention 37


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