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08/05/20121Dépréciation des immobilisations Encadré par Mr Elbousairi Réalisé par Fairouz Karmass.

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1 08/05/20121Dépréciation des immobilisations Encadré par Mr Elbousairi Réalisé par Fairouz Karmass

2 Actuelle: est une valeur soit vénale ou dusage : Vénale: est le montant qui pourrait être obtenu, à la date de clôture, de la vente dun actif lors dune transaction conclue à des conditions normales de marché, net des coûts de sortie. Dusage: est la valeur des avantages économiques futurs attendus de l utilisation dun actif et de sa sortie. 08/05/20122Dépréciation des immobilisations

3 08/05/20123Dépréciation des immobilisations

4 Cest pourquoi… A chaque inventaire, l'entreprise donc vérifier pour chaque immobilisation (incorporelle ou corporelle), amortissable ou non, s'il existe un indice montrant que l'actif a pu perdre de la valeur de manière significative. 08/05/20124Dépréciation des immobilisations

5 Alors… Le constat d'une dépréciation donne lieu à la constitution d'une dotation aux dépréciations. 08/05/20125Dépréciation des immobilisations

6 Internes: - obsolescence ou dégradation physique non prévue par le plan d'amortissement -performances économiques inférieures aux prévisions -changements importants dans le mode d'utilisation de l'actif Externes: - baisse plus que la normale de la valeur du marché -changements importants dans l'environnement technique, économique ou juridique, ayant un effet négatif sur l'entreprise -augmentation des taux d'intérêt 08/05/20126Dépréciation des immobilisations

7 08/05/20127Dépréciation des immobilisations

8 Indice de perte de valeur ? non oui Déterminer VV VV > VC ? oui non Déterminer VU VU > VC ? oui Pas de dépréciation non VU > VV Dépréciation = VC - VU Dépréciation = VC - VV oui non Schéma représentatif du test de dépréciation 08/05/20128Dépréciation des immobilisations

9 La valeur actuelle valeur vénale valeur dusage La VNC elle correspond pour un actif à sa valeur brute diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations. 08/05/20129Dépréciation des immobilisations

10 Si: Valeur actuelle < VNC Dépréciation Valeur actuelle > VNC Pas de dépréciation 08/05/201210Dépréciation des immobilisations

11 Afin d'ajuster la valeur nette comptable de manière à ramener l'immobilisation à sa valeur actuelle, à condition que le bien continue d'être utilisé par l'entreprise. Si l'actif cesse d'être utilisé, en cas de mise au rebut par exemple, il y a lieu de constater un amortissement exceptionnel pour la différence entre la VNC et la valeur actuelle. 08/05/201211Dépréciation des immobilisations

12 Si l'indice de perte de dépréciation : a augmenté la dépréciation est complétée a diminué a diminué la dépréciation est réduite a disparu a disparu la dépréciation est annulée 08/05/201212Dépréciation des immobilisations

13 Comptabilisation de la première dépréciation 08/05/201213Dépréciation des immobilisations

14 une charge d'exploitation calculée (= non décaissable, c'est-à-dire qui ne vient pas amoindrir la trésorerie) enregistrée au débit du compte : « 6816 » Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles une diminution de la valeur du bien concerné enregistrée au crédit d'une subdivision du compte : « 29… » Dépréciations des immobilisations" 08/05/201214Dépréciation des immobilisations

15 08/05/201215Dépréciation des immobilisations

16 08/05/201216Dépréciation des immobilisations

17 Lorsque l'ajustement traduit une augmentation de la dépréciation, la comptabilisation est identique à celle ci- dessus lors de la constitution de la première dépréciation. Dans le cas d'une diminution ou d'une annulation de la dépréciation, le montant de l'ajustement est porté au débit du compte : « 29 Dépréciations des immobilisations » par le crédit du compte : « 7816 Reprises sur dépréciations des immobilisations » 08/05/201217Dépréciation des immobilisations

18 08/05/201218Dépréciation des immobilisations

19 08/05/201219Dépréciation des immobilisations

20 Les titres apparaissent au bilan en immobilisations financières, ils sont évalués a leur coût dacquisition lors de lentrée dans le patrimoine de lentreprise. A la clôture de lexercice, il convient de déterminer leur valeur actuelle « valeur dinventaire ». 08/05/201220Dépréciation des immobilisations

21 Catégorie des titresvaleur actuelle a retenir Titres de participation Valeur dutilité (décaissement nécessaire pour lacquisition de ces titres et envisageable par lentreprise) Titres immobilisés ( autres que TIAP=les titres immobilisés de l'activité de portefeuille ) Cours moyen du dernier mois Titres immobilisésValeur probable de négociation 08/05/201221Dépréciation des immobilisations

22 Valeur actuelle < Valeur comptable Plus-value latente non comptabilisée non comptabilisée NONNON Perte de valeur =Dépréciation OUIOUI 08/05/ Dépréciation des immobilisations

23 Enregistrement dune dotation: N 6866 Dotations aux dépréciation des éléments financiers X 296 Dépréciation des titres de participation X 297 Dépréciation des titres immobilisés X OU 08/05/201223Dépréciation des immobilisations

24 Enregistrement dune Reprise: Enregistrement dune Reprise: N 296 Dépréciation des titres de participation X 297 Dépréciation des titres immobilisés X 7866 Reprises des dépréciation des éléments financiers X OU 08/05/201224Dépréciation des immobilisations


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