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BADR : passerelle vers le e-douane 22 Juin 2005. Calendrier Pr é sentation g é n é rale Caract é ristiques principales BADR au centre du commerce ext.

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1 BADR : passerelle vers le e-douane 22 Juin 2005

2 Calendrier Pr é sentation g é n é rale Caract é ristiques principales BADR au centre du commerce ext é rieur É ch é ancier de r é alisation Retomb é es du projet Conclusion BADR

3 RH en ligne DATAWAREHOUSE+ PILOTAGE (SAAD) MESSAGERIE EDIEDI Partenaires Opérateurs et usagers et usagers PORTAILPUBLICPORTAILPUBLIC Douaniers PORTAILPRIVE ADIL, Accords… ADIL, Accords… Applications Web REFERENTIEL TARIF INTEGRE DECLARATION EN DETAIL EN DETAILDECLARATION SELECTIVITE REGIMES ECONOMIQUE REGIMES ECONOMIQUE LIQUIDATION CONTENTIEUX IMPOTS INDIRECTS BADR/SADOC COMPTABILITE DECLARATION SOMMAIRE RF RM RH RIAD GIPEGIPE RF RH RIAD Budget Self-Service Logistique RH GIPEGIPE LE SYSTEME DINFORMATION DE LADII

4 BADR : présentation générale BADR : Base Automatisée de Dédouanement en Réseau Cl é de vo û te du syst è me d information de l administration Vise à renforcer l efficacit é de la douane, anticiper les é volutions futures et am é liorer le service rendu aux usagers et aux partenaires BADR

5 BADR : caractéristiques principales Architecture multi-tiers, Standards UML – J2EE, Framework J2EE, … Large couverture fonctionnelle et conception int é gr é e Acc è s banalis é via Internet S é curit é d acc è s : mise en place d un syst è me PKI Ouverture sur les syst è mes des partenaires (EDI, … ) Mise en œ uvre du partenariat priv é / public BADR

6 BADR en chiffres BADRD, chantier denvergure : j/h de charge 4 ans de d é lai de r é alisation 300 utilisateurs mobilis é s É quipe de 100 informaticiens Plusieurs milliers d utilisateurs externes … BADR

7 Échéancier de réalisation Palier 1 : mise en douane Mise en production : le 2 janvier 2004 Palier 2 : dédouanement Développements finalisés. Tests en cours Palier 3 : contentieux, impôts indirects,… Conception terminée. Développements en cours Palier 4 : AT/MCV, colis postaux, envois express Mise en production MCV : le 4 octobre 2004 BADR

8 BADR : Présentation générale BADR Douaniers BADR DECLARATION SOMMAIRE LIQUIDATION SELECTIVITE REGIMES ECONOMIQUES IMPOTS INDIRECTS TARIF INTEGRE CONTENTIEUX COMPTABILITE DECLARATION EN DETAIL Portail privé EDIEDI Portail public Usagers Partenaires

9 BADR au centre du commerce extérieur BADR Opérateurs économiques Mainlevée Transporteurs, Consignataires… Banques ) Enregistrement déclaration, paiement électronique (comptant, crédit) Consultation déclaration Informations diverses (IFU, …) Gestionnaires denceintes ODEP, RAM, MEAD Carnet TIR, Déclaration sommaire Cautions, Engagements dimportation, Virements, … Bon de sortie Traitement des opérations de dédouanement TGR, DGI Douaniers Transitaires Réponse EDI Enregistrement déclaration, Demande de rectification ou dannulation Réponse EDI, Résultat traitement demande Données RC entreprise (radiation, modification, …) Agriculture, Industrie, Santé, OC … Contrôle des normes et réglementations particulières

10 Retombées pour lAdministration Meilleure maîtrise des opérations Efficacité du contrôle : amélioration de la sélectivité, traçabilité des opérations, … Évolution vers une démarche centrée sur lopérateur et non sur lopération Gain de productivité, meilleure circulation de linformation, amélioration de limage de ladministration… BADR

11 Retombées pour lentreprise Plus grande visibilité de linformation Transparence des procédures Dématérialisation poussée Application uniforme de la réglementation et des procédures Réduction du contact au guichet et limitation du pouvoir dappréciation du douanier Facilitation des démarches, réduction des délais et des coûts BADR

12 Retombées pour les partenaires Développement des échanges de données avec les partenaires : ODEP, Banques, Office de Changes, départements ministériels,… Favorise la synergie entre les acteurs D é marche int é gr é e et fourniture de services transverses Dématérialisation plus poussée des opérations Évolution vers le guichet électronique unique BADR

13 BADR BADR, une passerelle vers le « e- douane » et un outil fédérateur pour la facilitation des opérations du commerce extérieur


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