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Le Système TIR en opération pour développer les échanges commerciaux au Cameroun et en Afrique Yaoundé, 12 avril 2012.

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Présentation au sujet: "Le Système TIR en opération pour développer les échanges commerciaux au Cameroun et en Afrique Yaoundé, 12 avril 2012."— Transcription de la présentation:

1 Le Système TIR en opération pour développer les échanges commerciaux au Cameroun et en Afrique Yaoundé, 12 avril 2012

2 Principes de base du Système TIR Yaoundé, 12 avril 2012 Jean Acri Conseiller Spécial TIR

3 Le Système TIR © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 3

4 Procédures douanières: Procédures douanières: Garantie NationaleGarantie Nationale Statut du véhicule et de la marchandiseStatut du véhicule et de la marchandise Contrôle de sécuritéContrôle de sécurité etc.……etc.…… Le commerce sans un Système de Transit © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 4

5 DouaneDouaneDouane Pays A Pays C Pays B Importation provisoire Exportation Exportation Garantie Nationale Le commerce sans un Système de Transit © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 5

6 Passage de frontière Passage de frontière Pays A Pays C Pays B Importation temporaire Exportation Exportation Garantie nationale Garantie Nationale Transport sous TIR Exportation © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 6

7 Les six piliers du Régime TIR (c) International Road Transport Union (IRU) 2012Page 7

8 TIR Carnet - Bénéfices Preuve de: GarantieGarantie Accès contrôléAccès contrôlé Reconnaissance mutuelle des contrôles douaniersReconnaissance mutuelle des contrôles douaniers TIR = Facilitation du commerce sécurisé © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 8

9 Douane de départ Transit vers lextérieur TIR opérationnel Pays de départ Douane de sortie © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 9

10 Douane dentrée TIR opérationnel Pays de passage Transit de passage Douane de sortie © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 10

11 Transit intérieur Douane de destination Douane de destination Douane dentrée TIR opérationnel Pays de destination © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 11

12 Basé sur larticle 6.2bis de la Convention TIR, lONU a mandaté lIRU pour :Basé sur larticle 6.2bis de la Convention TIR, lONU a mandaté lIRU pour : Organiser et assurer le fonctionnement efficace de la Chaîne de garantie internationale TIROrganiser et assurer le fonctionnement efficace de la Chaîne de garantie internationale TIR Gérer limpression, la distribution et larchivage des Carnets TIRGérer limpression, la distribution et larchivage des Carnets TIR Rôles et Responsabilités - IRU © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 12

13 Rôles et Responsabilités - IRU Gestion centralisée des risques : Accès contrôléAccès contrôlé SafeTIR et TIR-EPDSafeTIR et TIR-EPD Procédures harmonisées pour les AssociationsProcédures harmonisées pour les Associations Facilite la formation des Associations, des transporteurs et des Douanes en coopération avec lOMD Assistance à la résolution des problèmes – Hotline de lIRU. © International Road Transport Union (IRU) 2012 Page 13

14 Rôles et Responsabilités - IRU Carnets TIR par année Carnets TIR par année USD de garantie financière par jour dans 57 pays TIR opérationnels USD de garantie financière par jour dans 57 pays TIR opérationnels Partenariat Public-Privé (PPP) Partenariat Public-Privé (PPP) Relations contractuelles pour encadrer le fonctionnement de la Chaîne de garantie Relations contractuelles pour encadrer le fonctionnement de la Chaîne de garantie Page 14 © International Road Transport Union (IRU) 2012

15 Les six piliers du Régime TIR (c) International Road Transport Union (IRU) 2012Page 15

16 Page 16(c) International Road Transport Union (IRU) 2012


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