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Les intervenants extérieurs à lécole circulaire n°. 92 – 196 circulaire n°. 92 – 196 du 3 juillet 1992. du 3 juillet 1992.

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1 Les intervenants extérieurs à lécole circulaire n°. 92 – 196 circulaire n°. 92 – 196 du 3 juillet du 3 juillet 1992.

2 I. Rôle respectifs des enseignants et des intervenants extérieurs. A. Rôle des enseignants: A. Rôle des enseignants: 1.La responsabilité pédagogique de lorganisation des activités scolaires incombe à lenseignant titulaire de la classe ou à celui de ses collègues sil sagit dun échange de service.

3 I. Rôle respectifs des enseignants et des intervenants extérieurs. Rôle des enseignants: Rôle des enseignants: 2.Le rôle du maître en cas de participation dintervenants extérieurs est défini par le titre 5.4 de la circulaire n°. 91 – 124 du 6 juin Il est notamment indiqué que le maître peut se trouver déchargé de la surveillance de groupes délèves confiés à des intervenants extérieurs sous réserve que le maître: -Assume en permanence la responsabilité pédagogique de lorganisation et de la mise en œuvre des activités scolaires. -Quil sache constamment où son ses élèves. -Que les intervenants extérieurs aient été agréés. -Quils soient placés sous lautorité du maître.

4 I. Rôle respectifs des enseignants et des intervenants extérieurs. Trois situations peuvent être envisagées: Trois situations peuvent être envisagées: 1.Organisation habituelle: la classe fonctionne en un seul groupe. Lenseignant doit assurer non seulement lorganisation pédagogique mais aussi le contrôle effectif de son déroulement. 2.Organisations exceptionnelles: a.Les élèves répartis en groupe dispersés sont encadrés par des intervenants et lenseignant na aucun groupe en charge. Son rôle est le même que dans le cas précédent. Le contrôle sera adapté aux caractéristiques du site. b.Les élèves répartis en groupe dispersés sont encadrés par des intervenants et lenseignant a en charge un des groupes. Son action consistera à définir au préalable lorganisation générale de lactivité avec une répartition précise des tâches et à postériori à son évaluation.

5 I. Rôle respectifs des enseignants et des intervenants extérieurs. B. Rôle des intervenants extérieurs: B. Rôle des intervenants extérieurs: Lintervenant extérieur apporte un éclairage technique ou un autre forme dapproche qui enrichit lenseignement et conforte les apprentissages conduits par lenseignant de la classe. Il ne se substitue pas à lui. Lintervenant extérieur apporte un éclairage technique ou un autre forme dapproche qui enrichit lenseignement et conforte les apprentissages conduits par lenseignant de la classe. Il ne se substitue pas à lui. C. Cadre dans lequel est défini le rôle de chacun: C. Cadre dans lequel est défini le rôle de chacun: Les activités pédagogiques incluant des intervenants extérieurs sont en principe inscrite dans le projet décole. Les activités pédagogiques incluant des intervenants extérieurs sont en principe inscrite dans le projet décole. 1. Les interventions ponctuelles et les participations bénévoles: 1. Les interventions ponctuelles et les participations bénévoles: Les activités sexercent sous la responsabilité de lenseignant qui doit définir avec lintervenant les conditions dexercice des activités et des règles de sécurité à mettre en œuvre. Les activités sexercent sous la responsabilité de lenseignant qui doit définir avec lintervenant les conditions dexercice des activités et des règles de sécurité à mettre en œuvre. 2. Intervention de collectivités publiques ou dassociation: 2. Intervention de collectivités publiques ou dassociation: Un convention doit être signée lorsque les intervenants sont rémunérés par une collectivité publique (autre administration de lEtats ou collectivité territoriale) ou appartiennent à une personne morale de droit privé notamment une association. Un convention doit être signée lorsque les intervenants sont rémunérés par une collectivité publique (autre administration de lEtats ou collectivité territoriale) ou appartiennent à une personne morale de droit privé notamment une association. Cette convention comporte des dispositions relatives à lorganisation des activités notamment au rôle des intervenants et à la définition des consignes de sécurité. Cette convention comporte des dispositions relatives à lorganisation des activités notamment au rôle des intervenants et à la définition des consignes de sécurité.

6 II. De Mise en œuvre de la responsabilité des enseignants et intervenants extérieurs. Lenseignant: Lenseignant: La participation dintervenants extérieurs au cours des activités scolaires ne modifie pas les conditions de mise en jeu de la responsabilité des enseignants. La participation dintervenants extérieurs au cours des activités scolaires ne modifie pas les conditions de mise en jeu de la responsabilité des enseignants. Les intervenants extérieurs: Les intervenants extérieurs: La responsabilité dun intervenant extérieur peut être engagée si celui – ci commet une faute qui est à lorigine dun dommage subi ou causé par un élève. La responsabilité dun intervenant extérieur peut être engagée si celui – ci commet une faute qui est à lorigine dun dommage subi ou causé par un élève.

7 III. Autorisation et agrément. Autorisation du directeur décole: Autorisation du directeur décole: a. Les intervenants bénévoles doivent recevoir une autorisation du directeur décole pour intervenir pendant le temps scolaire sauf activité spécifique (encadrement de la natation). a. Les intervenants bénévoles doivent recevoir une autorisation du directeur décole pour intervenir pendant le temps scolaire sauf activité spécifique (encadrement de la natation). b. Tous les intervenants extérieurs rémunérés doivent également être autorisés par le Directeur décole. b. Tous les intervenants extérieurs rémunérés doivent également être autorisés par le Directeur décole. Agrément de linspecteur dAcadémie: Agrément de linspecteur dAcadémie: a. Cet agrément est prévu dans un certain nombre dactivités: enseignement du code de la route, classe de découverte, EPS, APS de pleine nature, éducation musicale, enseignement de la natation. a. Cet agrément est prévu dans un certain nombre dactivités: enseignement du code de la route, classe de découverte, EPS, APS de pleine nature, éducation musicale, enseignement de la natation.


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