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1 Première Conférence sur la Passation de Marchés dans le secteur de l Énergie et des Mines.

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1 1 Première Conférence sur la Passation de Marchés dans le secteur de l Énergie et des Mines

2 Shératon,16 Avril La Passation de Marchés

3 Shératon,16 Avril Trois grands principes Veiller à ce que les projets soient exécutés dans les meilleures conditions déconomie et defficacité; Donner à tous les candidats qualifiés, la possibilité de concourir pour lobtention de marchés; Assurer la transparence du processus de passation de marchés.

4 Shératon,16 Avril Comment veiller à ce que les projets soient exécutés dans les meilleures conditions déconomie et defficacité ? Lappel à la concurrence est le meilleur moyen de satisfaire à cet ensemble dexigences. Pour les marchés de fournitures et de travaux : le lancement lappels doffres ouverts nationaux et internationaux ; Pour les marchés détudes et dexpertise le lancement de demandes de manifestations dintérêt.

5 Shératon,16 Avril Comment donner à tous les candidats qualifiés, la possibilité de concourir pour lobtention de marchés ? Assurer une publicité la plus large des avis dappel doffres et appels à manifestation dintérêt ; Veiller à ce que les cahiers de charges ne contiennent pas de critères dexclusion non justifiés de soumissionnaires ou ne soient sciemment orientés vers une catégorie de soumissionnaires.

6 Shératon,16 Avril Comment assurer la transparence du Processus de Passation de Marchés ? Appel à la concurrence ouverte et accès égal à linformation à tous les soumissionnaires; Publication la plus large de tous les avis dappel doffres et de leurs résultats; Ouverture publique des plis ; Droits de recours à tous les soumissionnaires.

7 Shératon,16 Avril La Passation de Marchés dans le Secteur de lEnergie et des Mines Sadapter au nouvel environnement national et international de plus en plus concurrentiel : normes universelles déconomie de marchés pour attirer un maximum dinvestisseurs; Améliorer les modes et procédures de gestion; Sinspirer des meilleures pratiques internationales en matière de passation de marchés.

8 Shératon,16 Avril Passation des marchés de SONATRACH Décision portant directive de passation de marchés de fournitures, de travaux, de fournitures et montage dinstallations et de services physiquement quantifiables A 408 (R15) signée le 12 Octobre 2004 ; elle remplace la décision A-408 (R 14) du 11 février 2002

9 Shératon,16 Avril La Directive Principe: AO national et/ou international ; Elle définit les règles de passation de marchés de Sonatrach.

10 Shératon,16 Avril Passation des marchés de Sonelgaz Procédures générales de passation de marchés de la société et procédures générales de passation des commandes, lettres de commandes et achats de la société (Mai 2004).

11 Shératon,16 Avril Principaux Points Communs Appel à la concurrence : Règle Générale Soumission en deux étapes distinctes : 1. Étape technique: Ouverture publique des plis et évaluation des offres techniques sans indication de prix. 2. Étape commerciale: Réception, ouverture et comparaison des offres des soumissionnaires techniquement éligibles et attribution du marché au soumissionnaire le moins disant. Publication obligatoire dans le BAOSEM

12 Shératon,16 Avril Pour quel Objectif ? Assurer une gestion plus efficace des ressources par une connaissance meilleure du secteur, de ses besoins, de ses marchés; Assurer une gestion plus efficace des ressources par une connaissance meilleure du secteur, de ses besoins, de ses marchés; Mesurer la performance de ses processus dapprovisionnement; Mesurer la performance de ses processus dapprovisionnement; Obtenir une meilleure qualité des biens et services à moindre coût. Obtenir une meilleure qualité des biens et services à moindre coût.

13 Shératon,16 Avril Expérience du secteur minier Code des marchés publics adapté aux besoins de chaque entreprise; Code des marchés publics adapté aux besoins de chaque entreprise; Existence de procédures et pratiques de passation de marchés; Existence de procédures et pratiques de passation de marchés; Publication des avis dappel doffres dans le BAOSEM; Publication des avis dappel doffres dans le BAOSEM; Mode de passation en vigueur : Mode de passation en vigueur : - AON/AOI, consultation restreinte, gré à gré

14 Shératon,16 Avril Objectif Sectoriel Aller vers une directive sectorielle de passation de marchés pour : Les marchés de travaux et fournitures Les marchés de services de consultants

15 Shératon,16 Avril Comment ? Information et sensibilisation ; Formation et mise à niveau; Concertation ; Échanges et Synergies; Choix des instruments les plus performants; Harmonisation, uniformisation, standardisation; Évaluation périodique et amélioration.

16 Shératon,16 Avril Conclusion Les objectifs de transparence, déquité, déconomie et defficacité ne peuvent être atteints que si la culture de « lappel à la concurrence » devient présente dans les réflexes quotidiens de tout gestionnaire intègre du secteur de lénergie et des mines, soucieux de préserver les intérêts de lentreprise dans laquelle il travaille et du secteur auquel il appartient.

17 Shératon,16 Avril


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