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LE SYSTÈME GLOBAL QUALITE SECURITEENVIRONNEMENT.

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3 LE SYSTÈME GLOBAL

4 QUALITE SECURITEENVIRONNEMENT

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6 LE SYSTÈME CERTIFIE QSE Il s’agit d’une démarche globale et volontaire qui intègre les trois systèmes de management. Les normes ISO 9001 et ISO ont été révisées respectivement en 2000 et 2004, afin de permettre, entre autre, la compatibilité des trois référentiels. Le système de management intégré (SMI) QSE constitue une approche globale en faveur du développement durable en assurant la satisfaction de la clientèle, la sécurité des salariés et la maîtrise des impacts environnementaux. CE SYSTÈME EST LA REUNION DES CERTIFICATIONS SUIVANTES OHSAS ISO 9001 ISO 14001

7 COMMENT ETRE CERTIFIE QSE ? Cette certification intervient par validation d’un organisme tiers La condition d’obtention est l’application des 3 référentiels : OHSAS pour la partie sécurité et santé ISO9001 pour ce qui concerne le mangement de la qualité ISO14001 pour la gestion environnementale de l’entreprise

8 QU’EST-CE QUE L’OHSAS ? (Occupational Health and Safety Assessment Services) Santé au travail et services d'évaluation de sécurité SMS : Système de Management de la Sécurité et de la Santé POUR QUI ? Tout organisme ou entreprise indépendamment de sa taille et de son secteur d’activité Reconnu INTERNATIONALEMENT En conformité avec le référentiel OHSAS POUR QUOI ? Identifier, réduire, surmonter les dangers relatifs à la santé et la sécurité en limitant les risques Répondre aux obligations règlementaires de prévention (document unique)

9 ATTENTION ! L’OHSAS n’est pas une norme ISO MAIS reste un référentiel certifié et reconnu internationalement

10 OBJECTIF GENERAL « L'OHSAS vise à la prévention des risques professionnels relatifs à la santé et à la sécurité du personnel »

11 QUELLE DYNAMIQUE ? C’est l’engagement dans un processus qui marque la volonté de la direction d’un organisme ou d’une entreprise de s’inscrire dans une démarche d’amélioration continue de la santé et la sécurité au travail

12 BENEFICES SYSTÈME OHSAS Augmenter la notion de sécurité au travail pour le personnel à tous les niveaux et favoriser le dialogue social en prenant des engagements clairs et transparents pour protéger la santé et la sécurité de vos équipes.

13 2 En limitant les risques liés aux personnes, vous réduisez les coûts financiers directs et indirects tels que les dommages de ressources matérielles, les temps d’interruption ou de panne, les congés maladie… et vous entrez dans une dynamique d'amélioration continue. 3 Vous démontrez à vos tiers, partenaires, donneurs d'ordres et clients votre engagement à créer un environnement de travail plus sûr.

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15 LES CONDITIONS POUR OBTENIR LA CERTIFICATION

16 La certification OHSAS est une démarche volontaire. LES PREALABLES il est préférable que 1/Votre système de management Santé et sécurité au travail existe depuis au moins 6 mois. 2/Qu’un audit interne ait été réalisé

17 LES GRANDES ETAPES Evaluation des risques Identification des exigences légales et des autres exigences Définition de la politique de santé et de sécurité Etablissement du programme du système de management de la sécurité Mise en place d'indicateurs Formations diverses, sensibilisation du personnel Rédaction du système documentaire, validation des procédures Proposition de plan d’actions sécurité, analyse des accidents réels et potentiels

18 CONCRETEMENT…..Comment procède t-on ? La direction prend la décision de mettre en place l’OHSAS La candidature est présentée à un organisme de certification, ex : AFNOR Un audit général est effectué soit en interne soit par un auditeur externe Cet audit, état des lieux, est le préalable pour toutes les mesures normatives et règlementaires qui devront être envisagées Le plan d’action qui suit consiste à mettre en place les mesures en adéquation avec l’OHSAS avec toutes les corrections à apporter depuis l’audit initial Réalisation d’un deuxième audit selon le référentiel OHSAS Deuxième mesure corrective selon le constat L’organisme de certification valide le système OHSAS de l’entreprise

19 COMBIEN DE TEMPS LA CERTIFICATION EST ELLE VALABLE ? La certification est valable 3 ans Sous réserve de « l’audit annuel » positif Le renouvellement au bout des 3 années intervient suite à « l’audit de prolongation » L’OHSAS n’est jamais un acquis définitif

20 EST-CE QUE CETTE DEMARCHE A UN COUT ? Pourquoi cette dépense ? Pour un retour d’investissement : -Baisse des accidents -Baisse des absences -Baisse de la casse matérielle -Hausse de l’image qualité -Dynamique entreprise améliorée Oui ! Combien ? Il s’évalue sur devis Pourquoi ? Les audits et mesures à mettre en place sont très variables suivant la structure et la taille de l’organisme ou de l’entreprise

21 EXEMPLE DEMANDE DE DEVIS CERTIFICATION 1 - Votre projet de certification Certification :  Initiale  Renouvellement (1)  Transfert de certificat (2) Préciser la date de votre dernier audit de certification : Référentiel(s) :  ISO 9001  ISO  Autre(s) : ………………..  ISO  QSE  OHSAS  ISO Pré-audit :  Oui /  Non Date(s) souhaitée(s) de l’audit / pré-audit : (Dans le cas d’un transfert de certificat) Quelle raison motive votre demande ? Avez-vous utilisé les services d’un consultant ? si oui lequel ? Etes vous certifié sur d’autres normes/référentiels ? si oui lesquels ?

22 3 - Informations relatives au champ de certification Libellé de certification souhaité (ce qui apparaitra sur votre certificat et qui désigne votre activité). Description des processus de l’entreprise (merci de les lister ou de fournir la cartographie) Une partie de vos processus/ activités est-elle externalisée ?  Oui, lesquelles et lieu géographique :  Non Conformément à l’ISO 9001, y a-t-il des exigences du chapitre 7 à exclure  Oui : Préciser :  planification de la réalisation du produit,  processus relatif au client,  conception et développement,  achats,  production et préparation du service,  maitrise des équipements de surveillance et de mesure  Non Les activités à certifier sont-elles réalisées sur un site provisoire (chantier)  Oui  Non Nombre de sites provisoires : Il s’agit d’un site mis en place pour exécuter un travail spécifique ou un service pendant une durée définie. Votre entreprise est-elle concernée par des règlementations spécifiques ? Si oui, préciser lesquelles  Oui  Non Préciser :

23 4 - Description de l’entreprise / Certification multi-site – voir annexe 6 Faut-il certifier l'ensemble de la société ?  Oui  Non Nombre de site(s) concerné(s) par la certification ? Quel type de certificat souhaitez-vous ?  Un certificat pour tous les établissements (multi site)  Un certificat pour chaque établissement  Un certificat pour chaque division Nombre d’employés concernés par la certification en ETP Le Système de Management est-il commun à tous les sites ? Date de mise en place :  Oui  Non Le champ de certification est-il le même pour tous les sites, si, non, préciser pour chaque site  Oui  Non Site 1 : Site 2 : Site 3 : Y a-t-il des sites à exclure de la certification multi-site ?  Oui  Non Préciser :

24 6.- Informations relatives au degré d’intégration des systèmes (A compléter seulement s’il s’agit d’une certification combinée) Intégré :OuiNonIntégré :OuiNon Revue de Direction  Gestion des documents, instructions de travail etc  Audits internes / auditeurs  Gestion de l’amélioration continue (AC, AP mesures)  Politique et Objectifs  Planification et gestion des risques  Gestion identique des exigences des normes  Implication de la direction 

25 L’OHSAS permet également de respecter la législation qui impose à l’entreprise d’évaluer les risques professionnels (EvRP) et de rédiger un document unique de prévention des risques CODE DU TRAVAIL Article R : L'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs à laquelle il procède en application de l'article L Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement, y compris ceux liés aux ambiances thermiques.

26 ILLUSTRATION DE SITUATIONS ACCIDENTELLES

27 ILLUSTRATIONS DE PRESQUE ACCIDENT

28 QU’EST-CE QUE L’ISO 9001 ? L’ISO 9001 est une NORME reconnue internationalement POUR QUI ? Tout organisme ou entreprise indépendamment de sa taille et de son secteur d’activité qui en fait la demande Plus d’1 million de certification dans le monde Elle fonctionne en dynamique dans un SMQ : Système Management Qualité POUR QUOI ? S’inscrire dans un processus d’amélioration continu de la qualité Dans le but d’obtenir une satisfaction clientèle en continu

29 OBJECTIFS GENERAUX « Montrer à vos partenaires votre engagement en matière de qualité. Faire de la satisfaction de vos clients une priorité. Vous différencier sur un marché concurrentiel. Améliorer vos performances économiques et gagner en efficacité » La certification ISO 9001 repose sur 8 points clés

30 L’octogone de l’ISO Leadership : définition d’orientations et objectifs communs 2-Orientation client : compréhension et satisfaction des besoins clients 3-Implication du personnel : motivation 4-Approche processus : gestion des ressources et activités comme un processus 1-Leadership : définition d’orientations et objectifs communs 2-Orientation client : compréhension et satisfaction des besoins clients 3-Implication du personnel : motivation 4-Approche processus : gestion des ressources et activités comme un processus 5-Approche système : gestion des processus comme un système pour plus d’efficacité dans l’atteinte des objectifs 6-Amélioration continue : objectif permanent 7-Approche factuelle pour la prise de décision : analyse des données et informations 8-Relations mutuellement bénéfiques avec les fournisseurs : création de valeur 5-Approche système : gestion des processus comme un système pour plus d’efficacité dans l’atteinte des objectifs 6-Amélioration continue : objectif permanent 7-Approche factuelle pour la prise de décision : analyse des données et informations 8-Relations mutuellement bénéfiques avec les fournisseurs : création de valeur

31 QUELLE DYNAMIQUE ? « Atteindre une satisfaction réciproque et commune tant au niveau du groupe entreprise que clientèle et prestataires fournisseurs »

32 BENEFICES NORME ISO Développer votre organisation et bénéficier d'une meilleure compétitivité sur les marchés nationaux et mondiaux.

33 2 Réduire les dysfonctionnements internes grâce à l'amélioration continue et êtes plus efficaces. 3 Augmenter la satisfaction de vos clients et de vos collaborateurs grâce à des processus clairs

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35 COMMENT OBTENIR LA CERTIFICATION ISO 9001 La norme ISO 9001 est un référentiel de bonnes pratiques managériales regroupant les activités internes de votre entreprise, par exemple : « formation du personnel », « vérification du produit fini », ou «Achats »… Pour chacune d’elle, la norme fixe des orientations à suivre pour parvenir à l’amélioration continue des performances ainsi qu’à l’écoute et à la satisfaction du client.

36 UNE DEMARCHE D’OBTENTION A PRECISER AU CAS PAR CAS Les moyens pour y parvenir sont laissés libres, c’est ce qui fait la souplesse de cette norme et donc sa force. Toutefois le langage normatif utilisé est souvent abscons relativement aux exigences des circulaires. Il est donc très difficile pour le profane ou le qualiticien débutant de mettre en place un Système Qualité conforme en tous points aux attentes de la norme ISO Le chef d’entreprise désireux de voir son entreprise certifiée devra, sans doute, embaucher une personne expérimentée ou se faire accompagner par un consultant, au moins pour la première année, afin de mettre en place les actions nécessaires. La mise en place d’un tel système varie en général de 6 à 12 mois.

37 LE COUT Comme pour toute certification ce coût sera variable et précisé avec un devis en rapport de la taille et des activités de l’entreprise L’entreprise peut cibler un secteur particulier de son entreprise et juger non nécessaire d’appliquer la certification à tous ses domaines d’activités Cet investissement est donc à évaluer en fonction du possible retour sur investissement

38 LE CONTRE COUT DE LA NON QUALITE

39 ILLUSTRATION DE QUALITE DEFAILLANTE

40 ILLUSTRATION DE QUALITE RELEVEE

41 QU’EST-CE QUE L’ISO ? L’ISO est une NORME reconnue internationalement POUR QUI ? Tout organisme ou entreprise indépendamment de sa taille et de son secteur d’activité qui en fait la demande Toute structure voulant s’impliquer en matière de développement durable Elle fonctionne en dynamique dans un SME : Système Management Environnemental POUR QUOI ? S’engager dans un processus en matière d’environnement conforme à la norme Dans le but de prendre en compte tous les impacts de l’entreprise sur l’environnement

42 OBJECTIFS GENERAUX « vous conformer aux exigences réglementaires, valoriser votre orientation citoyenne tout en minimisant les risques de vos activités sur l’environnement »

43 BENEFICES NORME ISO économies d'énergie, meilleure maitrise des risques et coûts environnementaux, respect de la législation.

44 QUELLE DYNAMIQUE ? « Amélioration continue dans le processus de prise en compte de l’impact sur l’environnement, s’inscrire en acteur responsable »

45 2 En interne, vous fédérez vos équipes autour d'un projet participatif et citoyen et vous inscrivez l’entreprise dans une démarche perçue comme responsable. 3 En externe, vous valorisez vos engagements en matière de respect de l'environnement et apportez une plus value à votre fonctionnement.

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47 COMMENT OBTENIR LA CERTIFICATION ISO La norme iso cherche à améliorer de manière continue la performance environnementale de l’entreprise par la maîtrise des impacts sur le milieu où elle exerce. De ce fait, l’entreprise s’engage à démontrer sa conformité à la norme en élaborant un outil de suivi permettant d’évaluer le progrès de l’entreprise en termes de respects de l’environnement. Cette norme repose sur le principe de la roue de Deming qui n’est autre que la recherche d’une amélioration continue.

48 UNE DEMARCHE QUI REPOSE SUR 18 EXIGENCES DEFINIES DANS 6 CHAPITRES 1 Les exigences générales qui traduisent les intentions de l’entreprise en termes d’environnement 2 La politique environnementale qui définit les objectifs de l’entreprise 3 La planification qui recadre le plan d’action de l’entreprise pour satisfaire sa politique environnementale 4 La mise en œuvre qui regroupe les actions réalisées pour atteindre les objectifs et satisfaire la politique environnementale de l’entreprise. 5 Les contrôles et les actions correctives qui consistent à faire un suivi systématique du planning de l’entreprise pour mesurer la réalisation des actions planifiées et le bon fonctionnement du système de Management environnemental 6 La revue de direction qui vérifie l’efficacité de la politique environnementale et la conformité des actions planifiées à la législation et aux réglementations applicables.

49 PROCESSUS D’ACCREDITATION La certification se fait en 3ans. L’entreprise souhaitant avoir la certification à la norme iso doit faire appel à un organisme certificateur accrédité par le Comité français d’accréditation. La demande de certification à la norme iso exige deux audits. L’organisme certificateur fait ainsi un audit complet du système de management environnemental mis en œuvre par l’entreprise pour vérifier sa conformité avec les exigences de la norme. Ce premier audit durera entre deux à 4 jours. Ensuite, des audits de suivis à intervalle régulier ou irrégulier seront également faits pendant deux ans. La certification ou non du système audité dépend du rapport d’audit établi par l’auditeur. La certification n’est pas accordée en cas de non-conformité majeure constatée par l’auditeur. En revanche, la non-conformité peut être rattrapée par l’entreprise. Elle pourra ensuite refaire sa demande après la régularisation.

50 LE COUT Comme pour toute certification ce coût sera variable et précisé avec un devis en rapport de la taille et des activités de l’entreprise Concernant le remaniement interne de l’entreprise en matière de fonctionnement environnemental respectueux, cela peut engendrer des investissements importants. Inversement de le retour sur investissement peut être rapide et très important Cet investissement est donc à évaluer en fonction du possible retour sur investissement.

51 ILLUSTRATION DE NON RESPECT ENVIRONNEMENT

52 SYNTHESE DU TRYPTIQUE OHSAS/ISO9001/IS SYSTÈME DE MANAGEMENT Un système de management dynamique dans les 3 configurations Ce système interfère de façon positive d’un secteur à l’autre Ces systèmes restent cohérents entre eux du fait de leur adéquation METHODES ET PROCESSUS L’entreprise s’inscrit en méthodes et processus cohérents L’entreprise est donc mieux structurée dans son fonctionnement globale L’entreprise est plus synthétique dans son mode de fonctionnement

53 Q HSE UN SYSTÈME INTERNE NON CERTIFIE ? Oui…Cela est possible de structurer un service QHSE ou HSE en interne sans certification extérieure Si l’accent est mis sur une dynamique d’organisation sécurité et environnement nous parlerons alors d’un service interne HSE Si nous rajoutons la dimension qualité à ce fonctionnement nous parlerons d’un service interne QHSE

54 COMMENT PROCEDER ? « Tout objectif flou se traduit par une erreur précise » 1 S’assurer de l’adhésion des collaborateurs 2 Définir un objectif collectif à atteindre 3 Mettre en place un système documentaire 4 Déterminer des outils de suivis du processus 5 Répertorier les défaillances 6 Mettre en place un plan d’action

55 QUELS AVANTAGES ? RESPECT DE LA LEGISLATION AVANT TOUT !  En effet dans le cadre du respect de la législation en matière de santé et risques au travail, le chef d’entreprise est obligé d’appliquer le code du travail  Il en va de même sur les impacts environnementaux Le système ainsi créé est moins contraignant Ce système fait l’objet de moins de contrôles a posteriori L’engagement financier est moins important Un objectif reste fixé pour l’ensemble des collaborateurs On peut obtenir certains bénéfices induits dans les systèmes certifiés Enfin cela peut être une phase préparatoire vers une certification et faciliter la mise en place documentaire en préalable

56 QUI PEUT ORGANISER UN SYSTÈME HSE NON CERTIFIE ? Initiative du chef d’entreprise pour faire appliquer la législation de façon contrôlée et systématique Tous les responsables de l’entreprise peuvent être impliqués pour la construction du système Ou bien on peut désigner un responsable de l’entreprise qui aura la tâche d’organiser et de répondre de ce système Ou bien créer un poste dédié de responsable HSE qui sera missionné pour créer ce service et le rendre opérationnel Externaliser l’organisation HSE afin de structurer un fonctionnement entreprise conforme et assuré un suivi régulier

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