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Annick Martin AAL 5 mai 2011 Journée d’information Santé et autonomie Annick Martin Directeur scientifique adjoint de la CNSA.

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1 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Journée d’information Santé et autonomie Annick Martin Directeur scientifique adjoint de la CNSA

2 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Plan de mon intervention  Présentation de la CNSA  L’investissement de la CNSA dans le domaine des nouvelles technologies  Axes de recherche dans le domaine de la perte d’autonomie  Les centres d’expertises nationaux

3 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Missions et objectifs de la CNSA Un établissement public créé par la loi du 30 juin 2004, dont la loi du 11 février 2005 précise et renforce les missions : Financer l’accompagnement de la perte d’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées Garantir l’égalité de traitement sur l’ensemble du territoire Assurer une mission d’expertise, d’information et d’animation La CNSA est à la fois une caisse et une agence La CNSA agit sur la base d’une convention d’objectifs et de gestion signée avec l’État (COG) Budget 2009 : supérieur à 18 milliards euros

4 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Rôle de la CNSA  Contribution au financement des aides individuelles financées par les Conseils généraux (APA, PCH) et accompagnement de la mise en place des Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)  Programmation de l’évolution de l’offre collective d’accompagnement du handicap et de la perte d’autonomie (PRIAC) et répartition des moyens de financement des établissements et services médico- sociaux par la fixation des dotations régionales et départementales

5 Annick Martin AAL 5 mai 2011 individuel 1,1 Mds 2,2 Mds Recettes propres de la CNSA 3,3 Mds 2,1 Mds Concours aux départements Apport de la CNSA à l'ONDAM Répartis par la CNSA entre les Conseils généraux PCH 600 Mns APA 1,5 Mds Recettes fiscales départementales AIDES A LA PERSONNE CSG CSA "Lundi de Pentecôte" Budget CNSA 2009 Budget CNSA 2009

6 Annick Martin AAL 5 mai 2011 individuel 1,1 Mds 2,2 Mds Recettes propres de la CNSA 3,3 Mds 2,1 Mds Concours aux départements Apport de la CNSA à l'ONDAM Répartis par la CNSA entre les Conseils généraux PCH 600 Mns APA 1,5 Mds Recettes fiscales départementales AIDES A LA PERSONNE CSG CSA "Lundi de Pentecôte" FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS Et SERVICES OGD "personnes âgées". 7,3 Mds OGD "personnes handicapées " 7,9 Mds Répartis par la CNSA entre les Préfets ONDAM + Apport CNSA = OGD (env. 15,2 Milliards) 1,2 Mds 14 Mds ONDAM voté par le Parlement 14 Mds Loi de financement de la Sécurité Sociale Budget CNSA 2009 Budget CNSA 2009

7 Annick Martin AAL 5 mai 2011 individuel 1,1 Mds 2,2 Mds Recettes propres de la CNSA 3,3 Mds 2,1 Mds Concours aux départements Apport de la CNSA à l'ONDAM Répartis par la CNSA entre les Conseils généraux PCH 600 Mns APA 1,5 Mds Recettes fiscales départementales AIDES A LA PERSONNE CSG CSA "Lundi de Pentecôte" FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS Et SERVICES OGD "personnes âgées". 7,3 Mds OGD "personnes handicapées " 7,9 Mds Répartis par la CNSA entre les Préfets ONDAM + Apport CNSA = OGD (env. 14 Milliards) 1,2 Mds 14 Mds ONDAM voté par le Parlement 14 Mds Loi de financement de la Sécurité Sociale Budget CNSA 2009 Budget CNSA 2009 Budgets d’intervention : Formation (section IV) et recherche/études/innovation (section V) Plan d’aide à la modernisation

8 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Lasection V du budget CNSA La section V du budget CNSA cofinancementnon pérenne Un cofinancement non pérenne Partenaires institutionnels: ministères de tutelle, services de l’Etat au niveau local, conseils généraux, agences ou établissements publics, fondations, grandes associations de secteur…) Porteurs de projets Porteurs de projets : toute personne ou organisme ayant un projet répondant aux critères d’éligibilité (associations, collectivités locales, universités, laboratoires de recherche, cabinets d’études, …) Modalités : Modalités : Appels à projets de recherche, appels d’offre, et candidatures spontanées sur certains axes de recherche.

9 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Les actions prioritaires de la CNSA pour 2011 Connaissance des besoins globaux d’accompagnement des personnes en perte et en manque d’autonomie ; Évaluation des besoins individuels et de la situation de la personne et préconisation des réponses ; Aides techniques ; Aidants professionnels et informels ; Formules d’organisation innovante dans l’accompagnement médico-social de la perte d’autonomie sur un territoire; La section V du budget CNSA

10 Annick Martin AAL 5 mai 2011 La section V du budget CNSA Les actions prioritaires de la CNSA pour 2011 Adaptation et amélioration des espaces de vie Contenu de service et mesure de l’efficience des réponses médico-sociales Qualité et efficience de l’organisation des dispositifs locaux d’accueil, information, évaluation, orientation des personnes âgées et handicapées Prévention Pédagogie et diffusion de la connaissance et fonctions scientifiques

11 Annick Martin AAL 5 mai 2011 La recherche et l’innovation sur les technologies pour l’autonomie par la CNSA

12 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Recommandations pour la recherche dans le domaine de la perte d’autonomie et en particulier en gérontologie/médico social Sur la forme :  Travailler en pluridisciplinarité  Garantir continuum du médical au sciences humaines et sociales  Utiliser des méthodologies mais adaptées (pas transposition directe du biomédical)  Assurer le lien entre recherche et pratique (chercheurs/professionnels ) Sur le fond :  Clarifier notions de qualité de vie, autonomie, participation sociale  Prendre en compte l’évolutivité des situations/ travailler sur les trajectoires des personnes

13 Annick Martin AAL 5 mai 2011 EPIMOUV: Caractérisation et détection des mouvements durant les crises d'épilepsie à des fins d'alarme, pour un usage en institution et en famille/ Stéphane BONNET QuoVADis : Aide à Distance à la Vie Quotidienne pour des personnes atteintes de troubles cognitifs / Philippe HOPPENOT REACTIVE: Développement d'un outil de rééducation pour les accidentés vasculaires cérébraux en réalité virtuelle / Stéphane BOUILLAND TeleResp : Mesure et monitorage sans fil de la respiration pour des applications diagnostique (apnée du sommeil) et de surveillance (ventilation assistée) / Ramine BAGHAI Technologies pour la santé et l’autonomie (TecSan2007) avec l’ANR

14 Annick Martin AAL 5 mai 2011 MIRAS : Robot avec interaction multimodale pour l'assistance à la déambulation / Robert MILLET NAVIG : Navigation Assistée par Vision embarquée et GNSS, un dispositif de suppléance pour les malvoyants et les non- voyants / Christophe JOUFFRAIS PALLIACOM : Communicateur multimodal pour la palliation et l'augmentation alphabétique et logographique de la communication écrite et orale/ Maryvonne ABRAHAM Technologies pour la santé et l’autonomie (TecSan2008) avec l’ANR

15 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Home Care : Projet applicatif de surveillance « indoor » de patients atteints de la maladie d’Alzheimer / Daniel ESTEVE Robadom : Impact d’un robot « majordome » à domicile sur l’état psychoaffectif et cognitif de personnes âgées ayant des troubles cognitifs légers / Anne-Sophie RIGAUD Eye-pilot : Développement d'un système Souris+clavier oculaire / Georges LAMY AU ROUSSEAU Agathe : Outil Adaptable, paramétrable et évolutif pour la Génération d'Applications THErapeutiques personnalisées de rééducation cognitive /Daniel MARSON Sweet-Home : Sweet-Home / Philippe ROBERT TecSan2009 Technologies pour la Santé et l’Autonomie (ANR +CNSA +DGA)

16 Annick Martin AAL 5 mai 2011 TecSan2010 Technologies pour la Santé et l’Autonomie (ANR +CNSA +DGA) CIRDO : Un Compagnon Intelligent Réagissant au Doigt et à l’Oeil Saida BOUAKAZ

17 Annick Martin AAL 5 mai 2011 HERA, Home services for specialised elderly assisted living / Université Paris Descartes (24 months) PAMAP, Physical activity monitoring for ageing people / Université technologique de Compiègne (24 months) DOMEO, Domestic Robot for elderly assistance / CHU Toulouse, Institut systèmes intelligents et de robotiques, Robosoft (36 months) Projets du premier appel à projets AAL sur les technologies pour l’assistance à la vie autonome call 1

18 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Projets du premier appel à projets AAL sur les technologies pour l’assistance à la vie autonome call2 HOPES Help and social interaction for elderly On a multimedia Platform with E-Social best practices / Schoen Christian, Krivitzky Alain, Ricard Jean-Michel, Krzentowski Roland FoSIBLE Fostering Social Interactions for a Better Life of the Elderly / Lewkowicz Myriam, Dejardin Philippe SeniorChannel An interactive digital television channel for promoting entertainment and social interaction amongst elderly people / Tesoriere Stephane, Rost Bruno Paelife Personal assistant to enhance the social life of the seniors / Abrantes Pedro, Hewson David ALIAS Adaptable ambiant living assistant / Troncy Raphael

19 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Résultats appel à projets AAL call 3 ENTRANCE ENabling elderly people TRAvel and iNternet acCEss/ Dr. José Lozada HOST Smart technologies for self service to seniors in social housing / Xavier Deloche (fr) LILY Advanced Support for Independent Living; Human LifeCycle Approach in Senior Housing / Dr. Veikko Halonen NACODEAL Natural communication device for assisted living / Maite Cobo STIMULATE Sustainable E2 Mobility Services for Elderly People / Kush Wadhwa vASSIST Voice Controlled Assistive Care and Communication Services for the Home / Manfred Tscheligi

20 Annick Martin AAL 5 mai 2011 La recherche et l’innovation dans les autres domaines de la perte d’autonomie

21 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Appels à projets de recherche en partenariat avec la Haute Autorité de Santé (HAS) Evaluation et amélioration de la prise en charge globale des personnes en perte d’autonomie Thèmes Amélioration de l’accès aux soins primaires et préventifs des personnes en perte d’autonomie Evaluation de la qualité de la prise en charge des personnes en perte d’autonomie au sein de différentes structures Amélioration de l’orientation des personnes en perte d’autonomie pour une prise en charge adaptée En 2007 : 4 projets financés, les projets sont terminés

22 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Appels à projets de recherche en partenariat avec la DREES En 2008  La qualité de l’aide à domicile : 5 projets retenus En 2009  La qualité de l’aide à domicile : 8 projets dont 3 à visée internationale  Post-enquêtes qualitatives adossées à l’enquête handicap santé : 5 retenus  Appel à projets permanent pour le soutien à la recherche sur le handicap et la perte d’autonomie :  14 projets en 2009 En lien avec la DGAS, l’UNAFAM et l’IRESP : En 2008  Handicap psychique : définition, évaluation, compensation» : 9 retenus

23 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Appel à projets de recherche dans le cadre du réseau européen ERA-AGE en partenariat avec la CNAV Programme “Future Leaders of Ageing Research in Europe” (FLARE) Stimuler en Europe les coopérations interdisciplinaires dans le domaine des recherches sur le vieillissement de manière à contribuer à la construction d’un espace de recherche européen. Combler les lacunes de la recherche sur le vieillissement européenne en renforçant des équipes inter ou multidisciplinaires et en mettant en relation des chercheurs post doc. avec les équipes scientifiques et les centres de recherche leaders Renforcer la communication, la coopération et la mise en réseau de ce domaine de recherche. En 2008  3 postdocs européens Flare dans le domaine du vieillissement et de la perte d’autonomie En 2010  Le programme FLARE 2 est en cours d’élaboration

24 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Appels en partenariat avec l’IReSP En 2007  « Le handicap un nouvel enjeu de santé publique » (autres financeurs : DREES, INSERM) : 14 projets financés En 2008  «Territoires et Santé» : aucun dans le champ de la perte d’autonomie En 2009  Politiques en santé publique et services de santé : 2 projets financés En 2010  Soutien à la Recherche 2010 : en cours d’évaluation  Santé mentale et recours aux services de santé, médico-sociaux, sociaux  Prévention  Prospective sur les nouveaux paradigmes en matière de santé considérés du point de vue des pratiques  Soutien aux cohortes

25 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Convention DREES-CNSA (transfert à l’IReSP) pour le soutien à la recherche sur le handicap et la perte d’autonomie  l’aide au montage de projets de recherche  la valorisation publications d'ouvrages, d'articles, traduction de rapports,  l’ouverture vers l’Europe et l’international ola participation à des missions ou manifestations à caractère scientifique à l’étranger pour les chercheurs ou intervenants ola participation de chercheurs ou d’intervenants étrangers à des missions ou à des manifestations à caractère scientifique organisées en France ; ola participation à des appels d’offres européens /soutien apporté au montage de projets.  Prix de thèse et master 2  Soutien au développement de réseaux de recherche sur les handicaps

26 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Les Centres d’expertises dans le domaine des aides techniques – ses missions Projet issu des travaux du Conseil scientifique de la CNSA Les missions des centres d’expertise nationaux sur les aides techniques :  être un centre de ressources pour les institutions et les professionnels du handicap  Accompagner le développement de nouvelles aides techniques et leur amélioration par des partenariats avec le monde de la recherche et les industriels  Inscrire son action dans un réseau international dont il est le référent français de la thématique

27 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Les thématiques Le conseil scientifique de la CNSA a identifié 5 thématiques en interaction les unes avec les autres, avec des zones de recouvrement plus ou moins importantes. C’est plus particulièrement le cas du thème interface homme - machine ou de la robotique.  La mobilité  La stimulation cognitive  Les interfaces fonctionnant sur l’utilisation des technologies de la communication et de l’information  La robotique  Habitat et logement

28 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Les thématiques  mobilité : déplacement des personnes en recherche d’autonomie par tous moyens de compenser des difficultés fonctionnelles, notamment aides à la marche, véhicules adaptés, et adaptation des véhicules automobiles et de leur conduite ;  stimulation cognitive : pour les personnes handicapées et les personnes âgées en perte d’autonomie, notamment dispositifs de rappel de tâches ou de stimulation de la personne ;

29 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Les thématiques suite  les interfaces fonctionnant sur l’utilisation des technologies de la communication et de l’information : pour permettre aux personnes handicapées ou âgées en recherche d’autonomie d’interagir avec leur environnement physique ou numérique. Cette thématique s’inscrit dans une approche multi déficiences fondée sur une utilisation partagée de méthodologies et d’outils communs. Il s’agit ici des aides techniques qui contribuent à la compensation fonctionnelle des incapacités et des restrictions d’activité qui en résultent.

30 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Les thématiques - suite  robotique : tous les dispositifs de télémanipulation ou autonomes permettant de réaliser des tâches, à la demande et pour le compte des personnes handicapées ou âgées en recherche d’autonomie. Cette thématique couvre à la fois les aspects mécaniques du dispositif, les éléments qui lui permettent d’être en interaction avec l’environnement dans lequel il évolue, la personne pour le compte de laquelle il va agir et son entourage.  habitat et logement : cette dernière thématique n’est pas ouverte à candidature au présent appel à projets, dans la mesure où elle est intégrée dans le Centre de Référence National (CNR) dédié à la prise en charge de la santé à domicile et de l’autonomie choisi en mai 2009 par la Direction Générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services (DGCIS) du Ministère de l’Industrie.

31 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Les activités attendues La veille technologique et règlementaire Un centre d’essai Un lieu d’observation technologique Procéder à des évaluations et des tests des produits et services en cours de développement ou commercialisés Contribuer à systématiser les évaluations comparatives en matière d’usage et de service rendu Proposer aux professionnels de la compensation des recommandations sur l’évaluation des besoins, la préconisation des solutions et le suivi de leur mise en œuvre. Établir des normes de références consensuelles sur l’installation du produit, sa maintenance et son suivi. Élaborer des cahiers des charges et des spécifications fonctionnelles pour de nouveaux produits, concernant des réponses à des besoins spécifiques pour lesquels n’existe pas de réponse satisfaisante. Une activité de formation continue Une implication dans des activités de recherche du domaine du centre expert

32 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Mobilité Le porteur du projet retenu est l’association CEREMH Membres fondateurs  AFM (Association française contre les myopathies) ;  APF (Association des paralysés de France) ;  CCIV (Chambre de commerce et d’industrie de Versailles Val d’Oise / Yvelines) ;  Fondation Garches ;  INRETS (Institut national de la recherche sur les transports et leur sécurité) ;  Mov’eo (pôle de compétitivité) ;  UVSQ (Université de Versailles / Saint- Quentin-en-Yvelines) ;  Ville de Versailles.  2 Associations représentant les usagers, leur famille ou leurs intérêts  2 acteurs Recherche & Développement  1 pôle de compétitivité

33 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Stimulation Cognitive Le porteur du projet retenu est l’association STIMCO Chef de file :  l’hôpital Broca (Assistance-Publique- Hôpitaux de Paris) Membres fondateurs :  l’AP-HP (Paris)  l’Université Paris-Descartes (Paris)  l’Université Bretagne-Sud (Vannes)  le CHU de Toulouse : Gérontopole (Toulouse)  l’Université Paul Verlaine (Metz)  l’Université de Bourgogne, INSERM U887 (Dijon)  2 sites de professionnels du handicap et de la dépendance  4 sites Recherche & Développement  répartis sur l’ensemble du territoire français (Ile de France, ¼ nord ouest, ¼ nord est, ¼ sud ouest, ¼ sud est).

34 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Interfaces fonctionnant sur l’utilisation des TIC Le projet retenu est le groupement CEN TICH porté par la MFAM Chef de file du projet :  Mutualité Française Anjou Mayenne (Angers) Les membres fondateurs:  FISAF, Fédération nationale pour l'Insertion des personnes Sourdes et des personnes Aveugles en France  CEP CICAT ( Strasbourg)  IRIT Institut de Recherche en Informatique de (Toulouse)  2 sites de professionnels du handicap et de la dépendance  1 site Recherche en charge de l’animation d’un réseau de laboratoires

35 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Robotique Le projet retenu est le groupement CEN Robotique Chef de file du projet :  Languedoc Mutualité et ses établissements (CMN Propara) Principaux membres :  Association Approche  CHRU Montpellier (Gériatrie et SSR)  CHU Nîmes (SSR)  LIRMM - Laboratoire d’Informatique, de Robotique et de Microélectronique de UMR CNRS – Université de Montpellier 2.  INRIA - Institut National de Recherche en Automatique et Informatique.  EDM- Efficience et Déficience Motrice l’Université de Montpellier 1  IURC Institut Universitaire de Recherche Clinique  Pole de compétitivité Eurobiomed  Socle clinique : 15 Centres SSR en France (Association Approche)  2 CHU  1 IURC  3 laboratoires de recherche  1 pole de compétitivité  2 instituts de formation (ergothérapeutes et kinésithérapeutes)  Collectivités territoriales

36 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Habitat et Logement Le projet retenu est le CEN Habitat porté par le CNR Santé et autonomie Chef de file du projet :  CSTB Centre Scientifique et Technique du Bâtiment Membres fondateurs :  Autonom’Lab (Limousin)  CEP-CICAT (Strasbourg)  Université de Technologie (Troyes) Résultat de la convergence entre la démarche initiée par la CNSA et celle menée par le Ministère de l’Industrie sur le Centre National de Référence Santé à Domicile et Autonomie Le CEN Habitat participe à l’expérimentation de la CNSA en contribuant à la compilations des données relatives à son fonctionnement

37 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Points communs  Tous les candidats retenus travaillent en relation avec des industriels pour faciliter le passage du prototype au produit  Les CEN ont vocation à fédérer au niveau national les acteurs de leur thématique au-delà des initiateurs du projet  Un comité de pilotage transversal permet de coordonner leur action sur des sujets d’intérêt commun

38 Annick Martin AAL 5 mai 2011 Merci de votre attention !


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