LA CONSOLIDATION DES COMPTES …………SUITE V

LA CONSOLIDATION DES COMPTES …………SUITE V
EDC - CONSOLIDATION DES COMPTES - J.SIMON - 5

L’ ECART DE PREMIERE CONSOLIDATION

RAPPEL DES PRINCIPES DE L’ ECART DE PREMIERE CONSOLIDATION
LES ECARTS DE PREMIERE CONSOLIDATION NE CONCERNENT QUE LES SOCIETES ACQUISES ET NON CREES . LES VARIATIONS DE CAPITAUX PROPRES SONT A CONSIDERER COMME L’ ELEMENT FONDAMENTAL DE LA CONSOLIDATION . AUCUNE CONSOLIDATION NE SAURAIT ETRE VALIDEE SANS UNE JUSTIFICATION EXHAUSTIVE DE CES VARIATIONS . LA JUSTIFICATION ET LE SUIVI, DANS LE TEMPS, DES DIFFERENCES DE PREMIERE CONSOLIDATION, PRINCIPALEMENT DES ELEMENTS INCORPORELS, SONT DONC ESSENTIELS . D’ AILLEURS LES ORIGINES DE CES VARIATIONS SONT PEU NOMBREUSES, LIMITATIVEMENT DEFINIES, ET DOIVENT DONNER LIEU A UN TABLEAU DE SYNTHESE DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES .

DEFINITION DE L’ ECART DE PREMIERE CONSOLIDATION : LORS DE L’ ENTREE D’ UNE ENTREPRISE DANS LEPERIMETRE DE CONSOLIDATION DONC LORS DE L’ ETABLISSEMENT DES C/C DIFFERENCE CONSTATEE ENTRE : LE COUT D’ ACQUISITION DES TITRES ET LA PART DE L’ ENTREPRISE DETENTRICE DANS SES CAPITAUX PROPRES, Y COMPRIS LE RESULTAT DE L ’ EXERCICE ACQUIS A LA DATE D’ ENTREE .

DIFFERENCE / ECART QUI PEUT ETRE : POSITIF : SURVALEUR OU « GOODWILL » ACHAT DES TITRES A UN PRIX SUPERIEUR A LA PART ACQUISE DES CAPITAUX PROPRES : SOUS – ESTIMATION DE CERRAINS ACTIFS : incorporels non comptabilisés, marques ……corporels, stocks, plus-values latentes, …..ou achat de parts de marché, ou prix surpayé suite à enchères…

DIFFERENCE / ECART QUI PEUT ETRE : NEGATIF , « BADWILL » COUT D’ ACQUISITION DES TITRES INFERIEUR A LA PART DES CAPITAUX PROPRES ACQUISE . SUR – ESTIMATION DE CERTAINS ACTIFS : corporels ( outil obsolète), stocks, moins – values latentes ….. ou mauvaise rentabilité, ou retournement ( bas de cycle) …..

L’ ECART DE PREMIERE CONSOLIDATION DOIT ETRE AFFECTE DANS LES C/C : A LA VALORISATION DES ELEMENTS IDENTIFIABLES , CE QUI SUPPOSE UN MODE D’ EVALUATION DEFINI ….. ( D ’ OU EN IFRS/IAS LA JUSTE VALEUR !) SOIT DES ECARTS D’ EVALUATION OU ECARTS AFFECTES POSITIFS OU NEGATIFS ! ET UN ECART D’ ACQUISITION RESIDUEL OU NON AFFECTE SI POSITIF, AMORTISSEMENT SUR DUREE DE 5 A 20 ANS ( AUX USA – 40 ANS – SUPPRESSION EN JUILLET 2001 – ABUS !) SI NEGATIF PROVISION POUR RISQUES REPRISE SUR 5 ANS AVEC BIEN EVIDEMMENT LES INCIDENCES DE CES ECARTS SUR LA RENTABILITE CONSOLIDEE FUTURE ! EVOLUTIONS AVEC LA NOUVELLE METHODE DES C/C ET EN IFRS/ IAS

EXEMPLE – ECART ACQUISITION POSITIF
CAPITAUX PROPRES DE L’ ENTREPRISE ACHETEE : CAPITAUX PROPRES = ACTIFS – PASSIFS TITRES ACHETES POUR : SOIT SURVALEUR OU GOODWILL : LORS DE LA CONSOLIDATION CHEZ LA SOCIETE DETENTRICE, ET ( RAPPEL) SANS MODIFICATION DES COMPTES SOCIAUX ACTIFS REEVALUES POUR SOIT « ECART D’ EVALUATION » Avec amortissements sur montants réévalués donc supérieurs ECART D’ ACQUISITION POSITIF A amortir sur un délai de 5 – 20 ans SOIT UNE REPARTITION DU MONTANT DU GOODWILL CONSTATE DE

EXEMPLE – ECART ACQUISITION NEGATIF
CAPITAUX PROPRES DE L’ ENTREPRISE ACHETEE : CAPITAUX PROPRES = ACTIFS – PASSIFS TITRES ACHETES POUR : BAD WILL : LORS DE LA CONSOLIDATION CHEZ LA SOCIETE DETENTRICE, ET ( RAPPEL) SANS MODIFICATION DES COMPTES SOCIAUX ACTIFS DEVALUES POUR Avec amortissements sur montants dévalués donc inférieurs ECART D’ ACQUISITION NEGATIF Provision pour Risques Reprise au Compte de Résultat sur 5 ans SOIT UNE REPARTITION DU MONTANT DU BADWILL CONSTATE DE

TRES EXCEPTIONNELLEMENT L’ ECART NON AFFECTE, POSITIF OU NEGATIF, PEUT ETRE RAJOUTE OU RETRANCHE DES CAPITAUX PROPRES DE LA SOCIETE CONSOLIDANTE . CES CAS EXCEPTIONNELS DOIVENT ETRE JUSTIFIES DANS L’ ANNEXE . L’ ECART DE PREMIERE CONSOLIDATION MERITE DONC UNE ATTENTION PARTICULIERE ,TANT AU NIVEAU DE SON TRAITEMENT QU ‘ A CELUI DE L’ AFFECTATION RETENUE POUR LES ACTIFS . LA VIGILEANCE SERA D’ AUTANT PLUS IMPORTANTE QUAND IL S’ AGIRA D’ ACTIFS INCORPORELS, POUR DES MONTANTS SOUVENT TRES IMPORTANTS . LORS DE L ‘ ANALYSE FINANCIERE D’ UN GROUPE IL EST DONC PLUS QUE NECESSAIRE D’ ANALYSER LES ECARTS D’ EVALUATION, LEUR AFFECTATION, LEUR JUSTIFICATION, LEUR SUIVI, ET PLUS PARTICULIEREMENT CEUX QUI CONCERNENT LES ACTIFS INCORPORELS QUI NE S’ AMORTISSENT PAS . INCIDENCES SUR LE RESULTAT CONSOLIDE DE L’ EXERCICE ET ULTERIEURS !

DIFFICILES HARMONISATIONS COMPTABLES EUROPEENNE ET INTERNATIONALE

LE CONTEXTE LES ENTREPRISES AMERICAINES ET ANGLAISES ONT DES NORMES COMPTABLES NATIONALES BIENS ETABLIES : U. S. GAAP, U. K. GAAP, QUI SATISFONT LEURS BESOINS TANT EN MATIERE D’ ACCES AUX CAPITAUX QUE D ’INFORMATION FINANCIERE DE QUALITE . LES ENTREPRISES EUROPEENNES NON BRITANNIQUES ONT L’ EURO ET ESPERENT L’ EMERGENCE D’ UN MARCHE BOURSIER EUROPEEN POUR CONCURRENCER LA PUISSANCE ANGLO –SAXONNE MAIS POUR DONNER LES MEILLEURES CHANCES A CE MARCHE FINANCIER, IL FAUT QUE L’ INFORMATION FINANCIERE DES ENTREPRISES SOIT RECONNUE COMME PERTINENTE ET DE QUALITE INCONTESTABLE AU NIVEAU INTERNATIONAL .

POUR ATTEINDRE CET OBJECTIF : IL FAUT DISPOSER D’ UN LANGAGE ET DE REGLES COMPTABLES HARMONISES, RECONNUS ET EPROUVES . C’ EST LE BUT QUE S’ EST FIXE L’ INTERNATIONAL ACCOUNTING STANDARDS COMMITTEE, (I. A. S. C.), DEVENU L’ INTERNATIONAL ACCOUNTING STANDARDS BOARD - (I. A. S. B.), DONT LE BUT EST DE “DEVELOPPER UN CORPS DE NORMES COMPTABLES QUI PUISSENT ETRE UTILISEES DANS LE MONDE POUR PERMETTRE D’ UNIFORMISER LA PRESENTATION ET L’ EVALUATION DES COMPTES “.

LE CONSTAT A L’ EPOQUE CE SONT LES ENTREPRISES EUROPEENNES NON BRITANNIQUES QUI AVAIENT LE PLUS BESOIN D’ UN REFERENTIEL COMPTABLE POUR REPONDRE A LEURS BESOINS FINANCIERS, CES ENTREPRISES NE DISPOSAIENT TOUJOURS PAS D’ UN VERITABLE CORPS DE NORMES EUROPEEN, ET ELLES NE POUVAIENT RECOURIR QU ’ AUX NORMES I. A. S. OU AMERICAINES . FORCE ETAIT DE CONSTATER CEPENDANT QUE LES NORMES COMPTABLES DE L’I. A. S. C. ETAIENT LARGEMENT EMPREINTES DE L’ INFLUENCE ANGLO -SAXONNE, ET POUR CERTAINES, BEAUCOUP PLUS CONTRAIGNANTES QUE LES REGLES NATIONALES ET AMERICAINES .

DIVERGENCES FORTES ENTRE NORMES ANGLO – SAXONNES ET NATIONALES EMERGENCE DE MARCHES BOURSIERS EUROPEEN ET INTERNATIONAL NECESSITE D’ ETABLISSEMENT DE NORMES COMPTABLES QUI PERMETTENT UNE INFORMATION FINANCIERE LISIBLE PAR TOUS LES INVESTISSEURS QUELQUE SOIT LEUR NATIONALITE PERTINENTE, FIABLE DONC DE QUALITE ET INCONTESTABLE D’ OU LA NECESSITE D ’ HARMONISER LES REGLES COMPTABLES NATIONALES ET INTERNATIONALES : ROLE IMPORTANT DE L’ IASC / IASB, DE LA 7 EME DIRECTIVE EUROPEENNE ET DES INSTANCES NATIONALES ( EN 1998 NOMBREUSES LOIS DANS CE SENS EN FRANCE, ALLEMAGNE, BELGIQUE, ITALIE …….) UN LONG CHEMINEMENT …….. DES INTERETS DIVERGENTS …… DES PROBLEMES AVEC LES DIFFERENTS SCANDALES QUI ONT ECLATE ………

NOUVELLE METHODOLOGIE DES COMPTES CONSOLIDES
EVOLUTION DES REGLES FRANCAISES AVEC UNE NOUVELLE METHODOLOGIE DES COMPTES CONSOLIDES DEFINIE ET APPROUVEE PAR LE CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE – CNC – LE 17 DECEMBRE 1998 ADOPTEE PAR LE COMITE DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE – CRC – LE 29 AVRIL 1999 HOMOLOGUEE PAR L’ ARRETE MINISTERIEL DU 22 JUIN 1999

SUR UN PLAN GENERAL, CETTE NOUVELLE METHODOLOGIE A VISE A UNE HARMONISATION DES NORMES COMPTABLES FRANCAISES ET S’ EST EFFECTUEE AVEC UN LARGE RECOURS AUX REFERENTIELS INTERNATIONAUX . AINSI ELLE A APPORTE UNE PLUS GRANDE CONVERGENCE AVEC LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES . MAIS DE NOUVELLES REGLES PLUS CONTRAIGNANTES ONT CONCERNE LE TRAITEMENT DES OPERATIONS DE STRUCTURE ET PLUS PARTICULIEREMENT DES SURVALEURS .

LES PRINCIPAUX CHANGEMENTS APPORTES PAR LA NOUVELLE METHODOLOGIE SUR LES COMPTES CONSOLIDES PEUVENT ETRE REGROUPES EN HUIT GRANDES PARTIES, CHANGEMENTS EN MATIERE : DE PERIMETRE DE CONSOLIDATION DE METHODE DE CONSOLIDATION DE TITRES D’ AUTOCONTROLE D’ IMPOTS DIFFERES DE CONVERSION DES COMPTES DE FILIALES ETRANGERES

DE DOCUMENTS DE SYNTHESE D’ INFORMATIONS D’ OPERATIONS DE STRUCTURE : ACQUISITIONS , FUSIONS, ECHANGES, CESSIONS ….. LES CHANGEMENTS LES PLUS SIGNIFICATIFS CONCERNENT DONC : LES OPERATIONS DE STRUCTURE ET LES OBLIGATIONS D’ INFORMATION ETUDE DE CERTAINS DE CES CHANGEMENTS

PAR AILLEURS L’ EXCLUSION DU PERIMETRE DE CONSOLIDATION EST OBLIGATOIRE SI LES TITRES SONT DETENUS UNIQUEMENT EN VUE D’ UNE CESSION ULTERIEURE . AUPARAVANT IL NE S’ AGISSAIT QUE D’ UNE POSSIBILITE . LE FAIT DE NE POUVOIR OBTENIR LES COMPTES D’ UNE FILIALE, SANS FRAIS EXCESSIFS OU DANS DES DELAIS TROP LONGS, N’ EST PAS REPRIS COMME MOTIF D’ EXCLUSION POSSIBLE .

ENFIN, UNE ENTREPRISE PEUT ETRE DECONSOLIDEE, AVANT LA DATE EFFECTIVE DE TRANSFERT DES TITRES, DANS DES CAS EXCEPTIONNELS ET DUMENT JUSTIFIES, QUAND LE TRANSFERT DE CONTRÔLE S’ EFFECTUE ANTERIEUREMENT . LE TEXTE INDIQUE EGALEMENT QUE LA CONSOLIDATION PEUT SE FAIRE SOIT DIRECTEMENT, SOIT PAR PALIERS, MAIS, DANS LE SECOND CAS, LES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDES, LES INTERETS MINORITAIRES ET LE RESULTAT DOIVENT ETRE IDENTIQUES A CEUX OBTENUS PAR LA METHODE DIRECTE .

PERIMETRE ET METHODES DE CONSOLIDATION A ADOPTER EN FONCTION DES LIENS AVEC LES ENTITES DONT DES DROITS DE VOTE SONT DETENUS . LES POINTS NOUVEAUX OU PRECISES SONT LES SUIVANTS : AGRANDISSEMENT DU PERIMETRE DE CONSOLIDATION CAS DES FILIALES PRESENTANT «UN CARACTERE NON SIGNIFICATIF POUR ETRE EXCLUE DU PERIMETRE, IL NE SUFFIRA PLUS QU ’ UNE FILIALE PRESENTE SEULE OU AVEC LE SOUS – GROUPE DONT ELLE A LA TETE,UN CARACTERE NON SIGNIFICATIF VIS A VIS DE L’ ENSEMBLE CONSOLIDE, IL FAUDRA AUSSI TENIR COMPTE DE TOUTES LES AUTRES FILIALES QUI SERAIENT DANS LA MEME SITUATION .

AGRANDISSEMENT DU PERIMETRE DE CONSOLIDATION CAS DES « ENTITES AD HOC » CREES LORS DES OPERATIONS DE DECONSOLIDATION POUR LUTTER CONTRE LES PRATIQUES DES ENTREPRISES QUI DECONSOLIDENT DES FILIALES, DES ACTIFS ET DES PASSIFS PAR LE BIAIS D’ ENTITES « AD HOC» , LES NOUVELLES REGLES OBLIGENT DES LORS QU ’ UN CONTRÔLE SUBSISTE, MALGRE LE TRANSFERT DANS CES ENTITES, A LES INTEGRER GLOBALEMENT, EN CAS DE DETENTION D’ AU MOINS UNE ACTION DE CES ENTITES PAR LA SOCIETE DOMINANTE . EN L’ ABSENCE DE DETENTION DE TITRES ILY AURA LIEU D’ INDIQUER DANS L’ ANNEXE L’ ENSEMBLE DES ACTIFS, PASSIFS ET RESULTATS DE CES STRUCTURES « AD HOC » .

AGRANDISSEMENT DU PERIMETRE DE CONSOLIDATION CEPENDANT POUR L’ IASC/IASB, LA CONSOLIDATION D’ UNE ENTITE « AD HOC » S’ IMPOSE DES LORS QUE « LA SUBSTANCE DE LA RELATION ENTRE L’ ENTREPRISE ET LE VEHICULE « AD HOC » INDIQUE QUE CE DERNIER EST CONTRÔLE » L’ ABSENCE DE LIEN JURIDIQUE, SOUS LA FORME D’ UNE PART OU D’ UNE ACTION DETENUE PAR L’ ENTREPRISE, DANS LE CAPITAL DE « L ’ENTITE AD HOC» N’ EST DONC PAS UN CRITERE SUFFISANT POUR EXCLURE CETTE DERNIERE DE LA CONSOLIDATION .

METHODES DE CONSOLIDATION LES METHODES DE CONSOLIDATION SONT PEU MODIFIEES, SAUF EN CAS DE FILIALES BANCAIRES ET D’ ASSURANCES CE TYPE DE FILIALE, QUI ETAIT JUSQU ’ ALORS MISE EN EQUIVALENCE, DOIT DESORMAIS ETRE CONSOLIDEE PAR INTEGRATION GLOBALE ET UNE INFORMATION SECTORIELLE DOIT ETRE FOURNIE EN ANNEXE .

INFORMATIONS LES MODELES DE BILAN ET DE COMPTE DE RESULTAT CONSOLIDES RESTENT GLOBALEMENT INCHANGES . DEUX CHANGEMENTS SEULEMENT : LA CREATION DE LA LIGNE « DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES ECARTS D’ ACQUISITION », APRES LE RESULTAT NET DES ENTREPRISES INTEGREES . L’ OBLIGATION DE PRESENTER DEUX RESULTATS PAR ACTION : DE BASE ET DILUE, AU PIED DU COMPTE DE RESULTAT .

INFORMATIONS MAIS DE NOUVELLES OBLIGATIONS EN MATIERE D’ INFORMATION ONT ETE DECIDEES POUR PERMETTRE D’ ETRE PLUS CONFORMES AUX ATTENTES DU MARCHE, ET MEME SI, POUR LES GROUPES NON COTES, CES NOUVELLES CONTRAINTES PEUVENT APPARAÎTRE TROP CONTRAIGNANTES . ON PEUT RETENIR EN PARTICULIER : L’ OBLIGATION DE FOURNIR DEUX RESULTATS PAR ACTION : DE BASE ET DILUE UNE INFORMATION SECTORIELLE PLUS COMPLETE IMPOSANT DE DONNER, POUR CHAQUE SECTEUR D’ ACTIVITE OU DE ZONE GEOGRAPHIQUE REPRESENTANT AU MOINS 10 % DU TOTAL CONSOLIDE : LES VENTILATIONS DU CHIFFRE D’ AFAIRES, DES IMMOBILISATIONS ET DU RESULTAT D’ EXPLOITATION UN TABLEAU DE FINANCEMENT ANALYSANT LES FLUX DE TRESORERIE : PAR ACTIVITE D’ EXPLOITATION, D’ INVESTISSEMENT ET DE FINANCEMENT .

IMPOTS DIFFERES UNE APPROCHE TOTALEMENT NOUVELLE AVANT IL S’ AGISSAIT DE CONSTATER UN IMPOT SUR LES DIFFERENCES PASSEES ENTRE RESULTATS COMPTABLE ET FISCAL ET APPELEES A SE RESORBER A L’ AVENIR . DESORMAIS, LES NOUVELLES REGLES IMPOSENT UNE APPROCHE DITE « BILANTIELLE », BEAUCOUP PLUS LARGE ET QUI CONDUIRA A CONSTATER DES IMPOTS DIFFERES SUR TOUT ECART EXISTANT ENTRE DES BASES COMPTABLES ET DES BASES FISCALES DIFFEREENTES TANT PROBABLES QUE LATENTS . DE CE FAIT EST ADOPTEE UNE CONCEPTION BILANTIELLE QUI PERMET DE COMPTABILISER BEAUCOUP PLUS D’ OPERATIONS DONNANT LIEU A IMPOTS DIFFERES . EST IMPOSEE EGALEMENT L’ ACTUALISATION DES ACTIFS ET PASSIFS D’ IMPOTS DIFFERES LORSQUE LES EFFETS DE L’ ACTUALISATION SONT SIGNIFICATIFS ET QU ‘ UN ECHEANCIER FIABLE DE REVERSEMENT PEUT ETRE ETABLI .

CONVERSION DES COMPTES DE FILIALES ETRANGERES DES CHANGEMENTS DANS LES METHODES DE CONVERSION DES COMPTES DES FILIALES ETRANGERES QUI CONCERNENT NOTAMMENT : LA METHODE DU TAUX DE CLOTURE OU L’ ENSEMBLE DU COMPTE DE RESULTAT DOIT DESORMAIS ETRE CONVERTI AU TAUX MOYEN

TRAITEMENT DES OPERATIONS DE STRUCTURE : ACQUISITION, FUSION, APPORT, ECHANGE, CESSION, EST PROFONDEMENT MODIFIE DE PROFONDES MODIFICATIONS : FIN DE L’ IMPORTANCE DE L ’ ANALYSE JURIDIQUE DE L ’ OPERATION ELLE N’ AURA PLUS D’ IMPORTANCE : DESORMAIS L’ ENSEMBLE DE CES OPERATIONS SERONT CONSIDEREES COMME DES ACQUISITIONS OU DES CESSIONS CE QUI ABOUTIRA A DES TRAITEMENTS IDENTIQUES DANS LES COMPTES CONSOLIDES . INSTITUTION D’ UN PRINCIPE GENERAL : « LA JUSTE VALEUR »

LE PRINCIPE DE LA « JUSTE VALEUR » OU « FAIR VALUE » POUR ENREGISTRER LES VARIATIONS DU PERIMETRE DE CONSOLIDATION LE PRINCIPE DE LA « JUSTE VALEUR » A ETE INSTITUE CE PRINCIPE CONCERNE TOUTES LES « ACQUISITIONS », SANS DIFFERENCE DE TRAITEMENT, QU ‘ ELLES SOIENT PAYEES EN LIQUIDITES, EN ACTIFS OU EN TITRES , S’ APPLIQUE EGALEMENT A TOUS LES ACTIFS ET PASSIFS « IDENTIFIABLES » LORS D’ UNE ACQUISITION, COMME SI ON PROCEDAIT A L’ EVALUATION DE L’ ENTREPRISE . TROUVE A S’ APPLIQUER A TOUTES LES CESSIONS OU DILUTIONS .

LE PRINCIPE DE LA « JUSTE VALEUR » OU « FAIR VALUE » SI LA JUSTE VALEUR N’ EST PAS DEFINIE POUR LES ACQUISITIONS ET DILUTIONS, POUR LES ACTIFS ET PASSIFS « IDENTIFIABLES » ELLE A ETE DEFINIE SELON DES CRITERES SOUVENT CONTRAIRES A LA PRATIQUE EXISTANTE . AINSI L’ EVALUATION DEVRA ETRE ACTUALISEE ET N’ AURA PAS NECESSAIREMENT A TENIR COMPTE DES METHODES COMPTABLES HABITUELLEMENT RETENUES PAR LE GROUPE , ET ELLE NE DEVRA EXCLURE QUE LES MARGES FUTURES POST – ACQUISITION .

LE PRINCIPE DE LA « JUSTE VALEUR » OU « FAIR VALUE » PRECISEMENT DEFINI, LE COUT D’ ACQUISITION DES TITRES EST EGAL AU MONTANT DE LA REMUNERATION REMISE AU VENDEUR, QUELLE QUE SOIT SA FORME : LIQUIDITES, ACTIFS, TITRES , MAJORE DE TOUS LES AUTRES COUTS DIRECTEMENT IMPUTABLES A L’ ACQUISITION . LE COUT FAIT L’ OBJET, SI NECESSAIRE, D’ UNE ACTUALISATION, DOIT ETRE CORRIGE POSTERIEUREMENT LORSQUE LA CONVENTION PREVOIT UN AJUSTEMENT DE PRIX OU LORSQU ’ UNE EVENTUALITE EN AFFECTE LE MONTANT .

LE PRINCIPE DE LA « JUSTE VALEUR » OU « FAIR VALUE » LORS DE LA PREMIERE CONSOLIDATION LA VALEUR DES ACTIFS ET PASSIFS IDENTIFIABLES DOIT ETRE LEUR « JUSTE VALEUR », DETERMINEE EN FONCTION DE L’ USAGE PREVU PAR L’ ENTREPRISE CONSOLIDANTE . IL EST EGALEMENT PRECISE QUE LA VALEUR D’ UTILITE DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EST LEUR VALEUR DE MARCHE, S’ IL EXISTE UN MARCHE ACTIF, DANS LE CAS CONTRAIRE, L’ ENTREPRISE DOIT SE REFERER A LA PRATIQUE DU SECTEUR CONCERNE . DONC NOTION INTERNATIONALE DE « JUSTE VALEUR » ASSORTIE D’ UN COMPLEMENT, CELUI DE L’ USAGE .

NOUVELLE METHODOLOGIE DES COMPTES CONSOLIDES LE PRINCIPE DE LA « JUSTE VALEUR » OU « FAIR VALUE »
LA VALEUR D’ USAGE CORRESPOND : A LA VALEUR ACTUELLE DES FLUX DE TRESORERIE FUTURS ATTENDUS DE L’ UTILISATION COURANTE DE L’ ACTIF CONCERNE, ET DE LA CESSION A LA FIN DE LA DUREE DE VIE ( VALEUR RESIDUELLE) . LE PCG SE REFERAIT A LA VALEUR ACTUELLE OU D’ INVENTAIRE : « VALEUR VENALE, C’ EST A DIRE, PRIX PRESUME QU ‘ ACCEPTERAIT D’ EN DONNER UN ACQUEREUR EVENTUEL DE L’ ENTREPRISE, DANS L’ ETAT ET LE LIEU OU SE TROUVE LE DIT – BIEN . LA VALEUR DOIT ETRE APPRECIEE EN FONCTION DE LA SITUATION DE L’ ENTREPRISE . A L’ ARRETE DES COMPTES, L’ HYPOTHESE RETENUE SERA, LE PLUS SOUVENT, CELLE D’ UNE CONTINUITE ECONOMIQUEMENT JUSTIFIEE DE L’ EXPLOITATION . »

POUR LES STOCKS, LE TEXTE PRECISE QU ’ EN GENERAL LA VALEUR D’ UTILITE NE CORRESPOND PAS AU COUT HISTORIQUE D’ ACHAT, MAIS POUR UN PRODUIT FINI, PAR EXEMPLE, AU PRIX DE VENTE DIMINUE DES FRAIS ET DE LA MARGE NORMALE RELATIVE A L’ ACTIVITE DE COMMERCIALISATION RESTANT A REALISER . CES REGLES D’ EVALUATION DES ACTIFS ET DES PASIFS S’ APPLIQUENT NOTAMMENT EN CAS DE FUSIONS D’ ENTREPRISES, Y COMPRIS D’ ENTREPRISES EN DIFFICULTE, DANS CE DERNIER CAS, LA PRATIQUE COURANTE, QUI CONSISTAIT, LORSQU ’ UNE ENTREPRISE ETAIT ACQUISE POUR LE FRANC SYMBOLIQUE, A NE PAS EVALUER A LA JUSTE VALEUR LES STOCKS, VOIRE LES IMMOBILISATIONS CORPORTELLES ACQUIS ET A PERMETTRE AINSI DE DEGAGER, ULTERIEUREMENT, DES MARGES SUBSTANTIELLES ARTIFICIELLES, EST DESORMAIS PROHIBEE .

ENFIN, TOUJOURS LORS DE LA PREMIERE CONSOLIDATION LES ENGAGEMENTS RELATIFS : AUX AVANTAGES ACCORDES AUX SALARIES ( RETRAITES ET AUTRES), DEVRONT ETRE INDENTIFIES ETCOMPTABILISES MEME SI LAMAISON – MERE DU GROUPE NE LES COMPTABILISAIT PAS JUSQUE LA .

LE TRAITEMENT DES SURVALEURS LA PRINCIPALE REFORME CONCERNE LE TRAITEMENT DES SURVALEURS, PAR LA MODIFICATION, RADICALE, DE LA MANIERE DE COMPTABILISER LES SURVALEURS DEGAGEES LORS D’ ACQUISITIONS, LORSQUE LE PRIX PAYE EST SUPERIEUR A LA VALEUR NETTE COMPTABLE DE LA CIBLE . ET NOTAMMENT CELLES CONCERNANT LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES . QUESTION PARTICULIEREMENT SENSIBLE PUISQUE CES SURVALEURS COMPTABILISEES A L’ ACTIF DU BILAN DEVRONT DESORMAIS ETRE AMORTIES, VENANT DONC PESER, CHAQUE ANNEE, SUR LE RESULTAT CONSOLIDE .

LE TRAITEMENT DES SURVALEURS DANS LA NOUVELLE METHODOLOGIE UNE EXCEPTION ISSUE D’ UNE DEROGATION DE 1998 DE LA COB LA POSSIBILITE D’ IMPUTER DIRECTEMENT SUR LES CAPITAUX PROPRES LES ECARTS D’ ACQUISITION RESIDUELS DEGAGES LORS D’ ACQUISITIONS REMUNEREES EN TITRES NOUVELLEMENT EMIS . A ETE SUPPRIMEE EN CONTREPARTIE D’ UNE METHODE DEROGATOIRE AU PRINCIPE DE LA JUSTE VALEUR : LE POOLING

LE TRAITEMENT DES SURVALEURS SUITE A CETTE SUPPRESSION LES ECARTS D’ ACQUISITION DEVRONT IMPERATIVEMENT DONNER LIEU A UN AMORTISSEMENT ANNUEL AMPUTANT D’ AUTANT LE BENEFICE CONSOLIDE DECLARE . LA DUREE DE CES AMORTISSEMENTS DOIT REFLETER SELON LE CNC : « AUSSI RAISONNABLEMENT QUE POSSIBLE, LES HYPOTHESES RETENUES ET LES OBJECTIFS FIXES ET DOCUMENTES LORS DE L’ ACQUISITION . » LE CNC NE MENTIONNE PAS DE DUREE MAXIMALE OU PRESUMEE MAXIMALE ET EVITE AINSI TOUT CHOIX ARBITRAIRE . CONTRAIREMENT A l’ IAS 22 REVISEE QUI RETIENT UNE DUREE PRESUMEE MAXIMALE DE 20 ANS ALORS QUE POUR LE FASB, L’ APB 16 FIXAIT UNE DUREE MAXIMALE DE 40 ANS, SUPPRIMEE, SUITE A DES ABUS LE 1er JUILLET

LA METHODE DE L’ ASSOCIATION D’ INTERETS OU POOLING OF INTEREST PERMETTAIT DE MAINTENIR LES ACTIFS ET PASSIFS DE L’ ENTREPRISE ACQUISE A LEUR VALEUR COMPTABLE HISTORIQUE DONC PAS D ‘ ECARTS D’ EVALUATION NI D’ ECARTS D’ ACQUISITION . MAIS POSIBILITE QUI ETAIT CONDITIONNEE AU RESPECT DE QUATRE CONDITIONS INTERPRETATIONS, NOMBREUSES PRECISIONS, DIFFICULTES DE MISE EN PLACE NOTAMMENT DANS LE CAS DE PROVISIONS POUR RESTRUCTURATIONS …… DANS LE MEME TEMPS EN 2001 MODIFICATIONS FONDAMENTALES DES NORMES US ET EGALEMENT DES NORMES INTERNATIONALES : L’ IFRS 3 ( EX IAS 22) – REGROUPEMENT D’ ENTREPRISES A ABANDONNE L’ AMORTISSEMENT SYSTEMATIQUE DES ECARTS D’ ACQUISITION ET DES INCORPORELS A DUREE DE VIE INDEFINIE (SAUF CAS TRES PARTICULIERS)

IMPACTS DE LA NOUVELLE METHODOLOGIE
L’ ADOPTION DES AVIS DU C. N. C., PAR LE C . R. C., A FAIT QUE CETTE METHODOLOGIE A CONSTITUE, POUR LA PREMIERE FOIS DANS LE DROIT COMPTABLE FRANÇAIS, UNE AFFIRMATION DE L’ AUTONOMIE DES COMPTES CONSOLIDES PAR RAPPORT AUX COMPTES SOCIAUX . AUTONOMIE QUI NE DEVRAIT PAS SE FAIRE , CEPENDANT, AU DETRIMENT DE LA COMPREHENSION GLOBALE DES COMPTES . LE CONSEIL AVAIT, EN EFFET, ESTIME QUE LES GROUPES DEVAIENT, DANS UNE SITUATION DONNEE ET A PARTIR DE FAITS IDENTIQUES, TRAITER DE FACON HOMOGENE LES RISQUES MIS EN EVIDENCE ET NE PAS CONSIDERER UN RISQUE PROBABLE DANS UN CAS, IMPROBABLE DANS L’ AUTRE .

IMPACTS DE LA NOUVELLE METHODOLOGIE
AU TOTAL LA LIGNE DIRECTRICE QUI A ETE SUIVIE PAR LE C. N. C. ET LE C . R. C. S’ EST INSCRITE DANS UN MOUVEMENT DE MISE AU NIVEAU INTERNATIONAL DES NORMES DE CONSOLIDATION EN PRIVILEGIANT LES PRATIQUES DU STANDARD I. A. S. B. DE CE FAIT LE NOUVEAU TEXTE A ADOPTE UNE CONCEPTION BILANTIELLE QUI PERMET DE COMPTABILISER BEAUCOUP PLUS D’ OPERATIONS DONNANT LIEU A IMPOTS DIFFERES PAR AILLEURS LES COMPTES CONSOLIDES FRANÇAIS SONT AINSI DEVENUS DAVANTAGE COMPARABLES AUX COMPTES DES GRANDES SOCIETES ETRANGERES

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