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Avancement DERU - Contexte Directive de 1991 Des objectifs de moyens (réseaux, STEP, des niveaux de rejet…) Des délais de mise en œuvre (1998, 2000, 2005)

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Présentation au sujet: "Avancement DERU - Contexte Directive de 1991 Des objectifs de moyens (réseaux, STEP, des niveaux de rejet…) Des délais de mise en œuvre (1998, 2000, 2005)"— Transcription de la présentation:

1 Avancement DERU - Contexte Directive de 1991 Des objectifs de moyens (réseaux, STEP, des niveaux de rejet…) Des délais de mise en œuvre (1998, 2000, 2005) Un contentieux majeur

2 DTSAv - STEP > 10 000 EH

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5 Avancement DERU - DTSAv Coûts STEP > 10 000 EH Pour les 4 dispositifs restant à financer – montant de travaux approximatif : 75 M € HT Pour les 12 autres sites – montant des travaux engagés : 124 M € HT

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7 Avancement DERU - DTSAv STEP 2 000 EH - 10 000 EH 10 agglomérations non-conformes (sur 103) 10 contrats signés avant le 31/03/09 dont 6 avec STEP et 7 avec réseaux Coût STEP estimé = 12 M € HT Coût Réseaux = ? (5 M € HT à préciser)

8 Avancement DERU - DTSAv STEP < 2 000 EH Analyse en cours de la conformité des 448 dispositifs (301 680 EH) À titre d’exemple pour le Dépt. 76, 24 STEP actuellement jugées non- conformes sur 266 Sur les 24, au moins 5 en sont au stade « travaux en cours »


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