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Projet INDICANG –Rappels INDICANG Project -Recalls Mise en place dun réseau dindicateurs dabondance et de colonisation sur languille européenne (Anguilla.

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1 Projet INDICANG –Rappels INDICANG Project -Recalls Mise en place dun réseau dindicateurs dabondance et de colonisation sur languille européenne (Anguilla anguilla) dans la partie centrale de son aire de répartition Setting up of a net of abundance and colonization indices for European Eel (Anguilla anguilla) in the central part of its geographic distribution area

2 INDICANG – cadre et partenaires INDICANG – Framework and partners Les 12 bassins versants sont situés sur 4 pays : La France, lEspagne, le Royaume Uni et le Portugal et mettent en jeu des collaborations entre partenaires appartenant à 7 régions : Cornouaille Britannique ; Pays de Loire ; Poitou-Charentes ; Aquitaine ; Pais Vasco ; Asturias ; Nord Portugal. Objectif principal : pérenniser les suivis sur un ensemble de bassins témoins, synthétiser et transférer les savoirs de manière ascendante et descendante entre les structures techniques, gestionnaires et professionnelles, Produit final. Ce produit est essentiellement constitué dun réseau informatisé de sites anguilles qui résume la situation sur chaque bassin versant pilote (cf. carte) et selon le plan suivant : exploitation – ressource - milieu. Lensemble des questions à laquelle nous souhaitons répondre par la mise en œuvre de ce projet peut-être classé en 5 grands thèmes. 1-Description de la pêcherie danguille sur les bassins versants concernés. 2-Evaluation de la ressource anguille. a- Indicateurs de recrutement (phase civelle) b- Indicateurs de colonisation (stocks en place) c- Indicateurs déchappement (stocks dévalant) 3- Evaluation de la qualité de son habitat. 4-Transfert de connaissances entre acteurs de la gestion de cette ressource. 5-Réseau de connaissances et de structures techniques.

3

4 Comité de Pilotage - suivi des opérations - conformité des objectifs- cohérence avec la politique UE - État -Région (cogepomi) Représentants État Collectivités territoriales Agence de l'eau EPTB Usagers : représentation régionales - CIPE – CNAPPED- AAPP – FAAPP…Partenaires scientifiques et techniques Chef de file Ifremer / P. Prouzet Administration CG33 / M. Rousseau Gestion administrative Ifremer -DRV/ S. A. F. Nantes INTEREG III Loire LOGRAMI A BAISEZ Civelle A. jaune A. argentée SEVRE- NIORTAISE Parc Marais Poitevin S.DER MICKAELIAN Civelle A. jaune A. argentée GIRONDE Migado Epidor S. Boyer O. Guerri Civelle A. jaune ADOUR IA/Migradour F.X. Cuende / S. Marty Civelle A. jaune A. argentée ORIA AZTI/Dip Floral E.Puente A Bilbao I. Mendiola Civelle A. jaune NALON MNCN J. LOBON Civelle A. jaune ESVA MNCN J. Lobon Civelle A. jaune A. argentée Indicateur d'abondance CIVELLE M.N. de Casamajor / S. Dossou-Gbete /PPROUZET (cf. fiche technique) Indicateur d'abondance Anguille JAUNE C. Rigaud / P. Lafaille / T. Changeux (cf. fiche technique) Indicateur d'abondance Anguille ARGENTéE E. FEUNTEUN / J. LOBON (cf. fiche technique) Indicateur Environnement CSP/Ima TAMAR CAMEL WRT Civelle A. jaune A. argentée MINHO CIIMAR Civelle A. jaune Vue synoptique par bassin Sensibilisation - Transfert de l'information Mise en place : réseau de sites Anguille CHARENTE Inst. Charente R. FILALI Civelle A. jaune A. argentée COGEPOMI LoireCOGEPOMI Gironde

5 Programme INDICANG-35 Précisions administratives Administrative informations

6 Obligations du chef de file Obligations of the lead partner Obligation financière : il assure la gestion financière et la coordination des différents partenaires. Il doit tenir une comptabilité stricte (he ensures the financial management and he centralizes all the accounting documentation) Exécution et mise en œuvre du projet : par lélaboration des rapports intermédiaires de suivi. Il sassure de lenvoi des demandes de remboursement certifiés de chacun des partenaires (he has to demonstrate to his national authorities the implementation of the project with regards to the intermediate monitoring reports. He will send the financial claims to the joint Secretariat). Paiements des partenaires : Ils se font selon les spécifications de la lettre doctroi et en informant le correspondant national de lexécution du paiement (He is responsible for paying each partner in accordance with the provisions of the Grant Offer Letter. He should inform the National Correspondent of expenses defrayed).

7 Lettre dOctroi Grant Offer Letter Elle constitue le contrat principal entre le Chef de File et le programme signé par lAutorité de gestion ( It constitutes the main contract between the lead partner and the Program signed by the Management Authority). Elle est co-signée par le Chef de File qui doit prendre les dispositions contractuelles nécessaires avec les autres partenaires par le biais de laccord transnational ( The lead partner countersigns the Grant Offer Letter and must make the necessary contractual provisions with the other partners in the framework of the Partenarial agreement).

8 Documents annexes à la lettre doctroi Appendix to the Grant Offer Letter Copie de la lettre donnant la notification de la décision du Comité de Gestion du programme INTERREGIII (copy of the letter with the notification of the decision of the Steering Committee) Annexe 1 Plan de financement du projet (financial plan of the project) Annexe 2 Accord de partenariat transnational (trans-national partnership agreement) Annexe 3 Calendrier et modèles de formulaires pour les demandes de remboursement. (Calendar and models of the forms for expenses claims) Annexe 4.

9 Montant de laide accordée Amount of Funding Awarded PartenaireContre-partie ( HT)FEDER ( HT)Total ( HT) IFREMER AADPPEG CG MIGADO Institution Adour AZTI EKOLUR Deputacion Foral MNCN-CSIC UPPA-LMA CEMAGREF Univ-LR CSP-DG LOGRAMI IMA WRT CIIMAR Total

10 Commencement dexécution et date deffet de la lettre doctroi. Commencement of Work and Effective Date of the Grant Offer Letter La durée du projet ne doit pas excéder 3ans (the duration must not exceed 3 years). Le commencement de lexécution du projet est constitué par le premier acte juridique passé pour la réalisation du projet. Il a été décidé de mettre le début du projet au 1er mai 2004 (the commencement of the project is deemed to be constituted by the first legal deed signed for the implementation of the project or by the declaration of the commencement of work by the Beneficiary. The beginning of the project is the 1st of May 2004)) Le défaut de commencement de lopération dans un délai de 6 mois à compter de la notification de la lettre doctroi pourra entraîner la caducité de celle-ci (failure to commence the operation within 6 months of notification of the grant offer letter may lead to the said grant offer letter becoming null and void)

11 Modalités de versement de laide communautaire Community Funding Payment Terms Plusieurs versements interviennent sous réserve de la disponibilité des crédits communautaires (several instalments will be paid, subject to availability of Community appropriations) Une avance de 7% du montant maximum (ne pouvant pas excéder en absolu euros) agréé au titre de la 1ère année du projet pourra être accordée après demande du chef de file (an advance representing 7% of the maximum provisional amount of the European funding approved for the first year may be granted at the request of the Lead Partner). Un ou plusieurs versements intermédiaires seront alloués et nexcéderont pas 80% du montant maximum prévisionnel du cofinancement (One or several interim payments of which the total amount added to that of the advance may not exceed 80% of the maximum provisional amount of European funding, will be allowed). Un solde calculé dans la limite du montant maximum prévisionnel sera alloué sous réserve de production dun compte-rendu dexécution des travaux et de la justification de la totalité des dépenses.(A final balance calculated subject to the upper limit of the provisional maximum amount will be allowed on presentation by the Beneficiary of a report on the implementation of the operation and documentary evidence of all the eligible expenditure with the paid invoices.)

12 Modifications de lAccord Agreement Modifications Elles ne doivent pas changer la finalité du projet (Any modification that does not change the objectives of the project). Lincidence financière se limite à (financial consequences are limited to): 1.Une redistribution interne des dépenses dun partenaire inférieure à 10% (redistribution of the resources of a partner involving a variation less than or equal to 10%) 2.Une redistribution externe entre 2 ou plusieurs partenaires inférieure à 10% (a transfer of resources between the items of 2 or more partners less than or equal to 10%) Toute modification doit être communiquée par écrit au Secrétariat Commun avant son application (Any modification will be approved by the project Management Committee and communicated to the Joint Secretariat before). Toute autre modification du projet doit faire lobjet dune décision du Comité de Gestion du programme (Any other modification on the project will be subject to a decision by the Steering Committee of the Programme).

13 Les documents administratifs

14 Calendrier des circuits des demandes de paiements Calendar and circuit for ERDF claims Au maximum, 3 demandes de paiement peuvent être faites par les chefs de file par année. Il est néanmoins nécessaire de fournir une demande de paiement tous les six mois.(A maximum of 3 claims may be made per year by the Lead partner. It is nevertheless necessary to make a claim at least once every six months) Sur la base du calendrier produit ci-dessous, afin dêtre en mesure de produire une demande de paiement la plus complète possible, il convient donc que le chef de file sollicite suffisamment tôt ses partenaires, pour que ceux-ci établissent les déclarations qui les concernent, les fassent valider, via leur correspondant national, par les instances chargées du contrôle de service fait.(On the basis of the calendar, the Lead partner must ask the partner to fill out the declarations that concern them beforehand and, via their national correspondents, have them checked by the authorities responsible for the cheks on services provided).

15 Au plus tard le Action 1er décembre Le Chef de file prépare et envoie létat des dépenses du projet à partir des dépenses de chaque partenaire. Cette déclaration est basée sur les dépenses effectivement réalisées et payées par chacun, et sappuiera sur les factures acquittées. Il transmet la demande à lAutorité de Gestion. 1er mars 1er octobre

16 Circuits administratifs Administrative Circuits Etape n°1 : Chaque partenaire au projet (y compris le chef de file) établi un rapport dactivité pour la période concernée. Il rassemble les pièces justificatives de ses dépenses et en dresse linventaire en utilisant le formulaire A et, le cas échéant(cest-à-dire sil perçoit des cofinancements externes), il procède de la même façon en utilisant le formulaire B. Il transmet ensuite lensemble de ces documents à son correspondant national (ou auditeur UK). Etape n°3 : A réception des pièces transmises (Rapport dactivité, formulaires A/B et pièces justificatives) par le correspondant national (ou auditeur UK) après contrôle de services fait, chaque partenaire fait parvenir la totalité des pièces au chef de file du projet. Etape n°2 : - A réception des rapports dactivité et du formulaire A (et B si cela est justifié) et des pièces justificatives correspondantes, chaque correspondant national de chacun des partenaires au projet assure, éventuellement par recours à un auditeur externe, le contrôle de service fait. - Une fois le contrôle de service fait réalisé, chaque correspondant national (ou auditeur UK) retourne lensemble des pièces à chacun des partenaires. - lensemble

17 Suite circuits administratifs Etape n°4 : A réception des rapports dactivités, du formulaire A (et B, le cas échéant) et des pièces justificatives correspondantes envoyées par chacun de ses partenaires, le chef de file établi un rapport dactivité de synthèse, rempli le formulaire SA et, le cas échéant, le formulaire SB. Après vérification de cohérence et signature du formulaire SA (et SB le cas échéant), le chef de file adresse le rapport dactivité de synthèse, le formulaire SA (et SB éventuellement), le formulaire A (et B éventuellement) et les pièces justificatives correspondantes à lAutorité de Gestion Etape n°5 : Sous la responsabilité de lAutorité de Gestion, le Secrétariat commun assure un contrôle des pièces transmises et procède au contrôle de service fait (par sondage). Il établit et transmet, après validation (contrôle de service fait) un avis de contrôle de service fait/Ordre de paiement à lAutorité de gestion. Celle-ci procède aux contrôles qui lui incombe et transmets ensuite à lautorité de paiement lavis de contrôle de service fait/ordre de paiement afin quil soit procédé au versement du FEDER correspondant à la demande de paiement du chef de file.

18 Rapport administratif Activity Refort Form Ne pas le confondre avec les documents qui seront approuvés par le Comité de pilotage (not to confuse with documents published by the Project Management Committee) Il doit être élaboré par le partenaire selon le modèle figurant dans le kit administratif dès quil fait une demande de paiement intermédiaire. Il est alors joint au dossier financier (Must be presented and elaborated by each partner with every request for intermediate payment of ERDF)

19 Accord partenarial transnational Transnational partnership agreement Il est signé entre les partenaires Maîtres douvrages du projet soit 17 en tout. (signed among the 16 Maîtres dOuvrage and the Lead partner) Il vise à régler les rapports réciproques et à définir les modalités de réalisation des activités, de transfert de fonds, de tenue de la comptabilité.(aims to regulate their mutual relationships and to define the terms of execution of the activities, of transfer of funds and of accounting) Toute modification de la convention de partenariat transnational doit être approuvée par le Comité de Pilotage.(Any modification to the trans-national partnership agreement occuring during implementation of the project must be approved by the project Management Committee)

20 Comité de Pilotage Project Management Committee Le Comité de pilotage est chargé de valider les travaux effectués par les groupes « Bassins versants » et « thématiques » et de juger de leurs conformités et adéquations avec les objectifs définis dans le cadre du projet INDICANG. Nous rappellons ci-dessous les principaux objectifs affichés ( the management committee is responsible for the validation of the work made by the groups Catchment area and thematic and has to appreciate their accordance with the objectives defined in the framework of the INDICANG project. We recall below the principal ones) : - Par bassin versant pilote, effectuer la synthèse des données pertinentes pour lévaluation de la ressource anguille et qui font référence aux points suivants : Ressource – Milieu – Exploitation. Identifier les lacunes (For each catchment area, make the data synthesis in order to evaluate the status of the eel stock according the following points : Stock – Environment –Fishery). -Définir et mettre en oeuvre les protocoles de récoltes de données pour la mise en place des suivis pérennes permettant dacquérir les indicateurs dabondance sur le recrutement, lintensité de la colonisation de subadultes et/ou léchappement en anguilles argentées (Define and implement sampling design to obtain abundance indices on the recruitment, yellow eel densities and silver eel escapment).

21 Comité de pilotage (suite) Management Committee (cont) -Proposer les bases et évaluer la mise en place dun plan de restauration à moyen terme (rôle de proposition et non de décision), à partir dune vue synoptique des caractéristiques de lEnvironnement.(Propose the basis and evaluate the possibility to develop a mid-term restauration plan from an ecosystemic view) -Au niveau du réseau de bassins versants, mettre en place une structure informatisée de « sites anguilles » permettant davoir une vue synoptique homogène de cette ressource à léchelle du golfe de Gascogne (At the scale of the net of catchment areas, implement a « web eel site » allowing a synoptic view of the status of the stock in the central part of its colonization area).

22 Site Web : Indicang Contraintes de présentation Il est constitué dun portail dentrée rappelant les grandes lignes du projet – document technique de présentation en ligne Il doit rappeler le rôle de lEurope par un lien explicite avec le site INTERREGIII-Espace Atlantique. Le drapeau de lEurope ainsi que le signe de lEspace Atlantique doivent figurer non seulement sur la page de présentation du site, mais également sur les pages de garde du document. Ce portail assurera le lien avec les sites des partenaires du projet : signataire de laccord transnational, maîtres dœuvre, financiers et associés. Partenaires figurant au Comité de Pilotage.

23 Portail INDICANG INDICANG Avec la participation de lUnion Européenne Projet cofinancé par le FEDER Plan du site Objectifs du projet Partenaires -Signataires -Financeurs -Associés Actualités Documents de synthèse Sites bassins versants Sites thématiques Vers sites ou Fiches Vers site Espace Atlantique INTERNET : Grand Public Réunions internes Documents en préparation Maquette des Sites bassins versants Maquette des Sites thématiques - Comité de pilotage - Comité de lecture et de communication - Comité scientifique et technique EXTRANET : Accès limité Outil BCWS Forum Agenda Liste de diffusion Structure en arborescence

24 Comités de lecture et technique Editorial Committee and Technical Committee Comité de Publication : est chargé dévaluer pour le Comité de pilotage, la qualité des documents présentés et leur lisibilité pour les utilisateurs (acteurs de la gestion et de la restauration). Il est chargé délaborer, en liaison avec le Comité technique, la maquette de base du « site anguille bassin versant » et du réseau de « sites anguilles » telle quelle sera présentée lors du Colloque final au Comité de pilotage. Comité technique : est chargé dévaluer pour le Comité de pilotage, la qualité technique des travaux effectués. Il est chargé de mettre en place le cahier des charges du « site anguille » et de proposer un cahier technique pour la mise en oeuvre des suivis récurrents et la mise en place des bases dun plan de restauration. Il est constitué des animateurs thématiques et des animateurs de bassins versants plus du Coordinateur scientifique dINDICANG.

25 Documents à produire Documents to produce Indicateurs pour la période Quantification - Réseau de sites anguilles - Plaquettes dinformations semestrielles - Rapports davancement - Rapport final dexécution - Réunions techniques (groupes de travail) - Réunions de restitution - Colloque final … 8 sites informatisés 6 (4 pages) 3 (1 par année) 1 9 (3 par année) 2 1

26 Groupes bassins versants Catchment Area Groups Les rôles et charges de lanimateur (ou du groupe danimateurs) sont définies à lannexe 5 du dossier INDICANG (Jobs and responsabilities of the moderator are definded in appendix 5 of the INDICANG-document). Ces principales charges sont rappelées ci-dessous (we recall them below) : 1.Collecter linformation disponible sur lexploitation – le milieu – la ressource (Collect the available information on the fishery – environment and eel ressource). 2.Elaborer une proposition de plaquette dinformation semestrielle à soumettre au Comité de lecture (Propose a half-yearly brochure for submission to the reading committee). 3.Diffuser cette information après validation du Comité de Pilotage (Circulate this information after agreement of the Management Committee) 4.Assurer le lien avec les animateurs des groupes thématiques (Provide the connection with the thematic groups) 5.Organiser la mise en place dun « site anguille » (Organize the setting up of a eel web site) 6.Préparer et présenter lexposé de synthèse qui sera effectué lors des rencontres annuelles et au Colloque final.(Prepare and submit the synthesis document concerning the catchment area for the Annual meetings and final Seminar)

27 Groupes thématiques Thematic Groups Groupe indicateur de recrutement (civelle) Groupe indicateur de colonisation (anguille jaune) Groupe indicateur déchappement (anguille argentée) Groupe caractéristiques de lEnvironnement (aspect dynamique)


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