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Contrefaçons: Leurres ou Nuisibles au Quotidien? Présentation du GUIDE ANTI CONTREFACONS Et photos de voyages pour lancer le Débat Les Causeries de Jean.

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1 Contrefaçons: Leurres ou Nuisibles au Quotidien? Présentation du GUIDE ANTI CONTREFACONS Et photos de voyages pour lancer le Débat Les Causeries de Jean – Pierre DECOOL HONDSCHOOTE 9 octobre 2009 Jacques – Louis COLOMBANI Docteur en Droit Diplômé du Centre dEtudes Internationales de la Propriété Industrielle AVOCAT

2 Le guide Les auteurs: PHILIPPE VAN EECKHOUT - Juriste spécialisé dans la lutte contre la contrefaçon, Président de la société CONTRATACK, il anime le site ELISABETH PRISCAZ Ecrivain Conseil, elle est également juriste en droit des affaires, elle a créé et anime LEGIPLUME:

3 Louvrage à quatre mains commence par une phrase de Victor Hugo « Le Commerce loyal tend à élever lindustrie, le commerce frauduleux tend à lavilir et à la dégrader. PROTEGER LE COMMERCE LOYAL, FRAPPER LE COMMERCE DELOYAL »

4 Le guide présente les stratégies de défense: - Des marques: protéger la garantie de provenance; - Des dessins et modèles: Lart appliqué; - Des Brevets: la technique et linnovation; - Des droits dauteurs; - Des noms de domaines

5 Le guide présente lintérêt de la traçabilité des produits dans un monde mouvant: A quoi bon réinventer la bicyclette? A lintérieur de lUnion Européenne: Un mouvement de balancier existe entre « lobjet spécifique des droits de propriété intellectuelle et la liberté de circulation des marchandises » A lextérieur de lUnion, les auteurs prennent lexemple de la Chine…

6 Le guide nous conduit dans limmatériel: « linformation, objet, cela sachète ou cela se vole »! Lutte contre le cybersquatting Voies dactions concrètes proposées: - Juridiques - Commerciales

7 Pour lancer le débat: un petit voyage, en images… La distribution des produits est en complète mutation, le commerce traditionnel est rejoint par le commerce électronique, le web est devenu un acteur commercial incontournable. Le consommateur risque dêtre pris en otage en achetant sur internet des produits qui seraient, peut être vrais, peut être faux..

8 La contrefaçon est parfois grossière, voire risible Limagination des copistes est parfois impressionnante… Mais sil ny avait que des copieurs… Pas de progrès possible!

9 La contrefaçon est parfois confondue avec la piraterie

10 La contrefaçon se mêle au commerce traditionnel

11 Tous les domaines sont concernés: Vrais faux, Faux faux…?

12 Il faut distiguer - Les contrefaçons « classiques » faciles à détecter, de mauvaise qualité - Les contrefaçons « sophistiquées» difficiles à appréhender soit à raison de leur circuit de distribution (internet) soit de la qualité des produits (médicaments sous dosés)

13 Le « commerce » des médicaments fait des ravages: ici au Burkina Faso, les médicaments ont fait lobjet dun tri

14 LEurope et ses standards se rapproche… les produits circulent sur des routes parfois caillouteuses…Linformatique ne simplifie rien

15 La contrefaçon sapprécie par les ressemblances: La parole est aux experts: suivez le GUIDE!


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