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STOCKS OPTIONS Le principe : Le principe : Je vous propose : Un achat dactions Ou une souscription dactions de notre société Entreprise Salarié(e)s de.

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1 STOCKS OPTIONS Le principe : Le principe : Je vous propose : Un achat dactions Ou une souscription dactions de notre société Entreprise Salarié(e)s de lEntreprise

2 STOCKS OPTIONS Le principe : Le principe : Le prix dachat ou de souscription sera bien entendu inférieur au cours de laction Entreprise Salarié(e)s de lEntreprise Vous avez un délai pour réfléchir

3 STOCKS OPTIONS Le principe : Le principe : Salarié(e)s de lEntreprise Si je lève loption à un prix < au cours je vais faire de la plus- value

4 STOCKS OPTIONS Attribution doptions Prix dexercice défini Cours du titre ? = C 1 En principe C 1 > PEx Donc rabais Potentiel de C 1 – PEx Levée doption Rabais = C 1 – PEx (réalisé) Exonéré (provisoirement) pour 5% de C 1 Taxé sur le reste (salaire) Cours du titre ? = C 2 En principe C 2 > PEx Donc +V dacquisition de C 2 – PEx dont une partie est déjà taxée

5 STOCKS OPTIONS Levée doption Rabais = C 1 – PEx (réalisé) Exonéré (provisoirement) pour 5% de C 1 Taxé sur le reste (salaire) Cours du titre ? = C 2 En principe C 2 > PEx Donc +V dacquisition de C 2 – PEx dont une partie est déjà taxée Vente des titres + V dacquisition est réalisée et donc taxée pour la partie non encore taxée Si délai (Attrib. à la Vente à 4 ans = Salaire Si délai > à 4 ans = +V mobilière + V de cession = PV – C 2 taxée comme une + V mobilière Le rabais Exonéré est taxé

6 STOCKS OPTIONS Attribution doptions Prix dexercice défini = 80 Cours du titre = C 1 = 100 C 1 > PEx Donc rabais Potentiel de 100 – 80 = 20 Levée doption Rabais = 20 (réalisé) Exonéré (provisoirement) pour 5% de C 1 = 5 Taxé sur le reste 15 (salaire) Cours du titre ? = C 2 = 150 En principe C 2 > PEx Donc +V dacquisition de 150 – 80 = 70 dont une partie est déjà taxée (15)

7 STOCKS OPTIONS Levée doption Vente des titres + V dacquisition (70) est réalisée et donc taxée pour la partie non encore taxée = 55 Si délai Attrib. à la Vente à 4 ans = Salaire Si délai > à 4 ans = +V mobilière + V de cession = PV – C – 150 = 60 taxée comme une + V mobilière Le rabais Exonéré est taxé Rabais = 20 (réalisé) Exonéré (provisoirement) pour 5% de C 1 = 5 Taxé sur le reste 15 (salaire) Cours du titre ? = C 2 = 150 En principe C 2 > PEx Donc +V dacquisition de 150 – 80 = 70 dont une partie est déjà taxée (15)


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