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1 Risque routier professionnel le 28/01/2011 Yves Abonnat, STPF.

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1 1 Risque routier professionnel le 28/01/2011 Yves Abonnat, STPF

2 2 Laccident routier professionnel, cest à la fois: Un accident de la route Un accident de véhicule Un accident de travail

3 3 Le risque routier professionnel Cest un problème de santé publique plan santé travail 2010- 2014 PST 2 comité interministériel de la sécurité routière de fev. 2010

4 4 En 2009, les accidents de trajet: (Pour 18 108 823 salariés) 93840 acc. avec arrêt de W 8417 acc. avec IPP(séquelles) 356 décès En 2009, les accidents de travail 651453 accidents avec arrêt 43028 avec IPP 538 décès Risque routier : 92 décès dont 29 liés aux camions de plus de 3,5 T

5 5 Le code de la route le conducteur doit respecter le code de la route ( responsabilité personnelle au pénal)

6 6 Le code du travail Les chefs dentreprise ont lobligation de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des travailleurs Évaluation des risques, (document unique)

7 7 Causes des accidents Le véhicule ( entretien,…) La route ( météo,…) Le chauffeur ( formation,aptitudes, …) Le travail ( itinéraires, horaires, le nombre de clients, la longueur de la journée,…)

8 8 Sur quoi peut on agir ? daprès l ONISR (Observatoire National Interministériel de Sécurité Routière) Alcool 26 % Cannabis 3 % Fatigue 3 % (sous évalué sans doute, près de 20 % en Europe) ( 10% route, 30% autoroute) Ceinture 8% Feux de jour 5 % Téléphone 8 % Vitesse 18 % Arbres et poteaux 8 % Séparation des sens de circulation 7 % Éclairage (rajouté)

9 9 On va parler de Alcool (première substance psychotrope en France) Cannabis Fatigue et troubles du sommeil Médicaments Organisation du travail

10 10 1 verre standard = 10 g dalcool pur alcoolémie + 0,30 g/l si vous pesez 50 kg Alcoolémie + 0,20 g/l si vous pesez 80 kg

11 11 alcoolémie et risque daccident mortel de circulation, cest vite arrivé 0 g/l = taux normal dans le sang 0,5 g/l risque ( x 2) 1,2 g/l risque ( x 10) 2 g/l risque ( x 80)

12 12 Alcool: effets sur le cerveau Effet désinhibiteur ++ principalement PERTE DE CONSCIENCE DE RISQUES (= MÊME PAS PEUR) Effets connus qui démarrent à 0,20-0,30 g/l, perte de contrôle, Dégradation globale des capacités de conduite oInformations à recueillir, traitement à opérer, décisions à prendre, actions à entreprendre. Réflexes Champ visuel Appréciation des distances etc…

13 13 cannabis -l'herbe (marijuana, ganja,beuh, etc.) conique ("joint","pétard"...). -la résine (haschisch, hasch, shit, chichon, etc.)

14 14 cannabis Effets sur le cerveau: on se sent cool, détendu = DECONNEXION ofaible dose - vulnérabilité des conducteurs face à un événement inattendu oForte dose - même chose que la dégradation globale 230 décès annuels x 2 le risque daccident mortel associé à lalcool : risque x 15 Persistance plusieurs semaines des produits de dégradation dans les urines

15 15 Les situations ou il ne faut pas « consommer » Pendant l'enfance et la préadolescence ; Pendant la grossesse et l'allaitement ; Lorsqu'on conduit ou que l'on va conduire un véhicule, ou une machine dangereuse ; Quand on exerce des responsabilités qui nécessitent de la vigilance ; Quand on prend certains médicaments.

16 16 Le repas de midi Crudités à volonté Peu de matières grasses Eau à volonté

17 17 La fatigue Enquête 2007 de lISV: Institut Sommeil Vigilance Les troubles du sommeil: première cause de fatigue et de somnolence deuxième cause : hygiène de vie

18 18 Causes de la fatigue Q8 Parmi les causes de fatigue, quelle est/sont celle(s) qui vous paraît(ssent) le(s) plus importante(s) ? Base : 1012 individus âgés de 15 ans et plus Une maladie Les conditions de travail Le manque de sommeil AU MOINS UNE CAUSE CITÉE Les relations familiales, la vie de famille NON RÉPONSE Les conditions de vie (habitat) Lenvironnement Les transports Ensemble des individus Écart significatif supérieur avec la base à au moins 90% Estiment ne pas dormir suffisamment : 54% Estiment ne pas dormir suffisamment : 42%

19 19 ISV :Troubles du sommeil, enquête 2007- 1012 p. > 15 ans Q3 Souffrez-vous des troubles du sommeil suivants ? Citer Nombre moyen de troubles : 1.2 Base : 1012 individus âgés de 15 ans et plus Narcolepsie Syndrome des jambes sans repos Syndrome de lapnée du sommeil Insomnie AU MOINS UN TROUBLE DU SOMMEIL Autres problèmes de sommeil NON RÉPONSE - Troubles liés à des maux / à une maladie : 2% - Troubles liés à lendormissement / réveils fréquents : 1% - Angoisse, anxiété, stress : 1% - Troubles liés aux enfants / allaitement : 1% - Ronflements / Problèmes respiratoires : <1% - Autres : 1%

20 20 Test de somnolence (EPWORTH) Q5 Dans les circonstances suivantes, avez-vous des chances de somnoler ou de vous endormir ? Comme passager dune voiture roulant depuis 1 heure Allongé après le déjeuner, pour se reposer lorsque les circonstances le permettent En train de regarder la télévision Assis en lisant Assis, inactif dans un lieu public (cinéma, réunion) Assis calmement après un déjeuner sans alcool Aucune chanceFaible chanceChance moyenneForte chance NSP ST Chances 53% 47% 28 % 23% 11% 17% Dans une voiture, immobilisée quelques minutes dans un encombrement Assis en parlant avec quelquun 7% 3% Base : 1012 individus âgés de 15 ans et plus Ensemble des individus 33% 22% 10% Estiment ne pas dormir suffisamment (écarts significatifs à au moins 90%)

21 21 Echelle d Epworth : Base : 1012 individus âgés de 15 ans et plus Somnolence dans la normale : 83%Somnolents avérés 15% Somnolents sévères 2% Somnolents : 17% Non somnolents : 83% Note min : 1 / Note max : 23 Note moyenne : 6

22 22 1 accident sur 3 sur autoroute est dû à la somnolence au volant facteur somnolence est à lorigine de 57 accidents mortels en 2007. Les heures à risques : Ces accidents interviennent plus fréquemment la nuit entre 2 heures et 7 heures du matin et laprès midi entre 14 heures et 16 heures. source : ASFA - Analyse des accidents mortels 2007, (Association des Sociétés Françaises dAutoroute)

23 23 Dette de sommeil et Risque accidentel La dette de sommeil entraîne un risque accidentel équivalent à celui de lalcool Journée Nationale du Sommeil 2008 18 heures déveil = Alcoolémie 0,5 g/l 24 heures déveil = Alcoolémie 1 g/l

24 24 La sieste parking 10 mn de sieste (20 mn maxi) avant d attaquer laprès midi, dautant plus que le lever est précoce

25 25 La sieste chinoise

26 26 Les médicaments Étude Cesir-A, 2005-2008, 70 000 conducteurs impliqués dans un accident corporel la prise de médicaments comportant un pictogramme de niveau 2 ou de niveau 3 est associé à une augmentation significative du risque dêtre responsable d'un accident, le risque augmente avec le nombre de ces médicaments potentiellement dangereux consommés, la proportion d'accidents de la route qui leur est attribuable est estimé à environ 3 %. ce sont essentiellement des anxiolytiques, des hypnotiques, des antiépileptiques et des antidépresseurs.

27 27

28 28 L organisation du travail Stats AT routiers de lentrprise ? Lorganisation du travail, (à développer et discuter avec les salariés) des commerciaux des chauffeurs PL Des caristes, De tous

29 29

30 30 FIN

31 31 annexes

32 32 Lalcoolisation et/ou la consommation de substances psycho-actives concernent tous les acteurs de lentreprise : lemployeur qui doit faire respecter les dispositions du Code du Travail et celles introduites dans le règlement intérieur de létablissement, chaque salarié que larticle L4122-1 du Code du Travail responsabilise vis-à-vis de sa sécurité et de sa santé.

33 33 Législation en vigueur Code du Travail Article R4228-20 « Aucune boisson alcoolisée autre que le vin, la bière, le cidre et le poiré nest autorisée sur le lieu de travail ». Article R4228-21 « Il est interdit de laisser entrer ou séjourner dans les lieux de travail des personnes en état d'ivresse ». Article L4122-1 « Conformément aux instructions qui lui sont données par lemployeur,dans les conditions prévues au règlement intérieur pour les entreprises tenues den élaborer un, il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités,de sa santé et de sa sécurité ainsi que de celles des autres personnes concernées par ses actes ou ses omissions au travail ». Article R4225-2 « Les employeurs doivent mettre à la disposition des travailleurs de leau potable et fraîche pour la boisson ».

34 34 Enquête SAM ( stupéfiants et accidents mortels) (2003) 1 Létude retient 10 748 conducteurs impliqués dans 7 458 accidents mortels Parmi ces 10 748 conducteurs, on en dénombre 853 (7,9 %) positifs aux stupéfiants, dont 751 au cannabis (7,0 % du total). Sur ces conducteurs positifs au cannabis, 301 présentent également une alcoolémie supérieure au taux légal. Les autres familles de stupéfiants sont beaucoup moins souvent présentes : 50 conducteurs sont positifs aux amphétamines, 22 à la cocaïne et 91 aux opiacés (seuls ou associés à un autre produit). ------------------------------------------------------------------------------------------------------------- létude permet par ailleurs de proposer une estimation de la prévalence du cannabis (au-delà du seuil de détection de 1ng/ml) parmi lensemble des conducteurs circulants » de 2,9 %.

35 35 Enquête SAM (2003) 2 2251 alcoolémies > 0,50 g/l (21%) la fraction daccidents mortels attribuable à lalcool est de lordre de 28,6 % Risque (mortel) cannabis x 2 Cannabis et alcool x14 Alcool seul x 8,5

36 36 Conduites addictives et milieu professionnel MILDT (plan 200-2008) Lever le déni en ce qui concerne les conduites addictives en milieu professionnel Promouvoir une approche intégrée qui prenne en compte et articule les dimensions sanitaire, sécuritaire et réglementaire des conduites addictives dans le monde du travail Construire une politique de prévention Inclure le dépistage dans la politique globale de prévention Traiter de façon particulière, mais en interrelation, ce qui ressort des rôles et de la responsabilité de chacun des acteurs

37 37 Contrôle systématique éthylotest Prévu par le règlement intérieur Liste des postes concernés Une contre- expertise peut être demandée par le salarié

38 38 Ethylotest en cas divresse Pour faire cesser une situation dangereuse Une sanction est possible

39 39 La vigilance La vigilance est un état physiologique dactivation du système nerveux central. Aucun niveau de vigilance ne préjuge de la qualité dune réponse comportementale. Le niveau de vigilance peut être mesuré par lélectroencéphalogramme (EEG). Il peut aussi être évalué lorsque le sujet effectue une tâche. Il sagit classiquement dune tâche de surveillance telle que définie par Macworth (tâche longue, monotone, présentant peu de cibles à détecter). La performance du sujet est appréciée par le nombre de cibles détectées, sachant que lhypovigilance va provoquer une baisse des capacités de détection et donc une augmentation du nombre de cibles omises.

40 40 Lattention En revanche, lattention est définie comme une instance de contrôle et dorientation de lactivité. Contrairement à la vigilance, les ressources attentionnelles sont limitées.

41 41 références Rapport de gestion de lassurance maladie risques professionnels 2009 http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/atmp_media/Rapport%20de%20gestion%20Branche%20ATMP%202009. pdf ED 935 : le risque routier, un risque professionnel à ma î triser http://www.inrs.fr/INRS-PUB/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/ED+935/$File/ed935.pdf Comité interministériel de la sécurité routière ( 02/2010) http://www.asso-psre.com/pdf/DP_CISR_2010_VDEFDEF_25_03_10_cle0dbd15.pdf Poids lourds en 2007 ( ONISR) ( observatoire national interministériel de la sécurité routière) http://www.securite-routiere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/6-Poids_lourds2_cle2811df.pdf Voitures de tourisme en 2007 http://www.securite-routiere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/4-Voitures_de_tourisme_cle7d6ca8.pdf Bilan sécurité routière 2008 ONISR http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/IMG/pdf/Diaporama_Bilan_2008.pdf

42 42 Enquête SAM:( Stupéfiants Accidents Mortels) http://www.securite-routiere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/Etude-SAM-synthese_cle51e6a4.pdf Les usages de drogues illicites en France depuis 1999 http://www.ofdt.fr/BDD/publications/docs/epfxjcq2.pdf Vidéos alcool et cannabis au volant http://www.preventionroutiere.asso.fr/Espace-multimedia/Des-videos-pour-comprendre/Nos-experts- vous-repondent/Questions-concernant-l-alcool-et-le-cannabis-au-volant étude Cesir -A http://www.inserm.fr/actualites/les-dernieres-actualites/pres-de-3-des-accidents-de-la-route-dus-aux- medicaments guide pratique, lalcool sur les lieux de travail http://www.travail-emploi-sante.gouv.fr/IMG/pdf/L_alcool_sur_les_lieux_de_travail.pdf si vous avez le temps,… http://5x5m.com/files/speedbandits/ http://www.humour-blague.net/pps/securite-routiere-194.html

43 43 Quelle prévention de la consommation dalcool en entreprise ? http://www.sante-durable.fr/telechargement/biblioalcool.pdf Le cannabis et travail http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/INRS-FR/$FILE/fset.html drogues illicites et travail: http://www.inrs.fr/INRS- PUB/inrs01.nsf/inrs01_catalog_view_view/64A06C1C3E40DCFDC12578020037ADCB/$FILE/td171.pdf conduites addictives et travail http://www.inrs.fr/inrs- pub/inrs01.nsf/inrs01_catalog_view_view/2D67E35FED6DE3C4C12574D60049FC49/$FILE/tc121.p df guide de bonne conduite http://www.securite- routiere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/sric_depliant_bonneconduite_2004_05_09_cle5aa11d.pdf

44 44 Somnolence et autoroute http://www.autoroutes.fr/fileadmin/user_upload/Rubrique_Presse/Campagnes/Securite/Fatigue/DP_somonlence2008.pd f http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000899/0000.pdf Rythme sommeil et vigilance au travail http://psychologie.u-strasbg.fr/documentation/ORohmer/M1_rythme_sommeil_et_vigilance_travail.pdf Damien Léger http://www.medecine-sante-travail.com/files/lib/2010/S5_02_1100_A_METLAINE.pdf « Défauts » dattention au volant http://www.medecine-sante-travail.com/files/lib/2010/S5_02_1100_C_GABAUDE.pdf Sommeil, vigilance et travail http://sante.travail.free.fr/smt6/communic/2009-2010/2009-11-24/Sommeil-vigilance-travail-MF- MATEO.pdf Fatigue et somnolence au volant http://www.securite-routiere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/Fatigue_et_somnolence_10-07-03_cle77293d.pdf

45 45 Bordeaux 2004 http://up2sv.free.fr/PUB/CAHIER-RESUMES%20CONGRE%23A48EC.doc


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