Logistique hospitalière

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1 Logistique hospitalière
La logistique occupe une place importante dans les établissements de santé car l'utilisation des ressources humaines et les besoins en espaces qui en découlent ont des répercussions sur pratiquement tous les services. Même si son champ d'action peut varier d'un établissement à l'autre et même si certaines activités peuvent être imparties, la logistique hospitalière est responsable de trois fonctions : ACHAT, STOCKAGE,DISTRIBUTION ET TRANSPORT. Elle est aussi en support à toutes les activités cliniques, diagnostiques et de soutien, où elle agit comme courroie de transmission. La logistique hospitalière intègre la gestion d'un large éventail de flux internes et externes ayant des particularités propres, afin de bien coordonner et planifier les déplacements associés. Ensemble des activités permettant de synchroniser et de coordonner, voire de fluidifier les flux physiques, financiers, d'information afin que la prestation de soins de santé se réalise de manière sécuritaire, efficace et efficiente.

2 Logistique hospitalière
Dans l’hôpital, le responsable logistique a la charge des flux physiques, des flux d’informations qui y sont associés, des flux financiers résultant des améliorations de la performance logistique, et des flux humains, c’est-à-dire des déplacements indispensables des hommes chargés d’accompagner les flux de produits. Une logistique prête à adopter les meilleures pratiques de l’industrie au bénéfice du patient.

3 Logistique hospitalière
ACHATS ET APPROVISIONNEMENTS L’Union des Hôpitaux pour les Achats (Uni.H.A.) est un GCS (groupement de coordination sanitaire) regroupant 52 membres, dont les 31 CHU/CHR de France et les 21 plus grands centres hospitaliers du territoire national, représentant au total 45 % du marché hospitalier public français. Uni.H.A. a été créé en novembre 2005 sous l’impulsion de Centres Hospitaliers Universitaires qui depuis 2000 avaient développé des projets en commun autour de la modernisation de la fonction achat à l’hôpital.

4 ACHATS ET APPROVISIONNEMENTS
Définition de marché public et accord-cadre, marché de travaux, fournitures et services (CMP ) Annexe au décret n° du 1er août 2006 portant code des marchés publics (CMP ) Titre Ier - Champ d'application et principes fondamentaux Section 1 - Définitions et principes fondamentaux Article 1er [Champ d’application - Définition de marché public et accord-cadre, marché de travaux, fournitures et services] I. - Les dispositions du présent code s’appliquent aux marchés publics et aux accords-cadres ainsi définis : Les marchés publics sont les contrats conclus à titre onéreux entre les pouvoirs adjudicateurs définis à l’article 2 et des opérateurs économiques publics ou privés, pour répondre à leurs besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services.

5 ACHATS ET APPROVISIONNEMENTS
Les accords-cadres sont les contrats conclus entre un des pouvoirs adjudicateurs définis à l’article 2 et des opérateurs économiques publics ou privés, ayant pour objet d’établir les termes régissant les marchés à passer au cours d’une période donnée, notamment en ce qui concerne les prix et, le cas échéant, les quantités envisagées. II. - Les marchés publics et les accords-cadres soumis au présent code respectent les principes de liberté d’accès à la commande publique, d’égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. Ces principes permettent d’assurer l’efficacité de la commande publique et la bonne utilisation des deniers publics. Ces obligations sont mises en œuvre conformément aux règles fixées par le présent code.

6 ACHATS ET APPROVISIONNEMENTS
Titre III - Passation des marchés Chapitre II – Définition des seuils et présentation des procédures de passation Section 1 – Présentation et seuils des procédures I. - Les pouvoirs adjudicateurs passent leurs marchés et accords cades selon les procédures formalisées suivantes : 1° Appel d’offres ouvert ou restreint ; 2° Procédures négociées, dans les cas prévus par l’article 35; 3° Dialogue compétitif, dans les cas prévus par l’article 36; II. - Les marchés et accords-cadres peuvent aussi être passés selon une procédure adaptée, dans les conditions définies par l’article 28, lorsque le montant estimé du besoin est inférieur aux seuils suivants : 1° € HT pour les marchés de fournitures et de services, non mentionnés aux 2° à 4° ci-dessous, de l'Etat et de ses établissements publics ; 2° € HT pour les marchés de fournitures et de services des collectivités territoriales, des établissements publics de santé et des établissements du service de santé des armées ; V. - Les marchés peuvent également être passés sur la base d’un accord-cadre conformément aux dispositions de l’article 76.

7 ACHATS ET APPROVISIONNEMENTS
Décret n° du 9 décembre 2011 modifiant certains seuils du code des marchés publics - NOR: EFIM D Les articles 40 et 212 sont ainsi modifiés : 2° Aux I et II des articles 40 et 212, la somme de euros HT est remplacée par la somme de euros HT. Les articles 26 à 40 qui définissent les seuils (montant maximum HT sur la durée), fixant les types de procédures d’achat et de publicité à mettre en œuvre (pour les fournitures et services : 15000, 90000, ) L’art 27.VI indique qu’il n’existe pas de MAPA possible sans que ne soit fixé contractuellement un montant maximum

8 ACHATS ET APPROVISIONNEMENTS
Le budget hospitalier est, en moyenne, consacré : pour 67% aux dépenses de personnel, pour 15% aux achats de médicaments et de dispositifs médicaux, pour 9% aux autres achats, pour 9% aux amortissements et aux frais financiers (bâtiments, matériel...). HPCU 660M€ 90M€ PUI AUTRE 54M€

9 Logistique hospitalière
le circuit pharmaceutique à l’hôpital : le médicament, les dispositifs médicaux la stérilisation

10 Logistique hospitalière
la logistique hôtelière La gestion des déchets Le linge hospitalier Le bionettoyage la restauration Le transport

11 Le circuit pharmaceutique à l’hôpital
Mission d’une Pharmacie à Usage Intérieur (PUI) Article L Version en vigueur au 25 février 2013, depuis le 23 juillet 2009 du code de la santé publique La pharmacie à usage intérieur est chargée de répondre aux besoins pharmaceutiques de l'établissement où elle est créée et notamment : -d'assurer, dans le respect des règles qui régissent le fonctionnement de l'établissement, la gestion, l'approvisionnement, la préparation, le contrôle, la détention et la dispensation des médicaments, produits ou objets mentionnés à l'article L ainsi que des dispositifs médicaux stériles et, le cas échéant, des médicaments expérimentaux tels que définis à l'article L et d'en assurer la qualité ; -de mener ou de participer à toute action d'information sur ces médicaments, matériels, produits ou objets, ainsi qu'à toute action de promotion et d'évaluation de leur bon usage, de contribuer à leur évaluation et de concourir à la pharmacovigilance et à la matériovigilance et à toute action de sécurisation du circuit du médicament et des dispositifs médicaux stériles ; -de mener ou de participer à toute action susceptible de concourir à la qualité et à la sécurité des traitements et des soins dans les domaines relevant de la compétence pharmaceutique.

12 Le circuit pharmaceutique à l’hôpital
Les médicaments Les produits de santé destinés aux patients Les matières premières pour des préparations Les produits fabriqués Les produits de reconstitutions

13 Le circuit pharmaceutique à l’hôpital
la gestion, l’approvisionnement et la dispensation des médicaments et des dispositifs médicaux stériles est assuré par la personnel de la PUI sont l’autorité du Pharmacien responsable. La PUI assure au public la dispensation des médicaments qui ne peuvent être distribués par les pharmacies de ville (rétrocession).

14 Le circuit pharmaceutique à l’hôpital
Référentiels de bon usage des médicaments Afin d'engager et d'accompagner les établissements de santé dans un processus d'amélioration de la qualité des soins, le décret n° du 24 août 2005 relatif au contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations, mentionné à l'article L du code de la sécurité sociale précise que pour qu'un établissement de santé bénéficie du remboursement intégral des spécialités pharmaceutiques, des produits et des prestations financés hors-GHS, leur utilisation doit être conforme : Soit à l'AMM pour les spécialités pharmaceutiques ; Soit aux indications retenues sur la LPP (liste des Produits et Prestations), pour les dispositifs médicaux ; Soit aux " protocoles thérapeutiques " définis par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), la Haute Autorité de Santé (HAS), ou l'Institut national du cancer (INCa).

15 Le circuit pharmaceutique à l’hôpital
Les dispositifs médicaux Art. L du code de la santé publique : On entend par dispositif médical tout instrument, appareil, équipement, matière, produit "à l’exception des produits d’origine humaine", ou autre article utilisé seul ou en association, y compris les accessoires et logiciels intervenant dans son fonctionnement, destiné par le fabricant à être utilisé chez l’homme à des fins médicales et dont l’action principale voulue n ’est pas obtenue par des moyens pharmacologiques ou immunologiques ni par métabolisme, mais dont la fonction peut être assistée par de tels moyens.

16 Les dispositifs médicaux
Les Directives Européennes relatives aux dispositifs médicaux. Les dispositifs médicaux (sauf les dispositifs de diagnostic in vitro qui sont couverts par la Directive 98/79/CE) sont couverts par la directive 93/42/CEE du 14 juin 1993 et doivent obligatoirement porter le marquage CE depuis le14 juin La Directive 93/42/CEE qui comprend 22 articles et 12 annexes a été complétée par : Directive 98/79/CE relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro ; Directive 2000/70/CE modifiant la directive 93/42/CEE du Conseil en ce qui concerne les dispositifs médicaux incorporant des dérivés stables du sang ou du plasma humains ; Directive 2005/50/CE concernant la classification des prothèses articulaires de la hanche, du genou et de l’épaule dans le cadre de la directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux ; Directive 2007/47/CE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs, la directive 93/42/CEE du Conseil relative aux dispositifs médicaux. Le respect de ces directives est obligatoire pour la mise sur le marché tant en France qu’en Europe, c’est-à-dire la mise en vente, la vente, la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit de tout dispositif médical.

17 Les dispositifs médicaux
En résumé la directive est fondée sur : la classification des produits déterminés par rapport au risque encouru par le patient ; la conformité aux exigences essentielles ; la référence à un système qualité (de la naissance du produit à la mise sur le marché) ; le maintien des dossiers techniques à la disposition des Autorités Compétentes ; les investigations cliniques ; La mise en place d'un système de vigilance.

18 Les dispositifs médicaux
MATERIOVIGILANCE Art. L "Le fabricant, les utilisateurs d'un dispositif et les tiers ayant connaissance d'un incident ou d'un risque d'incident mettant en cause un dispositif ayant entraîné ou susceptible d'entraîner la mort ou la dégradation grave de l'état de santé d'un patient, d'un utilisateur ou d'un tiers doivent le signaler sans délai à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé. Le fabricant d'un dispositif ou son mandataire est tenu d'informer l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé de tout rappel de ce dispositif du marché, motivé par une raison technique ou médicale." Dans le cas de médicament répondant à la définition de l’article R ème alinéa (seringue pré-remplie), l’incident est déclaré par la pharmacovigilance.

19 Le circuit pharmaceutique à l’hôpital
Différents type de distribution des médicaments et des dispositifs médicaux Arrêté du 31 mars 1999 actualisé au 6 avril 2011 Prescription Armoire de dotation Traitements personnels Stupéfiants Rapport DHOS Délivrance nominative Délivrance globale Délivrance globalisé

20 Le circuit pharmaceutique à l’hôpital
Délivrance nominative Prescription au patient (Dispensation Journalière Individuelle Nominative) Délivrance globale Caisses sécurisées en vrac La complémentation Le plein vide Délivrance globalisé Armoires sécurisées (informatisées) dans les services de soins Antennes pharmaceutiques dans les services ou pour plusieurs services de soins

21 Le circuit pharmaceutique à l’hôpital
Moyen de stockage au sein de la PUI Robot de stockage à la boite (lecture code barre ,volumétrie des conditionnements en gestion Warehouse Management Systems) Stockeur rotatif vertical Rayonnage dynamique Palettier (gros volume) Chambre froide Coffre fort

22 Le circuit pharmaceutique à l’hôpital
La stérilisation Mise en œuvre d’un ensemble de méthodes et de moyens visant à éliminer(destruction) tous les micro-organismes vivants, de quelque nature et sous quelque forme que ce soit, portés par un objet parfaitement nettoyé. Les procédés et les précautions à prendre doivent être tels qu’un niveau théorique de contamination correspondant au plus petit micro-organisme vivant par 106 unités soumises à la stérilisation soit par le produit fini. C’est un procédé spécial pour lequel le résultat ne peut être entièrement vérifié par un contrôle final effectué à posteriori.

23 La stérilisation Etat stérile
Définie par l’absence de micro-organismes vivant. La stérilité n’est possible que dans le cadre de la protection de cet état, la stérilité étant un état éphémère. L’état stérile, obtenu est conservé grâce au conditionnement qui doit remplir plusieurs fonctions jusqu’au moment de l’utilisation Constituer une barrière infranchissable Être perméable à l’agent stérilisant Protéger le matériel Permettre l’extraction et l’utilisation du matériel dans des conditions aseptiques.

24 La stérilisation à la vapeur d’eau
La stérilisation à la vapeur d’eau est le procédé le plus répandu Le cycle de vapeur le plus utilisé : 134°C/18 min Mécanisme d’action :action conjuguée de la vapeur saturée sous pression et de la chaleur

25 Principe de la marche en avant
La stérilisation Circuit du matériel Principe de la marche en avant Pré-désinfection Nettoyage Conditionnement Stérilisation contrôle Stockage

26 Le circuit pharmaceutique à l’hôpital
La traçabilité des instruments chirurgicaux et des dispositifs médicaux implantable La traçabilité est l’aptitude à retrouver l’historique, l’utilisation ou la localisation d’un produit ou d’un processus de délivrance d’un service, au moyen d’identifications enregistrées (norme ISO 8402) Circulaire 672 du 6 octobre 97 : la traçabilité a une triple vocation: élément essentiel de la démarche qualité permet de garantir la sécurité des patients et du personnel Concoure à la matériovigilance BPPH du 22 juin 2011 : le dossier de stérilisation est conservé au moins 5 ans et permet la traçabilité du procédé

27 La traçabilité Dossier de stérilisation contient :
La date et le numéro du cycle L’indentification du stérilisateur La liste des DM contenus dans la charge Les documents démontrant le respect des procédures des différentes étapes de la préparation des DMS L’enregistrement du cycle Le résultat des contrôles Le document signé de libération de la charge

28 Etiquetage des produits
La traçabilité Etiquetage des produits L’étiquette doit comportée : Le site de production Le numéro de lot Le produit La date de stérilisation La date de péremption Le destinataire L’opérateur de validation L’opérateur de libération

29 Logistique hospitalière
Le circuit des déchets Chaque type de déchet a une filière de traitement spécifique. La filière est la suite des processus permettant l’élimination de ce déchet. Une filière comprend l’ensemble des étapes : le tri, le stockage, la collecte le transport et l'élimination. Les principales filières : Déchets d’ordures ménagères ou DAOM Déchets industriels banals ou DIB (carton, bois, ferrailles…) Déchets d’activités de soins à risques infectieux ou DASRI Déchets d’activités de soins à risques chimiques et toxiques Déchets d’activités de soins à risques radioactifs Déchets des pièces anatomiques

30 Le circuit des déchets La production moyenne de déchets solides hospitaliers atteint plus de tonnes/an (ADEME 2003) Les déchets hospitaliers peuvent être séparés en trois grandes catégories : Les DAOM représentent 50% de la production soit environ T/an. Les déchets spécifiques représentent 30 à 35% soit environ T/an Les DASRI représentent 15 à 20 % soit environ T/an

31 Le circuit des déchets Les DAOM Réglementation
Loi n° du 15/07/1975 modifié, décret n° du 06/11/1997 Défini le terme de déchet et instaure le principe du « pollueur-payeur ». Tout producteur est responsable de l’élimination des déchets qu’il produit. Rappelle que ce principe s’applique aussi aux déchets d’activités de soins. Interdit, à partir de 2002 la mise en décharge. Elle introduit les quatre idées suivantes : Prévention ou réduction de la production et de la nocivité des déchets Organisation des transport et limitation en distance et en volume Valorisation des déchets Information du public Loi n° du 19/07/1976 modifié Relative aux installations classées pour la protection de l’environnement et précise que les installations d’élimination des déchets sont des installations classées soumises à autorisation

32 Le circuit des déchets Le tri des DAOM et des DIB Les DAOM sont principalement : les emballages non souillés, les déchets de ménage, les déchets administratifs, les déchets hôteliers et reliefs de repas, les déchets de préparation des soins directs et sans caractère psycho-émotionnel. Les centres hospitaliers sont fortement inciter à faire le tri et la collecte en séparent les ordures ménagères dites non valorisables de celles valorisables (les cartons, les papiers, les plastiques, les verres…..) Le triage des DIB a pour but de favoriser la valorisation (recyclage) des déchets

33 Le tri des DAOM et des DIB
Le circuit des déchets Le tri des DAOM et des DIB L’entreposage L’hôpital doit prévoir plusieurs locaux pour le stockage des conteneurs afin de facilite le tri et la collecte par le personnel. Au moins un local par service ou par étage La collecte La collecte est faite soit par le personnel de l’hôpital dédié soit par un prestataire ayant répondu à un appel d’offre. Le prestataire peut être le même qui assure la collecte des ordures ménagères de la ville. la collecte dans les services ou étages est regroupé dans un local central. Un compacteur étanches peut être mis à disposition dans le local central par le prestataire

34 Le circuit des déchets Déchets à risques chimiques et/ou toxiques En générale, 80%des déchets chimiques et toxiques sont produits par les laboratoires hospitalier. Ces déchets dit « à risque »sont principalement liquides. On identifie aussi du mercure, des piles, des stimulateurs cardiaques, des films radiographiques, les bains de développement, les médicaments non utilisés.

35 Le circuit des déchets Déchets à risques chimiques et/ou toxiques Réglementation Arrêté du 24/12/1998 : interdiction des thermomètres à mercure circulaire n° du 18/04/1996 : sur les amalgames dentaires contenant du mercure Décret n° du 12/05/1999 modifié : sur les piles et accumulateur en imposant la collecte et l’élimination Décret n° du 18/04/2002 : sur les déchets de médicaments anticancéreux (classés comme dangereux) Décret du 02/02/1987 modifié : pour les appareils contenant du PCB et PCT (produits chimiques organiques chlorés)

36 Le circuit des déchets Déchets à risques chimiques et/ou toxiques Tri, collecte et entreposage Le tri doit être effectué à la source par le personnel hospitalier. Ainsi la collecte des déchets solides ou liquides permet de disposer les déchets dans des emballages appropriés sans second triage. Identification des déchets chimique et ou toxiques: E: explosif T : toxique O: comburant Xn : nocif F+ : extrêmement inflammable C : corrosif F- : facilement inflammable Xi : irritant T+ :très toxique N : dangereux pour l’environnement

37 Le circuit des déchets Déchets à risques chimiques et/ou toxiques La société assurant la collecte doit mettre à disposition des emballages étanches (conteneurs), en matériaux adaptés aux déchets à éliminer et comportant le symbole de danger. Le local d’entreposage est identifié comme à risques particuliers, au sens du règlement de sécurité, contre les risques d’incendie Les déchets à risques toxiques sont confiés à des entreprises agrées pour le transport de telles produits, puis traités dans des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation.

38 Le circuit des déchets Déchets à risques radioactifs L’élimination des déchets radioactifs fait partie intégrante de la gestion des sources radioactives dont est responsable chaque titulaire d’autorisation de détention et d’utilisation de telles substances. Une personne compétente en radioprotection doit être nommée et suivre les différentes étapes de l’élimination. Des contrôles sont effectués afin de vérifier la maitrise de la filière nucléaire dans les hôpitaux. Les contrôles sont réalisés par la Direction Générale de la Sureté Nucléaire et de la Radioprotection (DGSNR).

39 Déchets à risques radioactifs
Le circuit des déchets Déchets à risques radioactifs Réglementation : Article R à L et R du CSP : Dispositions relatives aux rayonnements ionisants Les conditions de rejet des effluents liquides et gazeux et des déchet contaminé par des radionucléides Les modalités de collecte, de traitement et d’élimination La réalisation d’un inventaire Tout utilisateur de sources scellées est tenu de faire reprendre des sources périmées Arrêté et circulaire du 23/08/1989 : Interdiction d’incinérer des déchets radioactifs dans des usines des résidus urbains Circulaire DH- DGS du 02/12/1999 : Relative à la collecte des objets à usage médicaux contenant de radium Circulaire DGS/SD7D/DHOS/E4 n° du 09/07/2001 : Les différents étapes des filières d’élimination des déchets d’activité de soins contaminés par des radionucléides (tri, conditionnement, stockage, transport et mode de traitement) et préconise l’adoption d’un plan de gestion qui formalise cette procédure et l’élaboration de convention avec les organismes.

40 Le circuit des déchets Déchets à risques radioactifs Classification: Type I: 3,7 kBq, période radioactive très courte (inférieure à 6 jours) Type II: 37 kBq, période radioactive courte (entre 6 et 71 jours) Type III: 370 kBq, période radioactive longue (supérieure à 71 jours)

41 Déchets à risques radioactifs
Le circuit des déchets Déchets à risques radioactifs Deux modes d’éliminations Le traitement local par décroissance radioactive pour les déchets de type I et II. le service producteur conditionne et stock le produit jusqu’à ce qu’il devienne inerte. Il peut donc être éliminé en DAOM. La prise en charge des déchets par l’Agence Nationale pour la gestion des Déchets Radioactifs (A.N.D.R.A.), pour le type III et les déchets de très forte activité. Il faut une demande d’autorisation d’enlèvement auprès de l’Office de Protection contre les Rayonnements Ionisants (O.P.R.I.) L’ANDRA est le seul organisme agréé à l’enlèvement et au traitement des déchets radioactifs dans les hôpitaux, considérés comme de petits producteurs.

42 Le circuit des déchets Les déchets des pièces anatomiques d’origine humaine Il sont à différencier des déchets anatomiques qui ne sont pas reconnaissables par un non spécialiste et qui sont éliminés comme des déchets d’activité de soins à risque infectieux. Les déchets de pièces anatomiques sont eux toujours incinérés dans un crématorium. Réglementation : Art. R à R du CSP (décret n° du 06/11/1997) Décrit les obligations des producteurs Précise l’unique filières pour les pièces anatomiques : la crémation Arrêté du 07/09/1999 : Relative au modalité d’entreposage Fixe les délais, les caractéristiques des locaux d’entreposage et le contrôle Impose d’établir une convention entre l’hôpital et le prestataire et l’utilisation d’un bordereau de suivi

43 Les déchets des pièces anatomiques d’origine humaine
Le circuit des déchets Les déchets des pièces anatomiques d’origine humaine Réglementation : Arrêté du 04/11/2002: Fixe les procédures de décontamination et de désinfection dans les lieux où des personnel sont susceptibles d’être en contact avec des agents biologiques pathogènes Arrêté du 24/11/2003 : Relatif aux emballages utilisés L’étiquetage de ces emballages Les dispositions générales sur leur manutention

44 Le circuit des déchets Les déchets des pièces anatomiques d’origine humaine Le tri, l’entreposage et la collecte : Le tri et conditionnement se fait dès la production, par le personnel hospitalier, dans un emballage à usage unique, étanche et compatible avec le fonctionnement du crématorium.il doit être fermé définitivement avant l’enlèvement, une mention sur l’emballage en précisant le contenu (pièces anatomiques à incinérer dans un crématorium) Les pièces préalablement conditionnées doivent être entreposées à des températures comprises entre 0 et 5°C et conservées au maximum 8 jours. Un numéro est attribué à chaque pièces et est reporté sur le bordereau de suivi. Ainsi, tout en préservant l’anonymat, ce dispositif permet d’assurer une traçabilité depuis le dossier de soins jusqu’à la crémation. Transport : Il convient, pour le transport des pièces anatomiques, d’appliquer les règles d’hygiène applicables au transport des DSRI. L’utilisation d’un véhicule réservé aux seules pièces anatomiques est recommandée.

45 Le circuit des déchets Les DASRI Les déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) sont constitués des déchets présentant un risque infectieux du fait de la présence de microorganismes viables ou de leurs toxines. D’autre part, même en l’absence de risque infectieux, sont également à considérer systématiquement comme DASRI : les matériaux piquants, coupants ou tranchants après utilisation, qu’ils aient été ou non en contact avec un produit biologique, les flacons de produits sanguins à usage thérapeutique incomplètement utilisés ou arrivés à péremption ainsi que les déchets anatomiques non aisément identifiables. Le petit matériel de soins fortement évocateur d’une activité de soins et pouvant avoir un fort impact psycho-émotionnel (tubulures, sondes, drains, canules, etc.) est également souvent assimilé à des DASRI. Code de la santé publique : article R Le conditionnement, le marquage, l'étiquetage et le transport des DASRI sont soumis aux dispositions relatives au transport des matières dangereuses. Les risques liés aux DASRI sont principalement des risques infectieux et des risques psycho-émotionnels (seringues, flacons non détruits).

46 Le circuit des déchets Tri des DASRI : Les déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés doivent être, dès leur production, séparés des autres déchets. Tous les déchets mélangés avec des DASRI doivent être traités et éliminés comme des DASRI. Il est recommandé d’établir et de mettre à jour périodiquement les protocoles de tri au sein de chaque établissement ou unité. Plusieurs écueils doivent être évités : le laxisme, la complexité, la banalisation. Des contrôles périodiques de contenu des emballages et de durée d’entreposage sont souhaitables.

47 Le circuit des déchets Les grands emballages (GE) et grands récipients pour vrac (GRV) : Le GE et le GRV sont destinés à recevoir des DASRI préalablement conditionnés. Homologués pour le transport au titre de l’arrêté dit ADR, ils sont réutilisables après avoir été nettoyés et désinfectés par l’entreprise destinataire sur le site de destruction. Le producteur (l’établissement de santé) doit être dentifié sur ces emballages. Les véhicules sont nettoyés et désinfectés après chaque déchargement (arrêté du 1er juin 2001 modifié, dit ADR articles 12 et 43)

48 Entreposage des DASRI dans l’établissement de santé :
Le circuit des déchets Entreposage des DASRI dans l’établissement de santé : Arrêté du 7 septembre 1999 relatif aux modalités d’entreposage des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques Arrêté du 24 novembre 2003 modifié, articles R et 7 du Code de la santé publique La congélation, le compactage et la réduction sont interdits. Pour les établissements produisant plus de 5 kg de DASRI par mois, les DASRI peuvent être successivement entreposés dans un local d’entreposage intermédiaire puis un local d’entreposage centralisé avant enlèvement. les points d’entreposage dans les unités de soins : – ils doivent être réservés à l’unique entreposage des DASRI et des produits souillés – ils doivent être identifiés et avoir une signalisation apparente des risques à l’entrée du local – ils doivent avoir une superficie adaptée au volume stocké, être ventilés, éclairés et nettoyés régulièrement – ils doivent être protégés contre les dégradations, le vol, les animaux, la chaleur et les intempéries – les DASRI doivent y être emballés – l’entreposage directement sur le sol est interdit.

49 Sensibilisation et formation du personnel
Le circuit des déchets Sensibilisation et formation du personnel Le personnel doit être formé sur les règles de tri mises en œuvre, les conditionnements choisis et les filières d’élimination retenues.les points suivants doivent être abordées afin de sensibiliser le personnel à la nécessité d’une bonne gestion des déchets. La notion de risque qu’il soit infectieux, ressenti, mécanique, chimique et toxique, radioactif. Les mesures d’hygiène de base (lavage des mains, port de gants …) Les enjeux de la bonne gestion des déchets (responsabilité du producteur, hygiène hospitalière, sécurité et conditions de travail, accréditation, impact économique) Les procédures en cas d’incident de d’accident du travail, les consignes écrites spécifiques, les déclarations d’accident au médecin du travail.

50 La restauration L’alimentation tient un rôle important dans la prévention de la dénutrition chez les personnes hospitalisées et leur maintien en bon état de santé. La commission des menus Elle a pour objectif la validation des menus pour les patients et le restaurant du personnel. La commission des menus regroupe : Un professionnel du service diététique : une diététicienne Des professionnels du service restauration (le responsable de la fonction restauration et des agents de la production) Le directeur des services économiques ou son adjoint Un cadre des services de soins Cette commission a lieu tous les 2 mois. Ils prévoient 6 semaines de menus à chaque fois. Ces menus sont prévus 12 semaines avant leur date de présentation aux patients. Les points suivants sont étudiés : - Équilibre nutritionnel - Variété - Plats saisonniers - Le planning d'approvisionnement et de production - Coût

51 L’approvisionnement et la traçabilité
La restauration L’approvisionnement et la traçabilité En fonction des menus choisis, le service approvisionnement va générer des commandes, il se base sur le logiciel de commandes de repas et de production pour déterminer les quantités à commander. Lors de la livraison, le réceptionnaire doit remplir une fiche de contrôle à réception. C’est le début de la traçabilité. FICHE DE CONTROLE À RECEPTION DES PRODUITS FRAIS ET SURGELÉS H d’arrivée N° de lot DLC T° du camion T° du produit Emballage/ conditionnement Il y a ensuite une fiche de production qui prend en compte toutes les étapes du produit de la réception des matières premières ou produits finis jusqu'à leur départ de la cuisine centrale afin d’assurer la traçabilité. Elle contient des informations concernant : La production, le refroidissement et le stockage avec les horaires, les températures, les contrôles effectués. Le contrôle microbiologique. Des prélèvements d'échantillons sur les produits à la réception et/ou sur les produits finis sont réalisés. Ces échantillons sont ensuite envoyés à un laboratoire d’analyse qui renvoie un rapport.

52 Prise de commande informatisée des repas
La restauration Prise de commande informatisée des repas La prise de commande repas de chacun des patients est informatique. L'aide hôtelière récupérera le contenu de ce fichier dans son portable par le réseau. Cela comportera : • les commandes individuelles des patients du service • les commandes de dotations des produits d'épicerie • les commandes plateaux des personnels de garde (collation) Chaque patient est identifié dans le portable par un numéro d'identification appelé NIP (ex : ). L'aide hôtelière affecte un régime précis au patient selon prescription médicale et le portable lui propose une liste de plats compatibles à ce régime.

53 La restauration La production.
La préparation des repas se fait à l’aide de fiches techniques prédéfinies (recettes). La restauration collective hospitalière, en raison d'un grand nombre de repas à fabriquer et du nombre de services de soins, oblige à différer dans le temps la consommation des repas de leur production : c'est la restauration différée. Le refroidissement après cuisson est obtenu à l'aide de cellules de refroidissement rapide (de +63°C à +3°C). Le plat cuisiné est stocké dans une chambre froide réfrigérée entre 0°C et +3°C. Le plat cuisiné est transporté jusqu'au lieu de consommation, la température à cœur de l'aliment doit être comprise entre + 3°C et +10°C. L'activité microbienne, certes retardée, reste présente. De ce fait, la durée de conservation entre la fin de cuisson et la consommation est limitée. Actuellement la cuisine centrale diffère la consommation de la production de 3 jours maximum. Le refroidissement rapide puis la conservation au froid légèrement positif ne modifient pas l’aspect, la texture, le goût. La remise en température effectuée juste avant la consommation permet de servir un repas à bonne température (63°C à cœur).

54 La restauration La livraison
Les plateaux repas sont transportés jusqu'au lieu de consommation, la température à cœur de l'aliment doit être comprise entre + 3°C et + 10°C. Ce trajet s’effectue à l’aide de chariots isothermes. La remise à température La remise à température se fait par air pulsé : transmission de la chaleur par ventilation et par thermo contact : transmission de la chaleur par contact avec le contenant à fond de l'assiette Le responsable chargé de la fonction restauration doit : Coordonner et veiller à l’intégrité de la filière restauration dans ces différentes composantes (restauration des hospitalisés et des personnels) et sous ces différents aspects (économiques, techniques et organisationnels) Gérer les moyens humains mis à disposition. Coordonner un projet de service restauration dans une démarche qualité, Préparer les cahiers techniques, en coordination avec la Direction des Achats et de la Logistique, sur les appels d’offres alimentaires et les investissements (matériels et équipements techniques) concernant la restauration. Assurer la sécurité alimentaire des consommateurs, bonne maîtrise de la méthode HACCP.

55 Hazard Analysis Critical Control Point
La restauration Hazard Analysis Critical Control Point ou Analyse des risques et maîtrise des points critiques Arrêtés de juin 1974 et septembre 1980 Réglementation normative et obligatoire abrogée (supprimée) Directives 93/43/CEE du 14 juin 1993 Uniformité européenne Arrêté du 29 septembre 1997 Transposition en droit français Note de service DGAL du 10 août 1998 Prolongation des délais - ciblage des priorités - liée à l ’article 5 Contrôles à vérifier Contrôle température Plan de nettoyage Formation du personnel

56 La restauration Méthode d’analyse des dangers : Identification des dangers Procédures écrites :Formalisation par la rédaction des usages et des pratiques Autocontrôles :de toute nature et toute étape du processus pour le personnel / prélèvement Mobilisation tout au long de la chaîne alimentaire

57 La restauration E T A P E S
SYTEME HACCP Les Étapes de la Sécurité Alimentaire E T A P E S Danger Facteur de risque Mesure Préventive Hiérarchisation Mesure Générale d’Hygiène ou Point Critique Enregistrement Formalisation ou Action corrective Archivage Autocontrôle et Plan de surveillance Fiches Documents

58 La restauration Système H.A.C.C.P. DANGER : Microbiologie Chimique
Physique FACTEUR DE RISQUE : 5 M Méthode Milieu Main d’œuvre Matériel Matière première HIERARCHISATION : fréquence x gravité

59 IMPACTS et INTERETS de HACCP
La restauration IMPACTS et INTERETS de HACCP Patient /Établissement : Priorité à l ’hygiène / culture alimentaire Personnel : Évolution des comportements et des mentalités Outil : Engagement de formation, Coût ( produits lessiviels / usage unique ) L’IMPACT N’EST PAS TOUJOURS NEGATIF

60 Logistique hospitalière
Le linge hospitalier La réglementation Les différentes normes parues sur le linge hospitalier : AFNOR G Sur le contrôle microbiologique du linge traité NF EN Sur le linge utilisé en tant que dispositif médical (champs chirurgicaux, casaques et tenues opératoires). Aujourd'hui une grande partie de ce linge est à usage unique non tissé NF X – pour les établissements hébergent des personnes âgées NF EN de Mai 2003 – sur la maîtrise du circuit du linge, son utilisation et sa réutilisation La NF EN est principalement celle qui va permettre de mettre en place le suivi du linge et les moyens de contrôle. Elle s'appui sur 7 principes : Identifier les sources de contaminations et les mesures de préventions Identifier les points de maîtrise par site Mettre en œuvre un système de surveillance des points critiques Mettre en place des observations ou des tests programmés pour surveiller les points de maitrise Indiquer les actions correctives à prendre lorsque la surveillance relevée qu'un point crique n'est plus maitrisé Documenter et enregistrer les différentes étapes Procéder à une vérification du système RABC (Risk Analysis and Biocontamination Control). Contrôle microbiologique du linge traité

61 Le linge hospitalier (suite)
Depuis l'année 2000 l'Agence Régionale de Santé accrédite les hôpitaux. Dans l'Accréditation V1 (version1) : Initiation de la démarche, un des items dans la partie : Gestion des fonctions Logistique (GFL) , il y a la référence 4 : la fonction blanchisserie est organisé pour traiter le linge de façon adapté la Certification Version 2 Médicalisation de la démarche et la version actuelle appelée V 2010 Amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Dans la V 2010, il y a la référence 6 qui porte sur : la gestion des fonctions logistiques et des infrastructures

62 Le linge hospitalier (suite)
PREVOIR E2 METRRE EN OEUVRE E3 EVALUER ET AMELIORER Le circuit du linge est défini La gestion du linge assure le respect des règles d'hygiène La satisfaction sur la qualité du linge fournit aux patients est évalué à périodicité définie et des actions d'améliorations sont mises en œuvre Les besoins par secteurs sont quantifiés et incluent les demandes en urgences Les approvisionnements correspondent aux besoins des services Des contrôles bactériologiques et visuels du linge sont réalisés

63 Le linge hospitalier (suite)
Les différents types de linge hospitalier Le linge dans l'environnement du patient Le linge plat : Les draps, les alèzes, les dessus de lit, les taies d'oreiller, les serviettes de toilettes Vêtements pour le patient : Les pyjamas et les chemises Autre : les couvertures, les layettes Les tenues du personnel Les blouses, les tuniques, les pantalons, les tenues de chirurgiens (avec ou sans code couleur) Le linge patient Dans les établissements recevant des personnes âgées, leurs linges peuvent être lavées par l'établissement ou envoyées à un prestataire.

64 Le linge hospitalier (suite)
Les locaux Afin d'éviter toutes recontamination du linge propre, il faut une séparation du linge propre et du linge sale. Une fois blanchi, le linge propre doit être emballé et stocké dans des locaux adaptés et facile à entretenir. Le matériel de stockage doit permettre de garder le linge à l'abri de la poussière. Le linge sale doit être dans un local appart, fermé et ventilé. Le linge doit avoir été trié en amont et mis dans des sacs de couleurs par catégories. La même séparation propre sale doit être respectée dans les services Il convient d'avoir un local propre et un sale par service , un local sale de regroupement si possible par bâtiment puis un central avant le départ vers la blanchisserie.

65 Le linge hospitalier (suite)
Le circuit du linge Il y a 2 types de circuit celui du propre et celui du sale qui ne doivent jamais ce croisé. Le circuit du linge propre Approvisionnement: Selon les besoins des services, une dotation journalière a été défini e notamment pour le linge plat. Cette dotation est calculée par rapport au nombre de lit, de la DMS (durée moyenne de séjour) et de la spécialité du service. Cette dotation sera réévaluée en période de vacances ou en période d'épidémie. Chaque personnel a un inventaire pour ses tenues de travail. La rotation est établie selon le principe: échange sale contre propre. Le linge propre est acheminé par conteneur tous les jours auprès des services Le circuit du lige sale Définition : tout linge déconditionné, utilisé ou non étant au contact avec l'environnement hospitalier. Le pré-tri du linge sale est fait dans le service au moment de la réfection du lit et de la toilette du patient. Il a pour but de faciliter le travail de la lingerie et de la blanchisserie. Les aides soignants disposent de chariots avec plusieurs sacs de différentes couleurs pour faciliter le pré-tri.  Ils doivent fermer les sacs et les mettre dans un conteneur dans le local prévu pour le linge sale. Concernant les tenues du personnel, la même démarche est à respecter. Le ramassage du sale est journalier Le linge sale sera traité soit par une blanchisserie centrale dépendant de l'hôpital ou du groupe hospitalier, soit par un prestataire externe.

66 Logistique hospitalière
Le bionettoyage Définition Le bionettoyage est obtenu par la combinaison de 3 éléments indispensable : Le nettoyage, l'élimination de la salissure et la désinfection. Le procédé de nettoyage applicable dans les zones à risques (2-3-4) est destiné à réduire momentanément la contamination biologique des surfaces et participer à la maîtrise du risque infectieux de l’environnement, donc maillon de la chaîne de prévention de l'infection liée aux soins (les Infections Nosocomiales)

67 Le bionettoyage Cadre réglementaire Code du travail
Code du travail art.L231-1 du titre II- hygiène et sécurité « les établissements et locaux doivent être tenus dans un état constant de propreté » Décret du 29 juillet 2004 du code de la santé publique Section 1 : actes professionnels art R : dans la cadre de son rôle propre, l’infirmière accomplit ou dispense les soins visant à identifier les risques et a assurer le confort et la sécurité de la personne et de son environnement et comprenant son information et celle de son entourage -1° soins et procédés visant à assurer l’hygiène de la personne et de son environnement Arrêté du 25 janvier 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d’aide-soignant Annexe IV -Référentiel d’activités de l’aide-soignant 4. assurer l’entretien de l’environnement immédiat de la personne et la réfection des lits Annexe V-Référentiel de compétences 6 . utiliser des techniques d’entretien des locaux et du matériel spécifiques aux établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

68 Le bionettoyage Les zones à risques
L'hôpital est divisé par zones selon les risques infectieux qui va déterminer les méthodes de nettoyage à appliquer ZONE 1 risque minime ZONE 2 Risque moyen ZONE 3 Risque sévère ZONE 4 Très haut risque Halls Bureaux Services administratifs Services techniques Ect.. Escaliers-ascenseurs Salles d’attente Maternité Psychiatrie Service long-moyen séjour Etc.. Soins intensifs-réa Urgences Salle d’accouchement Chirurgie Médecine Etc… Néonatologie Bloc opératoire Service de greffe Service grands brulés Hématologie Nettoyage avec détergent Nettoyage avec détergent-désinfectant Nettoyage avec détergent-désinfectant pluriquotidien

69 Le bionettoyage Organisation Le bionettoyage peut être fait soit en interne ou en externe. Dans la plus part des groupes hospitalier une répartition des zones est faites entre prestataire et personnel hospitalier. Mais l'ensemble de la prestation peut aussi être entièrement concédée. D'une manière générale la zone 1 est tés souvent concédée ainsi que l'entretien journalier des chambres des patients (hors réfection après son départ) Le bionettoyage fait partie du travail quotidien de l'aide soignant, mais il peut avoir aussi une équipe interne qui prend en charge l'ensemble de l'environnement du patient et des salles de bloc

70 Le bionettoyage Matériels et produits utilisés Matériels :
Matériels : Chariot de ménage contenant : Balai trapèze pour le balayage humide Balai rasant +bandeau de lavage pour le lavage à plat Lavettes non tissées à usage unique de différente couleur pour l'essuyage du mobilier Seaux pour la dilution des produits pour le lavage des sols Pulvérisateurs, sacs poubelles, pelles et raclettes Autolaveuse, Monobrosse Produits : Les détergents nettoyant capable de décoller les salissures ils sot soit neutre, acide ou alcalin Les détergents –désinfectants capables d'éliminer ou de tuer les micro-organismes présents sur les surfaces Les détartrants pour éliminer les traces de tartre Ces produits répondent tous à des normes AFNOR : NF-EN : Bactéricide NF T : Bactéricide en conditions de saleté NF T :Fongicide

71 Quelques méthodes d'entretien des sols
Le bionettoyage Quelques méthodes d'entretien des sols Le balayage humide qui permet l'élimination des miro et macro salissures sur le sol en limitant la suspension dans l'atmosphère Technique : au poussé ou à la godille Le lavage à plat qui permet d'éliminer les salissures adhérentes sur les sols lisses avec un bandeau imprégné d'une solution détergente ou détergente désinfectante Technique à la godille L'Autolaveuse utilisé pour les grandes surfaces permet d'augmenter l'effet mécanique tout en gardant le même effet chimique. Elle lave et sèche en une seule opération La Monobrosse est utilise pour la remise en état des sols, le lustrage ou le polissage. On utilise des produits de métallisation tels que décapants, bouche pores et émulsion

72 Protocole de bionettoyage d’une chambre
Le bionettoyage Protocole de bionettoyage d’une chambre . Dans la chambre Aération sauf si traitement d'air Mette des gants, évacuer les déchets et remplacer les sacs poubelles Nettoyer les surfaces hors sols, mobiliers Principe du plus propre au plus sale, du haut vers le bas Dépoussiérage humide avec une chiffonettes et une solution détergente-désinfectante Nettoyage des sanitaires Commencer par le lavabo avec du détergent acide puis du détergent désinfectant, puis la douche et les WC. Utiliser du détartrant 1 fois par semaine. Préparation du chariot Dilution des produits, mettre des chiffonettes, gazes et set Nettoyage des sols Balayage humide puis lavage à plat A chaque changement de chambre il faut changer de chiffonettes et de set

73 le transport de l’ensemble des circuits
La fonction transport consiste à livrer les commandes des services de soins préparées par : La PHARMACIE La STERILISATION CENTRALE LES PRELEVEMENTS SANGUINS ET PRODUIT SANGUINS LABILES Le MAGASIN MEDICAL Le MAGASIN HÔTELIER La LINGERIE Autres courses ( UCSA, lait maternel, pousse seringues, biberons. Etc.)

74 Le transport Chacun de ces services regroupent les produits de la commande du service de soins dans une ou plusieurs armoires ou chariots. Sur chaque armoire une affiche doit indiquer : le nom du service l'Unité Gestion le lieu de livraison Une feuille de livraison doit être remise à l'agent du transport reprenant : son UG le nombre d'armoire nom du référent du service destinataire.

75 Le transport L'agent du transport doit :
signer la feuille de transport au départ faire signer impérativement la feuille à la livraison par le référent du service ou son remplaçant. En cas d'impossibilité de trouver le référent, prévenir le responsable du secteur d'enlèvement. Signaler tout dysfonctionnement pendant le transport Rendre compte à son responsable de tous les problèmes rencontrés.

76 Le transport BON DE LIVRAISON
Il y existe plusieurs bons de livraison : Bon de transport Logistique Bon de transport Pharmacie Bon de livraison Stérilisation Bon de transport Inter Établissements et ADR

77 Cas particuliers des Produis Sanguins Labiles
Le transport Cas particuliers des Produis Sanguins Labiles La personne qui doit transporter des PSL doit se présenter au service distributeur munie d’un document : prescription, ordre de mission, bon de retrait Une fiche de demande de transport de produits sanguins ou « ordre de mission » Qui contient : Identification du donneur d’ordre Date et heure d’appel Identification du transporteur appelé Date et heure souhaitée du retrait, type de transport (programmé ou urgent) Produits à transporter Destinataire Nombre de PSL et température de transport Mention : « A préserver des chocs physiques ou thermiques » Conduite à tenir dès réception et en cas d’incident Mention « En cas d’accident ou d’incident durant le transport, prévenir immédiatement l’expéditeur »

78 Le transport Le colis doit être placé dans le véhicule de façon à le protéger des chocs et des températures extrêmes ainsi que des actes de malveillance, Dans le but d’assurer les conditions de sécurité et d’hygiène lors du transport des PSL. Dans tous les véhicules doivent être affichées les consignes en cas d’incident ou d’accident. Kit d’hygiène Tous les véhicules doivent être équipés d’une trousse d’hygiène comprenant : Papier absorbant, Gants nitrile ou vinyle (pour éviter les réactions allergiques au latex), tailles M et XL, 2 ou 3 sacs à déchets à risque infectieux (sacs type DASRI), Compresses stériles, Spray détergent désinfectant, Dakin : dosettes, Sérum physiologique : dosettes, Fiche de consignes plastifiée, insérée dans le couvercle. Le kit doit être complété après chaque utilisation (tout flacon ouvert doit être remplacé) et vérifié tous les mois (inventaire, dates de péremption des produits). Une fois le kit contrôlé, la fiche de traçabilité du contrôle du kit d’hygiène doit être complétée.