Association des Transporteurs Aériens Francophones Séminaire Sécurité des vols Système de Gestion de la Sécurité Cartographie des risques P.Alba Paris le 26 Janvier 2009

Sommaire Les 4 piliers 1. Politique et objectifs de Sécurité 2. Gestion du risque de Sécurité 3. Assurance de la Sécurité 4. Promotion de la Sécurité 2

1- Politique et Objectifs de Sécurité 1.1 Engagements et Responsabilité de la Direction Demandes de la DCS : Culture positive de sécurité, environnement de travail non punitif  Identification des chaînes de responsabilité pour la gestion des risques Fourniture des ressources humaines et financières nécessaires SMS Obligation de diffusion et mise à jour Réponse d’Air France : Déclaration du DG de politique générale rappelant : L’objectif de l’entreprise (zéro accident) Culture de sécurité et de responsabilité Garantie d’un environnement non punitif Engagement de mise à disposition des moyens de formation 3

1- Politique et Objectifs de Sécurité 1.2 Responsabilité des Personnels d’encadrement Demandes de la DCS : Identification des responsabilités des principaux dirigeants Documentation et diffusion des responsabilités Réponse DG.OA : Désignation des responsables fonctionnels Référentiels, Management Intégré, QSE, Prévention, A.Q. Désignation des responsables opérationnels Responsabilités des : CDB, PNT, PNC, CCO, Chef d’escale, etc. Note d’organisation, Fiche de poste, Processus, MOP 4

1- Politique et Objectifs de Sécurité 1.3 Nomination du personnel concerné par le SGS Demandes de la DCS Nomination d’une personne acceptable par l’autorité Réponse DG.OA Nomination des différentes personnes responsables : CTA, Référentiels, Qualité, OPS sol etc. Il restera à désigner un responsable du SGS avant le 1er juillet 2009 5

1- Politique et Objectifs de Sécurité 1.4 Plan de mise en oeuvre Demandes de la DCS Mise en oeuvre avant le 1er janvier 2012 par réduction progressive des écarts Réponse Air France/DG.OA Travaux coordonnés au sein du GTPS, Cartographie coordonnée des risques Rédaction des pages Qualité/SGS du GEN OPS 1.5 Coordination des interventions d’urgence Mise en place des procédures et outils de gestion des situations d’urgence et du retour à la normale Réponse Air France Responsabilité Secrétariat Général – procédures actuelles 6

1- Politique et Objectifs de Sécurité 1.6 Documentation Demandes de la DCS Le fonctionnement doit être documenté et accessible à tout le personnel Réponse DG.OA Utilisation dans la mesure du possible : des procédures existantes des structures existantes Description du déploiement dans le GEN OPS, sans mise en cause du découpage actuel Pas de création d’un manuel spécifique (Air France) 7

2 - Gestion du Risque de Sécurité 2.1 Détermination des dangers Demandes de la DCS Basée sur une analyse : des incidents et accidents, des retours d’expérience, des retours d’autres opérateurs, de la gestion du changement, Réponse DG.OA Plan de prévention annuel depuis 2004 à la DGOA Cartographie des dangers et risques à conforter Cartographie de chaque domaine en cours Travail transverse coordonné au sein du GTPS Participation active aux initiatives de l’industrie Veille externe 8

La contribution des domaines MAINTENANCE FRET OPS SOL OPS VOL Accident EI MAITRISE RECUPERATION MITIGATION Par son action, chaque domaine contribue aux (ou affecte les) principes de sécurité, seul ou en interaction avec les autres. 9 9

2 - Gestion du Risque de Sécurité 2.2 Evaluation et atténuation du risque Demandes de la DCS Etablissement d’un processus formel de gestion comprenant : Probabilité Gravité Maîtrise (atténuation) Réponse DG.OA Matrice définie au niveau central commune à toutes les entités Matrice à 5 entrées et trois niveaux Processus de maîtrise propre à chaque Direction Processus en place à DG.OA : GPS, TQP-FS, Evaluation des dangers et maîtrise des risques assurées par chaque propriétaire de processus/QP 10

Matrice de risque P R O B A I L T E 1 2 3 4 5 G R A V I T É 11

3 - Assurance de la Sécurité 3.1 Surveillance et Mesure des Performances Demandes de la DCS Mise en place de “moyens” de vérification Réponse DG.OA Indicateurs OA.OB (ISV) Indicateurs Contrôle Qualité (tolérances techniques, écarts de NAV…) 3.2 Gestion du changement Mise en place d’un processus formel pour identifier les changements “critiques” (procédures, équipements, organisation …) Pas d’écarts sur le fond - processus à préciser 12

3 - Assurance de la Sécurité 3.3 Amélioration continue du SGS Demandes de la DCS Evaluation à intervalles réguliers du SGS Réponse DG.OA Système de Management par la Qualité sera applicable au SGS Boucle d’amélioration incluse dans le projet de mise en oeuvre 13

4 - Promotion de la Sécurité 4.1 Formation et sensibilisation en matière de sécurité Demandes de la DCS Formation adaptée aux besoins Formation des Dirigeants à la gestion des risques Réponse DG.OA Séminaires, Formation spécifique, etc. Formation des PN intégrée dans les ECP, Stages de qualification, etc. Déploiement du SGS (TEM, Formation management et S.V.) 4.2 Communication Mise en place d’un moyen formel Sûrvol, Flash … Publication spécifique SGS 14