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( ) Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM DEFICIT FONCIER: URBAN PIERRE MALRAUX: URBAN VALEUR SCELLIER RENOVE INTERMEDIAIRE: URBAN PATRIMOINE 2.

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1 ( ) Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM DEFICIT FONCIER: URBAN PIERRE MALRAUX: URBAN VALEUR SCELLIER RENOVE INTERMEDIAIRE: URBAN PATRIMOINE 2

2 Les SCPI Fiscales Par leurs multiples avantages, les SCPI, tant fiscales que de rendement connaissent depuis 2 ans une collecte en progression très forte. 1.Collecte en SCPI sur 2010 : Une année record 2.46 Milliards d de collecte. Capitalisation de Milliards soit une progression denviron 15%. Une collecte avec une répartition : 920 Millions d sur des SCPI Fiscales « type Scellier » 1.50 Milliard d en SCPI « classiques » 2.En 2011, la croissance de la collecte des SCPI se poursuit : 1er semestre 2011 : Collecte 962 M (+60% / 1er semestre 2010) Les SCPI « Diversifiées » : + 135% % de parts de SCPI en attente de cession : 0,14% de la capitalisation La capitalisation au 30/06/2011 : 23,44 Md

3 Les SCPI Fiscales Avantages : – Un moyen daccéder au marché immobilier dhabitation diversifié (inaccessible à titre individuel) bénéficiant davantages fiscaux, – Dentrer ainsi dans une stratégie patrimoniale ayant limmobilier comme support financier : détention directe, familiale (via une SCI), démembrée, parts de SCPI à comptant ou à crédit. – Avec un ticket dentrée réduit et modulable – Avec une large possibilité de choix – Via un produit collectif entièrement géré par des professionnels et contrôlé tant par les autorités de tutelles que par les représentants des investisseurs.

4 Les SCPI Fiscales Avantages : une SCPI permet de – De recevoir des revenus réguliers, – De bénéficier de la valorisation long terme de limmobilier (TRI observé sur la durée entre 8 et 10%), – De diversifier son risque (en capital et locatif) – De bénéficier des avantages fiscaux prévus pour limmobilier direct.

5 Les SCPI Fiscales Avantages : une SCPI fiscale offre – Une bonne diversification des risques, – Le bénéfice dun pouvoir de négociation (des professionnels, du cash, tout ou partie dun immeuble), – Dans une transparence certaine, – Tout en supprimant tout souci de gestion.

6 Les SCPI Fiscales Dans le cadre dune organisation sécurisée 1.par différents niveaux de contrôle Par une autorité de tutelle (AMF) sur la société de gestion Par des représentants des investisseurs (conseil de surveillance, AG, commissaire aux comptes 2.en organisant des règles de transparence Évaluation à dire dexpert indépendant lui même soumis à lAMF Multiples documents à disposition des porteurs de parts 3.en organisant linformation Rapports trimestriels et rapport dAG très détaillés et normés

7 Les SCPI Fiscales Inconvénients – caractère abstrait de la pierre papier – caractère peu liquide sauf décote directement liée à labsence de bénéfice fiscal. Elles sont dissoutes généralement entre 13 et 15 ans (prolongations statutaire prévisibles si les dispositions de la loi de finances rectificative de septembre 2011 sont maintenues soit 30 ans pour obtenir lexonération de taxation sur les plus values).

8 ( ) Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM DEFICIT FONCIER URBAN PIERRE

9 SCPI Fiscale : Déficit foncier En France, limposition sur les revenus fonciers représentent 25 Milliards dEuros. SCPI en déficit foncier permettant de défiscaliser sur deux années environ 30% du prix de souscription. Le produit qui défiscalisera efficacement dès lannée – Parce quen diminution de lassiette imposable. – Parce que non plafonné.

10 Evolution de la fiscalité des personnes physiques: rappel Le plafonnement général : – 25 K + 10 % des revenus pour la fiscalité 2009 – 20 K + 8% des revenus pour la fiscalité 2010 – 18 K + 6% des revenus pour la fiscalité 2011 – ? Rappel de la fiscalité en France sur les revenus fonciers (suivant modification du 24 août 2011) : – Tranche maximale de lIR : 44% (41% + 3%) – Plus prélèvements sociaux de 13,5% – Soit une économie fiscale maximale de = 57.5%

11 Le Régime de droit commun 1.En cas de revenu foncier positif, Il sajoute au revenu imposable (TMI) et supporte les contributions sociales (CSG). 2.En cas de déficit foncier : Le déficit résultant des dépenses, autres que les intérêts demprunt, est imputable sur le revenu global dans la limite annuelle de La fraction du déficit supérieur à , ou qui provient des intérêts demprunt, est uniquement reportable sur les revenus fonciers pendant 10 ans.

12 Pourquoi investir en déficit foncier ? Critères dachat : Emplacement en centre ville La qualité architecturale du bien Bon ratio foncier/travaux Opération patrimoniale Immeubles ayant des caractéristiques architecturales fortes Choix dimmeubles plus large y compris dans les grandes villes Une solution pour les clients « immobiliers » La meilleure solution pour les clients ayant des revenus fonciers positifs Bénéficier dune solution dinvestissement unique – « hors plafonnement spécifique et global »

13 A qui sadresse une SCPI « déficit foncier » ? 3 raisons majeures : 1.Diversification patrimoniale : Actif dont le sous-jacent est de limmobilier ancien en centre ville de très belle facture. 2.Des crédits immobiliers dont lamortissement se termine. (Périssol, Besson, Robien, Borloo, ou immobilier classique) alors quaugmentent dès lors les revenus fonciers nets. 3.Couplage avec de la SCPI de rendement mais utilisation dun déficit foncier en parallèle afin davoir un rendement net de fiscalité.

14 Exemples Déficit lié aux autres charges Déficit lié aux intérêts demprunt 0 Imputable sur Revenu Global Reportable sur Revenus Fonciers Si T. M. I. 44% Gain dimpôt année déficit reportable 10 ans sur R. F. = Cas 1 : Contribuable sans revenu foncier

15 Exemples Déficit lié aux autres charges Déficit lié aux intérêts demprunt 0 Imputable sur Revenu Global Reportable sur Revenus Fonciers Si T. M. I. 44 % (+ 13.5% de CSG-CRDS) gain dimpôt année 1 : (RG) (gain / revenus fonciers 57.5 %) = déficit reportable 10 ans sur R. F. = (gain de ) Cas 2 : Contribuable avec revenu foncier de / an Nouveau RF: =

16 Exemples Si T.M.I. 44% (+ 13,5% de CSG-CRDS) gain dimpôt année 1 : X 57,5% = déficit reportable 10 ans sur R. F. = 0 Cas 3 : Contribuable avec revenus fonciers de / an Revenus fonciers : =

17 URBAN PIERRE Une SCPI exceptionnelle en déficit foncier Un process de sélection rigoureux Des biens en centre ville de grande qualité Un taux de travaux/ investissements élevé Le pack Premium Documentation et BS sur Plénitude (…..).

18 URBAN PIERRE Outil patrimonial de bon sens pour la fiscalité des revenus fonciers Régime de droit commun Solution non soumise au plafonnement des niches fiscales et au plafonnement global Catégorie de travaux déductibles : entretien, réparation & amélioration Impact fiscal : – immédiat (au jour du décaissement travaux) – important (taxation sur base TMI+CSG/RDS) Imputation du déficit foncier sur 2 ans Déficit foncier déductible : – sans limite sur les bénéfices fonciers – jusquà par an sur le revenu global

19 URBAN PIERRE Une économie dimpôt jusquà 33% du montant de linvestissement Un investissement flexible : excédent de déficit reportable sur les bénéfices fonciers des 10 années suivantes Cumul possible avec un autre investissement dans la même année Un actif de cœur de ville patrimonial Simplification de linvestissement Mutualisation du risque locatif Investissement à partir de Pack Premium Liquidation de la SCPI au bout de 15 ans (statutairement mais lexonération de plus value est obtenue au terme de 30 ans désormais, à ce jour ) SCPI à capital fixe

20 URBAN PIERRE Description de linvestissement – Un investissement de dans la SCPI Urban Pierre – Les travaux représenteront 57% de linvestissement – Le taux marginal dimposition est de 44% – Linvestisseur a des revenus fonciers par ailleurs Mécanisme de réduction des revenus fonciers – Les dépenses éligibles se déduisent des revenus fonciers existants les 2 premières années, à raison de 45% en 2011 et 55% en 2012 : en 2011, montant du déficit foncier : x 57% x 45% = en 2012, montant du déficit foncier : x 57% x 55% = Soit un montant total de déficit foncier de : – La réduction dimpôts totale résultant de ce montant de déficit foncier sera donc de: x 57% x 57.5% = Soit environ 33% de linvestissement réparti de la manière suivante : de réduction dimpôts en 2012 (sur les revenus 2011) et de réduction dimpôts en 2013 (sur les revenus 2012)

21 URBAN PIERRE Traitement du déficit foncier – Linvestisseur a la possibilité dinvestir en 2011 dans Urban Pierre afin de réduire ses revenus fonciers sur les 2 prochaines années, à savoir 2011 et Linvestisseur peut également investir un montant de plus de 5 fois supérieur au montant de ses revenus fonciers annuels afin de réduire lensemble de ses revenus fonciers sur les 10 prochaines années, le montant des déficits étant reportables pendant 10 ans. Revenus fonciers – Dès le 2nd semestre 2013, linvestisseur percevra des revenus locatifs. Plus value immobilière – Statutairement, après 15 ans, la SCPI est liquidée, les biens sont revendus permettant à linvestisseur de bénéficier dune éventuelle plus value si le prix de revente est supérieur aux prix dachat des biens (travaux et frais de souscriptions inclus). Les nouvelles dispositions fiscales si elles sont maintenues, entraineront à terme, une modification des statuts votée à la majorité qualifiée des porteurs de parts. Impôts sur les plus values immobilières : en fonction de lévolution des textes.

22 ClassificationURBAN PIERRE SCPI à capital fixe. Société de gestionURBAN PREMIUM SouscriptionMinimum de 30 parts. Le prix de souscription est de 500 Ouverture de la souscription 2 ème trimestre 2011 Clôture de la souscription 20 décembre La clôture pourra intervenir par anticipation en cas de souscription intégrale avant la date prévue. Jouissance des parts souscrites Porte jouissance le dernier jour du mois au cours duquel est intervenue la souscription. Les deux premières années la distribution de revenu sera constituée de revenus financiers. À partir du deuxième semestre 2013, les premiers revenus locatifs seront distribués. Rendement Le rendement locatif attendu sur les immeubles se situera dans une fourchette comprise entre 3.70% et 4%. Frais de souscriptions 12 % TTC du prix de souscription dont 11 % TTI de frais de collecte et 1 % TTC (soit 0,836 % HT) de frais de recherche. Frais de gestion 12 % TTC (soit 10,033 % HT) basés sur les produits locatifs HT encaissés et les produits financiers nets. Objectifs de rentabilités Lintérêt de ce placement réside dans ses caractéristiques dimmeubles de centre-ville auquel sajoute le mécanisme de réduction des revenus fonciers. La véritable rentabilité doit donc sapprécier par rapport au capital investi après déduction de la réduction dimpôt et non par rapport au montant initialement souscrit. Durée de placement conseillée 15 ans (sauf modification statutaire)

23 ( ) Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM MALRAUX URBAN VALEUR

24 Le régime de droit commun Dans les secteurs classés Malraux, ces investissements permettent datteindre les objectifs suivants: – Diversification patrimoniale – Investissement dans des biens immobiliers de caractère – Economie dimpôts et élargissement de la prévoyance familiale (DIT du crédit mis en place)

25 Le régime de droit commun SOIT: – 27% du montant des dépenses « ouvrant droit à réduction dimpôts » en Z.P.P.A.U.P. – 36% de ces mêmes dépenses en secteur sauvegardé – Les dépenses ouvrant droit à réduction dimpôt sont retenues dans la limite annuelle de – Rentrent dans le cadre du plafonnement global – Ne se cumulent pas avec les investissements locatifs réalisés dans secteur du tourisme, résidence hôtelière à vocations social, réduction dimpôt Scellier ou investissements réalisés outre mer. – Les intérêts demprunts nentrent pas dans lassiette de la réduction mais restent déductibles des revenus fonciers dans les conditions de droit commun

26 A qui sadresse une SCPI « Malraux» ? 3 raisons majeures : 1.Diversification patrimoniale : actif dont le sous- jacent est de limmobilier ancien en centre ville de très belle facture. 2.Défiscalisation 3.Sécurité des opérations

27 URBAN VALEUR Une SCPI sécurisée en MALRAUX Un process de sélection rigoureux Des biens en centre ville de grande qualité Un taux de travaux/ investissements élevé Le pack Premium

28 URBAN VALEUR Un dispositif de pérennisation du patrimoine architectural et historique situé en zones protégées (secteur sauvegardé) Obligation de restauration de limmeuble entier y compris le commerce, sous légide des A.B.F. Mécanisme puissant de réduction dimpôt dans la limite de de travaux par an : – réduction de 36% du montant des travaux si Secteur Sauvegardé – réduction de 27% du montant des travaux si ZPPAUP Réduction dimpôt immédiate sur les revenus 2011 au minimum de 20,5% dès 2011 Investissement simple à partir de Mutualisation du risque locatif Pack Premium Liquidation de la SCPI au bout de 15 ans (modifications statutaires à prévoir)) SCPI à capital fixe Droit de priorité à la dissolution pour les associéS

29 URBAN VALEUR Description de linvestissement – Soit un investissement de dans la SCPI Urban Valeur en 2011 Les travaux représenteront environ 57% de linvestissement Les investissements sont réalisés en secteur sauvegardé soit un taux de réduction Malraux de 36% Réduction dimpôts Malraux – En 2012 (sur les revenus de lannée 2011), linvestisseur reçoit une réduction dimpôt de : x 57% x 36% = , soit une réduction dimpôt denviron 20.5% Revenus fonciers – Linvestisseur percevra des revenus locatifs dès le 2ème semestre 2013

30 URBAN VALEUR Plus value immobilière : Après 15 ans, statutairement, la SCPI est liquidée, les biens sont revendus permettant à linvestisseur de bénéficier dune éventuelle plus value si le prix de revente est supérieur aux prix dachat des biens (travaux et frais de souscriptions inclus). Les récentes modifications fiscales si elles sont maintenues entraineront des décisions de modifications statutaires. Impôts sur les plus values immobilières : Aucune imposition au- delà de 30 ans(en létat actuel récemment modifié des textes)

31 ClassificationSCPI fiscale « Malraux» à capital fixe. Société de gestionURBAN PREMIUM SouscriptionMinimum de 20 parts. Le prix de souscription est de 500 Ouverture de la souscription 4 ème trimestre 2011 Clôture de la souscription 31 décembre La clôture pourra intervenir par anticipation en cas de souscription intégrale avant la date prévue. Jouissance des parts souscrites Porte jouissance le dernier jour du mois au cours duquel est intervenue la souscription. Les deux premières années la distribution de revenu sera constituée de revenus financiers. À partir du 1er trimestre 2014, les premiers revenus locatifs seront distribués. RendementLe rendement locatif attendu sur les immeubles se situera aux alentours de 3%. Frais de souscriptions 12 % TTC du prix de souscription dont 11 % TTI de frais de collecte et 1 % TTC (soit 0,836 % HT) de frais de recherche. Frais de gestion 12 % TTC (soit 10,033 % HT) basés sur les produits locatifs HT encaissés et les produits financiers nets. Liquidités La liquidité du placement sera limitée car lavantage fiscal ne peut être transmis à un tiers, par conséquent les possibilités de vente seront réduites sauf à des prix très décotés. Objectifs de rentabilités Lintérêt de ce placement réside dans ses caractéristiques dimmeubles de centre-ville auquel sajoute la réduction dimpôt accordée. La véritable rentabilité doit donc sapprécier par rapport au capital investi après déduction de la réduction dimpôt et non par rapport au montant initialement souscrit. Durée de placement conseillée 15 ans

32 ( ) Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM SCPI SCELLIER BBC RENOVE INTERMEDIAIRE URBAN PATRIMOINE 2

33 Le régime de droit commun Dispositif Scellier bien connu Les biens sont loués un minimum de 12 ans, lavantage fiscal en 2011 est de 22% sur 9 ans puis 5% sur 3 ans, soit une réduction dimpôt totale de 27% Les biens acquis sont en centre ville

34 URBAN PATRIMOINE 2 Une SCPI Scellier maximisant la déduction fiscale en 2011 et applicable sur les revenus 2011 Bénéficiant du même ADN que les deux précédentes SCPI (PIERRE et VALEUR) – Immeubles pierre de taille en centre ville (en bloc) – Transformation – Villes de + de habitants – Résonances régionales – Zone A – A bis – B1 – B2 – Revitalisation des centres villes – Avenir du centre ville – Actifs résistants La SCPI constitue un investissement immobilier avant tout OBJECTIF DE PLUS-VALUE SUR LE FONCIER

35 URBAN PATRIMOINE 2 Description de linvestissement – Prenons le cas dune personne qui investit cette année dans la SCPI Urban Patrimoine 2. – Sagissant dune SCPI Intermédiaire dont les biens sont loués un minimum de 12 ans, lavantage fiscal est de 22% sur 9 ans puis 5% sur 3 ans, soit une réduction dimpôt totale de 27% Réduction dimpôts Scellier – Pendant les 9 premières années, linvestisseur reçoit une réduction dimpôt de : x 22% / 9 = – Les 3 années suivantes, linvestisseur reçoit une réduction dimpôt de: x 5% / 3 = 1 666,67

36 URBAN PATRIMOINE 2 Revenus fonciers – Linvestisseur percevra des revenus locatifs dès le 2ème semestre 2013 Plus value immobilière – Au terme, la SCPI est liquidée, les biens sont revendus permettant à linvestisseur de bénéficier dune éventuelle plus value si le prix de revente est supérieur aux prix dachat des biens (travaux et frais de souscription inclus) Impôts sur les plus values immobilières – En fonction de lévolution des textes

37 URBAN PATRIMOINE 2 Une scellier ancien rénové intermédiaire BBC 27% de réduction dimpôts (et engagement de location de ans) Réduction dimpôt immédiate sur les revenus 2011 Investissement uniquement en hyper centre ville Simplification de linvestissement Mutualisation du risque locatif Investissement à partir de 5000 Pack Premium (cf la Compagnie Immobilière de Restauration) Liquidation de la SCPI au bout de 15 ans (dispositions statutaires qui pourront être modifiées) SCPI à capital fixe Droit de priorité à la dissolution pour les associés

38 Classification URBAN PATRIMOINE 2 SCPI fiscale « Scellier BBC intermédiaire » à capital fixe. Société de gestion URBAN PREMIUM Souscription Minimum de 10 parts. Le prix de souscription est de 500. Ouverture de la souscription 2 ème trimestre 2011 Clôture de la souscription 31 décembre La clôture pourra intervenir par anticipation en cas de souscription intégrale avant la date prévue. Jouissance des parts souscrites Porte jouissance le dernier jour du mois au cours duquel est intervenue la souscription. La première année la distribution de revenu sera constituée de revenus financiers. À partir du 1er trimestre 2014, les premiers revenus locatifs seront distribués. Rendement Le rendement locatif attendu sur les immeubles se situera dans une fourchette comprise entre 2.80% et 2.85%. Frais de souscriptions 12 % TTC du prix de souscription dont 11 % TTI de frais de collecte et 1 % TTC (soit 0,836 % HT) de frais de recherche. Frais de gestion 12 % TTC (soit 10,033 % HT) basés sur les produits locatifs HT encaissés et les produits financiers nets. Condition de lavantage fiscal Conservation des parts pendant une période minimum de 15 ans de location à compter de la dernière mise en location du dernier bien acquis pour bénéficier de la réduction dimpôt. Liquidités La liquidité du placement sera limitée car lavantage fiscal ne peut être transmis à un tiers, par conséquent les possibilités de vente seront réduites sauf à des prix très décotés. Objectifs de rentabilités Lintérêt de ce placement réside dans ses caractéristiques dimmeubles de centre-ville auquel sajoute la réduction dimpôt accordée. La véritable rentabilité doit donc sapprécier par rapport au capital investi après déduction de la réduction dimpôt et non par rapport au montant initialement souscrit. Durée de placement conseillée 15 ans minimum (fonction évolution des textes sur limposition des plus values

39 Des supports à votre disposition Brochure commerciale Supports daide à la vente Le financement – Prise en charge des dépôts de financement – Banques partenaires – Suivi des dossiers jusquà la remise du chèque – Rétrocession des commissions Site internet – Un nouveau site internet A votre disposition – Possibilité dorganiser des réunions pour vos clients, portes ouvertes, des informations régulières par mail…

40 Quelques réalisations du Groupe CIR : histoire dune rénovation

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