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La Démarche de la Comptabilité Analytique. La comptabilité Analytique sélabore à partir de la comptabilité générale cloturée et validée par le Commissaire.

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1 La Démarche de la Comptabilité Analytique

2 La comptabilité Analytique sélabore à partir de la comptabilité générale cloturée et validée par le Commissaire aux comptes afin de présenter une image économique de l'activité de lassociation à des fins de gestion :comptabilité générale

3 Calculer les coûts par diplôme, Justifier des prix pratiqués, Fournir des paramètres de contrôle, Donner des éléments permettant dorienter les décisions, Objectifs

4 Et répondre aux obligations légales (Ministère de tutelle, Conseil Régional…) Objectifs

5 En formation initiale L'article 31 du décret du 14 septembre 1988 prévoit que "chaque association doit tenir une comptabilité propre à l'établissement faisant apparaître, dans une section séparée, la comptabilité des formations initiales sous contrat".

6 En formation continue L'article L du code du travail prévoit que "les organismes à activités multiples doivent suivre d'une façon distincte en comptabilité l'activité au titre de la formation professionnelle continue".

7 Pour l'Apprentissage L'article R du code du travail prévoit que "pour les Centres de Formation d'Apprentis, ce budget doit être distinct, identifié au sein du budget de l'établissement".

8 Les activités annexes doivent faire l'objet d'un secteur distinct. Les activités annexes sont celles d'accueil d'hébergement et de location réalisées par les associations. Le droit fiscal fait l'obligation d'avoir deux secteurs d'activité distincts : l'un comprenant les activités fiscalisées et l'autre les activités non fiscalisées.

9 La méthode utilisée La méthode des coûts complets : Elle est facile à mettre en œuvre et permet de déterminer le CMUP (coût moyen unitaire pondéré) dun apprenant (élève, apprenti, stagiaire) par diplôme.

10 La méthode utilisée elle se concentre sur le compte de résultat, sur lequel elle opère des retraitements permettant de mettre en exergue le résultat des activités de lAssociation.compte de résultat

11 La méthode utilisée Elle consiste à répartir les charges et les produits : * dans les différents secteurs dactivités : 1ère répartition * dans les destinations : enseignement, hébergement, restauration. 2 ème répartition * dans les différentes formations dun secteur : 3 ème répartition

12 1 ère répartition par secteur dactivité

13 Les secteurs dactivités Un secteur dactivité est une unité autonome au sein de lAssociation. Le secteur dactivité est une notion de découpage analytique des activités de lAssociation. il possède son propre chiffre d'affaires et ses propres coûts.chiffre d'affaires il dégage des excédents ou éventuellement des pertes.

14 Les secteurs dactivité des MFR C. P. A. C. F. A. Ministère Agriculture : 4 ème / 3 ème M.A. Niveau V M.A. Niveau IV M.A. Niveau III Formation Continue Association

15 La répartition des charges et produits La répartition de la comptabilité générale dans ces secteurs dactivité se réalise Par affectation directe ou Par clés de répartition

16 Les charges directes Les charges directes d'un secteur sont en général assez faciles à calculer et ne donnent pas lieu à contestation. Une charge est dite directe lorsquon peut laffecter sans ambiguïté à ce secteur dactivité.

17 Les charges indirectes 0n appelle charges indirectes les charges qui concernent plusieurs secteurs dactivité. Les charges indirectes doivent être réparties à l'aide de clés de répartition qui comportent toujours une part d'arbitraire. Les charges indirectes sont réparties selon des clefs de répartition.charges indirectes

18 Les clefs de répartition Les clefs de répartition sont des rapports qui ont été fixées et validées par des groupes de travail, avec laval des Commissaires aux comptes, de lUN, et des organismes de contrôle (Etat, Région..). Par conséquent, il est important de respecter laffectation de ces clés sur les comptes.

19 Il nexiste pas de clé pouvant être utilisée dans tous les cas. Clé A : Effectifs par secteurs dactivités Clé B : Temps doccupation des locaux Clé C : Heures de formation des élèves Clé D : Journées rationnaires Clé E : Activités des salariés Les clés de répartition dans les secteurs

20 2ème répartition par destination Enseignement, Hébergement, Restauration²

21 La répartition : La deuxième répartition par destination consiste à séparer pour chaque secteur dactivité la proportion qui concerne : Enseignement Transport Hébergement Restauration

22 La répartition La répartition de la comptabilité de chaque secteur (CPA, CFA, Agri, FC) dans ces destinations se réalise Par affectation directe Par clés de répartition

23 Les clés de répartition R : Activités des salariés en Enseignement, Hébergement, Restauration. S : Surface des locaux dans les zones dEnseignement, dHébergement, de Restauration. T : Taux moyen des surfaces des locaux des MFR dans chaque destination sur un département ou une région.

24 3 ème répartition Coût par diplôme

25 La répartition A partir de lenseignement de chacun des secteurs, la troisième répartition permet de calculer le coût par diplôme : Le CMUP (Coût Moyen Unitaire Pondéré).

26 La répartition La répartition de lenseignement (CPA, CFA, Agri, FC) des différentes formations dun même secteur se réalise Par affectation directe Par clés de répartition

27 Les clés de répartition A : Effectifs des élèves par diplôme B : Temps doccupation des locaux par diplôme C : Heures de formation pour chaque diplôme E : Temps de face à face des formateurs par diplôme

28 Le calcul des clés de répartition

29 Clé « A » : Effectifs élèves Définition : Nombre délèves appartenant à chaque secteur dactivité. Calcul de la clé : Effectif du secteur dactivité / Effectif total

30 Clé « B » : Jours de présence Définition : Temps de présence de chaque «groupe». Lunité de calcul retenue est le «groupe» et non le nombre de personnes Trois coefficients permettent dajuster les calculs : Pondération par secteur Coefficient de dédoublement Coefficient de présence

31 Clé «C» : Heures de formation des élèves Définition : Nombre dheures de présence élèves. Lunité de calcul retenue dépend cette fois-ci du nombre de personnes. Mode de calcul : Nombre délèves x Nombre dheures de formation Cest à dire, dans la plupart des cas : Nombre délèves x Nombre de semaines x Nombre dheures par semaine (35 heures pour le CFA)

32 Clé « D » : Journées rationnaires Définition : Nombre de journées rationnaires par secteur dactivité. Une journée rationnaire type est la journée dun élève interne - le petit déjeuner représente 0.15% dune journée rationnaire - le repas de midi représente 0.50% dune journée rationnaire - le repas du soir représente 0.35% dune journée rationnaire

33 Clé « E » : Temps des salariés Définition : Répartition des comptes de rémunérations, charges sociales et autres charges de personnel dans les secteurs dactivités.

34 Le Personnel Classement des salariés : Directeur, Moniteurs, formateurs, animateurs, surveillants, documentaliste, Personnels administratifs, Personnels de service.

35 Le Fichier du personnel A partir de la liste exhaustive du personnel classé par catégorie sur la période, en cohérence avec la comptabilité, et le temps de travail affecté à chaque secteur dactivité, on répartira dans les formations : Les rémunérations Les charges sociales (MSA et AGRR) et autres charges de personnels.

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