La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Chapitre 7 : Les Barrières Tarifaires. Loi tarifaire allemande (1902) « Une taxe spéciale sera payée à limportation de vaches brunes ou tachetées, élevées.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Chapitre 7 : Les Barrières Tarifaires. Loi tarifaire allemande (1902) « Une taxe spéciale sera payée à limportation de vaches brunes ou tachetées, élevées."— Transcription de la présentation:

1 Chapitre 7 : Les Barrières Tarifaires

2 Loi tarifaire allemande (1902) « Une taxe spéciale sera payée à limportation de vaches brunes ou tachetées, élevées à une altitude dau moins 300 mètres au-dessus du niveau de la mer et passant au moins un mois chaque été à une altitude dau moins 800 mètres. »

3 Concept très ancien Le décret de proxénie de Calymnos (IV ème S. A.C.) « Il a semblé bon à lassemblée des Calymniens, au mois de Carneios, lannée de Leucaros, que Dioscourides de Delphes et Alexidicos soient bienfaiteurs et proxènes des Calymniens, eux et leurs descendants, quils aient à Calymnos une exemption de taxes à limportation et à lexportation et le droit dentrer et de sortir aussi bien en temps de guerre quen temps de paix. » Traduit de Segré M., Tituli Calymnii, n°1, Bergame 1952

4 En Chine « Les profits tirès du commerce maritime sont très importants, correctement gérés, ils se montent à des millions de sapèques. Nest-ce pas préférable que de taxer le peuple ? » Gao Zong (empereur de la Dynastie des Song ) Cité par Needham J., Science and Civilization in China, Vol. 4, Part III, Cambridge University Press, 1971, p.488.

5 Actuellement : La situation telle quanalysée par lO.M.C.

6 Extrait du Rapport sur le commerce mondial, OMC 2002, p.34.

7 Plan du chapitre 1.Concept, typologie, importance 2.Effets 3.Le taux effectif de protection

8 1. Concept, typologie, … Définition : Taxes levées sur les biens lorsquils traversent la frontière aussi bien à limportation quà lexportation. Objectifs : (se succédent dans lhistoire) générer des revenus pour les pouvoirs publics. offrir une protection.

9 Le changement de rôle des droits Pourcentage du revenu fiscal U.S. tiré des droits de douane Date Part (%) , , , ,3 Source : U.S. department of Commerce

10 forfaitaires (spécifiques) forfaitaires ad valorem mixtes Caractéristiques : Droits spécifiques : Faciles à administrer mais protection variable Droits ad valorem : Difficiles à administrer mais donnent toujours le même degré de protection Types :

11 Modalités dapplication A. Systématiques avec ou sans discrimination dorigine ou de destination Exemples : droits NPF (MFN), droits SGP (GSP) B.Droits variables (forfaitaires et/ou ad valorem) Visent à maintenir le p M ou le p X à un niveau donné quelles que soient les variations des marchés internationaux. Exemple : les restitutions et prélévements de la P.A.C. C.Droits conditionnels Ne sont appliqués que si le prix international atteint un certain niveau. Exemple : le trigger price américaintrigger price

12 2. Effets dun droit de douane 1.Effets dun droit à limportation dans un petit pays 2.Effets dun droit à limportation dans un grand pays 3.La transmission internationale des effets 4.Un modèle déquilibre général

13 1. Effet dun droit de douane à limportation Prix Quantité D Dom PMPM Q DOM OMOMOMOM P Dom O Dom D1D1 O1O1 Production autarcique Soit un petit pays. => lOffre Mondiale (O M ) est horizontale (la demande intérieure na pas dinfluence sur O M )

14 Prix Quantité D Dom PMPM Q DOM OMOMOMOM P Dom O Dom Si on ouvre le marché, les producteurs nationaux vont pratiquement disparaître... Ils vont demander une protection par un droit de douane. D1D1 O1O1 Importations

15 Prix Quantité D Dom PMPM Q DOM OMOMOMOM P Dom O Dom Application dun droit de douane spécifique…. D1D1 O1O1 PtPt O M + t O2O2 D2D2 Importations

16 Prix Quantité D Dom PMPM Q DOM OMOMOMOM P Dom La perte du consommateur [A+B+C+D] D1D1 O1O1 PtPt O M + t ABCD O2O2 D2D2 O Dom

17 Prix Quantité D Dom PMPM Q DOM OMOMOMOM P Dom O Dom On retrouve les mêmes effets que précédemment: D1D1 O1O1 PtPt O M + t ABCD O2O2 D2D2

18 Prix Quantité D Dom PMPM Q DOM OMOMOMOM P Dom O Dom A = Effet de redistribution A = Effet de redistribution D1D1 O1O1 PtPt O M + t A O2O2 D2D2

19 Prix Quantité D Dom PMPM Q DOM OMOMOMOM P Dom O Dom B = Effet de protection D1D1 O1O1 PtPt O M + t B O2O2 D2D2

20 Prix Quantité D Dom PMPM Q DOM OMOMOMOM P Dom O Dom C = Effet revenu (va à lÉtat) D1D1 O1O1 PtPt O M + t C O2O2 D2D2

21 Prix Quantité D Dom PMPM Q DOM OMOMOMOM P Dom O Dom D = Effet de consommation (perdu pour tous) D1D1 O1O1 PtPt O M + t D O2O2 D2D2

22 Prix Quantité D Dom PMPM Q DOM Soit un grand pays => lOffre Mondiale (O M ) est oblique (la demande intérieure influence O M ) OMOMOMOM P Dom O Dom D1D1 Importations O1O1 2. Effet dun droit de douane dans un grand pays

23 Prix Quantité D Dom PMPM Application d un droit de douane spécifique. OMOMOMOM P Dom O Dom O M + t « P M + t » D1D1 O2O2 t t D2D2 O1O1

24 Le déplacement de la courbe doffre est parallèle à la précédente sil sagit dun droit de douane spécifique ou forfaitaire.Le déplacement de la courbe doffre est parallèle à la précédente sil sagit dun droit de douane spécifique ou forfaitaire. Il n est pas parallèle dans le cas d un droit « ad valorem »Il n est pas parallèle dans le cas d un droit « ad valorem » Effet dun droit de douane dans un grand pays

25 Prix Quantité D Dom PMPM P M + t serait le prix sur le marché intérieur si lexportateur ninternalisait pas la taxe. OMOMOMOM P Dom O Dom O M + t « P M + t » D1D1 t t D2D2 O2O2 O1O1

26 Prix Quantité D Dom PMPM inférieur Une fois la taxe internalisée, lexportateur vend la quantité D 2 mais à un prix (P AD ) inférieur au prix mondial initial. OMOMOMOM P Dom O Dom O M + t « P M + t » D1D1 D2D2 P AD O2O2 O1O1

27 Prix Quantité D Dom PMPM Imposer un droit de douane peut donc améliorer les termes déchange. OMOMOMOM P Dom O Dom O M + t « P M + t » D1D1 D2D2 P AD O2O2 O1O1

28 Prix Quantité D Dom PMPM La perte du consommateur: [A+B+C+D] OMOMOMOM P Dom O Dom O M + t « P M + t » D1D1 D2D2 P AD A B C D O2O2 O1O1

29 Prix Quantité D Dom PMPM LÉtat reçoit [C+E] comme taxe. E = effet de mendicité. OMOMOMOM P Dom O Dom O M + t « P M + t » D1D1 D2D2 P AD A B C D E O2O2 O1O1

30 Prix Quantité D Dom PMPM E peut très bien être supérieur à [B+D] Dans ce cas, Nation réalise un profit. => trouver le droit de douane optimal qui maximise E OMOMOMOM P Dom O Dom O M + t « P M + t » D1D1 D2D2 P AD B D E O2O2 O1O1

31 O D Q P Le marché international du blé OXOX Q Syldavie 3. La transmission internationale des effets dun droit de douane forfaitaire La courbe doffre dexportation syldave

32 Bordurie Q O* D* Q P D* M La courbe de demande dimportation bordure. Le marché international du blé

33 Bordurie O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q D* M Exporations syldaves Importations bordures Le marché international du blé QEQE PEPE

34 Bordurie O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q Effet dun droit de douane forfaitaire sur les importations bordures (M*) D* M La Bordurie impose un droit de douane de 2$ par boisseau de blé Le marché international du blé QEQE PEPE

35 Bordurie O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q D* M … les exportateurs syldaves ne livreront en Bordurie que si la différence de prix en Bordurie excède dau moins 2$ le prix syldave... Le marché international du blé QEQE QTQT PEPE

36 Bordurie O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q D* M … augmentation du prix en Bordurie et diminution en Syldavie... Le marché international du blé QEQE PEPE PTPT P* T

37 Bordurie O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q D* M …jusquà ce que la différence soit égale à 2$ Le marché international du blé QEQE QTQT 2$ PEPE PTPT P* T

38 Bordurie O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q D* M Le droit de douane augmente le prix en Bordurie et diminue le prix en Syldavie... Le marché international du blé QEQE QTQT 2$ PEPE PTPT P* T

39 Bordurie O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q D* M … les producteurs bordures produisent donc plus de blé à un prix plus élevé... Le marché international du blé QEQE QTQT PEPE PTPT P* T

40 Bordurie O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q D* M … tandis que les consommateurs en demandent moins. Le marché international du blé QEQE QTQT PEPE PTPT P* T

41 Bordurie O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q D* M Et vice versa pour la Syldavie... Le marché international du blé QEQE QTQT PEPE PTPT P* T

42 Bordurie O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q D* M … il y a donc réduction de loffre dexportation et réduction de la demande dimportation. Le marché international du blé QEQE QTQT PEPE PTPT P* T

43 Bordurie O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q D* M … il y a aussi perte de bien-être en Syldavie. Le marché international du blé QEQE QTQT PEPE PTPT P* T

44 Bordurie O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q D* M Mais l accroissement du prix en Bordurie est moindre que 2$ car une partie du droit de douane est absorbée dans la baisse du prix syldave et nest donc pas passée aux consommateurs bordures. Le marché international du blé QEQE QTQT PEPE PTPT P* T 2$

45 Bordurie O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q D* M Le revenu fiscal de la Bordurie. Le marché international du blé QEQE QTQT PEPE PTPT P* T

46 Borduriette O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* QNote D* M Cette « absorption » nexiste pas lorsque cest un petit pays qui impose un droit de douane (effet quasi nul de la réduction de ses importations sur le prix mondial) Le marché international du blé QEQE PEPE PTPT P* T 2$

47 Borduriette O D Q P OXOX Q Syldavie O* D* Q D* M La totalité du droit de douane est alors reportée sur le prix de la Borduriette! Le marché international du blé QEQE PEPE PTPT P* T 2$

48 R A D1D1 Equilibre général de libre échange CIC 1 4. Un modèle déquilibre général Q1Q1 TEI (Termes d Échange Internationaux) Pente = - p A /p R

49 Pente = - p A /(p R +t) R A D1D1 Soit un droit de douane forfaitaire t sur R CIC 1 Q1Q1 Les nouveaux prix relatifs seront : p A /(p R +t) Q2Q2 Nouvel équilibre de la production en Q 2 Vu le changement des prix relatifs, léconomie produit plus de R

50 Pente = - p A /p R R A D1D1 Q1Q1 Q2Q2 Donc D 2 doit se trouver sur la même droite disovaleur (aux « vrais » prix) que Q 2 D2D2 Léquilibre de la balance commerciale implique que : p A.(Q 2A -D 2A ) = p R.(D 2R -Q 2R ), donc que p A.Q 2A + p R.Q 2R = p A.D 2A + p R.D 2R, la valeur de la production = la valeur de la consommation

51 R A D1D1 CIC 1 CIC 2 D2D2 Q1Q1 Q2Q2 D 2 doit cependant répondre aux nouveaux prix relatifs p A /p R +t et donc est également tangente à une droite de termes déchange de pente -p A /p R +t Pente = - p A /(p R +t)

52 R A CIC 2 D1D1 Donc le droit de douane, réduit les M CIC 1 D2D2 Q1Q1 Q2Q2 M1M1 M2M2

53 R A CIC 2 D1D1 Donc le droit de douane, réduit les M ET les X ! CIC 1 D2D2 Q1Q1 Q2Q2 X1X1 X2X2

54 3. Le taux effectif de protection Définition : Proportion dans laquelle les coûts dune activité locale peuvent être plus élevés quà létranger à cause dun droit à limportation. Intérêt de la mesure car la protection dépend de : la structure économique du pays importateur, la structure tarifaire et du niveau des droits de ce même pays.

55 Exemples : Soit deux pays S et B achetant chacun pour 80 de matières premières premières et produits semi-finis et les assemblant. En B, lassemblage coûte 20 et donc le produit fini est mis sur le marché international au prix de = 100. S désire également produire ce produit mais décide de protéger son activité dassemblage par un droit de 10% à limportation du produit fini. Donc S peut se permettre des coûts de (100 x 1,1) – 80 = 30, donc des coûts 50% plus élevés quen B grâce à un droit nominal de 10% à limportation sur les produits finis. La protection effective est de 50%.

56 Exemples (suite) : B. Supposons ensuite que S modifie les droits à limportation des matières premières et de produits semi-finis et que ceux-ci passent à 25%, le calcul des coûts maxima possibles devient (100 x 1,1) – (80 x 1,25) = 110 – 100 = 10, donc des coûts 50% moins élevés quen B à cause du droit nominal de 25% à limportation sur tous les biens intermédiaires et les matières premières importées. La protection effective devient négative et vaut -50%. A. Supposons maintenant que S impose en plus des droits de 10% à limportation des matières premières et de produits semi-finis, le calcul des coûts maxima possibles devient (100 x 1,1) – (80 x 1,1) = 110 – 88 = 22, donc des coûts 10% plus élevés quen B grâce à un droit nominal de 10% à limportation sur tous les types de biens. La protection effective tombe à 10%.

57 Conclusions : Les pays industriels taxent faiblement ou pas du tout les matières premières importées et de plus en plus fort les importations des produits transformés au fur et à mesure quils progressent dans les différentes étapes de la filière de production. En émerge donc la structure en cascade des droits de douane nominaux.

58 USAJAPONUE Papiers et Dérivés NENENE Troncs bruts Pulpe de bois 0-0,5510,71,62,5 Papier et autres articles 5,312,85,917,613,130,2 Produits laitiers NENENE Lait frais, crème 6, Lait condensé 10,730,131,7154,821,344,3 Fromages 11,534,535,3175,62358,8 Beurre 10,346,545418,52176,6 Comparaisons de taux nominaux (N) et effectifs (E) Carbaugh, p.93

59 Le paradoxe du taux effectif Les P.V.D. sopposent à la réduction des droits à limportation dans les pays développés portant sur les matières premières quils exportent.

60 Droit forfaitaire Taxe à lunité, au poids, au volume, … Equivalente à une accise. Exemples (U.S.A. 1978) : Poulets, dindes, canards 2c U.S./pièce importée

61 Droit ad valorem Taxe proportionnelle à la valeur du bien Equivalente à une T.V.A. ou une taxe de transmission. Exemples (U.S.A. 1978) : Bus (4%), Papier à cigarette (7,5 %), Gants de baseball (15 %).

62 Droit mixte Taxe combinant un droit spécifique et un droit ad valorem Equivalente à une accise accompagnée dune T.V.A. Exemples (U.S.A. 1978) : Brosses à dent (0,4c + 8,5%)

63 Le mécanisme du trigger price Trigger price = prix de déclenchement Aux U.S.A., a été appliqué dans le cas des importations dacier Mécanisme : Soit le prix intérieur U.S. = le prix de déclenchement = p A Si le prix international p I < p A, alors le droit t = p A – p I, Autrement t = 0


Télécharger ppt "Chapitre 7 : Les Barrières Tarifaires. Loi tarifaire allemande (1902) « Une taxe spéciale sera payée à limportation de vaches brunes ou tachetées, élevées."

Présentations similaires


Annonces Google